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Temps partielSynonyme(s)Travail à temps partiel |
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Article
Le 27 avril 2017, la Cour Administrative d'Appel de Douai a rendu un arrêt relatif aux modalités de calcul des services accomplis antérieurement à la nomination d'un agent stagiaire. Cet arrêt, qui devra être confirmé par le Conseil d'Etat pour [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nFBR0xls. Diffusion soumise à autorisation]. À la suite d'une recommandation publique du Défenseur des droits du 24 mai 2016 rendu public, le ministère de la santé a publié une remarquable note d'information su[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE loR0x8C8. Diffusion soumise à autorisation]. En 2016,478 000 personnes travaillent tout en percevant une pension de retraite. En moyenne, près de la moitié de ces cumulants ont 64 ans ou moins, contre seuleme[...]Article
Les agents contractuels de droit public sont soumis aux dispositions du Code de la sécurité sociale s'agissant de la reprise des fonctions à temps partiel thérapeutique. Les règles sont donc distinctes de celles applicables aux titulaires, notam[...]Article
L'auteur propose une fiche technique sur les nouvelles dispositions relatives au temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers. Il précise les conditions d'une demande de temps partiel thérapeutique, et la position statutaire dans[...]Article
Les modalités d’application des congés pour raison de santé des fonctionnaires posent des questions quotidiennes aux établissements relevant de la fonction publique hospitalière. Une ordonnance du 19 janvier 2017 apporte des modifications et des[...]Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2015 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête «Bilan [...]Ouvrage
Une nouvelle réforme des services de santé au travail est entrée en vigueur le 1er janvier 2017. La loi travail du 8 août 2016 et son décret d'application du 27 décembre 2016 ont notamment vocati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0058
Ouvrage
Depuis les années 1960, en France comme partout en Europe, l'emploi féminin progresse à la manière d'une lame de fond. La féminisation du salariat et la montée en puissance du secteur tertiaire, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0046
Article
Prévue par la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013, l'instauration d'une durée minimale de 24 heures hebdomadaires pour les contrats à temps partiel s'est heurtée à la réalité des activités du secteur social et médico-social. En prévo[...]Article
La conciliation entre la vie familiale et la vie professionnelle au Danemark tient à un mélange singulier entre un modèle progressiste militant pour une égalité hommes-femmes et une pratique relativement traditionnelle de recours aux congés pare[...]Ouvrage
La loi « relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels » a été promulguée le 8 août 2016. Elle contient de très nombreuses dispositio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0153
Article
Partant du constat que les tâches parentales restent encore "une affaire de femmes", des chercheurs en sciences sociales ont lancé une étude sur les pères en congé parental. Ce numéro prend appui sur les résultats de cinq de ces recherches (Norv[...]Article
Patrick Aubert ; Corentin Plouhinec ; Emmanuelle Prouet ; Franck Von Lennep, dir. ; Franck Von Lennep |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AmmAqR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Des périodes travaillées à temps partiel au cours de la carrière, avec un salaire mécaniquement plus faible qu'à poste équivalent à temps plein, peuvent se traduir[...]Article
Réformé par la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi qui a notamment instauré une durée légale minimale, le cadre juridique du travail à temps partiel a été sécurisé par une ordonnance du 29 janvier 2015. Ce dossier juridiqu[...]