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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Aménagement temps travail
Aménagement temps travailSynonyme(s)Aménagement du temps de travail Flexibilité de l'emploi |
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Quels sont les termes de la question sociale dans les pays industrialisés aujourd'hui ? Parmi les mutations que connaît le monde du travail, lesquelles sont dues aux exigences de la production, lesquelles au rapport de force entre travail et cap[...]Ouvrage
La Conférence Nationale des Directeurs de Centre Hospitalier, lors de son séminaire du 2 juillet 1999, a arrêté un programme de 40 propositions pour contribuer à la réforme du système de santé. U[...]Article
En contrepoint aux deux dossiers publiés récemment par Travail et Emploi sur les 35 heures, cet article propose un regard gestionnaire sur la réduction du temps de travail. A partir de travaux monographiques menés dans sept entreprises appliquan[...]Ouvrage
Les femmes travaillent toujours davantage ; elles veulent obtenir l'égalité professionnelle, mais plus encore : du temps pour leur travail, pour leurs enfants, pour leurs conjoints, pour elles. F[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0031
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Depuis l'entrée en vigueur de la loi Aubry II sur les 35 H., la Direction des Relations du Travail (DRT - ministère de l'emploi) a recueilli un certain nombre de questions relatives aux modalités concrètes d'application de ce texte législatif. C[...]Article
Le compte épargne temps, originalité française, existe également de manière embryonnaire dans le paysage européen.Article
Quatre ans après l'adoption de la loi "Robien", deux ans et demi après celle de la loi "Aubry I", il est maintenant possible d'analyser les premiers effets de ces deux dispositifs d'incitation à la réduction du temps de travail. Les enquêtes sur[...]Article
Smicards avec charge de famille, à temps partiel ou abonnés aux emplois précaires ...., la France découvre que entre 1,8 et 6 millions de personnes, selon la définition adoptée, sont des travailleurs pauvres. L'américanisation de la société fran[...]Article
Avant d'intégrer les contraintes familiales de leurs collaborateurs, les entreprises ont du chemin à faire. Crèches ou postes à temps partagé ne sont pas monnaie courante. Mais les difficultés de recrutement aidant, des employeurs proposent, dep[...]Article
M. CASACCIA ; G. SEROUSSI ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES zR0xvifI. Diffusion soumise à autorisation]. Cet ouvrage rassemble un ensemble de séries de longue période sur les salaires. Ces séries sont issues des déclarations annuelles des employeurs. Elles rendent compte[...]Article
La législation relative au travail à temps partiel a été très profondément modifiée par la loi Aubry II du 19/01/2000. Compte tenu de l'ampleur des modifications intervenues, il nous est apparu important de refaire une étude détaillée et approfo[...]Article
Décret N° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique d'Etat (JO 29 août 2000, p. 13301).Article
A la fin de l'année 1998, on recensait, 4585 médecins hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale au sein de l'hôpital public, soit une moyenne nationale de 78 médecins pour un million d'habitants. L'écrasante majorité de ces prati[...]Article
Les lois Aubry ont un impact sur le statut du salarié à temps partiel et sur l'abattement des cotisations patronales lié au temps partiel.Article
Le travail à temps partiel connaît des modifications de son régime juridique. En effet les lois du 13 juin 1998, dite loi Aubry 1, et du 19 janvier 2000, dite loi Aubry 2, relatives à la réduction du temps de travail modifient le régime du temps[...]Article
Le deuxième accord sur la réduction de la durée du travail, l'avenant n°2000-02 du 12 avril 2000 à la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951, est agréé.Article
Le décret n° 2000-815 du 25/08/2000 relatif à l'ARTT dans la Fonction publique de l'Etat fait suite à l'échec de la négociation d'un accord-cadre sur les 35 h. qui aurait été applicable aux trois fonctions publiques (Etat, hôpitaux, collectivité[...]Article
Les trois dernières décennies ont été marquées par une tendance continue à la réduction par étapes du temps de travail et, simultanément, à la recherche d'une organisation souple du travail offrant un choix de formules s'appuyant sur la prise en[...]Article
Article
Depuis l'entrée en vigueur de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail, les services déconcentrés du ministère ont interrogé à de nombreuses reprises l'administration centrale sur les modalités concrètes d'a[...]Article
A la veille de l'ouverture des négociations pour la mise en place de l'ARTT dans la fonction publique hospitalière, les hospitaliers sont divisés : pour les uns, il s'agit d'une "révolution sociétale" ; pour les autres, la réduction du temps de [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xzNopr. Diffusion soumise à autorisation]. La Mission Interministérielle sur le temps de travail dans les trois fonctions publiques a publié en janvier 1999 un état des lieux de la réglementation et des prati[...]Article
C. LAGARENNE ; N. Legendre ; Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE). Division Revenus et Patrimoine des Ménages (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xixI1W. Diffusion soumise à autorisation]. En 1996, parmi les personnes actives et ayant travaillé au moins un mois, 1 305 000 vivaient dans un ménage dont le niveau de vie est inférieur au seuil de pauvreté. [...]Article
Un comité technique de coordination a été institué auprès du ministère de l'Emploi et de la Solidarité, suite à l'adoption de la loi Aubry II sur les 35 h., "afin d'examiner les difficultés d'ordre juridique liées à sa mise en oeuvre". Il a répo[...]Article
C. LE GUEN ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xLmz67. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule, réalisé à partir du Système National Inter-Régimes (SNIR) analyse la démographie, le profil d'activité, la clientèle, les honoraires et les prescription[...]Article
L'aménagement de la réduction du temps de travail, définition, modulation, analyse de l'existant, l'élaboration d'un nouveau scénario, les outils, les préalables incontournables à l'aménagement du temps de travail, les techniques d'aménagement d[...]Article
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Lionel DOISNEAU ; Séverine ARNAULT ; Céline BARTOUILG DE TAILLAC ; Thomas Roederer ; Salvatore SERRAVALLE |Avec le passage de la loi Robien à la loi Aubry, la réduction du temps de travail (RTT) aidée par l'Etat a changé d'échelle, le nombre d'entreprises et de salariés impliqués ayant décuplé. Son champ s'est étendu : des services et de l'industrie,[...]Article
Actualité oblige, un des volets de l'enquête annuelle de la FEHAP a porté sur l'application de la réduction du temps de travail chez ses adhérents. Bilan.Article
Ce dernier dossier consacré à la loi du 19 janvier 2000 aborde la question de la validation des accords conclus en vertu de la loi Aubry 1 et traite des diverses autres dispositions.Article
Le présent décret qui s'applique aux services et établissements publics administratifs de l'Etat ainsi que dans les établissements publics d'enseignements entrera en vigueur au 1er janvier 2002. Cependant cette date pourra être anticipée pour ce[...]Article
La présente étude se propose d'analyser empiriquement les éventuelles relations entre divers éléments, concernant la modulation, contenus dans des "accords 35 heures" négociés dans le cadre de la loi du 13 juin 1998. Plus précisément, l'interrog[...]Article
Le débat français sur les politiques de réduction collective de la durée du travail, mis en sourdine de puis l'expérience controversBee de 1982, a été fortement relancé depuis 1992-1993. Depuis cette date de nombreux travaux théoriques ou macro-[...]Article
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La réforme des 35 heures qui résulte de la loi Aubry I du 13/06/98 et Aubry II du 19/01/2000 et de leurs textes d'application (décrets, circulaires), modifie en profondeur l'ensemble du droit de la durée du travail. C'est pourquoi ce Numéro Spéc[...]Article
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L'auteur traite des grandes questions qui sont au coeur des politiques familiales.Article
Compte rendu des interventions du colloque relatives au rapport entre temps de travail et charge de travail, à l'articulation entre temps de travail et temps de formation et à ce droit en devenir qu'incarne le temps de repos.Article
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC ydR0xH10. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet d'accord cadre décrit successivement le champ d'application de l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique, les disposition[...]Article
La mise en place et le suivi des 35 heures dans l'entreprise peut nécessiter et solliciter l'intervention de différentes catégories de représentants du personnel : les délégués syndicaux, le comité d'entreprise, les délégués du personnel, le CHS[...]Ouvrage
Ce livre présente un ensemble d'études sociologiques sur la négociation du temps de travail en France, en Allemagne, aux Etats-Unis et en Russie. La thèse défendue porte sur l'effondrement d'une [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN40/0027
Article
La loi relative à la réduction négociée du temps de travail du 19 janvier 2000 détermine les différentes formes possibles de réduction de la durée du travail. (Voir le plan du dossier dans T.S.A. n°768 du 21 janvier 2000, p. 11).Article
C'était prévisible. Les "dispositions particulières relatives aux cadres" contenues dans le projet de loi Aubry II ont été quelque peu modifiées lors de nouveaux passages à l'Assemblée nationale. Le mécontentement de certaines organisations synd[...]Article
Douze chapitres et trente-sept articles. La loi Aubry II ne se caractérise pas par sa sveltesse. Elle va parfois très loin dans le détail. La nouvelle rédaction de l'article L. 212-4 du Code du travail précise ainsi le statut des temps de pause,[...]Article
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Nous poursuivons ci-dessous la présentation des projets de décrets d'application de la loi sur les 35 heures soumis à consultation des partenaires sociaux (pour les décrets relatifs à la réforme du bulletin de paie et au contrôle des Urssaf de l[...]Mémoire
Bernard GEHIN , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Adulte Handicapé , 77p. , 2000Quel lieu, quel cadre de vie, quel accompagnement pour la personne lourdement handicapée ? Sa place n'a cessé d'évoluer tout au long de l'histoire et, aujourd'hui, la maison d'accueil spécialisée[...]Article
Daniel BAIONI ; René BANDELIER ; Patrice Barberousse ; Jean-Pierre BERNARD-HERVE ; Jean-Marc Bonmati ; Anne-Lise CAND ; G. DANDEL ; Annie DELBOUVE ; Christophe DI GRANDE ; Jean-Jacques ECKERT ; et al. ; Christian QUEYROUX ; Agnès SAVALE |Un des mérites du dispositif Aubry dans sa version légale du 13 juin 1998 et dans la version de l'avant-projet du 24 juin 1999, en navette entre les assemblées au moment où nous bouclons ce dossier, aura été d'engager un débat novateur sur la no[...]Article
Créé dans le cadre de l'épargne salariale, le Compte Epargne Temps (CET) a vu son utilisation s'accroître sensiblement avec les lois sur l'aménagement du temps de travail. Ce nouvel outil de gestion sociale est aujourd'hui présent dans la quasi [...]Article
Modalités de pré-retraite pour les salariés handicapés. Ce nouveau dispositif prévoit une mise en charge partielle par l'Etat du revenu de remplacement. Reproduction du décret 2000-105 du 9 février 2000 relatif à la cessation d'activité de certa[...]Article
Patrick PERRIER ; Roland Bec ; Franck BOURNOIS ; Jean-Luc CERDIN ; Anne Dupuy ; Georges EGG ; Laurence LAMBELET-ROSSI ; Sylvie ROUSSILLON ; Benoît THERY |Dans ce dossier les articles suivant sont développés : La socio-économie dans l'entreprise, le compte-épargne temps ou les limites de la 4è dimension, réussir l'expatriation, pour les RH aussi (la scène est devenue internationale), management de[...]Ouvrage
Pour dresser le bilan des mutations du travail en Europe, 27 chercheurs syndicalistes et responsables politiques se sont réunis. De l'Atlantique à l'Oural, de la Mer du Nord à la Méditerranée, hu[...]Article
Mémoire
Estelle SICARD , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 78p. , 2000La réduction du temps de travail constitue un des principaux défis à venir pour les établissements sociaux. Le CDEF de la Gironde, dans le cadre du protocole d'accord signé au conseil général, a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX00/0069
Ouvrage
Si, à notre époque, le travail est lieu de satisfactions, il semble que ce soit d'abord parce qu'il permet de vivre décemment, du moins plus ou moins décemment, à ceux et celles qui bénéficient d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN10/0046
Article
Flexibilité accrue contre le temps libéré. La problématique des négociations sur le temps de travail et son organisation n'est pas aussi simple. Aboutir à un accord "gagnant-gagnant", selon une formule désormais consacrée, nécessite d'envisager [...]Article
La législation relative au travail à temps partiel a été modifiée par la loi Aubry II du 19 janvier 2000. Tout d'abord, tout salarié dont la durée du travail est inférieure à la durée légale ou conventionnelle est à temps partiel. Compte tenu de[...]Article
La seconde loi sur la réduction du temps de travail, adoptée définitivement par l'Assemblée nationale le 15 décembre 1999 et déférée au Conseil constitutionnel, donne le cadre législatif applicable après l'entrée en vigueur de la nouvelle durée [...]Article
Paul-Henri ANTONMATTEI ; Gilles AUZERO ; Gérard Couturier ; Bruno DENKIEWICZ ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Dominique JOURDAN ; Christophe Radé ; Jean-Emmanuel RAY ; Pierre-Louis Remy |Projet de loi "relatif à la réduction négociée du temps de travail" adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 19 octobre 1999.Article
Marc Simon ; Xavier NIEL ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |Il y a désormais davantage de médecins de plus de cinquante ans que de moins de quarante ans. Un quart des femmes médecins travaille à temps partiel alors que ce choix reste très rare chez leurs confrères masculins. Malgré la féminisation, les m[...]Article
Article
Les situations vécues par les allocataires du RMI couvrent un large éventail, allant de l'exclusion à l'insertion. En fonction de leurs difficultés qui font des RMIstes une population très hétérogène, dans la mesure ou les manques se déclinent s[...]Article
A un moment où se profile la perspective de la réduction du temps de travail de tout le personnel hospitalier, il peut être intéressant d'examiner la démarche qui a permis de mener à bien la réduction à 35 heures du temps de travail du personnel[...]Article
Depuis quelques années, la notion d'aménagement du temps de travail s'immisce doucement dans l'organisation hospitalière. Dans la perspective de l'hôpital du XXIè siècle, elle s'imposera comme un élément fédérateur capable de répondre aux aspira[...]Article
On trouvera dans cet article les principaux enseignements de l'étude réalisée par l'Observatoire de Dialogue Social pour l'ANDCP et Manpower, précédés de quelques précisions concernant l'échantillon des personnes interrogées.Article
Le centre René-Gauducheau a voulu s'inscrire très rapidement dans l'esprit de la loi Aubry sur la réduction du temps de travail en mettant en oeuvre une réflexion-concertation associant l'ensemble du personnel afin de préparer le mieux possible [...]Article
Jocelyn MORRISSON ; XXVIe journées nationales d'étude des infirmiers généraux. (1999/10; Toulouse) |Le cadre réglementaire régissant actuellement la durée de travail est inadapté, a conclu le rapport réalisé par Jacques Roché sur le temps de travail dans les trois fonctions publiques. la durée de travail hebdomadaire n'est plus qu'une notion t[...]Article
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IL aura fallu près de neuf mois de tergiversations ministérielles, de pression des signataires et quatre modifications successives de son contenu pour que l'avenant n° 99-01 du 2 février 1999 à la convention collective nationale du 31 octobre 19[...]Article
Martine Aubry, ministre de l'emploi, a présenté le 20/09/99,2 semaines avant le début du débat parlementaire sur le projet de loi relatif à la réduction négociée du temps de travail, un rapport sur les enseignements des accords sur les 35 heures[...]Article
Négociations interrompues, désunions syndicales, blocages et déblocages des signatures, coups de théâtre, inquiétudes du secteur sanitaire et social remontant jusqu'à l'Assemblée nationale : la question épineuse de l'aménagement du temps de trav[...]Article
Augmentation du temps partiel et des horaires variables, développement sans précédent du travail des femmes, ces évolutions observées ces dernières années ne sont pas sans conséquences sur les modes d'accueil de la petite enfance. Premier consta[...]Article
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Martine BUFFIER-MOREL ; Jacqueline Laufer ; Nathalie LINQUIER ; Michel Pepin, coor. ; Rachel SILVERA |Le mouvement de réduction du temps de travail amorcé avec la loi Aubry peut être l'occasion de progresser sur le terrain de l'égalité professionnelle. Parce qu'elles entraînent immanquablement des évolutions de l'organisation et peuvent être cré[...]Article
Depuis fort longtemps, le centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD) constitue un vivier de réflexion et d'expérimentation visant à mieux concilier les performances de l'entreprise et le progrès social. Ainsi dans un document intitulé "Vers[...]Article
Les relations de causalité entre précarité salariale et précarite familiale sont souvent présentées comme une question non élucidée. En étudiant l'enchevêtrement des processus de précarisation familiale et des modes d'inscription dans la sphère [...]Article
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Le projet de la seconde loi sur la réduction du temps de travail confirme l'abaissement de la durée légale à trente-cinq heures par semaine et donne le cadre législatif qui sera alors applicable en matière de durée du travail.Ouvrage
L'hôpital public a connu en France, au cours de ces trente dernières années, de nombreuses réformes : redéfinition de son rôle et de ses missions dans le cadre du service public hospitalier, réam[...]Article
Dans la foulée de la mise en oeuvre des 35 heures de nuit en 1994, le centre Hospitalier de Dieppe a révisé globalement ses modes d'organisation et engagé parallèlement un réflexion large sur l'utilisation du temps de travail. Le sujet étant sen[...]Article
En 1998, fonction publique mise à part, le nombre de jours de grève diminue par rapport à l'année précédente, pour atteindre 353 000, le plus bas niveau observé depuis plus de vingt ans. Cependant, comme le nombre de conflits dans la fonction pu[...]Article
En 1998,196 000 personnes ont été embauchées dans le cadre de contrats initiative emploi, contre 212 000 en 1997 et 290 000 en 1996. La baisse des entrées en CIE est surtout sensible au second semestre où elle se traduit, pour la première fois d[...]Article
Quel est l'avis des salariés sur la RTT ? Au-delà des sondages et des premières impressions, leur opinion n'est pas univoque, et dépend à la fois des évolutions de leurs conditions de travail (vie au travail, impact de la productivité demandée) [...]Article
Antoine KERHUEL, introd. ; Christian ARNSPERGER ; Bernard BRUNHES ; Jean-Yves CALVEZ ; Alain LIPIETZ ; Françoise PIOTET ; Denis Piveteau ; Jean-Emmanuel RAY ; René TIJOU |A l'heure du développement des technologies de l'information, de l'intensité des échanges commerciaux et de la mise en question de l'Etat-Providence, le travail - exercé à temps plein, jusqu'à l'âge de la retraite - paraît s'évanouir... Or il ne[...]Article
L'assurance chômage. Le régime d'indemnisation des chômeur cocoone l'ex-salarié qui peut se targuer d'un bon revenu et d'une longue durée de cotisation, mais ne ménage guère le salarié précaire ou à temps partiel. Une inégalité de traitement que[...]Article
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Au Royaume-Uni, le taux d'activité est sensiblement plus élevée qu'en France (63% contre 56%). Le taux de chômage y est au contraire plus bas (respectivement, 7% et 12%). Le marché du travail apparaît moins cloisonné outre-Manche. Ainsi l'activi[...]Article
En 1995, les cadres à temps complet travaillaient près de 46 heures par semaine, soit 5 heures de plus que les autres salariés à temps complet et cet écart s'est creusé depuis quinze ans. Occuper une fonction commerciale ou de direction accroît [...]Article
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Rapport
Rapport d'information sur l'application de la loi n°98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail.Article
Le passage aux 35 heures impose aux entreprises un exercice difficile : elles doivent s'efforcer de diminuer le temps de travail effectif de leurs collaborateurs sans alourdir leurs coût de production. Mise en oeuvre de façon spectaculaire par l[...]Article
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Catherine MOREELS ; Alain COULON ; Anne-Marie Gallet ; Rémi INDART ; Alain Michel ; Corinne MICHEL ; Emmanuel PEIGNARD |ATT, RTT, 35 heures .... Autant de réformes qui stimulent ou inquiètent nombre de responsables hospitaliers. D.H. Magazine a confié à Catherine Moreels la réalisation de ce dossier qui a moins pour but de tout dire sur le sujet, ce serait aussi [...]Article
Que savons-nous du temps de travail ? Si la loi le définit comme le temps pendant lequel le salarié est à la disposition permanente de l'employeur sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles, l'observation attentive des mises en[...]Article
Trouver sur le terrain les solutions qui ne peuvent être inventées au niveau national : c'est selon ce principe que Martine Aubry entend construire la seconde loi sur les 35 heures, à partir du bilan des accords d'entreprises et de branches qu'e[...]Article
Des cadres intérimaires au malaise des cheminots, la réforme phare de l'actuel gouvernement sur les 35 heures pose la question des limites de notre société industrielle. Certains travaillent trop pour mieux vendre leurs compétences, sans avantag[...]Article
Allongement de la durée journalière du travail, tâches de plus en plus parcellisées dans le tertiaire, délais plus courts, travail de nuit..., de nouveaux modes d'organisation ne cessent d'apparaître depuis une décennie. Le recours à ces nouveau[...]Article
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Tant les Pays-Bas que les autres pays européens sont impliqués dans une transition d'une société basée sur le rôle du père de famille (breadwinner) vers une société plus orientée sur l'individu. Ce qui est unique dans le cas hollandais est la fo[...]Article
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Après le nouvel accord trouvé à la Féhap, la CGT et FO ont déposé une plainte devant le tribunal d'instance pour discrimination syndicale.Article
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Le nombre d'infirmiers en activité est estimé à environ 350 000 en 1997. Près du quart d'entre eux travaillent à temps partiel. La moyenne d'âge a augmenté et atteint près de 40 ans en 1998. Les sorties d'activité sont compensées par les entrées[...]Article
Avec la mise en place des 35 heures, les entreprises sont amenées à aborder sur une grande échelle la question du temps de travail des cadres. C'est l'occasion pour elles de rechercher des solutions intelligentes d'organisation du temps du trava[...]Article
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Flexibilité, polyvalence, assouplissement, annualisation, tels sont les mots clés qui émaillent les recommandations de la mission Roché dont le rapport sur le "temps de travail dans les fonctions publiques" était rendu public le 10 février. Le p[...]Article
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Congrès
A l'occasion de ce congrès, le débat était organisé autour de deux grands thèmes : l'aménagement du temps de travail et la sécurité à l'hôpital sous l'angle des risques inhérents à la prise en ch[...]Mémoire
Au sein de l'hôpital, le temps de travail est devenu l'objet d'un débat récurrent, que la prochaine mise en place des 35 heures cristallise aujourd'hui. Dans le magma d'une législation incertaine[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0026
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0027
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Cet article propose une première analyse des logiques à l'oeuvre dans la négociation des accords "Robien". Il repose sur une enquête de terrain auprès de douze PME, menée au premier semestre 1998, c'est-à-dire avant la loi Aubry, mais au moins u[...]Article
René Lenoir ; Marianne BERTHOD ; Bernard BOUDET ; Noël Bouttier ; M. FAVERNNEC ; Hugues Feltesse ; Anne-Marie Gallet ; Pierre Gauthier ; Dominique LALLEMAND ; Union Nationale Interfédérale des Oeuvres et Organismes Privés Sanitaires et Sociaux (UNIOPSS) (Paris, FRA) ; Colloque UNIOPSS sur les trente cinq heures dans les associations sanitaires et sociales. (13/11/1998) |Le 13 novembre dernier, l'UNIOPSS a organisé un colloque sur les 35 heures dans les associations sanitaires et sociales. En voici le compte-rendu. Comme dans d'autres occasions similaires, il ne s'agit pas d'actes, mais de synthèses des exposés,[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière est une création issue de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, modifiée à plus de vingt reprises depuis cette date. Très complet, cet ouvrage propose une analyse c[...]Ouvrage
Depuis quelques années dans la fonction publique hospitalière, la gestion des ressources humaines subit des turbulences qui remettent en cause un système de fonctionnement jusqu'ici quasi-impertu[...]Ouvrage
Un malade peut-il s'opposer à un traitement ? Un infirmier répond-il en justice de ses erreurs et des erreurs de prescription médicale ? Des questions simples que soignants, médecins, étudiants e[...]Ouvrage
Petit ouvrage de fond qui restitue au social, donc au sociologique, sa juste place dans l'analyse d'un problème, l'emploi et le chômage, autour duquel les débats adoptent trop souvent un point de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0160
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[BDSP. Notice produite par CREDES R0xd67Jy. Diffusion soumise à autorisation]. L'originalité de l'enquête sur la structure des salaires en 1994 réside principalement dans l'organisation de la collecte d'information : complémentaire aux Déclarati[...]Mémoire
L'augmentation du taux de temps partiel des infirmières hospitalières suit la courbe d'évolution sociale contemporaine. De même, la montée de la complexité des soins et des prises en charge corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0062
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0063
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[BDSP. Notice produite par INIST dR0xc5E3. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. Most of the national policy debate regarding welfare assumed that if middle-income mothers could balance work while caring for their children's health and [...]Article
Comment concilier la logique des ressources humaines qui valorise la participation, la culture d'entreprise, le projet commun, la formation, etc., avec l'impératif de rentabilité financière à court terme, synonyme de flexibilité, de réduction de[...]Article
Hugues De Jouvenel ; Jacques Barthélémy ; Jean-Yves BOULIN ; Gilbert Cette ; et al. ; M. EVANS JOHN ; Jean-Pierre Gauthier ; Alain Gubian ; Michel Lallement ; Gilbert LEFEVRE ; Gérard MAAREK ; Pascal Marianna ; Stephanie SAVEL ; Rachel SILVERA |Dans ce numéro vous trouverez développés les sujets suivants : - Temps de travail, faux débats et vrais défis. - Les politiques du temps de travail en Europe. - La durée du travail dans huit pays de l'OCDE. - Vers un nouveau droit du travail ? -[...]Article
La plupart des entreprises connaissent des mutations profondes. Ces changements passent par les hommes de l'entreprise et impliquent donc les Directions des Ressources Humaines. Tout le monde s'accorde sur le constat que les entreprises vivent d[...]Article
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Association des élèves et anciens élèves de l'ensp. (A.E.A.E.). - (E.N.S.P.). FRA ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Secrétariat d'Etat à la Santé. Paris. FRA |Temps partiel, horaires choisis, décalés, trente-cinq heures de nuit, annualisation ... La fonction publique hospitalière, stimulée par ses missions et activités spécifiques, ses contraintes ainsi que ses évolutions technologiques et professionn[...]Article
L'aménagement et la Réduction du Temps de Travail consiste pour l'Union Mutualiste d'Ille et Vilaine, comme pour tous les groupements au sein de la Mutualité Française une opportunité d'affirmer le principe politique que nous nous attachons à me[...]Article
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Commission européenne. Observatoire Européen de l'Emploi (O.E.E.). Berlin. DEU ; Système européen de documentation d'évaluation et de suivi de la politique d'emploi (S.Y.S.D.E.M.). Berlin. DEU |L'Observatoire européen de l'emploi a pour vocation d'encourager l'échange multilatéral, entre les Etats membres, d'informations sur les marchés du travail et les politiques de l'emploi et de produire et diffuser des analyses et études de bonne [...]Article
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La seule tentative de réduction du temps de travail dans les hôpitaux a concerné le travail de nuit, occultant par là-même les autres formes de pénibilité liées à l'organisation du temps. Les difficultés de mise en place des 35 heures de nuit qu[...]Article
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Le projet de vie implique une véritable révolution dans les modes de fonctionnement institutionnels. Il s'éloigne du schéma classique et lutte contre le mode d'organisation par tâches. Il résulte d'une autre approche et nécessite une évolution d[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente les méthodes et moyens susceptibles de mettre en valeur, dans un cadre restauré et performant, les potentiels et compétences du patrimoine humain à l'hôpital.Article
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Le décret du 15 mars 1993 définit le rôle propre de l'infirmier. La relation d'aide en est l'un des points forts. Si l'infirmier ne se positionne que par sa technicité, il n'assume que partiellement sa mission. Les malades sont devenus des clien[...]Article
Ouvrage
La loi des 35 heures a, comme naguère l'ordonnance des 39 heures, suscité bien des passions. C'est que la réduction de la durée du travail est perçue par certains comme le symbole du progrès soci[...]Article
On trouvera une présentation générale de la loi AUBRY, un calendrier d'application et les conséquences pour les entreprises, les accords d'anticipation pouvant bénéficier d'une aide financière de l'Etat, la définition de la durée du travail effe[...]Article
Bulletin : Article
Droit social, Négociation collective et emploi : de l'accord national interprofessionnel du 31 octobre 1995 sur l'emploi à la loi Aubry de 1998
Jean-Emmanuel RAY, préf. ; Bernard GAURIAU, préf. ; Antoine Lyon-Caen, préf. ; Jean SAVATIER, préf. ; Pierre-Yves Verkindt, préf. , 1998I - La négociation de l'accord sur l'emploi. II - La mise en oeuvre. III Négociation sur l'emploi et temps partiel.Article
La loi du 13 juin 1998 prévoit que le 1er janvier 2000, ou au 1er janvier 2002 pour les entreprises de 20 salariés au moins, la durée légale du travail sera de 35 heures. Ce numéro spécial reprend en détail les dispositions de la loi. Il analyse[...]Article
Les données statistiques des CAT de Bourgogne présentées ici datent de 1995. En ce qui concerne l'implantation des CAT en Bourgogne, la répartition est assez équilibrée. Une majorité d'hommes travaillent en CAT, et 74% des travailleurs handicapé[...]Article
S.B. FEIN ; B. ROE ; Center for Food Safety and Applied Nutrition. Us Food and Drug. Administration. Washington DC. USA |[BDSP. Notice produite par INIST 3KBeMR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. In this study, longitudinal data are used to examine the effect of work status on breast-feeding initiation and duration. Methods. Mothers from a mail pane[...]Article
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Les poids respectifs de la médecine salariée et de la médecine libérale mettent toujours en avant la pratique rémunérée par honoraire, qui constitue l'activité principale de 63% des médecins en exercice au 1er janvier 1995. On compte ainsi près [...]Article
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Il est impossible d'épuiser ni même d'aborder sérieusement en si peu d'espace la richesse thématique de cet essai, d'en analyser les conséquences pour une vision lucide de l'avenir de nos société[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0155
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Sont présentés dans le cadre de ce bulletin, les principaux dispositifs nationaux permettant à un employeur du secteur privé ou public, lorsqu'il procède à une ou plusieurs embauches ou maintient l'emploi, de bénéficier d'un avantage ou d'une ai[...]Rapport
Consacrant une obligation statutaire, la loi du 28 mai 1996 dispose que le chef de l'Inspection générale des affaires sociales adresse chaque année au Président de la République, au Parlement et [...]Article
Dominique Méda, compil. ; et al. |La polysémie de la notion de partage du travail et l'ambivalence des valeurs qu'elle exprime (un mélange de justice et de privation) expliquent à la fois son succès et le soupçon qu'elle suscite. De quoi parle-t-on lorsque l'on emploie l'express[...]Article
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Avec la diminution de la mortalité des enfants, la réduction de la taille des familles, le doublement, ou plus, de l'espérance de vie des parents à la puberté de leur dernier enfant, la "professi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0104
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Ce numéro spécial traite des principales absences auxquelles le salarié peut prétendre pour se consacrer à des activités extra-professionnelles, éventuellement liées à sa situation personnelle (comme le congé parental, congé enfant malade). Le p[...]Article
Les auteurs comparent l'incidence de l'emploi atypique dans onze pays européens depuis 1983. Si l'on constate une convergence de la part que prend l'emploi temporaire à l'échelle nationale, le travail à temps partiel voit, lui sa proportion vari[...]Article
33 millions de chômeurs dans les pays de l'OCDE, près de 19 millions dans l'Union européenne, 3,1 millions en France à la fin de l'année 1996 : le chômage est devenu un phénomène économique et social majeur dont l'élévation irrépressible met en [...]