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BDSP5 Thésaurus > Travail > Temps travail > Aménagement temps travail
Aménagement temps travailSynonyme(s)Aménagement du temps de travail Flexibilité de l'emploi |
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Article
Entre respect des 35 heures, obligation annuelle de travail ou annonce de réforme, la question du temps de travail des fonctionnaires a été présente dans l’espace public médiatique de ces dernières semaines. Retour sur les spécificités de la ges[...]Ouvrage
Ce livre permet d’acquérir l’intégralité des connaissances et compétences nécessaires en gestion des ressources humaines. Il revient sur les fondements et l'évolution de la GRH ainsi que sur les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0223
Article
Vecteur d’attractivité et de responsabilité sociétale des entreprises, la semaine de quatre jours se fraye un chemin au sein du secteur social et médico-social à but non lucratif. Sa mise en œuvre n’est toutefois pas sans soulever de problématiq[...]Article
La conciliation vie professionnelle/vie personnelle constitue un fort enjeu d’attractivité et de fidélisation des professionnels paramédicaux. À l’hôpital Ambroise-Paré (AP-HP), le dispositif Attrac’Team, inspiré de l’intérim, est mis en place d[...]Article
Frédéric Spinhirny, coor. ; Nicolas Salvi ; Brigitte Ouhayoun ; Erwann Paul ; et al. |Temps du soin, Temps du travail… ce dossier souligne les différentes dimensions du temps, notamment en secteur hospitalier. Il se penche sur l’aménagement du temps de travail, la mesure du temps de travail médical, le soins sur le temps long des[...]Article
Optimiser le temps de travail dans les établissements de santé : un impératif pour la performance des organisations. L’Agence nationale de la performance sanitaire et médico-sociale (Anap) révèle dans une enquête récente que seulement la moitié [...]Article
Dès mars 2020, les hôpitaux publics ont constitué l’épicentre de la réponse à l’épidémie de COVID-19 en France. Malgré la situation critique de services publics hospitaliers saturés, des interventions de santé publique de contrôle de l’épidémie [...]Article
Faire de l'hôpital public français un acteur clé de la transition écologique passe par un certain nombre d'actions, pour la plupart communes avec celles mises en oeuvre depuis une dizaine d'années dans le cadre de l'amélioration de la qualité de[...]Article
Cet article propose d'analyser une tendance qui se développe assez nettement dans les hôpitaux aujourd'hui, notamment depuis la crise COVID : la demande de revoir les plannings pour travailler moins de week-ends et grâce aux horaires longs (en g[...]Ouvrage
Depuis la mise en oeuvre, le 1er janvier 2002, de la réduction du temps de travail à l’hôpital pour le personnel non médical, le temps est devenu un processus majeur de la gestion des ressources [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0148
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0148
Ouvrage
Le temps de travail médical et l’organisation de la permanence des soins à l’hôpital sont les sujets stratégiques des années à venir, rendus complexes par les difficultés de recrutement et du fai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0085
Ouvrage
Emploi précaire, travail précaire, les précaires : le terme " précarité " est utilisé pour décrire des phénomènes sociaux divers dans nos sociétés contemporaines. Temps partiels, CDD, travail int[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0488
Article
Cet article propose de présenter et d'approfondir l'annualisation, un nouveau dispositif d'aménagement du temps issu de l'accord SEGUR du 13 juillet 2020. Il s'attache à identifier et détailler les modalités et la méthodologie de mise en place e[...]Article
L'ARS Ile-de-France a mis en place, depuis 2017, une expérimentation consistant à subventionner le recrutement de médecins à temps partiel dans les Ehpad afin que les résidents sans médecin traitant bénéficient d'un suivi médical régulier. L'obj[...]Article
Face aux accidents de travail ou aux maladies chroniques et à la nécessité de réinsérer les salariés, l’hôpital a su s’adapter en proposant des dispositifs inédits. L’auteure a ainsi occupé simultanément deux postes à mi-temps : aide-soignante e[...]Article
Après le Ségur de la santé, un cycle de concertations avait été lancé à l’automne 2020 pour améliorer l’attractivité des carrières hospitalo-universitaires. Le groupe de travail ad hoc a été réuni à neuf reprises par les représentants du ministè[...]Article
Sous l'impulsion du droit européen, le juge est venu reconnaitre le droit au report de congés non pris pour les agents publics dans l'impossibilité de reprendre leurs fonctions du fait de la maladie, et, à défaut, le droit d'en obtenir l'indemni[...]Article
Les directeurs et cadres de structures relevant de la fonction publique hospitalière (FPH) disposent d’un nouvel outil de gestion du temps de travail de leurs agents afin de s’ajuster aux variations de l’activité. Mode d’emploi dans les établiss[...]Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2020 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête « Bilan[...]Ouvrage
Malgré les appels au secours des soignants, les mesures d'urgence, les projets de refonte, malgré les tribunes, les manifestes, les mobilisations, malgré les consultations et les rapports, l'hôpi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN70/0085
- Localisation : Rennes | Cote : HN70/0085
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Création du congé pour invalidité temporaire imputable au service, instauration d’une période de préparation au reclassement, ouverture du temps partiel thérapeutique : trois décrets ont récemment fait évoluer les dispositifs de santé au travail[...]Article
S. Memmi ; E. Rosankis ; M. Duval ; M. Léonard |Les salariées des métiers de l'aide à domicile (aides ménagères, travailleuses familiales,...), essentiellement des femmes, ont une intensité du travail un peu plus modérée par rapport aux autres salariées. Cependant, elles ont des horaires de t[...]Article
L’ordonnance du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en matière de santé et de famille annonçait trois changements concernant la protection sociale dans la fonction publique : la création d’un conseil médical en lieu et place du comité médi[...]Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2019 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête "Bilan [...]Ouvrage
L'ouvrage propose un état des connaissances contemporaines dans le domaine de la GRH, pour inviter à en réfléchir les pratiques et les théories. La première partie de l'ouvrage explicite les prin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF00/0008
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Veiller au respect des droits relatifs à la durée du travail et des congés constitue une préoccupation constante des cadres chargés des plannings. Mais face aux exigences de continuité de service, l’exercice peut se révéler complexe.Article
Que faut-il retenir de l'arrêté du 12 février 2021 relatif à la mise en oeuvre de dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 ? [...]Article
Quoi de commun entre une baby-sitter, un bricoleur venu monter un meuble à domicile et une auxiliaire de vie assistant une personne âgée dépendante ? Ces métiers ont été regroupés au sein d’un même secteur, celui des services à la personne. Une [...]Ouvrage
Depuis 1983, les règles d'emploi des agents publics ont connu une succession de réformes dont la dernière en date affiche l'ambition de transformer la fonction publique. La loi n°2019-828 du 6 ao[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN80/0002
Ouvrage
Dans cet ouvrage, l'auteur tente de démontrer que les concepts de bientraitance développés auprès des personnes soignées peuvent s'appliquer à la mise en place d'un management stratégique basé su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0391
Article
Les agents stagiaires et titulaires de la fonction publique hospitalière ne dépendent pas du régime général de la Sécurité Sociale mais d'un régime spécial où les établissements employeurs sont leur propre assureur. L'ordonnance n° 2020-1447 du [...]Rapport
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) , 334p. , 2020/12/03Dans cette édition, la vue d’ensemble porte sur l’impact social de la crise sanitaire de la Covid-19 et du confinement, dans des domaines tels que la santé, l’emploi, les inégalités femmes-hommes[...]Article
Dans le cadre de la reprise de l’épidémie de Covid-19 en France, d'importants besoins en renforts de personnels de santé se manifestent, notamment au sein des établissements publics de santé. La Direction générale de l'offre de soins (DGOS) a en[...]Article
En cette période de turbulences pour les organisations, où en est le dialogue social ? Dans ce dossier : le retour du comité d’évaluation des ordonnances Travail en matière de dialogue social, une analyse consacrée à l’utilisation des accords de[...]Article
Après des mois de télétravail forcé, l'activité se cherche et se redéfinit entre le bureau et la maison. Serait-ce que la pandémie de Covid-19 est en train d'accélérer un phénomène déjà en cours : la fin de l'emploi du temps compartimenté, la fu[...]Article
Cette partie du dossier traite de la crise du Covid-19 et de la protection sociale. Au sommaire : - Le Covid au travail par-delà les statuts ; - Covid-19 et expertise scientifique, l’exemple des maladies professionnelles ; - Activité partielle [...]Article
En fonction de la nature des tâches et de la structuration des établissements, l'activité ne nécessite pas toujours le recrutement d'un agent à temps plein ; en outre, le développement du travail en équipes pluridisciplinaires a fait émerger le [...]Article
La crise sanitaire a conduit à une mise à l’écart des normes juridiques au profit de dispositions techniques, édictées dans l’urgence sous forme de guides. Des pans de la protection de la santé au travail s’effritent… dans le sillage des précéde[...]Article
Sandrine Letellier, coor. |Il n'est pas toujours aisé de conjuguer vie professionnelle et handicap. Très vite, la démarche peut s'apparenter à un exercice de haute voltige en raison des doubles contraintes qui risquent, un jour ou l'autre, de s'enchevêtrer. Le temps parti[...]Article
Cet article analyse, dans une démarche qualitative et comparative, les phases clés de la vie de personnes diagnostiquées pour un VHC, cancer, diabète ou VIH. La comparaison entre ces quatre pathologies permet d’identifier à la fois des différenc[...]Article
Le dispositif du compte épargne temps (CET) existe dans les trois versants de la fonction publique. Il a subi plusieurs modifications depuis sa création en 2002, notamment en décembre dernier pour ce qui est de la fonction publique hospitalière [...]Ouvrage
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) , 292p. , 2019/11Cet ouvrage transversal de la collection « Insee Références » propose d’abord un éclairage sur 40 ans d’évolutions de la société française. La population vieillit, mais la fécondité a-t-elle vrai[...]Article
Les obligations de service des personnels médicaux sont déterminées pour chaque statut. Le temps de travail additionnel est déclenché en sus des obligations de service qui sont décomptées soit en demi-journées, soit en heures dans les services [...]Article
La présente fiche résume les principales mesures adoptées au titre des aidants familiaux dits "proches aidants" depuis la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement" (R.A.)Article
Ce dossier juridique propose un point sur les règles légales et conventionnelles applicables au temps de travail. Cette première partie examine plus particulièrement les règles relatives au décompte du temps de travail et aux durées maximales de[...]Article
Difficile aujourd'hui de savoir si les 54 mesures détaillées par Emmanuel Macron permettront de desserrer l'étau qui malmène les soignants. Les organisations du travail héritées des réformes précédentes ont généré un mal profond, dont on ne sort[...]Article
Le 19 janvier 2017, l'ordonnance n° 2017-53 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique a modifié l'article 41-1 de la loi n° 86-33 du 9[...]Article
Cet article propose un point le temps partiel thérapeutique du personnel hospitalier en présentant les conditions d'éligibilité, la procédure d'octroi (demande, avis médicaux, avis du directeur), puis il aborde la situation du fonctionnaire en t[...]Article
Le 27 avril 2017, la Cour Administrative d'Appel de Douai a rendu un arrêt relatif aux modalités de calcul des services accomplis antérieurement à la nomination d'un agent stagiaire. Cet arrêt, qui devra être confirmé par le Conseil d'Etat pour [...]Article
Pour Éric Delassus, docteur en philosophie, «l’hôpital apparaît comme le lieu du choc de temporalités qu’il paraît impossible d’harmoniser». Un choc de temporalités multiples : celle de la vie du patient ou du résident, de ses proches, le temps [...]Article
L'auteur présente les modalités d'un compte épargne temps (CET) pour les personnels médicaux (praticien hospitalier, praticien attaché, assistant, contractuel). Elle aborde ensuite la question de l'utilisation des jours épargnés (modalités d'exp[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nFBR0xls. Diffusion soumise à autorisation]. À la suite d'une recommandation publique du Défenseur des droits du 24 mai 2016 rendu public, le ministère de la santé a publié une remarquable note d'information su[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE loR0x8C8. Diffusion soumise à autorisation]. En 2016,478 000 personnes travaillent tout en percevant une pension de retraite. En moyenne, près de la moitié de ces cumulants ont 64 ans ou moins, contre seuleme[...]Article
Leur concours est depuis toujours essentiel dans la prise en charge des personnes âgées et/ou en situation de handicap. Il aura pourtant fallu attendre la loi d'adaptation de la société au vieillissement du 28 novembre 2015 pour que les "proches[...]Article
Dans un contexte où l'inaptitude pour raison de santé est de plus en plus présente, le volet de la prise en charge du handicap dans les établissements relevant de la fonction publique hospitalière est au coeur des préoccupations des directeurs d[...]Article
Les agents contractuels de droit public sont soumis aux dispositions du Code de la sécurité sociale s'agissant de la reprise des fonctions à temps partiel thérapeutique. Les règles sont donc distinctes de celles applicables aux titulaires, notam[...]Article
L'auteur propose une fiche technique sur les nouvelles dispositions relatives au temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers. Il précise les conditions d'une demande de temps partiel thérapeutique, et la position statutaire dans[...]Article
Les modalités d’application des congés pour raison de santé des fonctionnaires posent des questions quotidiennes aux établissements relevant de la fonction publique hospitalière. Une ordonnance du 19 janvier 2017 apporte des modifications et des[...]Article
Dans le cadre de la fiabilisation des comptes hospitaliers, la DGFIP et la DGOS ont modifié une fiche présentant les modalités de liquidation et de comptabilisation des différents passifs sociaux qu'un établissement public de santé peut avoir à [...]Article
Delphine Brochard ; Marie-Thérèse LETABLIER ; Ministère des affaires sociales et de la santé (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m9B9R0xn. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis le début des années 2000, la politique publique incite les entreprises à investir le champ de l'articulation vie professionnelle-vie familiale, en développa[...]Article
Fanny Vincent, diplômée de Sciences-Po Grenoble, docteure en sociologie de l'université de recherche Paris Sciences et lettres et attachée temporaire d'enseignement et de recherche à l'université Paris-Dauphine, présente le résumé de sa thèse su[...]Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2015 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête «Bilan [...]Ouvrage
L’enquête menée en 2013 par le CREAI, à la demande de l’ARS Pays de la Loire, sur les modalités d’accueil à temps partiel dans les ESAT rend compte d’un certain nombre d’actions menées pour accom[...]Rapport
La notion d’aménagement raisonnable désigne toute tentative, dans une société, de s’accommoder ou de s’ajuster aux besoins d’un individu qui découlent de son appartenance à une minorité, dans le [...]Ouvrage
Bien-être au travail et efficience sont-ils compatibles? Quels leviers managériaux peut-on actionner pour donner envie au personnel de développer des compétences tout en s'épanouissant au travail[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0378
Ouvrage
Les restructurations d’entreprises sont diffuses, en temps de crise comme de prospérité. Il est attendu des salariés qu’ils s’adaptent à cette nouvelle donne. Le mouvement social débuté en févrie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0191
Rapport
Il n'existe pas de mesure directe du nombre de salariés risquant de perdre leur emploi à court ou moyen terme en raison d'un problème de santé ou d'un handicap, mais ce sont vraisemblablement un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0072
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0072
Ouvrage
Une nouvelle réforme des services de santé au travail est entrée en vigueur le 1er janvier 2017. La loi travail du 8 août 2016 et son décret d'application du 27 décembre 2016 ont notamment vocati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0058
Rapport
Employers are often regarded as the primary barrier to people with a learning disability gaining employment (Forest, 2015) and that concerns over lower performance and possible additional costs a[...]Ouvrage
Depuis les années 1960, en France comme partout en Europe, l'emploi féminin progresse à la manière d'une lame de fond. La féminisation du salariat et la montée en puissance du secteur tertiaire, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB20/0046
Article
La loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des professionnels comporte des mesures impactant les dispositions relatives au temps de travail. Elle consacre la primauté de l'accord d'entre[...]Article
Prévue par la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013, l'instauration d'une durée minimale de 24 heures hebdomadaires pour les contrats à temps partiel s'est heurtée à la réalité des activités du secteur social et médico-social. En prévo[...]Article
Même si la santé n'est pas le sujet de ce projet de loi, son application aura un impact considérable sur la santé des salariés. Ceci de façon directe par les bouleversements importants des conditions de travail, mais aussi par le changement des [...]Article
A l'hôpital, la rigueur budgétaire, qu'on appelle aussi "sérieux budgétaire" ou encore "austérité", est maintenue dans la durée. Le gouvernement et le Parlement l'ont accentuée dans les hôpitaux par la mise en œuvre d'un plan d'économies de 50 m[...]Article
Le 26 mai 2016, Philippe Laurent, Président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, a remis un rapport sur le temps de travail dans la fonction publique à Annick Girardin, ministre de la Fonction publique. Conformément à la co[...]Article
La conciliation entre la vie familiale et la vie professionnelle au Danemark tient à un mélange singulier entre un modèle progressiste militant pour une égalité hommes-femmes et une pratique relativement traditionnelle de recours aux congés pare[...]Article
Aujourd'hui en France, quelque 8,3 millions de personnes s'occupent d'un proche, adulte ou enfant, en perte d'autonomie, qu'elle soit liée à l'âge, au handicap ou aux deux. Ces aidants familiaux assurent de multiples tâches quotidiennes : ménage[...]Article
Vincent Vauchel, introd. ; Jean-Yves Copin ; Gilles Calmes ; et al. |Alors que la question du temps de travail des médecins paraissait assez incongrue aux praticiens hospitaliers il y a encore une dizaine d'années, le sujet est aujourd'hui largement évoqué et discuté entre médecins et direction. L'organisation d[...]Ouvrage
Cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires, et les décisions jurisprudentielles, ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2696
Article
La problématique du financement des CET cumulés dans un contexte budgétaire difficile incite de nombreux dirigeants hospitaliers à revoir leurs accords 35 heures, passés il y a plus de 15 ans. Sans attendre le résultat des négociations en cours [...]Ouvrage
La loi « relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels » a été promulguée le 8 août 2016. Elle contient de très nombreuses dispositio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KA10/0153
Rapport
La mission a formulé 34 recommandations qui peuvent être regroupées en quatre axes thématiques : fixer les 1607 heures comme moyenne effective de travail dans la fonction publique quand aucune su[...]Ouvrage
Le temps de travail à l’hôpital fait l’objet de nombreux débats depuis la mise en place de la réduction du temps de travail en 2002. Dans le cadre des tensions budgétaires que connaissent actuell[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0125
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0125
Article
En quelques décennies, l'intervention sociale et médico-sociale s'est transformée en une course contre la montre. Actes calibrés, dispositifs à durée limitée, temps relationnel chichement compté... la liste serait longue. Retrouver des marges de[...]Article
Partant du constat que les tâches parentales restent encore "une affaire de femmes", des chercheurs en sciences sociales ont lancé une étude sur les pères en congé parental. Ce numéro prend appui sur les résultats de cinq de ces recherches (Norv[...]Article
Comme les autres, les employeurs du secteur social et médico-social sont de plus en plus confrontés à la situation de professionnels qui sont également aidants familiaux. Un enjeu pour les directions qui dépasse largement la seule gestion des ca[...]Article
Patrick Aubert ; Corentin Plouhinec ; Emmanuelle Prouet ; Franck Von Lennep, dir. ; Franck Von Lennep |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AmmAqR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Des périodes travaillées à temps partiel au cours de la carrière, avec un salaire mécaniquement plus faible qu'à poste équivalent à temps plein, peuvent se traduir[...]Article
Réformé par la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi qui a notamment instauré une durée légale minimale, le cadre juridique du travail à temps partiel a été sécurisé par une ordonnance du 29 janvier 2015. Ce dossier juridiqu[...]Article
Loin des difficultés et des craintes qu'il cristallise, le management multisites peut surtout être un moyen pour les managers et responsables RH de se recentrer vers leurs activités de gestionnaire d'équipes. Et ainsi impliquer leurs collaborate[...]Article
Eléonore Varini ; Mohamed Khalfi, dess. |Ouvert en 2011 dans l'Oncopole de Toulouse, l'hôtel Fluvia a d'abord été pensé pour accueillir des patients en traitement à l'Institut universitaire du cancer. Une particularité : la majeure partie du personnel de cette entreprise adaptée se tro[...]Article
En dépit du développement des politiques d’égalité qu’illustre le vote de la loi du 4 août 2014 qui vise à combattre les inégalités entre femmes et hommes dans les sphères privée, professionnelle et publique, ces dernières persistent, la fonctio[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC H98R0x9D. Diffusion soumise à autorisation]. La France est en retard en matière de développement du télétravail, puisqu'elle compterait deux à trois fois moins de télétravailleurs que dans les pays scandinaves [...]Article
En 2010, le collectif des Economistes atterrés dénonçait dans un manifeste, dix « fausses évidences » sur les politiques économiques. Depuis, rien n’a changé, affirme l’économiste Nathalie Coutinet, qui a collaboré à un nouveau manifeste qui par[...]Rapport
L’analyse proposée dans ce document a été élaborée à partir des Bilans sociaux 2013 des établissements de santé ayant transmis leurs données sur la plateforme ATIH «Bilan Social» au 30 octobre 20[...]Mémoire
Suite à la publication du décret du 4 janvier 2002 mettant en place la réforme des 35 heures dans les établissements publics de santé, les hôpitaux ont été fortement encouragés à concerter leurs [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0019
Article
Introduite par l’arrêté du 8 novembre 2013, la réforme de la gestion du temps de travail médical implique des aménagements qui doivent être discutés et acceptés par tous les acteurs. Issues des travaux de la commission des affaires médicales de [...]Ouvrage
Le titre 1 du rapport « Politiques et pratiques de ressources humaines » présente les principales évolutions de la fonction publique en 2014 - 2015, notamment les actions les plus importantes con[...]Ouvrage
Depuis les années 1990, les conditions de travail se sont peu à peu imposées dans le débat social. Néanmoins, la situation reste critique. Les risques traditionnels n’ont pas disparu : les manute[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0218
Article
En 2012, l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP) a mené une étude sur l'optimisation du temps de travail à l'hôpital qui a mis en évidence la nécessité de travailler prioritairement sur la synchronisation des temps médicaux et non méd[...]Article
L’enquête Conditions de travail 2013 (réalisée par l’Insee pour la Dares) permet de décrire en détail les différents risques professionnels que déclarent les salariés, dans le secteur privé et dans la fonction publique. En 2013, les contraintes [...]Article
La branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass), qui emploie 23% de salariés à temps partiel, s'est dotée d'un accord étendu dérogeant à la durée minimale d'activité de 24 heures par semaine. Objectifs : prendre en compte les [...]Article
Le travail ferait de plus en plus mal. La bonne nouvelle est qu’il existe des solutions. Sommaire du dossier : Travail, le temps du changement – Lâcher prise ? – Survivre à la dispersion – Affronter le stress au travail – Coaches : que font-ils [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS mCoIR0xm. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE BR0xn8C7. Diffusion soumise à autorisation]. En 2010,6,7% des actifs en France travaillent dans le secteur social et médico-social, principalement sur des postes peu qualifiés, occupés en grande majorité par [...]Article
Les expositions aux risques professionnels varient fortement d'un secteur d'activité à l'autre, d'un versant de la fonction publique à un autre, selon le risque considéré, du fait notamment des métiers et contraintes spécifiques. Dans le cadre d[...]Rapport
Les bilans sociaux des hôpitaux publics, qui ont fait l’objet fin 2012 d’un allègement et d’une simplification des documents préexistants, synthétisent en un rendu unique les principales données [...]Mémoire
En France, dans un contexte économique difficile depuis 30 ans, l’efficience, la rationalité et la rentabilité touchent tous les secteurs mettant à l’épreuve les conditions de travail. Le secteu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES14/0037
Article
Florence Davy, coor. ; Elisabeth Provost Vanhecke, coor. |Au sommaire du dossier : - Mesurer le bien-être au travail. De la science aux pratiques – « Le bonheur vient d’une posture cognitive qui permet de gérer le complexe et l’incertain. – « Positive psychology enhances individual achievement and cult[...]Ouvrage
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) , 276p. , 2014/11Cet ouvrage transversal de la collection "Insee Références" offre un large panorama de la situation sociale de la France. Dans chaque édition, la vue d'ensemble aborde des questions de démographi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0408
Rapport
L'état de santé du fonctionnaire hospitalier en activité (titulaire nommé dans un emploi permanent) peut le conduire à demander le bénéfice des différents congés pour raison de santé prévus à l'a[...]Mémoire
Arnaud David , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 53+VIp. , 2014L’organisation du travail est un point clé pour le fonctionnement optimal d’un EHPAD. Elle renvoie à des notions de qualité de prise en charge des résidents et de bien-être des équipes au travail[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS14/0012
Ouvrage
Travailler ne met plus à l’abri de la pauvreté et peut enfermer dans la précarité. Car la société salariale est affaiblie par les transformations des interventions entrepreneuriales et étatiques.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0438
Ouvrage
La synchronisation des temps médicaux et non médicaux est un élément capital de la qualité et de la sécurité des soins, de la cohésion de l’équipe autour du patient et de l’efficience médico-écon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0117
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0117
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 12p. , 2014/10La synchronisation des temps médicaux et non médicaux est un élément capital de la qualité et de la sécurité des soins, de la cohésion de l’équipe autour du patient et de l’efficience médico-écon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0118
- Localisation : Rennes | Cote : HN13/0118
Article
La conciliation travail-famille s’est imposée comme un véritable enjeu de société, que les sciences humaines, les pouvoirs publics, les professionnels de la santé et du social et, de plus en plus, les entreprises, prennent aujourd’hui au sérieux[...]Article
Plus de 4 000 entreprises créées dans les deux premières années. 50 000 entreprises ayant recours au chèque emploi service universel (CESU), 170 000 emplois créés en 2007 Les pouvoirs publics ont parlé peut-être hâtivement, de "formidable gisem[...]Article
Jeanne Fagnani, coor. ; Antoine Math, coor. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Cq8BkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le salarié travaillant pour un seul employeur, à temps complet et avec un contrat à durée indéterminée demeure la figure dominante du travailleur dans la plupart d[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE jsFR0x78. Diffusion soumise à autorisation]. Le "minijob" en Allemagne est un emploi à temps très partiel, dont le revenu mensuel ne doit pas dépasser 450 euros, mais qui n'est soumis à aucune cotisation soci[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xrmn89. Diffusion soumise à autorisation]. La principale nouveauté du RSA réside dans son volet "activité" qui vise à apporter un complément de revenu pérenne aux travailleurs pauvres, dans une situation d'[...]Article
PARLIER (Michel) coor. ; Anne BIZOUARD ; Romain CHEVALLET ; Pierre DELANOUE ; Frédéric DUMALIN ; Pascale Levet ; Régis MULOT ; Martin Richer ; Jean-Christophe SCIBERRAS ; Patricia TRAVERSAZ |Notion ancienne mais longtemps confidentielle, la Qualité de vie au travail (QVT) occupe désormais une place de choix sur la scène économique et sociale comme témoigne l'Accord national interprofessionnel du 19 juin 2013 intitulé " Vers une poli[...]Article
Dans cet article, l' intention n'est pas de revenir dans le détail sur l'ensemble des dispositions de la loi de sécurisation publiée au JO le dimanche 16 juin 2013. La chose serait rébarbative, même si nécessaire. Sont évoquées ici une partie d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 88rHR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Nous présentons ici une chronique de jurisprudence récente en matière d'exécution du contrat de travail selon les axes suivants : 1) Handicap et aptitude à l'emploi [...]Article
Retour sur les emplois d'avenir, qui doivent permettre aux jeunes jusqu'à 25 ans peu ou pas qualifiés d'accéder à l'emploi et à la qualification. Financés en partie par l'Etat, ces nouveaux contrats aidés s'adressent en priorité au secteur non m[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x99l9G. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2011, près de 7 millions de familles bénéficient d'environ 377 euros par mois en moyenne pour chaque foyer aidé, soit 30,7 milliards d'euros de prestations soc[...]Article
Après avoir joué larlésienne pendant plus dun an, le décret attendu concernant les comptes épargne-temps (CET) des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques a été publié le 29 décembre 2012. Après trois mois dinterprétations, di[...]Article
L'auteur présente les applications des dispositions des décrets n° 2012-1366 du 6 décembre 2012 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps et aux congés annuels dans la fonction publique hospitalière et n° 2012-1481 du 27[...]Article
Présentation des dispositions du décret n° 2012-1366 du 6 décembre 2012 modifiant certaines dispositions relative au compte épargne-temps et aux congés annuels dans la fonction publique hospitalière et de l'arrêté du 6 décembre 2012 pris en appl[...]Rapport
Alarmée par la féminisation grandissante de la pauvreté, la délégation aux droits des femmes et à l'égalité du Conseil économique, social et environnemental (CESE) invite les Pouvoirs publics à a[...]Rapport
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, avait mis en place le 14 novembre 2012 un groupe de travail relatif aux conditions de travail des étudiants, internes et assistant[...]Article
Trois articles dans ce dossier : 1) Les inégalités se creusent face au chômage : jeunes, vieux et peu qualifiés sont les plus touchés. 2) Plus de flexibilité ? Il y en a déjà trop. Le marché du travail est plus souple qu'on ne le pense. 3) Les q[...]Ouvrage
La fonction publique hospitalière a fréquemment recours aux agents contractuels. Les personnels non médicaux constituent en effet une part non négligeable des effectifs. Leur recrutement et leur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2395
Ouvrage
La réalisation du planning condense les points d'achoppement entre la vie privée et le travail, entre l'individu et l'institution. Arrangements entre amis, renoncements nécessaires pour garantir [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0315
Ouvrage
Cet ouvrage collectif est la deuxième contribution de l’Association ADRHESS aux réflexions sur les pratiques des ressources humaines. Les articles regroupés dans cet ouvrage ont pour but d’aider[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0322
Article
Les cadres de la fonction publique hospitalière sont soumis à des règles différentes de celles régissant leurs homologues du secteur privé.Article
A Croissy-sur-Seine (Yvelines), le centre de loisirs Bulle d'air accueille des enfants souffrant de troubles sévères du langage ou de la communication, associé ou non à une déficience intellectuelle. Un dispositif qui complète la scolarisation e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9G7lBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le marché du travail se porte mieux en Allemagne qu'en France, le taux d'emploi des femmes y est en particulier plus élevé. Pourtant, elles ont plus de difficultés à c[...]Article
Nous avons plus de temps libre. Pourtant, celui-ci est davantage assujetti à l'emploi et aux logiques de rendement, estime le sociologue Patrick Cingolini. Qui plaide pour que le temps devienne une question politique et sociale, ainsi que pour l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0xkjk9. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article est une chronique de jurisprudence sur les droits sociaux des patients, s'agissant d'agents de la fonction publique.Article
[BDSP. Notice produite par FNG FFml9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article décrit en quoi les naissances constituent des éléments de rupture dans les parcours professionnels des femmes. les auteurs s'intéressent à la dynamique des r[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG n8qACR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Un nombre non négligeable d'individus est concerné au cours de la carrière par une période d'activité réduite. Ce phénomène concerne plus directement les femmes avec des[...]Article
Charlotte DUDA, coor. ; Emmanuel Abord de Chatillon ; Jack BERNON ; Fatma BOUVET ; Laure CAILLOCE ; Véronique CHABERNAUD ; Philippe Douillet ; Bruno FOURNET ; Ségolène JOURNOUD ; Christian LUJAN ; Michel PARLIER, coor. ; Bruno Wierzbicki |Santé au travail, un sujet stratégique : Les entreprises connaissent des difficultés à établir des projets sur la durée. Il est rare qu'elles s'engagent sur les questions de santé au travail avec une vision et un investissement à long terme. Or,[...]Article
La constitution des plannings des agents est une problématique récurrente du milieu hospitalier et médico-social, indifféremment en secteurs public et privé. Concevoir l'organisation des rythmes de travail des agents, c'est pour les cadres de sa[...]Article
NOMURA (Kyoko) : JPN. Department of Hygiene and Public Health. Teikyo University School of Medicine. Itabashi ku Tokyo. ; GOHCHI (Kengo) : JPN. Sharicho National Health Insurance Hospital. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 78rR0xnm. Diffusion soumise à autorisation]. Research has shown that women physicians work fewer hours and are more likely to become inactive professionally and to switch to part-time labor, compared with th[...]Article
L'auteur présente les différentes solutions, envisagées par étapes, de la gestion des inaptitudes pour raisons de santé des fonctionnaires : l'aménagement du poste de travail, le changement d'affectation, le reclassement pour raison de santé, le[...]Mémoire
La GPA est une activité de gestion en ressources humaines, qui consiste à proposer aux agents en restriction d'aptitude (problèmes de santé, " accidents de la vie "), un allègement de leur charge[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0002
Article
L'auteur examine plus particulièrement le passage à temps partiel de travailleurs handicapés en Europe. Il s'appuie dans un premier temps sur les deux premières vagues (2004 et 2007) de l'enquête sur la santé, le vieillissement et la retraite en[...]Ouvrage
A partir de l'idée de "marges" du travail, entendue comme frontières ou mieux encore chevauchements des frontières plutôt que comme périphérie et bords, les auteurs cherchent à saisir la temporal[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0620
Rapport
Si le "RSA activité" diminue significativement l'intensité de la pauvreté chez les bénéficiaires, ses effets sur le retour à l'emploi des allocataires apparaissent faibles et peu significatifs, e[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE jkFqR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. Près des deux tiers des enfants de moins de 3 ans dont les parents vivent en couple sont gardés par un de leurs parents ou les deux la majeure partie de la journée[...]Mémoire
Compris et traité d'abord comme une psychose, le syndrome autistique est désormais davantage considéré sous l'angle du handicap. Cette évolution a été accompagnée d'un mouvement de rejet de la ps[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA11/0011
Ouvrage
Dépassant le plus possible leur appartenance identitaire continentale respective, au profit d'une perspective internationale, les auteurs présentent dans cet ouvrage les pratiques, concepts et pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0163
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lJR0xB9D. Diffusion soumise à autorisation]. Au moment où le système de santé est confronté à de nombreux bouleversements liés aux transformations épidémiologiques, scientifiques, sociales et économiques du XXIè [...]Mémoire
La flexibilité du travail dans les établissements de santé, matérialisée par des horaires atypiques (travail de nuit, le week-end, postés en 12h ou non, horaires coupés) est justifiée notamment p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE11/0018
Article
Les inégalités entre les sexes persistent dans le monde du travail, mais les femmes gagnent du terrain et réussissent mieux leurs études. Une lame de fond qui devrait mener à une petite révolution. Plus diplômées que les hommes, les femmes sont [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HEk8R0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit les caractéristiques des personnels employés au 31 décembre 2008 par l'État et les organismes publics en dépendant, y compris outre-mer et à[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES rD8R0x8k. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2008 provenant de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales[...]Article
Le contrat à durée indéterminée est légalement la forme générale et permanente du contrat de travail. Contrat d'exception, le contrat à durée déterminée est une pratique courante dans les entreprises. Afin d'éviter tout contentieux, il est impor[...]Article
Dans un environnement contraignant, rythmé par les échéances électorales, comment les managers de la territoriale s'y prennent-ils pour optimiser leur emploi du temps ?Article
[BDSP. Notice produite par INPES HCDpCR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La loi française et le code du travail prévoient que les femmes peuvent consacrer une heure de leur temps de travail quotidien à l'allaitement maternel et que toute en[...]Article
Quel sera l'avenir de la médecine générale ? A l'heure où beaucoup s'inquiètent de la désaffection des étudiants en médecine à l'égard de cette discipline, nous avons rencontré quatre médecins généralistes "pas béats, mais heureux", convaincus q[...]Article
Pendant très longtemps, la politique familiale allemande n'a pas été considérée comme une priorité en Allemagne, se conformant en cela à une tradition qui remonte à l'Après-guerre et considère la famille non seulement comme une valeur, mais auss[...]Article
Cette deuxième partie conclut l'exposé sur les droits à congés et absences des personnels contractuels de droit public et aborde notamment : les congés pour maladie et maternité, la mise à disposition et la mobilité. Elle présente également les [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES D8rR0xs9. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, un salarié à temps complet du secteur privé et semi-public, gagne en moyenne 2 753 euros par mois en brut et 2 069 euros nets de tous prélèvements à la source[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qmR0xC9. Diffusion soumise à autorisation]. Le complément de libre choix d'activité (CLCA) a remplacé l'allocation parentale d'éducation (APE) en 2004. Pouvant désormais bénéficier de l'allocation pendant 6 [...]Article
Contractuels de droit public. Le nouveau décret répond-il aux attentes des établissements de santé ?
Parmi le personnel non médical exerçant à l'hôpital, les établissements de santé emploient des fonctionnaires (loi n° 86-33 du 9 janvier 1986), des contractuels de droit public (environ 13,3% du personnel non médical) et une minorité de contract[...]Article
Le décret du 6 janvier 2010 apporte de nouvelles précisions sur le statut juridique des agents contractuels (AC) des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. La seconde partie du dossier fait le point sur les droits et oblig[...]Article
Afin de répondre à la question "Comment favoriser et faire émerger une nouvelle culture de la gestion du temps médical dans un contexte contraint et évolutif ?", la présente recherche suit trois phases, qui font chacune l'objet d'une publication[...]Article
G. SANTIN ; C. COHIDON ; M. GOLDBERG ; E. IMBERNON |[BDSP. Notice produite par InVS pR0xDqFn. Diffusion soumise à autorisation]. Objectifs - Décrire les liens entre emploi atypique et troubles dépressifs en France à partir des données de l'Enquête décennale santé 2003. Méthode - Les données étudi[...]Article
Les établissements et service d'aide par le travail (ESAT) ont développé, depuis une vingtaine d'années, des activités "hors murs" afin de proposer à leurs usagers une expérience professionnelle en milieu ordinaire de travail, requérant davantag[...]Article
La loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels modifie la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires et la loi du 9 janvier 1986 relative à la fonction publique hospitalière. [...]Article
Sommaire du dossier : 1) Définition et champ d'application : qui est concerné ? 2) Mise en place : par l'employeur ; à l'initiative du salarié ; passage temps plein à temps partiel. 3) Conclusion du contrat : clauses obligatoires et facultatives[...]Article
Afin de répondre à la question "Comment favoriser et faire émerger une nouvelle culture de la gestion du temps médical dans un contexte contraint et évolutif ?", la présente recherche suit trois phases, qui font chacune l'objet d'une publication[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES nR0x9o9F. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 1950, la durée annuelle du travail a baissé dans tous les pays développés. Tout d'abord sous l'effet de la salarisation de l'emploi, puis par la réduction de la[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xr79nH. Diffusion soumise à autorisation]. Publication des réponses aux questions écrites sur les problématiques concernant l'hôpital et la santé et parues en 2009. Sujets traités : les soins palliatifs, le b[...]Article
Cet article pose le problème de la gestion du temps de travail à l'hôpital du personnel non médical. L'auteur évoque, en autre, les disparités entre établissements, les accords locaux sur la RTT, le contexte de la T2A, les difficultés financière[...]Article
Afin de répondre à la question "Comment favoriser et faire émerger une nouvelle culture de la gestion du temps médical dans un contexte contraint et évolutif ?", la présente recherche suit trois phases, qui font chacune l'objet d'une publication[...]Article
Entretien de Brigitte Crésy, inspectrice des Affaires sociales, auteur du rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Il ressort une grande inégalité entre les[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8HB9ER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2007 provenant de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales[...]Article
Béatrice Sarazin ; David ANGLARET ; Chris BALL ; Hélène BLAIZE ; Ludovic BUGAND ; Fabienne CASER ; Sébastien CONTE ; Stéfano DE BLASIO ; Olivier Estebe ; Muriel Jaouen ; Bernard MASINGUE ; Gisèle RIOU ; Elisabeth TAYAR ; Michel TROADEC |Dès que l'on sort des approches alarmistes, on entend que le vieillissement est le corollaire de l'augmentation formidable de l'espérance de vie et fait voler en éclats les repères habituels. L'allongement de la vie professionnelle est inéluctab[...]Article
Dans l'affaire du sang contaminé dont un ancien Premier ministre socialiste n'a jamais pu se relever, puis la canicule de l'été 2003 qui a carbonisé le ministre de la Santé de l'époque, les hauts responsables français sont tétanisés de devoir un[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 99qHR0xj. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierre-e[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0xEk9t. Diffusion soumise à autorisation]. Accorder la vie familiale et la vie professionnelle reste pour l'infirmière souvent une gageure.Article
[BDSP. Notice produite par FNG AqjR0xsJ. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'une part de dresser le bilan des analyses sur l'emploi des seniors en Corée, d'autre part de montrer en quoi l'évolution des comportement[...]Rapport
Comité d'évaluation des expérimentations du revenu de solidarité active. Paris. FRA , 288p. pdf , 05/2009Généralisé à partir du 1er juin 2009, le Revenu de solidarité active (RSA) a été expérimenté dans 33 départements entre juin 2007 et mai 2009. Ce rapport tire les enseignements de l'ensemble des [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9997R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007, dans les entreprises du secteur privé et semi-public, le salaire mensuel moyen pour un poste à temps complet s'élève à 2 661 - en brut et 1 997 - nets de tous[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES G9n8R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit les caractéristiques des personnels employés au 31 décembre 2005 et 2006 par l'État et les organismes publics en dépendant, y compris outre-[...]Article
Dans cet article, à partir d'une approche longitudinale, l'auteur présente une analyse en profondeur de l'expérimentation de formes originales et multiples d'aménagement réduction du temps de travail (ARTT) dans une entreprise de télécommunicati[...]Article
Vingt après sa création, le revenu minimum d'insertion (RMI) disparaît pour faire place au revenu de solidarité active (RSA), avec pour ambition de mettre fin aux dysfonctionnements constatés et d'encourager le retour à l'emploi des bénéficiaire[...]Article
Nouvelle prestation applicable au 1er juin 2009, le revenu de solidarité active (RSA) doit permettre de lutter contre la pauvreté. Comment ? En faisant en sorte que chaque heure travaillé, même dans le cadre d'un temps très partiel, procure un g[...]Article
La Commission européenne a présenté le 2 juillet 2008 une proposition de directive " relative à la mise en uvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'o[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES k7R0xmnk. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit l'emploi dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux de la France métropolitaine, des DOM et de Saint-Pierre-e[...]Ouvrage
"Les évolutions de l'emploi et des revenus, l'état des inégalités sociales, les risques pesant sur l'emploi et la protection sociale rendent plus urgent et plus nécessaire que jamais de proposer [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0415
Article
Martin Hirsch ; Denis Clerc ; Julien Damon ; Patrick Horusitzky ; Katia Julienne ; Michèle Lelièvre ; Emmanuelle Nauze-Fichet |Au sommaire du dossier : Le revenu de solidarité active, plus que jamais ; Un RSA modérément solidaire ; Le système français des minima sociaux ; Un panorama des minima sociaux en Europe ; Les travailleurs pauvres en France.Article
"Le législateur a pris l'initiative de modifier les dispositions en matière de durée du travail pour conférer un rôle central à l'accord collectif et notamment à l'accord d'entreprise pour l'aménagement du temps de travail" souligne Jean-Denis C[...]Article
La loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail comprend deux volets, qui procèdent chacun à une réforme importante dans le domaine social. Le premier fixe de nouvelles règles de représentativité[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8I8FmR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication regroupe les statistiques sur les rémunérations perçues en 2006 provenant de l'exploitation exhaustive des déclarations annuelles de données sociales[...]Article
Malgré un large consensus, l'activité des seniors peine à décoller en France. Faute de stratégie globale, mais aussi à cause de blocages culturels. Rares sont les entreprises qui se donnent les moyens d'embaucher ou de garder ces salariés. L'exe[...]Article
Ce numéro de liaisons sociales analyse de façon détaillée le volet "temps de travail" de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. Les nouvelles dispositions de la loi concerne[...]Article
Au Ssommaire de ce dossier : Le marché du travail français - Réforme du marché du travail et sécurisation des parcours professionnels. Une analyse économique de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 - Position des partenaires s[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Fsk98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2006, les collectivités territoriales emploient 60 000 salariés de plus qu'en 2005, soit une augmentation de 3,3%. Cette croissance s'explique, en partie, par l'int[...]