Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Système soins > Transport sanitaire
Transport sanitaireSynonyme(s)Transport de malade blesséVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (173)
Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 56p. , 2024/03Les transports représentent 13% des émissions de gaz à effet de serre du système de santé français. Ce document présente des solutions pour réduire leur impact : véhicules électriques et à faible[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0022
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0022
Article
Dans son dernier rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale, la Cour des comptes a examiné les services d’aide médicale urgente (Samu) et leurs bras armés véhiculés, les structures mobiles d’urgence et de réa[...]Rapport
Les dépenses de soins de ville sont essentiellement constituées des honoraires médicaux et paramédicaux, des produits de santé (médicaments et dispositifs médicaux), des indemnités journalières, [...]Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 288p. , 2023/09Ce Panorama analyse les comptes de la santé en 2022 et replace ces résultats dans une perspective internationale. Les comptes de la santé recouvrent notamment la consommation de soins de santé en[...]Ouvrage
Le réchauffement climatique constitue une menace majeure pour la santé des populations et les systèmes de santé. En même temps, les activités de soins ont des effets non négligeables sur l’enviro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0016
Article
Au sein du GH Bretagne Sud, le transport sanitaire compte parmi les sujets logistiques. Un pas de plus vient d’être franchi avec la création d’un service unique de mobilité des patients et des résidents. Une initiative fédératrice qui a démontré[...]Article
La dématérialisation des prescriptions médicales présente de multiples enjeux (sanitaires, gestionnaires, financiers…) dont la Cour des comptes dans son rapport d’octobre 2021 sur l’application des lois de financement de la Sécurité sociale rapp[...]Article
Le financement des transports dans le cadre du secours d'urgence n'en finit pas d'empoisonner les relations entre les SAMU/SMUR, d'une part, et les SDIS, d'autre part. Le conseil d'État s'est très récemment trouvé confronté à la question de savo[...]Ouvrage
La crise Covid a considérablement ébranlé le système de santé. Ce dernier, mis à mal par l’afflux ininterrompu de patients souvent dans un état grave, a dû revoir son mode de fonctionnement, son [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR41/0100
Article
La qualité des soins délivrés aux patients est au cœur des missions de soins dans les centres de lutte contre le cancer (CLCC). Parmi les actions engagées pour son amélioration, le respect de la dignité et de l’autonomie des patients est une pri[...]Article
La prise en charge des frais de transport des patients effectués par les structures mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR) sera probablement le feuilleton comptable ayant animé les audiences de la 2e chambre civile mais aussi du Conseil d'Ét[...]Article
Si le cadre juridique définissant le financement des structures mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR) est maintenant clairement défini en ce qui concerne les sorties dites « secondaires », il n'en est pas de même concernant la participation[...]Article
L’intérêt que portent aux transports les instances de contrôle ou d’appui est sans doute à la mesure de l’importance de l’enjeu financier que représente cette activité pour les budgets publics : 5 milliards pour les transports sanitaires et 1 mi[...]Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 222p. , 2021/09Cet ouvrage présente un tableau détaillé des dépenses de santé en France en 2020. La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) est évaluée à titre provisoire à 209,2 milliards d’euros. El[...]Ouvrage
La santé est un bien trop précieux pour être confié au marché. Ce jugement, auquel souscrit la majorité des Européens, ne doit pas occulter la réalité : médicaments, lunettes, transport sanitaire[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0328
Article
Dans de précédents numéros de la revue, l'auteur exposait les difficultés nées de la qualification des interventions des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), conjointement avec les SMUR, et les conséquences financières qui en[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 77p. , 2020/01Dans un environnement en pleine mutation, les principaux défis du transport personnes, pour un établissement de santé, résident dans le processus de commande de transport. L’enjeu est de maitrise[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 76p. , 2020/06Ce guide apporte des pistes aux ARS et aux acteurs des soins critiques pour mettre en place une bonne organisation des filières de soins critiques, en s'appuyant sur une gradation, pour permettre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM50/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HM50/0013
Article
Secteur complexe caractérisé par une forte atomicité des acteurs, un pilotage incertain ainsi qu’une hausse croissante de ses dépenses, la politique de transports sanitaires française voit son efficience questionnée et apparaît de plus en plus i[...]Article
Cette étude réalisée au sein d’une cellule brancardage d’un hôpital militaire vise à évaluer un besoin exprimé par le personnel concernant le renforcement de l’effectif sur le temps de travail nocturne pour augmenter la sécurité des brancardiers[...]Article
Les dernières règles applicables en matière de prise en charge financière des transports de patients
L'article 80 de la loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017 met à la charge des établissements de santé une partie des frais de transport des patients qui jusqu'alors étaient payés directement par l'as[...]Article
Après une première partie qui a rappelé les différents périmètres d'intervention des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) et des services mobiles d'urgence médicalisé (SMUR), l'auteur revient dans cet article sur la complexité[...]Article
Il s'agit d'un véritable serpent de mer que celui de la facturation des périmètres d'intervention entre services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) et services mobiles d'urgence médicalisé (SMUR). Une ordonnance d'irrecevabilité on n[...]Rapport
Dans un contexte d’évolution de l’épidémiologie et des connaissances sur les BHRe, le HCSP actualise ses recommandations au travers de 12 fiches techniques. Ces recommandations portent notamment [...]Ouvrage
Cet ouvrage (rédigé à partir de la rubrique présentée depuis 2003 dans la Revue générale de droit médical) est destiné à tous ceux qui veulent connaître et comprendre les problématiques juridique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LK00/0151
Mémoire
Ce mémoire propose une réflexion sur les frontières mouvantes de l’externalisation à travers l’exemple du marché des transports sanitaires. Si la définition d’une stratégie en matière d’achat per[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0007
Mémoire
Pour améliorer le bien-être du patient opéré et répondre à l’augmentation d’activité en chirurgie ambulatoire, le centre hospitalier d’Avignon a souhaité mettre en place l’accompagnement des pati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0022
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 61p. , 2019/05Pour un établissement de santé, les principaux défis du transport de personnes résident dans la nécessité d’embarquer l’ensemble des professionnels, de favoriser une meilleure interaction et de m[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Elle souligne, dans cette édition 2019, que si la loi de financement [...]Ouvrage
Le système de santé a connu des transformations profondes ces dernières années suite à de nombreuses réformes visant la réduction des coûts de la santé et la rationalisation des activités de soin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL10/0021
Mémoire
Angle mort dans la politique de prise en charge de l’obésité, montant négligeable dans le pilotage des transports sanitaires, le transport bariatrique a longtemps été ignoré des acteurs instituti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP19/0019
Article
Si le cadre juridique définissant le financement des structures mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR) a été récemment précisé en ce qui concerne les sorties dites "secondaires", il subsiste un doute sur la participation pouvant être demandé[...]Article
Viole le principe constitutionnel d'individualisation des peines le second alinéa de l'article R. 6312-41 du code de la santé publique qui prévoit, lorsqu'une entreprise de transports sanitaires méconnaît la suspension temporaire de son agrément[...]Article
En transférant les dépenses relatives aux transports interétablissements vers les budgets des établissements de santé, l’article 80 de la Loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) risque d’engendrer, pour les GHT, certaines difficultés de[...]Article
A partir du 1er octobre, les transferts inter-établissements provisoires et définitifs de patients hospitalisés seront à la charge des établissements de santé. L’article 80 de la Loi de financement de la Sécurité sociale 2017 constitue une trans[...]Article
Créée en 2012 au sein du CHU de Montpellier, l’équipe mobile de transports patients a dynamisé et professionnalisé la filière. Basée sur un management ouvert et collectif, elle poursuit aujourd’hui son développement.Article
Transports sanitaires inter-établissements, transports logistiques infra-GHT (groupement hospitalier de territoire), transports d’échantillons biologiques, achat de carburant, achat de véhicules sanitaires spécialisés, etc. sont autant de sujets[...]Article
Au CHU de Reims, le secrétaire-régulateur facilite le déplacement des patients et des biens dans une logique transverse d’optimisation des flux.Article
Les 32ème journées d'études de l'association des responsables de transport et de la logistique à l'hôpital (ARTLH) se sont tenues les 24 et 25 mai 2018 à Clermont-Ferrand. Ce dossier reproduit quelques contributions de ces journées ainsi que des[...]Article
Depuis le 24 janvier 2018, les patients pris en charge en chirurgie ambulatoire à l’hôpital Saint-Louis vont à pied jusqu’au bloc opératoire. Ce parcours «patient debout», développé par quelques hôpitaux innovants, est désormais la norme emprunt[...]Mémoire
Si la maîtrise des dépenses de transports sanitaires a longtemps été un défi pour l’Assurance Maladie, elle tend aujourd’hui à être un défi hospitalier. Avec la signature des CAQES et la mise en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH18/0015
Rapport
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 262p. , 2018[BDSP. Notice produite par IRDES tnpR0x98. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution d[...]Article
La facturation des transports SMUR est à l'origine de nombreux contentieux entre les établissements de santé sièges de SMUR et les établissements privés et publics demandeurs. L'arrêt du Conseil d'Etat du 8 novembre 2017 risque d'être source d'u[...]Article
Alors que l'année 207 a été l'occasion de simplifier les règles de facturation des transports inter-établissements opérés par les SMUR, une récente décision du Tribunal administratif de Limoges montre combien vive demeure la question de ce probl[...]Article
Les transports urgents assurés par les Services Mobiles d'Urgence et de réanimation (SMUR) font l'objet d'un contentieux financier qui s'est intensifié ces dernières années. En effet, depuis 2013, la facturation des transports dits inter hospi[...]Article
À l’occasion de l’arrêt du Conseil d’État du 8 février 2017, le débat sur les modalités de facturation des transports Smur secondaires a été relancé et oppose les établissements gestionnaires de Smur aux autres établissements de santé. L’absence[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nR0xCB8r. Diffusion soumise à autorisation]. Un ambulancier doit, pour exercer, disposer d'un diplôme délivré par le préfet de région, qui atteste les compétences requises pour exercer le métier. (R.A.).Rapport
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 229p. , 2017/07[BDSP. Notice produite par IRDES R0xCJ9Dr. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport annuel de la Caisse nationale d'assurance-maladie propose un ensemble de recommandations pour maîtriser le[...]Article
L'activité de transport sanitaire échoit essentiellement au secteur hospitalier et aux ambulanciers privés. Les services d'incendie et de secours sont traditionnellement impliqués dans cette activité dont ils sont devenus au fil du temps un opér[...]Article
En raison de plusieurs points de non-conformités relevés lors d’un contrôle technique, l’hôpital Lariboisière à Paris a procédé à la réfection complète de son hélistation. En vue de limiter la durée d’indisponibilité de l’aire de poser pendant [...]