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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation espèce
Prestation espèceSynonyme(s)Prestation en espèce Revenu remplacement |
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Rapport
, 74p. pdf 2011[BDSP. Notice produite par IRDES 9sR0x79m. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport "charges et produits" (dépenses et recettes) qui permet de préparer le prochain projet de loi de fin[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 79AHR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Réponses aux questions écrites sur les sujets suivants : congé de longue durée, fin de droits, inaptitude à l'emploi ; capital décès du fonctionnaire décédé après so[...]Article
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale, qui comporte déjà quelque 60 articles, devrait s'enrichir au cours des débats parlementaires, l'adoption définitive du texte étant prévue à la mi-décembre. Une trentaine d'articles développ[...]Ouvrage
L'employabilité est une donnée fragile dans le contexte actuel tendu du monde du travail ; tout ce qui concourt à préserver la personne en situation de travail va dans la bonne direction. Aujourd[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR85/0099
- Localisation : Rennes | Cote : FR85/0100
- Localisation : Rennes | Cote : FR85/0101
Rapport
Dans un premier temps, la Cour des comptes analyse les comptes de la sécurité sociale propres à l'année 2009 et revient sur les suites données à ses précédentes recommandations concernant les nic[...]Article
La mesure phare de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 du 24 novembre 2009 est sans conteste la réforme de la majoration de la durée d'assurance des mères de famille. Une réforme à laquelle les pouvoirs publics ont été contrai[...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'incapacité
Raymond LEFEVRE ; D. BESSE ; D. CHOUDAT ; J.-J. ESTEVES ; N. EYMARD ; F. LOUVIGNE ; R. MACHIN ; A. PAPELARD ; J.-S. RAUL ; Société française de médecine d'expertise -SFME Colloque. 5. 2008-06-06 Paris , 2010La notion d'incapacité a notablement évolué ces dernières années. Dans un rapport de juillet 2007 concernant l'évaluation des actes professionnels et plus particulièrement l'acte médical "tests d'évaluation et de catégorisation des déficiences, [...]Article
Depuis vingt ans, les centres de protection maternelle et infantile de l'Institut de puériculture de Paris accompagne les mères aveugles. Il leur apporte une aide adaptée pour qu'elles puissent s'occuper de leur enfant de la manière la plus auto[...]Chapitre
Au 31 décembre 2008, 849.000 personnes bénéficient de l'AAH destinée à des adultes handicapés aux revenus modestes. L'AAH est le deuxième minimum social en termes de nombre d'allocataires, après [...]Article
V. REMY ; N. LARGERON ; P. MATHEVET ; A. Vainchtock |[BDSP. Notice produite par ORSRA kqGR0xIq. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : L'objectif de cette étude était d'estimer le coût annuel associé à la prise en charge des cancers et des lésions de la vulve (VIN) et du vagin (VaIN) en Fra[...]Article
Ingeborg Hartz ; Eivind SKILLE ; SKURTVEIT (Svetlana) : NOR. Norwegian Institute of Public Health. Norwegian Centre for Addiction Research. University of Oslo. ; TVERDAL (Aage) : NOR. Norwegian Institute of Public Health. ; Hedmark University College Department of Health and Sports. Elverum. NOR |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS EE9R0x8D. Diffusion soumise à autorisation]. The proportion of Norwegians on disability pensions has doubled since the 1980s. The Norwegian Government wants action to stimulate the working capacity in those [...]Ouvrage
Fin 2008, le nombre d'allocataires de minima sociaux poursuit son recul à un rythme ralenti. À cette date, 3,3 millions de personnes sont allocataires de l'un des dix minima sociaux en vigueur, s[...]Article
Le droit communautaire de la sécurité sociale ne vise pas à harmoniser les différents régimes nationaux de sécurité sociale mais a pour but de veiller à une coordination de ces régimes afin que les personnes circulant au sein de l'Union européen[...]Article
G. GAGNA ; J.C. AMABILE ; P. ANZIANI ; P. Laroche ; X. MICHEL ; F. RIVIERE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x8k9nB. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif. Les auteurs présentent le système de réparation du dommage corporel des militaires pour les pensions militaires d'invalidité. Dans ce cadre juridique, i[...]Article
WILSON (Sven-E) : USA. Public Policy Graduate Program. Brigham Young University. Provo. UT. ; Howard-K KOH ; Juleigh-M NOWINSKI ; RUFFIN (John) : USA. National Center on Minority Health and Health Disparities. National Institutes of Health. Bethesda. MD. ; Office of the Assistant Secretary for Health. Office of the Secretary. Department of Health and Human Services. Washington. DC. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS kmFR0xCm. Diffusion soumise à autorisation]. The Union Army disability pension was an early experiment in colorblind social policy. However, it shortchanged Blacks in 2 ways. First, the law was unable to acc[...]