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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation espèce
Prestation espèceSynonyme(s)Prestation en espèce Revenu remplacement |
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Sur la période 1986, 1987, 1988, par rapport à la période triennale précédente, le coût moyen de l'accident ordinaire pour l'ensemble des grandes branches d'activité de la métropole a augmenté de 7,3%, le coût des incapacités permanentes étant s[...]Article
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Deux systèmes législatifs prennent en charge l'invalidité : d'une part, les régimes à cotisation obligatoire de la sécurité sociale qui couvrent les personnes ayant une activité rémunérée, d'autre part, la loi n° 75-534 du 30 juin 1975, d'orient[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4067
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4068
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[BDSP. Notice produite par CNAMTS a9bMcR0x. Diffusion soumise à autorisation].