Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Prestation familiale > Allocation familiale
Allocation familialeVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (156)
Article
Ouvrage
Ce premier volume issu du programme de recherches sur les origines françaises et étrangères de notre système d'allocations familiales, analyse la période allant de juin 1793 à décembre 1914. L'op[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2853
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
La diminution globale des prestations sous conditions de ressources recouvre des évolutions très diversifiées. Au sein de cet ensemble, trois sous-groupes obéissant à des logiques profondément différentes peuvent être distinguées : les prestatio[...]Article
Article
Ghyslaine BREBION ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Service des Statistiques des Etudes et des Systèmes d'Information. (S.E.S.I.). Paris. FRA |Le SESI présente son enquête annuelle qui "vise à améliorer la connaissance de la population bénéficiaire des prestations familiales. Elle complète, par des investigations concernant les régimes autres que le régime général, les travaux statisti[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0118
Article
A compter du 1er octobre 1996, l'exonération des cotisations d'allocations familiales et la ristourne sur les cotisations de sécurité sociale sont fondues en un allégement dégressif unique qui s'applique aux salaires inférieurs à 8 521 F.Article
W.I.M. VAN OORSCHOT ; Cédric AFSA, introd. ; Marie-Odile GILLES-SIMON ; Michel Legros ; Antoine Math ; Anne REINSTADLER ; Pierre Strobel ; Caisse Nationale des Allocations familiales. (C.N.A.F.). Paris. FRA |Ce numéro traite de la question du non-recours aux prestations sociales en France et à ses causes notamment chez les plus pauvres. Il aborde également le problème de la complexité des prestations familiales.