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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Bénéficiaire
BénéficiaireSynonyme(s)Allocataire Personne protégée |
Documents disponibles dans cette catégorie (1327)
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Elisabeth Zucker ; Jean-Claude Barbier ; Anders GIERTZ ; Georges HATCHUEL ; Jean-François Lacronique ; Sylvie Morel ; Alain Noël ; Jean-Luc Outin ; Marina PINESCHI-GAPENNE |La Revue française des Affaires sociales, dans son no 3 de 1996, a ouvert une réflexion sur le thème de la "contrepartie". Le terme fait référence à la notion de compensation et plus largement à celle d'échange que l'on retrouve au coeur même de[...]Article
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Pierre BOISSELOT ; Ministère du travail et des Affaires Sociales. Service des Statistiques des Etudes et des Systèmes d'Information. (S.E.S.I.). Paris. FRA |Environ 10% des assurés sociaux sont exonérés du ticket modérateur. Le motif d'exonération le plus fréquent est l'affection de longue durée (A.L.D.) qui représente environ 70% des cas et correspond à une consommation de soins élevée. La populati[...]Article
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Des bénéficiaires de prestations sociales restent à l'écart et inconnus des services chargés de mettre en oeuvre telle ou telle politique sociale. Ce problème baptisé "non recours" constitue la trame de cette revue. Est également abordé le thème[...]Article
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Monique CLARAC ; Sylviane DISANT, collab. |L'enquête sur l'aide sociale est une enquête annuelle. Les résultats publiés dans le présent numéro sont relatifs aux bénéficiaires de l'aide. Les dépenses seront publiées ultérieurement. Concernant les personnes handicapées, l'aide sociale favo[...]Mémoire
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[BDSP. Notice produite par CREDES R0xyGo1a. Diffusion soumise à autorisation]. Structures des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1995 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestations par types d'assura[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES bR0xTepz. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule présente les prestations de Sécurité sociale servies en France selon les différents régimes de protection sociale pour l'année 1995 : répartition des pre[...]Article
One of the most significant trends, of recent decades has been the growing importance of do-it-yourself social policy : i.e. individuals constructing their own welfare mix both within the public sector and in private markets. This paper argues t[...]Article
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Entre le 31 décembre 1993 et le 31 décembre 1994, le nombre total d'allocataires gérés par les 125 Caisses d'Allocations Familiales -CAF- passe de 8.951.363 à 9.290.644, soit une hausse de 3,8%. Cette progression reste forte mais marque un ralen[...]Article
Les dépenses départementales se concentrent pour près de 90% sur quatre postes (aide sociale à l'enfance, aide sociale aux personnes handicapées, aide sociale aux personnes âgées, aide médicale). L'aide sociale de l'Etat concerne essentiellement[...]Rapport
L'évaluation des différentes politiques sociales au regard de la lutte contre la grande pauvreté qui a été réalisée à l'initiative du Conseil économique et social a comporté deux phases confiées [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1621
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1621
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Après l'exposé des règles communes à l'ensemble des allocations : conditions d'attribution, financement, modalités de paiement, contentieux, ce numéro spécial examine les différents types de prestations familiales, qu'elles concernent plus préci[...]Article
Si un seul régime subsiste en matière de protection sociale, le système de versement met en jeux de nombreux organismes. Six organismes ont été contactés : la caisse nationale des allocations familiales, la mutualité sociale agricole, la comptab[...]Ouvrage
Etude menée en 1994 sur les personnes sorties de CRP en 1991. Le stagiaire en CRP est plutôt un homme de 27 à 50 ans, qui a déjà travaillé (40 % plus de 10 ans) dans des secteurs divers, essentie[...]Article
L'exploitation des données confirme l'importance des remboursements de soins hospitaliers dans l'ensemble des remboursements de soins de santé. Tous types de bénéficiaires confondus, la répartition des remboursements par catégorie de prestations[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WOH71R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les dépenses de remboursement du régime général de l'assurance maladie des travail salariés en France pour 1994 : facteurs d'évolutions des prest[...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG TR0xKy36. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis trente-cinq ans, l'Etat garantit aux personnes âgées de plus de 65 ans un revenu minimum : le minimum vieillesse. Instrument essentiel de cette politique, l'alloc[...]Article
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H. Bocquet ; F. Berthier ; A. Grand |Cette étude menée par questionnaire administré auprès de 211 femmes aidantes (41 épouses, 139 filles, 31 belles-filles) de personnes âgées dépendantes vivant à domicile a permis de comparer pour les 3 sous-groupes d'aidantes les tâches d'aide da[...]Article
Depuis le 1er janvier 1984, date d'entrée en vigueur des lois de décentralisation, la quasi-totalité de l'aide sociale a été transférée au département. Les dépenses départementales se concentrent pour 90% sur quatre postes (aide sociale à l'enfa[...]Article
Si un seul régime subsiste en matière de protection sociale, le système de versement met en jeu de nombreux organismes. Les allocataires sont toutefois concentrés dans quelques-une d'entre eux. En interrogeant un petit nombre d'organismes verseu[...]Article
Sur la base d'une étude de la protection apportée à la famille par les régimes d'assurances sociales des cinq Etats membres de l'Union du Maghreb arabe, cet article engage une réflexion sur l'utilité des prestations familiales dans des pays écon[...]Article
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Cette étude est destinée au suivi et à l'évaluation des résultats d'un projet expérimental mené en Israël. Ce projet, en offrant aux mères isolées une formation professionnelle, vise à les encourager à travailler pour ne plus recevoir d'aides pu[...]Article
Si l'insertion continue à progresser et si les sorties du RMI augmentent, à l'inverse les phénomènes d'exclusion vont également en s'amplifiant. Les entrées au RMI sont nettement plus élevées que les sorties, aboutissant à une forte hausse des b[...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3684
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2963
Mémoire
G. ARIMONDO , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 85 p.$1 ann.14 p. , 1993Analyse de la mise en oeuvre du dispositif R.M.I. sur Istres (B.d.R.), à partir d'un Centre social/C.H.R.S. (1990/1992). Origine du dispositif R.M.I. : une volonté politique. Etude des conséquenc[...]Article
R. CUVELIER ; J. DIMIEZ ; G. ESCANO ; L. LOUVET ; P. NEIRINCK ; J. RUYFFELAERE ; D. VOLLEZ |La pension d'invalidité est une assurance garantissant des ressources à un assuré. L'article rappelle les conditions médicales de l'attribution de cette prestation, les catégories, les recours éventuels au contentieux et les révisions de la pension.Article
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Cette publication a pour but de présenter des statistiques comparables de la fonction "invalidité/infirmité". Elle fournit les données des différents types de prestations spécifiques à chaque Eta[...]Article
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Entre 1980 et 1990 la protection par l'assurance maladie c'est maintenue, la part des personnes exonérées du ticket modérateur est restée stable bien que sa distribution se soit modifiée, et la c[...]Article
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Depuis 1988, le CREDES mène chaque année l'enquête SPS (Santé et Protection Sociale). Cette enquête a pour but d'enrichir les données contenues dans l'échantillon permanent d'assurés sociaux (EPA[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2572
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Les recettes et les dépenses de la branche famille, les prestations, les bénéficiaires tous régimes. Les résultats d'ensemble et par prestation, les départements d'outre-mer, le régime minier, le[...]Ouvrage
Ce rapport est le deuxième volet de l'enquête commandité par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Bouches-du-Rhône et le Conseil Général de ce département et coordonné par l'ORS-PACA. Il dé[...]Article
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Sur les 950.000 foyers qui ont bénéficié du RMI depuis sa création, 600. 000 ont signé un contrat d'insertion (renouvellement compris). Résultats plutôt "encourageants" pour ce 3ème bilan, qui témoigne d'une avancée sensible de l'insertion (44,5[...]Article
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Sur la période 1986, 1987, 1988, par rapport à la période triennale précédente, le coût moyen de l'accident ordinaire pour l'ensemble des grandes branches d'activité de la métropole a augmenté de 7,3%, le coût des incapacités permanentes étant s[...]Article
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En 1988, près de 500.000 personnes bénéficient d'une aide ménagère sur la base de 16 heures par mois en moyenne. Ce sont essentiellement des personnes âgées. Le financement repose majoritairement sur les caisses de retraite et ce phénomène tend [...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2221
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"L'aide sociale est destinée aux personnes qui, en raison de leur maladie, leur handicap ou leur âge, ne peuvent faire face à leurs besoins, et qui ne bénéficient pas par ailleurs de ressources suffisantes. Pour les personnes répondant à certain[...]Article
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Première approche permettant de rendre compte de la diversité des populations allocataires du RMI et de leur situation : Quel est le passé de ces populations ? Quelles sont leurs conditions de vie, leurs handicaps personnels, familiaux, sociaux [...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS GoR0xthQ. Diffusion soumise à autorisation].Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2644
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Créé en 1956, le Fonds National de Solidarité (FNS) a pour objet d'assurer un minimum de ressources aux personnes âgées (ou invalides) disposant de faibles revenus, sous réserve que ces personnes remplissent un certain nombre de conditions d'âge[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CNAMTS 8R0x8SJb. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS 17uR0xQ9. Diffusion soumise à autorisation].Article
Mémoire
Marie-Claire CARDOSI , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 62p.Les actions en matière d'insertion sont-elles adaptées aux besoins des bénéficiaires du RMI ? L'observation de la situation des Yvelines contribue à apporter des éléments de réponse. Quelles sont[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0037
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0038
Mémoire
Cette recherche a pour finalité d'identifier les raisons de la "sédentarisation" d'une partie des bénéficiaires du R.M.I. dans un dispositif considéré comme transitoire. Une monographie réalisée [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0093
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0094
Mémoire
Les centres d'hébergement et de réadaptation assurent deux fonctions essentielles, d'hébergement d'urgence et de détresse, et d'accompagnement des efforts d'insertion. Les C.H.R.S. de la Meurthe-[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0066
Mémoire
La loi du 1er décembre 1988 relative au RMI, modifiée par la loi du 29 juillet 1992, a mis en place un dispositif législatif et administratif lourd et complexe. La lecture des principaux textes r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0089
- Localisation : Rennes | Cote : OF96/0090
Mémoire
Il s'agit d'évaluer l'organisation, le fonctionnement du dispositif de la prise en charge de la santé des bénéficiaires du RMI en termes de cohérence et d'éfficacité. Cette étude apporte les élém[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH94/0011
- Localisation : Rennes | Cote : OH94/0012