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Article
La loi du 8 janvier 1993 touche à un certain nombre de droits énoncés dans la Convention des Nations Unies sur les droits de l'enfant : le droit de l'enfant sur son nom et son prénom, son consentement sera requis pour tout changement ; le droit [...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3148
Article
Etendue du champ social, particularités du droit social et originalité du contentieux social.Article
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Evaluation des politiques sociales en faveur des personnes handicapées adultes. Le rapport souligne la difficulté de procéder à une telle évaluation en raison de l'imprécision du contenu exact de la notion de handicap et de l'absence de données [...]Article
P. MADINIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Les associations de familles de traumatisés crâniens, au nom desquelles l'auteur intervient dans ce colloque, n'ont pas une vocation de nature scientifique ou technique. Ce sont, essentiellement, des lieux de rencontre et d'entraide entre des pe[...]Article
La Cour des comptes dresse un bilan de la politique en faveur des personnes handicapées depuis 1975. Celui-ci est accablant : "L'insertion professionnelle des handicapés adultes reste un objectif imparfaitement atteint, leur intégration sociale [...]Mémoire
J.P. BENAZET , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 64 p.$1 ann. 13 p. , 1993A partir de l'analyse de l'évolution de la population accueillie dans un service d'accueil familial dans une maison d'enfants à caractère social et suite à l'étude de cette population sur le plan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 657 - OV93/0006
Article
Article
La législation ne permet pas de considérer le conjoint comme une tierce personne salariée. Il bénéficie néanmoins d'une protection sociale dans certaines conditions.Article
Cette étude fait le point sur les règles juridiques, jurisprudentielles et contractuelles concernant les relations entre assureurs et organismes sociaux dans le cadre de l'indemnisation des victimes ayant subi un préjudice corporel à la suite d'[...]Article
La loi du 22 juillet 1993 modifie de façon sensible la législation sur la nationalité et intègre les articles du code de la nationalité dans le code civil. Si l'essentiel de ses dispositions n'entre en vigueur que le 1er janvier 1994, certaines [...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2978
Communication
Juan Manuel FERNANDEZ-LOPEZ ; Comité européen Droit, Ethique et Psychiatrie. 1991-10. Paris , Toulouse [FRA] : Erès , 1993La législation espagnole en matière de déclaration de handicap et tutelle sur les personnes incapables majeurs a subi une importante réforme grâce à la loi 13 du 24 octobre 1983. Cette loi confie aux juges les pouvoirs d'intervention pour la pro[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0089
Bulletin : Article
Cahiers de l'Actif (Les), Les SESSAD : compte rendu des journées ARDESS
Jean-Pierre BAROKAS ; Jean-Louis BARTHEZ ; M. BENATIA ; Claire CHANCELADE ; M. DRUET ; Bernard LAMOULIE ; M. LANCON ; Brigitte MARLIER ; Daniel PARENT ; Simone POUGNET ; C. RIGAUDIERE ; ROUCAUTE ; P. SABALOS ; Association régionale des directeurs d'établissements et services spécialisés -ARDESS du Languedoc Roussillon, FRA, Association de formation et de recherche appliquées -AFORRA (France) ; Association régionale des directeurs d'établissements et services spécialisés -ARDESS- du Languedoc Roussillon, Association de formation et de recherche appliquées -AFORRA-. Journée de réflexion. Mise en place des services d'éducation spéciale et de soins , 1993La mise en place des Services d'Education Spéciale et de Soins à Domicile -SESSAD-. Ces nouveaux services se trouvent au point de jonction de l'intervention institutionnelle spécialisée et des structures habituelles d'éducation (la famille) et d[...]Ouvrage
This book opens up the discussion about the abuse and neglect of older people. It presents an overview of the key research and theoretical explanations of elder abuse. Drawing together perspectiv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4224
Article
La volonté de réparer tout dommage a conduit la jurisprudence à élargir la définition des dommages réparables et à assouplir le concept d'imputabilité. Mais les personnes publiques ne peuvent devenir les assureurs "touss risques" de la société. [...]Article
L'objectif de l'auteur est de donner une base à la recherche et aux actions pouvant contribuer à réduire la vulnérabilité des personnes handicapées mentales.Article
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La loi relative à la responsabilité et à l'usucapion pour les objets déposés ou abandonnés dans les établissements sociaux et de santé instaure un régime favorable à ces établissements dont le législateur souligne que ce n'est pas la mission pre[...]Article
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Syndicat de la Magistrature -SM- (France) ; Syndicat de la magistrature -SM-. Congrès. 25. Les banlieues de la République. (29/11/1991; Paris) |Compte rendu des ateliers du colloque du syndicat de la magistrature : - Les institutions : outil d'intégration. - L'économie de la pauvreté. - Les institutions de la République face aux banlieues.Article
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La législation française précise qu'à 18 ans chaque citoyen peut décider et réaliser tous les actes de sa vie sociale, et cela autant que dure sa vie. Pourtant certains citoyens, en raison de leur particularisme, ont besoin d'une aide particuliè[...]Article
Les traumatismes dentaires de l'enfant sont fréquents, les incisives supérieures sont les plus exposées. La réimplantation reste une solution thérapeutique temporaire. La prothèse est une solution de maniement délicat. Aspect médico-légal.Article
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La loi du 29 juillet 1992 (art. 22) a profondément réformé l'aide médicale. Suite de l'étude (Travail social actualités n°431 du 20 novembre 1992). On trouvera la présentation des dispositions financières et du contentieux.Article
Cet article explique le service de l'allocation d'éducation spéciale allouée pour compenser le surcroît de charge éducative qu'occasionne un enfant handicapé.Article
Ouvrage
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La régionalisation du contentieux de la tarification est étendue à la France entière par la loi n° 90-86 du 23 janvier 1990. La première partie de ce document technique analyse les principales dispositions législatives et réglementaires en abord[...]Article
Christine Chognot ; Paul COUDURIER, interv. |La loi n° 90-86 du 23 janvier 1990 et son décret d'application n° 90-359 du 11 avril 1990 ont mis en place la nouvelle configuration du contentieux de la tarification sanitaire et sociale, avec un double degré de juridiction : 5 commissions inte[...]Congrès
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Claudine Attias-Donfut, collab. ; Elisabeth FORTIS, collab. ; Jean HAUSER, collab. ; Jean-Claude Henrard, collab. ; Marie-Eve Joël, collab. ; Nicole Kerschen, collab. ; Francis Kessler, dir. ; Albert MEMMI, préf. ; Evelyne SERVERIN, collab. ; Dominique Thouvenin, collab. |La dépendance des personnes âgées est devenue un défi pour le droit de la protection sociale des pays industrialisés. Cette publication a pour objet de tenter de mieux cerner les problèmes, les enjeux, le droit positif, les expériences sociales [...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3062
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Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies : 21e colloque Droit social, 20 mars 1992
Jean-Emmanuel RAY ; Martine Aubry, préf. ; Alain BACQUET ; Jean-Pierre Cochard ; François COCHET ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Jean FRAYSSINET ; Tiennot GRUMBACH ; Anne HIDALGO ; Antoine Lyon-Caen ; Ariane MOLE ; Jean-Marc MOUSSERON ; Droit social. Colloque. 21e. Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies. (20/03/1992; Paris) |Analyse de l'introduction des nouvelles technologies et conséquences sur le droit du travail.Article
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Les experts proposent le non-lieu à des patients présentant des troubles psychiques graves, ce que confirment les psychiatres hospitaliers. Par contre des prévenus présentant, selon les experts, des troubles psychiques peu importants ou pas de t[...]Article
Le handicap moteur chez l'enfant. - L'intégration scolaire : bilan d'une expérience un an après. - L'annonce du handicap ou l'importance des premiers instants. - L'expertise de l'enfant ou les difficultés de l'indemnisation. Entretien avec M. Gi[...]Mémoire
Fin 1990 fut proposée au CHG d'Evry la création d'une unité de médecine légale d'un type particulier. Demandé par le Parquet de l'Essonne, ce projet s'inspire d'une expérience originale menée à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0012
Article
L'auteur examine si la loi n° 90-527 du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation, a, oui ou non, modifié les pouvoirs jusqu'alors confér[...]Article
J. A. INCHAUSPE ; J.-J. AUSSEILL ; R. BEROUTI ; Monique D'Amore ; Ph. DECOUSSER ; R. DEFER ; J.-L. Deschamps ; L. DUBOUIS ; M. HORASSIUS, éd. ; J.-C. PASCAL ; M.-R. PETIT-DANDOY ; M. SOURIS |La loi du 27 juin 1990 et le droit européen ; - Devenir de la législation en matière de psychiatrie publique ; - Le deuxième certificat, une garantie illusoire ; - Les hospitalisations sans consentement au CHS Montperrin ; - la nouvelle loi Belg[...]Article
L'auteur expose les aspects juridiques de l'indemnisation qui découle en partie des informations médicales obtenues par l'évaluation médico-légale du dommage. Distinguant les préjudices économiques, ou patrimoniaux (damnum emergens et lucrum ces[...]Article
Cette enquête lancée en mars 1990 a permis de recueillir auprès de 245 communes des informations permettant d'évaluer la mise en place et la pratique du travail d'intérêt général dans les communes ayant un conseil de prévention de la déliquance.Mémoire
Analyse de la mise en place de la conciliation médicale à l'Assistance Publique/Hôpitauxde Paris et au groupe hospitalier Necker-enfants malades, en 1989 et 1992 : - Les motivations et l'utilité [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0195
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0196
Article
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Daniel Zagury, éd. ; Michel Gourevitch, éd. ; F. GOUTTEFANGEAS, éd. |Esquisse de la trajectoire de l'acte parricide dans l'histoire de la psychiatrie. De quoi souffrent les parricides. Remarques sur l'évolution clinique du parricide. Un travail d'élaboration psychique est-il possible chez les parricides.Article
Comment la répression pénale frappe de manière discriminatoire les délinquants de statut social modeste.Article
La relation soignante confrontée à l'agir pervers - Anomalies des conduites sexuelles, définitions et classifications - Psychodunamique des perversions - La prise en charge des pervers - Pédophilie et perversions - Les enfants victimes d'abus se[...]Article
Analyse des incidences des violences ou attentats à la pudeur sur des mineurs sous le double angle juridique et concret dans le travail judiciaire : - Valeur du témoignage d'enfant. - Modes de vérification du bien fondé des accusations. -Abscenc[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0037
Article
Cette recherche porte sur l'analyse du contenu de 261 expertises pénales réalisées entre 1963 et 1986 par un ensemble non sélectionné de 22 experts psychiatriques.Article
Les jeunes en établissement et le secret professionnel. L'annonce de la séropositivité. Le travail d'accompagnement des éducateurs, le travail de deuil.Article
Cadre historique, évolution, influence et perspectives des règles pénitentiaires européennes.Article
Analyse de ce que représente l'enfant, par exemple pour les futurs parents (adoption), pour les enseignants (dans le discours pédagogique) ou pour l'ordre social (dans les procédures de justice des mineurs). Egalement ce que représente un enfant[...]Article
Delphine Antoine ; Bénédicte Boisguérin ; Hélène CHAIGNEAU ; Nicole HORASSIUS ; Jean-Luc JURIN ; Olivier LEHEMBRE ; Samuel LEPASTIER ; Micheline Morin ; Sherill MULHERN ; Mathilde PIGEAUD ; Jackie PIGEAUD ; Nicole QUEMADA ; Yves-Joël SIMCHOWITZ |Au sommaire : L'organisation de la santé mentale en France, statistiques, la politique de l'OMS, mesures en psychopathologie, les conséquences du DSM III, une méthode moderne (américaine) d'évaluation des psychothérapies, l'expertise psychiatriq[...]Ouvrage
Beaucoup d'enfants présentent une souffrance psychique grave liée à l'incohérence affective de leurs parents. Ils tirent peu de bénéfices des divers soins proposés tant qu'ils restent dans leur f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3829
Article
L'article s'appuie sur l'analyse de 50 situations d'enfants de moins de 6 ans pour lesquels un bilan a été effectué à la suite d'un signalement au juge des enfants. Quelques chiffres et illustrations cliniques révèlent la grande prédominance de [...]Article
Martine ABBAS ; Mireille ARNAUD ; Elisabeth Courtois ; Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence -ADSEA |Etude menée de 1989 à 1991 dans le service social et de sauvegarde de l'ADSEA de l'Aisne, parallèlement au travail socio-éducatif quotidien. Le but était de répertorier des signes permettant de découvrir précocement les situations d'abus sexuels[...]Article
Article
Les associations sont présentes dans tous les pays de la Communautés Européenne. Elles y jouent un rôle économique et social important. Elles sont fondées sur des principes et obéissent à des modes d'organisation spécifiques, elles sont caractér[...]Article
En mars 1990, l'administration pénitentiaire met en place un groupe de travail chargé d'étudier, à travers le temps de détention et le mode d'exécution des peines, la population des sortants de prison de 1989 condamnés à dix ans et plus ainsi qu[...]Article
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La violence familiale a été étudiée principalement du point de vue des enfants et des conjoints en tant que victimes. Il semble toutefois que les parents soient aussi fréquemment les victimes de la violence causée par les adolescents, en particu[...]Ouvrage
En cette fin de XXe siècle, dans un environnement saturé de biens, de services et de messages, le phénomène des usagers connaît visiblement une forte accélération. L'usager n'est-il pas devenu un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2779
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Sur la période 1986, 1987, 1988, par rapport à la période triennale précédente, le coût moyen de l'accident ordinaire pour l'ensemble des grandes branches d'activité de la métropole a augmenté de 7,3%, le coût des incapacités permanentes étant s[...]Article
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"Que sa mission se situe dans le cadre du droit commun ou de l'assurance individuelle, l'expert qui souhaite consulter le dossier médical d'un patient ayant séjourné dans un établissement hospitalier public se voit souvent opposer le secret prof[...]Article
Au sommaire : Les adolescents et le travail : hors de l'école, point de salut ; Expérience clinique auprès de jeunes agresseurs sexuels ; L'intervention auprès de jeunes contrevenants avec la démarche émotivo-rationnelle ; Adolescence et double [...]Article
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"Compte tenu de la différence entre la certitude médicale et la certitude juridique, le médecin expert doit être prudent dans le recueil et l'utilisation des éléments d'information qui lui sont communiqués. L'auteur attire l'attention sur la col[...]Article
"Un traumatisme est parfois évoqué lors de la découverte d'un diabète au décours d'un accident. Même si le traumatisme est évident et le diagnostic de diabète sans problème, l'analyse du lien de causalité n'est pas toujours aisée. Les connaissan[...]Article
D. ROUGE ; L. ARBUS ; M. COSTAGLIOLA ; P. MICHEAU ; N. TELMON |"Les séquelles pariétales secondaires à un traumatisme direct ou à un geste chirurgical abdominal doivent pouvoir être évaluées au plan médico-légal. Les auteurs présentent l'évaluation médicale et médico-légale d'une perte de substance pariétal[...]Article
"Le principe du contradictoire est à la base de la procédure civile. Il doit être respecté par le juge et par ses auxiliaires que sont les experts judiciaires. L'auteur rappelle le principe en insistant sur ses conséquences sur le déroulement de[...]Ouvrage
... " Depuis son irruption, l'épidémie du sida nous montre la place qu'une maladie peut occuper dans la société. Elle met en évidence de façon éclatante l'articulation du biologique, du politique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3587
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On permet à "des détenus, dont le reliquat de peine est inférieur ou égal à un an, de réaliser un travail au bénéfice d'une collectivité avec un double but : procurer une activité, mais aussi obtenir une formation".Article
L'article examine la constitution d'expertises médico-administratives. A partir d'une enquête ethnographique, l'auteur prend comme exemple les décisions des médecins du travail en matière d'aptitude au travail des salariés. Le texte distingue de[...]