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BDSP5 Thésaurus > Sciences économiques > Concept économique > Financement
FinancementSynonyme(s)Aide financière ;Financement de la santé Mode de financementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (7674)
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : RB10/0164
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : HA10/0007
Article
P. MADINIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Les associations de familles de traumatisés crâniens, au nom desquelles l'auteur intervient dans ce colloque, n'ont pas une vocation de nature scientifique ou technique. Ce sont, essentiellement, des lieux de rencontre et d'entraide entre des pe[...]Ouvrage
Malade de ses succés la politique agricole commune est en crise. Le paysan devenu exploitant agricole ... a accru sa maîtrise des sols et de l'espace rural. Il a créé de nouveaux écosystèmes et r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3010
Rapport
20 ans après la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées, 10 ans après un premier rapport sur le sujet, la cour des comptes présente un bilan assez sévère de la politique en faveur d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4382
Article
Le Fonds de Coopération de la Jeunesse et de l'Education Populaire -FONJEP-, association de co-gestion des fonds émanant de l'Etat et des collectivités locales, en assure la répartition aux associations employant des animateurs, pour leur rémuné[...]Article
Analyse du projet de loi 1992 sur la dépendance des personnes âgées.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0076
Mémoire
M. Faure , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - Option - Personnes âgées , 62 p.$1 ann. 12 p. , 1993Ce mémoire essaye d'être le témoignage des difficultés que nous rencontrons dans le foyer-logement. Les personnes âgées choisissent le foyer-logement comme domicile pour rompre avec l'isolement, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 662 - OW93/0022
Mémoire
D. PERRIOT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - Option - Personnes âgées , 65 p.$1 ann. 10 p. , 1993La direction d'un foyer-logement de personnes âgées, établissement qui accueille des gens valides, ne peut se concevoir sans une action visant à prévenir les effets du vieillissement pour les rés[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 669 - OW93/0071
Mémoire
D. CLEMENT , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 70 p.$1 ann. 12 p. , 1993L'analyse d'une maison d'enfants à caractère social du Rhône fait émerger la nécessité de prendre en compte le lien familial réel et symbolique dans un nouveau projet qui sera mis en oeuvre de 19[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 659 - OV93/0026
Article
Article
Typologie des systèmes de santé en Europe. Principaux axes des politiques de maîtrise des dépenses de santé. Nouvelle orientation pour la protection complémentaire.Article
M. VANIER ; Y.L. BOULANGER ; G. DROUIN ; E. DUTIL ; P. FORCIER ; A. FORGET ; M. Giroux ; F. KEMP ; J. Lambert ; J. PROVOST ; S.J. SULLIVAN ; European Brain Injury Society -EBIS-. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |De nombreuses études indiquent qu'un traumatisme crânien grave a des répercussions très importantes sur l'autonomie et la qualité de vie des victimes. Les traumatismes de la route sont parmi ceux qui provoquent le plus de séquelles à long terme.[...]Article
L'auteur se fait le défenseur de la thèse selon laquelle la création d'une prestation liée à la dépendance doit entraîner la participation financière de tous les partenaires sociaux, des entreprises et des particuliers, mais pas celle du départe[...]Article
Rapport
L'objectif de ce rapport est de préconiser des solutions pour "mieux prendre en charge les patients accueillis en urgence". Ce document sur la médicalisation des urgences, fait dans un premier te[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0848
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2302
Article
Article
Cette étude fait le point sur les règles juridiques, jurisprudentielles et contractuelles concernant les relations entre assureurs et organismes sociaux dans le cadre de l'indemnisation des victimes ayant subi un préjudice corporel à la suite d'[...]Article
Après avoir rappelé les textes de référence et relevé les anomalies dans leur application, l'auteur indique la procédure à suivre la plus conforme aux intérêts des assurés et à la bonne gestion.Rapport
A l'horizon 2010, le système de santé français, comme ceux de l'ensemble des pays développés, va se trouver confronté à des forces puissantes d'expansion du champ de la santé, au développement de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1670
Rapport
Les systèmes de santé et de protection sociale des différents pays reposent tous sur un équilibre différent entre équité, efficacité et liberté des acteurs. En France, la primauté a été accordée [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1671
Article
Article
Les derniers chiffres relatifs au SIDA au 31 décembre 1992, 22.939 cas de SIDA ont été déclarés en France depuis le début de l'épidémie. Parmi ces cas, on estime à 60% la proportion de décès. Sur la prise en charge des personnes atteintes d'infe[...]Article
Mémoire
Y. Dupuis , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 77 p.$1 ann. 8 p. , 1993Stratégie de direction et gestion du personnel d'un club de prévention spécialisée dans le cadre de plurifinancements et d'une action globale dans un quartier de Nanterre (Hauts-de-Seine) entre 1[...]
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 661 - OV93/0046
Article
Particularités et problèmes liés à la double tarification (sécurité sociale pour les soins et aide sociale pour le reste). Activités diverses.Article
Article
Article
La volonté de réparer tout dommage a conduit la jurisprudence à élargir la définition des dommages réparables et à assouplir le concept d'imputabilité. Mais les personnes publiques ne peuvent devenir les assureurs tous risques de la société. Il [...]Article
La volonté de réparer tout dommage a conduit la jurisprudence à élargir la définition des dommages réparables et à assouplir le concept d'imputabilité. Mais les personnes publiques ne peuvent devenir les assureurs "touss risques" de la société. [...]Article
Ouvrage
Faisant suite au volume Urbanité et citoyenneté, ce livre reprend les entretiens de la ville de 1992, conduits sous l'égide de la délégation interministérielle à la ville (DIV). Il se propose d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0116
Article
Article
This paper presents the results of a ten-country comparative study of health care financing systems and their progressivity characteristics. It distinguishes between the tax-financed systems of Denmark, Portugal and the U.K., the social insuranc[...]Article
Article
Article
M. KERSCHEN ; Béatrice Beaufils ; O. CARRICABURA ; A. Colvez ; M.T. ESPINASSE ; Jean-Claude Henrard, introd. ; Jean-Claude Henrard ; S. Lefebvre ; Pierre Minaire, introd. ; H. PAICHELER |Article
Article
Article
Article
La complexité de l'organisation de la transfusion sanguine française et celle de notre système juridictionnel nécessite un rappel des diverses actions envisageables de leur fondement juridique afin de voir qui supporte la charge finale de l'inde[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par DH T0BLR0xT. Diffusion soumise à autorisation]. La notion de faute lourde étant peu à peu abandonnée au profit de la notion de faute sans qualification de degré, on peut se demander quel sera l'avenir et si l'on doit a[...]Article
Article
Article
La dépendance des personnes âgées est devenue depuis quelques années un véritable défi pour le droit de la protection sociale des pays développés. Cette publication a pour objet de tenter de mieux cerner les problèmes, les enjeux, le droit posit[...]Article
Rapport
Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes de Sécurite sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique. Outre les problèmes du régime général, il souligne plu[...]Article
Article
Article
Article
Article
Depuis toujours le patronat a choisi de payer "l'amende" plutôt que d'embaucher des travailleurs handicapés. Aujourd'hui, le véritable trésor constitué par ces redevances est l'objet de convoitises diverses. Comme si cette manne n'avait pas une [...]Article
Les associations sanitaires et sociales : leur place, leurs caractéristiques économiques et sociales
Les associations du secteur sanitaire et social "collent" de très près aux réalités économiques et sociales. Josette COURTOIS, auteur de "Les associations, un monde méconnu. Enquête nationale. Poids économique et social des associations employan[...]Article
Article
Article
La législation française précise qu'à 18 ans chaque citoyen peut décider et réaliser tous les actes de sa vie sociale, et cela autant que dure sa vie. Pourtant certains citoyens, en raison de leur particularisme, ont besoin d'une aide particuliè[...]Article
Article
Article
L'importance des dons et des prêts que les personnes âgées accordent à leur entourage s'accroit avec le revenu et l'importance de leur patrimoine. Mais, l'âge, la composition du ménage ainsi que celle de la descendance influent aussi sur l'impor[...]Article
Article
Article
Le 31 janvier 1992, Michel Gillibert, Secrétaire d'Etat aux Handicapés, a tracé les grandes lignes de son action pour 1992. Deux grands chantiers : instauration d'un nouveau plan de création de structure d'accueil et de places de travail protégé[...]Article
Article
Article
Ce dossier aborde : - le financement public de la protection sociale 1981-1990 ; - la couverture du risque maladie en France en 10 ans ; - le rapprochement des modes de financement de la sécurité sociale dans les pays de la communauté européenne[...]Article
Laure LASFARGUES ; Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations -CTNERHI-, Institut national sur les transports et leur sécurité -INRETS-. L'impact socio-économique des accidents de la route. Séminaire. (14/04/1992; Paris) |Compte rendu du séminaire "L'impact socio-économique des accidents de la route", CTNERHI, INRETS, 14 avril 1992.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3060
Article
L'hospitalisation à domicile (HAD) est encore peu pratiquée en psychiatrie française. Le cadre juridique et administratif est complexe et peu incitatif. L'HAD s'articule avec les différents dispositifs soignants. dans la quasi-totalité des cas, [...]Article
La loi du 29 juillet 1992 (art. 22) a profondément réformé l'aide médicale. Suite de l'étude (Travail social actualités n°431 du 20 novembre 1992). On trouvera la présentation des dispositions financières et du contentieux.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0152
Article
Les frais d'hébergement, d'éducation et de soins résultant du maintien d'un adulte handicapé dans un établissement d'éducation spéciale sont-ils à la charge d'un seul organisme ou une seule collectivité, ou bien, peut-il y avoir plusieurs financ[...]Article
Le CATTP (Centre d'accueil thérapeutique à temps partiel) constitue un outil de soins relativement récent et jusqu'à présent peu relaté en France. Conceptualisé entre le club et l'hôpital de jour, il pourrait, dans certains cas, faire peut-être [...]Article
Pascale AEBY ; Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale -FNARS-, Fondation de France, Commission des communautés européennes, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais. Journées d'étude : Les centres d'hébergement posent les balises de leur m (21/05/1992; Dunkerque) |Journées d'étude organisées par la FNARS, les 21 et 22 mai 1992 à Dunkerque.Article
Pascale AEBY ; Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale -FNARS-, Fondation de France, Commission des communautés européennes, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais. Journées d'étude : Les centres d'hébergement posent les balises de leur m (21/05/1992; Dunkerque) |Journées d'étude organisées par la FNARS, les 21 et 22 mai 1992 à Dunkerque.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0079
Ouvrage
Article
Lifetime expenditures on medical care for cigarette smokers are higher than for neversmokers. Expenditures increase with the amount smoked and are as much as 47% higher for male heavy smokers when discounted at 3%. The US population of current a[...]Article
Article
Rapport
Mémoire
Depuis quelques années, les hôpitaux sont amenés à confier la maîtrise d'ouvrage de certains biens immobiliers soit à une collectivité locale soit à une société privée ; le but en est soit une ai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0089
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0092
Article
Article
Today's unduly erratic and expensive payment system for medical malpractice undercuts its own goal of compensating victims. Its lack of scientific legitimacy hampers its other main goal of deterring injury. Reform is needed but most "tort reform[...]Article
Chapitre
L'enquête menée auprès de 138 grands handicapés (paraplégie, tétraplégie) laisse apparaître que : plus l'assistance à la locomotion est lourde, plus la dépendance pour les actes de la vie quotidi[...]Article
Formalités d'accès aux soins, modes de financement, systèmes de régulation des dépenses : très diverses dans les solutions adoptées par les pays européens.Article
Jean-François MONTES ; M. BALMARY, préf. ; Francis MONTES |On propose un historique du travail protégé, des statistiques concernant les ateliers protégés, une analyse de la loi de 1975 et de la circulaire du 3 juillet 1991. On traite de l'évolution des travaux accomplis en atelier protégé, conditionnés [...]Article
Article
La création de ces établissements, malgré le "programme pluriannuel" mis en place par le Gouvernement pour les années 1990-1993 et en raison de la grande complexité du cadre juridique après la décentralisation, reste très longue et difficile. L'[...]Article
Après six articles sur le vieillissement de la population en Europe, la protection sociale, le financement de la dépendance, les régimes de retraite, on trouvera les interventions du deuxième congrès européen de gérontologie, Madrid, 11-14 septe[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3683
Article
L'article expose l'évolution des textes en matière de tarification hospitalière. Il a fallu attendre la loi du 31 juillet 1991 pour que soient expressément liées le budget et la tarification.Article
Libres propos relatifs à la gestion des ateliers protégés : en 1992, le Ministère du travail ne dispose que de 20 millions de francs de crédits d'investissements ; de nombreuses demandes de subventions pour création ou extension ont été refusées[...]Article
Libres propos relatifs à la gestion des ateliers protégés : en 1992, le Ministère du travail ne dispose que de 20 millions de francs de crédits d'investissements ; de nombreuses demandes de subventions pour création ou extension ont été refusées[...]Article
Article
La comparaison sur la politique concernant les soins et aides aux personnes âgées en France, Allemagne, Danemark, Pays-Bas et Royaume-Uni, montre que ce débat n'a lieu que dans les deux premiers pays, pays dans lesquels le secteur médico-social [...]Article
Les entreprises ont l'obligation, contractuelle et légale, de contribuer au développement des formations postcolaires. Cette obligation de financement, mise à la charge des employeurs tant par des lois que par des accords interprofessionnels, n'[...]Article
Deux articles composent ce dossier : Téléthon ou télé... non !? et l'AGEFIPH dans la tourmente.Article
Le handicap moteur chez l'enfant. - L'intégration scolaire : bilan d'une expérience un an après. - L'annonce du handicap ou l'importance des premiers instants. - L'expertise de l'enfant ou les difficultés de l'indemnisation. Entretien avec M. Gi[...]Article
Bulletin : Article
Handicaps et inadaptations. Cahiers du CTNERHI, L'impact socio-économique des accidents de la route : séminaire CTNERHI/INRETS
Annie Triomphe, préf. ; Hubert DUVAL, préf. ; François Ewald, préf. ; Yves-Antoine FLORI, préf. ; Hélène Fontaine, préf. , 1992Au sommaire : - la notion de risque ; - de la valeur collective de la sauvegarde d'une vie ; - montant du préjudice et choix du mode de règlement : une analyse à partir des accidents d'enfants en 1986 ; - le circuit économique de l'insécurité ro[...]Mémoire
Le financement des investissements hospitaliers est remis en cause par le désengagement de l'Etat. L'expérience du C.H.U. de Montpellier s'inscrit dans le cadre des montages originaux apparus pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0238
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0240
Article
Article
La légalité de la création de services d'appareillages par les caisses primaires d'assurance maladie
La légalité des services d'appareillages est contestée par certains. Il ne semble pas toutefois qu'une telle pratique soit illégale tant au regard des actions que peuvent mener les caisses primaires qu'au regard des principes qui régissent notre[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0078
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 234 - OX92/0033
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2698
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3405
Article
L'auteur expose les aspects juridiques de l'indemnisation qui découle en partie des informations médicales obtenues par l'évaluation médico-légale du dommage. Distinguant les préjudices économiques, ou patrimoniaux (damnum emergens et lucrum ces[...]Article
La circulaire du 14 mai 1991 redéfinit les missions de lutte contre l'exclusion à remplir par les centres d'hébergement et de réadaptation sociale. Un schéma départemental des CHRS sera établi par l'Etat en concertation avec ceux-ci pour assurer[...]Article
Mémoire
K. KOUROUMA , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 54 p.$1 tabl. , 1992CE mémoire tente d'expliquer le programme guinéen de la participation communautaire au finacement des services de santé (PEV/SSP/ME)Il présente la problèmatique générale ,les caractéristiques par[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH92/0037
- Localisation : Rennes | Cote : OH92/0040
Article
Article
Quelle est la relation entre, d'une part, l'importance des aides financières à la famille et, d'autre part, la dimension de cette dernière. Autrement dit, dans quelles mesures et comment les familles nombreuses sont-elles favorisées par rapport [...]Mémoire
Cette étude porte sur la politique de santé publique dans l'entre-deux-guerres, de 1919 au lendemain de la fin de la première guerre mondiale à 1939 au moment où la République va céder la place à[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3302
Article
Article
Les mesures du Gouvernement visant à améliorer le dispositif actuel de prise en charge de la dépendance des personnes âgées ont été adoptées en première lecture par l'Assemblée Nationale, elles entreront en vigueur à compter du 1er janvier 1994.[...]Article
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OX92/0171
- Localisation : Rennes | Cote : OX92/0172
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 233 - OX92/0013
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 234 - OX92/0089
Article
Jean-Charles WILLARD ; Béa CANTILLON ; Georges DORION ; Jean-Marc Dupuis ; François Durin ; Dominique Libault ; Yannick MOREAU ; Yves SAINT-JOURS ; Didier Tabuteau |Ce numéro de Droit Social aborde les prélèvements obligatoires, le financement de la protection sociale en France, le financement de la sécurité sociale, les dépenses de santé, les accidents du travail et les maladies professionnelles.Article
Article
Décision du Tribunal de Grande Instance de Chartres du 2 octobre 1986 et décision de la Cour de Cassation du 26 novembre 1991.Mémoire
Restructuration : ce terme, largement employé dans les grands secteurs économiques et de production, est aujourd'hui devenu opposable aux établissements publics de santé. En effet, soumis à l'in[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0233
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0236
Article
Article
Dominique Bertrand ; Gérard de Pouvourville ; Marie-Eve Joël ; Hervé LAFARGE ; Marcel Legrain ; Michel Manciaux ; Philippe Mossé ; Pierre-Frédéric SALMON ; Dominique Tonneau |Dans Projet (230, 1992)La plupart des français vivent dans la certitude que leur système de santé reste le meilleur du monde. Si la sécurité sociale s'étend à 99% de la population, le taux de couverture des dépenses, en baisse constante (76% en 1985, 73% en 1990), pla[...]Article
L'indemnisation des hémophiles et transfusés par le sida : le fonds d'indemnisation.Ouvrage
Où vont les systèmes d'aides aux personnes agées en Europe occidentale ? La recherche de Jean-Claude Henrard (Université de Paris V) met en évidence les démarches différentes adoptées par l'Allem[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2966
Article
Article
Article
Article
Le rapport "Dépendance et solidarités" propose une "prestation dépendance", prestation en espèce. Elle serait versée, soit en complément de ressources des personnes en cas d'hébergement, soit à domicile, sous un plafond de ressources largement s[...]Article
Sur la période 1986, 1987, 1988, par rapport à la période triennale précédente, le coût moyen de l'accident ordinaire pour l'ensemble des grandes branches d'activité de la métropole a augmenté de 7,3%, le coût des incapacités permanentes étant s[...]Article
45 ans après la création de la sécurité sociale en France, de nombreuses personnes n'ont pas accès au système de soins ordinaires et fréquentent les centes de soins gratuits créés en 1986 par des organismes caritatifs. Etude des caractéristiques[...]Article
Article
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Le mandat de Président de l'Association Nationale de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Handicapés -AGEFIPH- de Madame Paulette HOFMANN (FO) arrivant à expiration, le nouveau Président et le Bureau n'ont pu être élus. Le CNPF [...]Article
"Les règles partielles, mises en place avant la loi du 7 août 1991, n'assuraient qu'imparfaitement le contrôle financier des appels à la générosité publique, et ne permettaient pas de vérifier que l'utilisation des fonds collectés correspondait [...]Article
"Dans le cadre de placement d'une personne handicapée dans un foyer dont les frais ont été pris en charge par l'aide sociale, la notion de "charge effective et constante", faisant obstacle au recours contre la succession (art. 168 c. fam. et aid[...]Article
Article
"La réforme hospitalière de 1991 porte essentiellement sur le statut des hôpitaux publics, la planification hospitalière, les autorisations administratives de création et de transformation des établissements hospitaliers et le financement de l'h[...]Article
"Pour venir en aide aux victimes du sida contaminées lors d'une transfusion sanguine, la jurisprudence tend à assouplir les conditions classiques de mise en jeu de la responsabilité des professions de santé : faute et preuve du lien de causalité[...]Article
Dans une première partie, l'auteur présente les missions du service médical qui peuvent être de simples contrôles individuels, mais aussi plus globaux, notamment en matière de planification en psychiatrie. Cette action globale peut s'exercer grâ[...]Article
Anne LEBEAUPIN ; Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Service des statistiques, des études et des systèmes d'information (Paris 75007, France) |En 1988, près de 500.000 personnes ont bénéficié d'une aide ménagère sur la base de 16 heures par mois en moyenne. Ce sont essentiellement des personnes âgées (96,8%), les personnes handicapées (1,7%), des mères de famille surchargées et de mala[...]Article
Rapport
Les espaces naturels français sont vastes, riches, variés et bien situés au coeur de l'Europe : mais ils sont mal connus, insuffisamment protégés et inégalement gérés. Ils sont soumis à des press[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3188
Article
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Ouvrage
... " Depuis son irruption, l'épidémie du sida nous montre la place qu'une maladie peut occuper dans la société. Elle met en évidence de façon éclatante l'articulation du biologique, du politique[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3587
Article
Article
Article
L'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels.Article
Jean HAUSER ; Philippe Auvergnon ; Jean-Marc BERAUD ; Bernadette DESJARDINS ; Joseph FROSSARD ; Jean-Pierre Laborde ; Jean PELISSIER ; Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, Centre de recherche en droit social, Association française de droit du travail. Journées. (05/04/1991) |La santé mentale et la perte d'emploi. La santé physique et l'emploi (indemnités complémentaires en cas de maladie). La prévention des handicaps. L'obligation d'emploi des handicapés. L'inaptitude et la modification de l'emploi.Article
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Un certain nombre de personnes se sont trouvées paralysées ou handicapées à la suite d'une vaccination obligatoire. Trois textes législatifs leur permettent de mettre en cause la responsabilité de l'Etat devant les juridictions administratives. [...]Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1422
- Localisation : Rennes | Cote : HA10/0004
Ouvrage
La première partie de ce document s'attache à présenter l'intérêt et la méthodologie d'élaboration d'un "tableau de bord" central utile pour diagnostiquer la situation économique du secteur du mé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0181
Article
Article
Financement des actions de la CNAF.Article
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Article
Article
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Article
Augmentation régulière du nombre d'allocations d'AES et de AAH, et augmentation des moyens de l'insertion professionnelle et du maintien à domicile.Article
Article
Description globale du système actuel de soins de santé aux Pays-Bas et des raisons gouvernementales en vue de restructurer l'ancien système. Exposé sommaire des orientations politiques déterminant le nouveau système de soins ainsi que le calend[...]Congrès
Ouvrage
Ouvrage
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Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 224 - OX91/0174
Ouvrage
En dépit de la politique menée depuis une quinzaine d'années, les personnes âgées qui subissent une perte d'autonomie ne se voient pas toujours proposer une réponse adaptée à leur situation de dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4380
Article
Une étude épidémiologique a été réalisée en 1987 auprès de 254 personnes impliquées dans un attentat survenu sur le territoire français après le 1er janvier 1982. Environ 40 % des victimes ont été gravement blessées et autant ne l'ont pas été du[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1705
Ouvrage
L'ensemble des dépenses de santé a atteint près de 700 milliards de dollars en 1990 représentant environ 12% du PNB américain. Les programmes d'assistance médicale et sanitaire que les pouvoirs p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2618