Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Comptabilité nationale
Comptabilité nationaleSynonyme(s)Comptabilité nationale générale |
Documents disponibles dans cette catégorie (1073)
Article
Un peu plus de vingt ans après la popularisation de la notion de "développement durable", c'est l'adjectif "vert" qui s'impose aujourd'hui et se décline à son tour à l'infini : économie verte, croissance verte, technologie et produits verts... C[...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (AFSSET) (Maisons-Alfort, FRA) , 207p. pdf , 03/2010Cette expertise collective identifie plusieurs centaines de produits de grande consommation contenant des nanomatériaux et évalue les risques sur des produits sélectionnés : chaussettes antibacté[...]Article
Si le produit intérieur brut (PIB) reste l'indicateur privilégié de l'évolution du bien-être d'une population, il est de l'avis de tous, insuffisant car il ne fait référence qu'à des mesures de flux (production, revenu, consommation) et non à la[...]Article
Jacques LE GALL ; Michel Brault ; Alain CHAILLAND ; Joël DESSAINT ; Denis LE BAYON ; Vincent RAVOUX ; Jean-Philippe VACHIA ; Jean-Yves YVENAT |Ce dossier sur la certification de la Sécurité sociale se décline en 9 articles dont voici les titres : 1 - La certification des comptes à la Sécurité sociale : Historique et philosophie ; 2 - La certification et la qualité ; 3 - Qu'est-ce qu'on[...]Article
Des positions très divergentes existent quant au niveau optimal de dépenses de santé. Entre cibles basses (limitation de la part des dépenses dans le PIB à un niveau proche du niveau actuel), et cibles hautes (près de 30 % du PIB dans certains s[...]Article
Annie Fenina ; Malik Koubi ; Marie-Anne Le Garrec ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2009, le montant des dépenses courantes de santé s'élève à 223,1 milliards d'euros, soit 11,7 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) atteint 175,7 milliards d'euros, soit 9,2 % du PIB. Elle a p[...]Article
Marie-Anne Le Garrec ; Marion Bouvet ; Malik Koubi ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Le montant des dépenses courantes de santé s'élève à 240 milliards d'euros en 2011, soit 12 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM), qui en représente les trois quarts, atteint pour sa part 180 mil[...]Ouvrage
Sans la confiance entre les individus, c'est toute notre société qui s'écroule. La peur, la déraison, la faillite, la guerre, la paranoïa menacent. Pourtant : la judiciarisation des rapports cont[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0602
Mémoire
Le concept de parentalité est récent. Il est apparu sous les évolutions conjuguées de l'institution familiale et du cadre législatif délimitant le droit des familles. Ainsi, on ne naît pas parent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB10/0028
Ouvrage
Tout agent d'un établissement de santé est un jour confronté à un problème lié au dépôt de biens d'un patient hospitalisé. Un équilibre doit être trouvé entre la protection des biens des malades [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0072
Article
BIGGS (Brian) : GBR. Cambridge University. St John's College. Cambridge. ; BASU (Sanjay) : USA. University of California. San Francisco. ; KING (Lawrence) : GBR. Cambridge University. ; STUCKLER (David) : GBR. University of Oxford. |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS JpDG7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Despite findings indicating that both national income level and income inequality are each determinants of public health, few have studied how national income lev[...]Ouvrage
Pourquoi et comment il est urgent de changer ? D'abord démonter les fausses évidences, par exemple les idées infiniment ressassées et fausses par les élites politiques et la plupart des journalis[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MB00/0113
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES I8R0xnHp. Diffusion soumise à autorisation]. Cette contribution commente l'article 36 de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 qui donne un rôle important aux organismes de protection complémenta[...]Ouvrage
Ce dépliant, disponible au format papier dans toutes les langues officielles de l'Union européenne, présente l'instrument européen de microfinancement Progress, opérationnel depuis le mois de jui[...]Article
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi HPST) réorganise la gouvernance de la santé en région. Ce dossier s'intéresse à cette nouvelle gouvernance à travers cinq article[...]Article
Les réformes conduites ces dernières années (réforme de l'assurance maladie en 2004, création des ARS avec la loi Hôpital, patients, santé et territoires du 21 juillet 2009) s'accompagnent-elles une modification de la régulation économique et fi[...]Ouvrage
Pourquoi encore un livre sur la crise des élites en France ? Pour se convaincre que les élites françaises sont en crise il suffit de flâner dans les librairies, de se promener sur la Toile ou d'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0585
Ouvrage
Le trou de la Sécu n'en finit pas de se creuser, et avec lui la tombe d'un système de santé réputé dans le monde entier. Notre système souffre d'un mal rampant et récurrent, privatisation pour le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0446
Ouvrage
Suite à la crise économique de 2008, la protection sociale a été menacée et fait l'objet de réformes de plus en plus libérales. Cet ouvrage propose un état des lieux de la protection sociale fran[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0226
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBGq99. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un état des lieux et formule des propositions sur les fonds d'assurance maladie, que sont : les[...]Rapport
La France jouit d'indicateurs généraux d'état de santé globalement positifs. Toutefois, deux problèmes persistent : la mortalité prématurée est parmi les plus élevées de l'Union européenne et les[...]Rapport
, 177p. 2010[BDSP. Notice produite par IRDES 87R0xoGF. Diffusion soumise à autorisation]. World Health Statistics 2010 presents the most recent health statistics for WHO's 193 Member States. This fourth edit[...]Article
Le travail fut longtemps assimilé à une figure typique : celle du paysan dans le champ, puis de l'ouvrier en usine. En un demi-siècle, la montée des services a changé le visage du travail. Le monde du tertiaire est devenu largement dominant : in[...]Article
L'écart de développement entre les pays riches et les pays pauvres se maintient, écart souvent observé en termes monétaires. La pauvreté relative est en effet généralement exprimée en fonction du revenu et s'élève avec le niveau de vie de la pop[...]Article
Le rapport Stiglitz intègre des avancées sur la mesure de la richesse et du bien-être social, mais fait l'impasse sur la fourniture de services par les associations et leur place dans l'économie.Article
Simple à organiser, la garde de direction est trop souvent négligée par les établissements d'hébergement. Or, en cas d'incident, il en va de la responsabilité du directeur.Article
Rapport de la Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social (extraits).
Cet article donne les principales synthèses et recommandations du Rapport de la Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social. Ainsi, reconsidérer les outils de performances économiques pour mesurer la production éco[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES I8nGR0xn. Diffusion soumise à autorisation]. La forte croissance de l'emploi dans les services depuis trente ans ne les met pas forcément à l'abri des retournements conjoncturels. Les cycles observés dans l'indus[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ltR0x997. Diffusion soumise à autorisation]. En 2003, les ménages ont reçu 230 milliards d'euros de transferts en nature, essentiellement pour l'éducation et la santé. Ces transferts équivalent à 23% de leur reve[...]Rapport
Le présent rapport, établi par le rapporteur général de la commission des affaires sociales pour la préparation du débat annuel sur les prélèvements obligatoires, dresse le constat de la chute de[...]Article
Au sommaire du dossier : Pourquoi le nombre de naissances continue-t-il d'augmenter ? - Le chômage repart à la hausse - Fort ralentissement de l'activité - Faible augmentation des dépenses de consommation des ménages - Le déficit de la balance d[...]Rapport
La Commission des Affaires sociales et la Commission des Finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale ont confié à la Cour des comptes le soin de réaliser u[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE ns9tR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les Comptes de la santé sont l'un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ce rapport s'ouvre par une vue d'ensemble dégageant les principales évolutions des [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nr9nR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, le montant des dépenses courantes de santé s'élève à 215 milliards d'euros, soit 11,0% du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de bie[...]Rapport
En février 2008, M. Nicolas Sarkozy, Président de la République française, a demandé à M. Stiglitz de présider une Commission pour la Mesure des Performances Economiques et du Progrès Social avec[...]Rapport
Le présent rapport, établi par le rapporteur général de la commission des affaires sociales pour la préparation du débat d'orientation des finances publiques, dresse un bilan à mi-parcours de l'a[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR AkER0xpB. Diffusion soumise à autorisation]. Tous les deux ans, le numéro d'été de Population & Sociétés, intitulé Tous les pays du monde, présente un tableau de la population mondiale. Les données proviennent es[...]Rapport
Cet avis du Conseil économique, social et environnemental est articulé autour de trois parties. La première partie rappelle les limites du Produit Intérieur Brut (PIB) et des indicateurs économiq[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9CBE9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. 2008, la dépense de consommation des ménages ralentit significativement, mais résiste : 1,0% en volume, après+2,4% en 2007. La hausse des prix est plus soutenue (+2,8%[...]Rapport
Selon la commission des comptes de la sécurité sociale, en 2008, le déficit du régime général s'est maintenu au voisinage de -10Md, pour la sixième année consécutive. Le solde du régime général [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7R0xE8Fp. Diffusion soumise à autorisation]. Réalisées dans différents pays à partir des comptes nationaux de la santé, les études de coûts par pathologie permettent d'estimer la répartition des dépenses de soins[...]Article
A. VACHER ; N. AMAMOU ; et al. ; E. STAINMESSE |Le transfert d'un patient d'un service hospitalier à un autre est reconnu comme une période de fragilité pour la continuité des soins, avec un risque important de survenue d'erreur pouvant compromettre la sécurité du patient. Le cas clinique pré[...]Rapport
Etabli par un groupe de travail de quatre parlementaires répartis de manière paritaire entre la majorité et l'opposition, ce rapport se penche sur le cadre juridique actuel qui régit les services[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CnGG7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, le retournement de la conjoncture économique et les tensions financières affectent significativement les comportements de placement et de financement des agen[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HDR0x9on. Diffusion soumise à autorisation]. En 2008, le produit intérieur brut progresse de 0,4% en moyenne annuelle, après+2,3% en 2007 et+2,2% en 2006. Corrigée du nombre de jours ouvrables, la croissance est [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xprm9F. Diffusion soumise à autorisation]. In this paper, we investigate the potential threshold effects in the relationship between national expenditures on he[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES DB9spR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 1989, la loi Evin avait pour objectif d'organiser un corps de règles communes aux trois types d'organismes assureurs (les entreprises d'assurance, les institutions [...]Rapport
La stratégie de Lisbonne adoptée en 2000 vise à faire de l'Union européenne 'l'économie de la connaissance la plus compétitive du monde, capable d'une croissance économique durable accompagnée d'[...]Article
Louis Maurin ; Isa ADELGHI ; Elise Amar ; Magali Beffy ; Xavier MOLENA ; Christine OLM ; Emilie Raynaud ; Olivia SAUTORY |Alors que la crise s'aggrave au fil des semaines et que l'année 2009 s'annonce comme particulièrement difficile, le débat sur les inégalités revient au premier plan. La question des inégalités est complexe notamment parce que ces dernières sont [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9CR0xkrJ. Diffusion soumise à autorisation]. Les prestations de protection sociale liées au handicap représentent 6,6% de l'ensemble des prestations sociales en 2007. Les pensions d'invalidité (y compris mili[...]Article
Depuis cinq ans nombreux sont les grands hôpitaux qui font de la logistique santé un service à par entière, désormais indépendant des achats et de la qualité, sans rien ignorer de ces problématiques. En plus des bouleversements organisationnels,[...]Ouvrage
En 2009, la crise financière se répercute sur l'économie réelle. L'assurance maladie, dont on promettait l'équilibre en 2007, ne l'a jamais atteint cette année-là. Le déficit de la sécurité socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0383
Article
Annie Fenina ; Michel Duée ; Marie-Anne Le Garrec ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2008, le montant des dépenses courantes de santé s'élève à 215 milliards d'euros, soit 11,0 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) atteint 170,5 milliards d'euros, soit 8,7 % du PIB. Elle a pro[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2184
Article
A.E. SANDERS ; P. FINBARR ALLEN ; M.T. JOHN ; S. LAHTI ; N.M. NUTTALL ; G.D. SLADE ; J.G. STEELE ; A.L. SUOMINEN-TAIPALE |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9AFR0x7F. Diffusion soumise à autorisation]. Background : The extent to which welfare states may influence health outcomes has not been explored. It was hypothesised that policies which target the poor are a[...]Article
La Commission européenne a présenté le 2 juillet 2008 une proposition de directive " relative à la mise en uvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'o[...]Ouvrage
La France est frappée par la crise économique la plus grave que le monde ait connu depuis 1929. Sa croissance est brisée alors qu'elle est absolument nécessaire pour satisfaire nos besoins en mat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2157
Ouvrage
Ce rapport contient des données clés sur léconomie mondiale, la société et lenvironnement. On y trouve des tableaux comparatifs par pays portant sur tous les thèmes traités par lOCDE, parmi le[...]Ouvrage
Le régime social des indépendants a voulu apporter sa contribution au chantier actuel de la refonte de l'assurance maladie. Leurs réflexions et leurs propositions faites lors d'une journée de col[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0426
Ouvrage
Sur saisine de la Secrétaire d'Etat en charge de la prospective et du développement de l'économie numérique, un groupe d'experts de haut niveau a été formé par le Centre d'analyse stratégique, av[...]Rapport
Dans une première partie, le présent rapport porte sur les éléments propres à l'année 2008 : la cour rend son avis sur la cohérence des tableaux d'équilibre, procède à une analyse des comptes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1683
Ouvrage
Ni un secteur, ni nouveaux, les services à la personne sont un champ de forces en tension. A la fois instruments de la politique d'emploi et de la politique sociale, ils déstabilisent les comprom[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0090
Ouvrage
L'actualité des questions économiques en matière de santé, le développement des politiques de santé, la multiplication des organismes de gestion, d'évaluation ou de contrôle du système, l'expansi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT00/0023
- Localisation : Rennes | Cote : MT00/0023
Ouvrage
Professeur au Conservatoire national des arts et métiers et codirecteur de l'Ecole Pasteur/CPAM de santé publique, l'auteur balaie les idées fausses qui circulent sur la santé en général et sur l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0293
Ouvrage
, 136p. pdf 2009[BDSP. Notice produite par IRDES R0xnkDCG. Diffusion soumise à autorisation]. Distinct from but complementary to clinical or epidemiological approaches to disease burden assessment, analysis of t[...]Article
Depuis des derniers mois, la planète est en proie à une crise financière qui se transforme en crise économique. Cette actualité a une incidence sur la gestion de la dette des établissements publics de santé (EPS). L'objet de cette chronique est [...]Article
La logique de la réciprocité est le cadre d'analyse dominant de la relation de travail. La logique du don/contredon s'inscrit dans ce même cadre de référence, en postulant qu'aucune relation d'échange ne peut survivre à une situation d'asymétrie[...]Article
Spécialiste du développement des territoires en France, Laurent Davezies explore depuis de nombreuses années les dynamiques à l'oeuvre en France à l'échelle locale. Dans son dernier ouvrage, la République et ses territoires, il montre combien le[...]Rapport
Le régime de prise en charge des affections de longue durée (ALD), créé en 1945 en même temps que la sécurité sociale, vise à permettre l'accès aux soins aux personnes exposées à des pathologies [...]Article
Antoine Georges-Picot ; Acyl BENSLIMANE ; Jean-Christophe BERNADAC ; Dominique MAIGNE ; Rencontres Healthcare Information and Management Systems Society (HIMSS) (25-28/02/2008; Orlando-New York) |Le congrès des systèmes d'information de santé aux USA (HIMSS) est un moment exceptionnel pour mesurer, année après année, les tendances dans la mise en uvre et l'utilisation des systèmes d'information dans la santé aux USA et ce qui fondamenta[...]Article
Olivia MONTEL-DUMONT, dir. ; Elsa ASSIDON ; Pierre Bauby ; et al. ; Éloi Laurent ; Pascal Le Merrer ; Béatrice Majnoni d'Intignano |Après un numéro consacré aux concepts et théories économiques (n° 345 de juillet-août 2008), ce second volet de "Découverte de l'économie" aborde les grandes questions économiques contemporaines. Il offre en premier lieu un tour d'horizon des pr[...]Article
Les programmes de qualité et d'efficience des dépenses et recettes de la sécurité sociale ont fait l'objet d'un examen par la Cour des comptes dans son rapport sur la Sécurité sociale paru en septembre 2008. Cet article reproduit des extraits ch[...]Rapport
La question de la répartition des prélèvements obligatoires entre générations, parfois décrite comme la question de l'équité intergénérationnelle, est une notion de plus en plus évoquée dans les [...]Article
Edwin Zaccaï, réal. ; Isabelle HAYNES, réal. |Les façons de produire et de consommer des sociétés occidentales sont aujourd'hui confrontées à l'urgence de prendre en compte le respect de l'environnement. Les atteintes aux équilibres naturels qui résultent de nos modes de vie, et notamment l[...]Article
Selon le dernier rapport de la Commission des comptes de la Sécurité sociale (CSS), présenté le 30 septembre, le déficit du régime général s'élèverait à 15 milliards d' en 2009, hors mesures nouvelles inscrites en loi de financement de la sécur[...]Article
François Héran ; Franck Arnaud ; Didier DUBAUD ; et al. ; Sophie Garcia ; Guillaume HOURIEZ ; Ronan MAHIEU ; Gilles Pison |En 2007, la population de la France métropolitaine a augmenté de 0,5 %. La croissance s'explique pour l'essentiel par l'excédent des naissances sur les décès. Avec près de deux enfants par femme, la France est un des pays les plus féconds d'Euro[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0xGpII. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007, les dépenses liées à la protection sociale se sont accrues de 3,9% (hors transferts) en valeur et de 1,9% en termes réels. Les prestations de protection s[...]Article
Le déficit de la sécurité sociale devrait s'élever à 10,5 milliards d'euros en 2007 et non pas à 9,5 milliards comme l'avait indiqué la commission des comptes de la sécurité sociale en début d'année. Les mauvais élèves : la branche maladie, dont[...]Article
Pierre Jacquet ; Jacques ATTALI ; et al. ; Mathieu LEMOINE ; Paola MONPERRUS-VERONI ; Frédéric Reynes |Au niveau international, le déclin relatif de la France est étroitement lié à la mondialisation et à la montée en puissance de certains pays émergents à forte croissance, bousculant la hiérarchie des économies importantes par la taille. En compa[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lR0xDprB. Diffusion soumise à autorisation]. En 2007, le montant des dépenses courantes de santé s'élève à 206,5 milliards d'euros, soit 10.9% du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de b[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xCktCl. Diffusion soumise à autorisation]. Le vieillissement et l'innovation sont souvent considérés comme des phénomènes antinomiques. Cet article, consacré à l'innovation et aux changements institutionnels dans[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE D8R0x79n. Diffusion soumise à autorisation]. Le pourcentage des transferts sociaux dans la richesse nationale a augmenté de près de cinq points en vingt-cinq ans. Avec 526,2 milliards d'euros, les prestations[...]Rapport
En janvier 2008, le Sénat autorisait la création d'une mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion. Le présent rapport est le fruit de six mois de [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HR0xmDk8. Diffusion soumise à autorisation]. Durant les trente glorieuses, la croissance économique reposait de façon équilibrée sur la valeur ajoutée dégagée par l'industrie et la construction d'une part, les se[...]Rapport
En application de l'article 86, alinéa 8, du règlement de l'Assemblée nationale, ce rapport fait le point sur l'état d'application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES n8I8CR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document analyse la dépense de consommation des ménages par fonction (alimentation, logement, transport, santé, loisirs, éducation...) pour l'année 2007[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9sCr7. Diffusion soumise à autorisation]. Les opérations financières - placements et financements - réalisées par les ménages et les sociétés non financières pour l'ensemble de l'année 2007 ne sont que partiel[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0xJEGC. Diffusion soumise à autorisation]. L'Insee dresse un premier aperçu des comptes de la Nation en 2007 : si la progression de l'activité se maintient, marquée toutefois par une légère décélération (+2,1% [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Bjp9R0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Les difficultés de suivi de la dépense des régimes d'assurance maladie au titre des soins hospitaliers (objectif [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0480
Rapport
Le champ qui correspond, en France, aux services sociaux d'intérêt général tels que définis par la Commission européenne est vaste et comprend les éléments suivants : secteur de la protection soc[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 2AR0xq65. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse l'influence du territoire sur les revenus des non-salariés. En 2005, le revenu d'activité annuel brut des non-salariés (professions libérales, géra[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC aoFR0xnl. Diffusion soumise à autorisation]. La santé est un bien complexe, aux multiples facettes qui doivent être prises en compte simultanément : c'est à la fois un état, une dépense, une consommation, un in[...]Article
La conception du corps individuel peut-être considérée comme une allégorie du corps social. C'est à ce titre que l'auteur essaiera de démontrer que les idées qui ont cours sur le corps individuel reflètent celles qui ont cours à propos de la soc[...]Article
Avant la loi du 4 mars 2002, il était classique en droit de la responsabilité médicale, de distinguer la responsabilité civile médicale et la responsabilité administrative médicale (hypothèse où le fait générateur de responsabilité est reproché [...]Rapport
Partant du constat que le système de santé français ne permet plus d'offrir aux patients la meilleure prise en charge au meilleur coût, car son organisation est éclatée et les responsabilités mal[...]Article
Philippe TERNEYRE ; Frédérique CALANDRA ; Jean-Marc CANON ; Delphine HEDARY ; Wassim KAMEL ; Damien Simon |Les termes de "client", "usager" ou "administré" ces mots ont chacun leur sens. Ils ne sont pas systématiquement substituables, au-delà des abus de langage. L'administré est placé dans une situation juridique réglementaire. Il est donc soumis à [...]Article
Suite et fin du dossier consacré au droit d'option ouvert aux services prestataires d'aide à domicile pour les publics fragiles qui ont le choix entre le régime d'autorisation des établissements et services sociaux et celui de l'agrément "qualit[...]Ouvrage
Les accidents du travail et maladies professionnelles du secteur privé sont un sujet fort classique de nombre d'ouvrages juridiques et constituent une problématique couramment analysée par la doc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1591
Ouvrage
Après la révolution industrielle et la révolution numérique, la nouvelle révolution post-industrielle sera-t-elle celle des services à la personne ? Des tendances sociétales et culturelles profon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2180
Article
Annie Fenina ; Michel Duée ; Yves Geffroy ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |En 2007, le montant des dépenses courantes de santé s'élève à 206,5 milliards d'euros, soit 10,9 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) atteint 163,8 milliards d'euros, soit 8,7 % du PIB. Elle a p[...]