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BDSP5 Thésaurus > Comptabilité nationale
Comptabilité nationaleSynonyme(s)Comptabilité nationale générale |
Documents disponibles dans cette catégorie (1073)
Ouvrage
Il fait meilleur vivre dans le monde de nos jours que par le passé. Les hommes se portent mieux, ils sont plus riches et vivent plus longtemps. Pourtant ce mouvement qui a conduit une partie de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0160
Rapport
Dans sa deuxième étude intitulée « Objectif Grand Âge : Éviter l’hôpital », Matières Grises se concentre sur le profil des personnes âgées hospitalisées, les causes et effets de leur hospitalisat[...]Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 164p. , 2019/06En 2017, le solde global de la protection sociale redevient excédentaire pour s’établir à 5,2 milliards d’euros, une première après la période de déficits dus aux effets de la crise de 2008. Les [...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1997, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Elle souligne, dans cette édition 2019, que si la loi de financement [...]Rapport
Pour améliorer l’information du Parlement à l’occasion du débat d’orientation des finances publiques, la Cour présente désormais en deux temps ses analyses sur la situation financière de la sécur[...]Ouvrage
Ce livre décrit les fondements de l’éthique du soin et des situations qui nourriront la réflexion des professionnels de la santé qui, au quotidien, cherchent à relier le sens et le concret de l’a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0153
Article
S'agissant de l'organisation de l'offre de soins et en particulier des établissements de santé, le rapport annuel de la Cour des Comptes sur la sécurité sociale fait le point sur les évolutions des dix dernières années en Europe et également sur[...]Article
La présentation du plan "Ma santé 2002" a remporté un vif succès. Mais celle du PLFSS 2019, loin d'opérer la rupture attendue, a suscité de nombreuses frustrations. Le texte, loin d'être aussi novateur, incluait trop de "choses déjà vues" emprun[...]Article
Dans cette note de recherche, à la suite d'évaluations qualitatives, les auteurs présentent des résultats relatifs à l'expérience vécue par les familles au contact des services. Ils relient leurs propres constats aux données d'études récentes qu[...]Article
La certification de service est une démarche effectuée à des fins commerciales ayant pour objet d'attester la conformité d'un service à des caractéristiques décrites dans un référentiel de certification. Ce dossier juridique rappelle le cadre ju[...]Article
Personnaliser le parcours constitue désormais un enjeu organisationnel. Cette personnalisation concerne à la fois les soins et les services délivrés aux patients. Reste à en saisir les modalités opératoires. Cet article propose de définir les gr[...]Article
S'il a pendant longtemps pu apparaître en retrait par rapport au médicament, le dispositif médical (DM) fait l'objet d'un intérêt grandissant pour le législateur, national comme européen. L'encadrement des dispositifs médicaux s'est avéré néces[...]Article
Si l’intégration du numérique est aujourd’hui la préoccupation majeure des acteurs hospitaliers, elle est aussi susceptible de modifier la relation médecin/patient, les pratiques professionnelles et toute l’organisation de l’hôpital. L'auteur ex[...]Article
Le fantastique développement des technologies de l’information et de la communication a fait émerger de nouveaux modèles économiques, de nouveaux comportements et un nouveau vocabulaire… Quelques explications pour mieux comprendre cette révoluti[...]Article
Escroqueries organisées par des réseaux, abus commis par des proches ou des aidants professionnels, détournements par les mandataires : les maltraitances financières envers les aînés, en situation de faiblesse ou d’incapacité, se multiplient mai[...]Article
Cet article revient sur les objectifs fixés par la loi de programmation des finances publiques (LPFP) 2018-2022 : objectif d'évolution du solde structurel des administrations publiques, taux de croissance des dépenses publiques, solde des admini[...]Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2017. Elle présente égal[...]Rapport
What are “public health services”? Countries across Europe understand what they are, or what they should include, differently. This study describes the experiences of nine countries, detailing th[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0540
Rapport
La Cour des comptes publie son rapport annuel sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. Le déficit de la sécurité sociale et la dette sociale ont continué à se réduire en [...]Article
Denis Grégoire, coor. ; Laurent Vogel, coor. |Le dossier d'HesaMag traite des conditions de travail des professionnels de la beauté et du corps (coiffeur, prothésiste ongulaire, prof. de fitness...). Parce qu’ils doivent nous apporter du bien-être, les professionnels de la beauté sont rarem[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES oqJm8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. The World Health Statistics series is WHO's annual snapshot of the state of the world's health. This 2018 edition con[...]Article
Issu du milieu commercial, l'audit social externe se démocratise, depuis quelques années, dans les entreprises et les associations. Docteure en droit social, avocate, Alison Dahan explique en quoi cet outil de gestion des ressources humaines et [...]Article
La nomination d'Agnès Buzin au Ministère des Solidarités et de la Santé, le 17 mai 2017, a suscité des réactions plutôt positives de la part des professionnels de santé. Qu'en est-il plus de cinq mois après son installation ? Quels ont été les p[...]Article
Renverser la perspective de l'accompagnement en proposant des prestations sur mesure aux personnes, à rebours d'une logique par catégorie d'établissements. C'est la révolution copernicienne que porte en germe le concept de plateforme de services[...]Article
Céline Pilorge ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité (Paris, FRA) ; Morgane Glotain ; Jean-Marc Aubert, dir. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE s8oqR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. En France, l'année 2016 est marquée par le ralentissement du PIB en valeur (+1,6% après+2,2%), accompagné d'une très faible inflation (+0.2%) et d'une moindre haus[...]Article
En juin 2017, la Cour des comptes a publié son onzième rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale portant sur l’exercice 2016. Une obligation qui découle de l’article LO. 132-2-1 du code des juridictions financièr[...]Article
Que recouvre la pertinence des soins? Y a-t-il une corrélation entre la densité de professionnels de santé et la consommation de soins? Faut-il poursuivre les actions de maîtrise médicalisée? Et le contrat d'amélioration de la qualité et de l'ef[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CR0x8rCD. Diffusion soumise à autorisation]. Tous les deux ans, Population & Sociétés publie un numéro intitulé Tous les pays du monde présentant un tableau de la population mondiale. Celle-ci compte 7,5 milliard[...]Article
Voulus en 2013 par la ministre déléguée à la Famille pour rééquilibrer le développement des services aux familles au profit des territoires les moins pourvus, les schémas départementaux des services aux familles devaient permettre de bâtir une p[...]Article
Depuis plus de quatre ans, au sein de l'équipe de recherche Management des organisations en santé (MOS) de l' EHESP, sont menées des investigations sur la personnalisation du service dans les établissements de santé. Six facteurs clés susceptibl[...]Article
Après avoir montré dans quelle « absurdité comptable » se trouve aujourd’hui la Sécurité sociale en France, l'auteur propose ici d’en revoir le fonctionnement en lui rendant le statut d’assurance sociale stricto sensu, qu’elle a perdu au fil du [...]Article
Que sera notre système de santé dans plus de trente ans ? Cette question était le sujet du cycle 2016 des Tribunes de la santé, organisé par la Chaire santé de Sciences Po. Des perspectives macro-économiques apparaissent moins menaçantes pour la[...]Article
Les questions de politiques de financement des soins de santé occupent les débats en Afrique. En Afrique subsaharienne, ce débat prend une tournure particulière, eu égard au niveau de performance des systèmes de santé éloigné des standards mondi[...]Rapport
L'institution recommande aux pouvoirs publics de mettre en oeuvre une stratégie globale reposant sur l'amélioration de l'efficacité des dépenses, tout en donnant la priorité à la prévention et à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0249
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2016. Elle présente égal[...]Rapport
Le rapport préparé pour la Commission de juillet 2017 présente les comptes de 2016 et les prévisions 2017, pour le régime général de la Sécurité sociale, le FSV et la CNSA.Rapport
Ce document de travail synthétise et discute les travaux récents relatifs aux déterminants passés et futurs des dépenses de santé. La première partie retrace l’évolution des dépenses de santé en [...]Rapport
En 2016, la croissance française augmente à peine : + 1,2 % en volume après + 1,1 % en 2015. Il s’agit néanmoins de la plus forte croissance depuis 2011 (figure 1). La demande intérieure hors sto[...]Article
La fin de la mondialisation est-elle amorcée ? Devant la globalisation des échanges et de la finance qui marque le pas, de nombreux économistes annoncent même une « démondialisation ». Le protectionnisme se développe, mais l’Union européenne est[...]Ouvrage
En 2002 le Maroc adoptait une loi visant à instaurer une couverture médicale de base (CMB) pour l’ensemble de la population. Pour ce pays où l’assurance santé ne concernait qu’environ 16,5 % de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS20/0029
Ouvrage
Cette publication dévoile les données les plus récentes et les tendances de différents aspects des performances des systèmes de santé des pays de l'OCDE. Elle montre clairement les fortes variati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AC50/0116
Ouvrage
Le monde entier envie notre modèle social, et nous sommes assez fiers de ne laisser - du moins en théorie - aucun citoyen sur le carreau. Mais le miracle de la "Sécu" est gravement menacé par l'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0248
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0248
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2017, la Cour souligne que le déficit de la sécuri[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8DR0xCFs. Diffusion soumise à autorisation]. The World Health Statistics series is WHO's annual compilation of health statistics for its 194 Member States. The re[...]Article
Virginie Facquet, interv. ; Hubert De Bauchamp ; Elodie Lapeyre ; Caroline Buno ; et al. |Le centre hospitalier des 4 villes résulte de la fusion de deux centres hospitaliers : l'hôpital de Saint-Cloud et l'hôpital intercommunal de Sèvres-Chaville-Ville d'Avray. A travers plusieurs interviews, retour sur l'historique de cette fusion [...]Article
Flavie Dufour, coor. |Les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes doivent s'adapter aux nouvelles attentes sociétales, à l'évolution des publics, et à différents autres paramètres tels que le système tarifaire... Entre spécialisation, médicalisa[...]Article
Dans ce dossier, analyse de l'impact de loi sur le vieillissement sur les établissements médico-sociaux, notamment les EHPAD : quelles sont les nouvelles contraintes? les prestations minimales d'hébergement? quels changements concernant l'aide à[...]Article
Troisième volet de ce dossier sur la loi du 28 décembre 2015 avec les mesures relatives à l'accueil familial, aux établissements pour personnes âgées et à l'amélioration de l'offre sociale et médico-sociale. (introd.). A noter un rectificatif du[...]Article
Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) (Paris, FRA) ; Mathieu Montalban ; Mustafa Erdem Sakinç ; et al. |Au sommaire de ce dossier : 1- Quel avenir pour les dépenses de santé ? 2- Industrie pharmaceutique : blockbuster et biotechnologies 3- Les docteurs 3.0 de la Silicon Valley 4- La e-santé, quels nouveaux usages ? 5- La France sur le marché [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9EBkR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Les dépenses de prestations sociales ont ralenti au cours des trente dernières années. Néanmoins, elles représentent une part croissante du PIB. Cette tendance glo[...]Rapport
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) , 169p. , 2016/07[BDSP. Notice produite par IRDES n7srR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Comme chaque année, le rapport "charges et produits de la CNAMTS présente des propositions et des pistes de réflexion[...]Rapport
La Commission a présenté le 23 septembre 2016 les comptes de la Sécurité sociale pour 2015 ainsi que les comptes prévisionnels tendanciels pour 2016 et 2017. La prévision de croissance du PIB c[...]Ouvrage
Les secteurs de l'action sociale et médico-sociale vivent une transition historique qui réinterroge puissamment leurs philosophies, leurs modes d'accompagnement ainsi que leurs modèles d'organisa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0009
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0009
Ouvrage
Cet ouvrage est l’aboutissement d’une réflexion menée au sein de deux EHPAD qui, en s’appuyant sur l’expérience apportée par la mise en place d’échanges entre services et aux conditions fixées pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0011
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0011
Ouvrage
Les crises économiques affectent particulièrement les populations les plus socialement démunies et les politiques qu’elles suscitent peuvent avoir des conséquences sur la santé et les inégalités [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CQ10/0029
Ouvrage
Il fait meilleur vivre dans le monde de nos jours que par le passé. Les hommes se portent mieux, ils sont plus riches et vivent plus longtemps. Pourtant ce mouvement qui a conduit une partie de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MD00/0153
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES moR0xnEo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce papier présente les résultats du projet HEDIC dont l'objectif est d'obtenir des informations statistiques sur le c[...]Rapport
Entre chômage de masse, faiblesse relative de leur revenu disponible, dégradation des conditions d’accès au logement et peur du «déclassement systémique», les jeunes générations seraient en Franc[...]Article
L'auteur commente la note du Conseil d’analyse économique (CAE)publiée le 28 janvier 2016 et intitulée : « Gouverner la protection sociale: transparence et efficacité». L’analyse menée par les deux auteurs de cette note les amène à proposer ce q[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. La réduction du déficit de la sécurité sociale s’est poursuivie en [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES JDIR0xs9. Diffusion soumise à autorisation]. The World Health Statistics series is WHO's annual compilation of health statistics for its 194 Member States. This r[...]Article
Les conditions de marché ont continué à s'améliorer en 2015 dans la droite suite de l'année 2014 et la consolidation de la concurrence bancaire a permis d'afficher des conditions de taux d'intérêt très attractives pour le secteur de la Santé sur[...]Article
Depuis 2011, textes et décisions de justice se sont enchainés, pour former un maillage serré réglementant la situation des personnes publiques en matière d'emprunt. Cet article fait un point sur le cadre particulier des hôpitaux publics. Si ceux[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC q9lR0xko. Diffusion soumise à autorisation]. Les comparaisons internationales montrent que la part du produit intérieur brut allouée au secteur de la santé en Tunisie tend ainsi vers des ratios de pays développ[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xo9qI9. Diffusion soumise à autorisation]. Le montant servi au titre des prestations de protection sociale s'élèverait, selon des premières données provisoires, à 688,9 milliards d'euros en 2014, augmentant[...]Article
À l’occasion de la parution de l’ouvrage collectif "Politiques de santé. Idées, innovations et illusions", en l’honneur de Jean de Kervasdoué, un colloque a permis de réinterroger la place de l’hôpital dans notre système de santé. Le débat a été[...]Article
Améliorer l'accompagnement des personnes handicapées, renforcer l'accès aux droits à la sécurité sociale, assurer aux mineures la gratuité des actes liés à la prescription d'une contraception, harmoniser les dates de revalorisation des prestatio[...]Article
Ce dossier dresse le bilan de l'économie française en 2015. Au sommaire : comparaison de la démographie France/Royaume-Uni ; emploi et chômage ; croissance du PIB ; progression du pouvoir d'achat ; le solde des transactions courantes ; les inves[...]Article
Ce hors-série d'Alternatives Économiques présente les chiffres de l'année 2016 en 6 grandes parties : 1- La France : démographie, revenus, emploi, éducation... 2- La zone euro : le PIB, l'endettement, le chômage, l'investissement... 3- Le[...]Article
Julien Reysz ; Aurore Lambert, coor. ; Franck Von Lennep, dir. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE j9R0xA7E. Diffusion soumise à autorisation]. Si l'austérité n'est pas inconnue en Allemagne, la crise n'a suscité aucune mesure d'ajustement dans les services publics. Depuis les années 90, la part des dépens[...]Article
Une instruction datée du 28 juillet 2015 actualise les modalités de mise en oeuvre du dispositif d'accompagnement des établissements publics de santeé (EPS) dans la sécurisation de leurs contrats de prêt dit "structuré" et en étend le bénéfice à[...]Article
Après les "Concepts et mécanismes", ce deuxième tome de la série "Comprendre l'économie" présente les grandes questions économiques de notre temps. Le numéro est organisé en trois parties. Il commence par faire le point sur la conjoncture mondia[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE trC8R0xI. Diffusion soumise à autorisation]. En 2014, la consommation de soins et de biens médicaux (CSBM), qui représente la valeur totale des biens et services qui concourent au traitement d'une perturbatio[...]Article
Transformer toute l’économie pour ne plus produire de déchets en partageant, en réutilisant et en recyclant des produits éco-conçus, tel est le principe de l’économie circulaire. Les initiatives se multiplient, mais pour que la roue tourne vraim[...]Article
À l'heure actuelle, en France, la prise en charge tant du handicap que de la dépendance présente la caractéristique d'une part, de varier en fonction de l'âge de la personne, d'autre part, de relever pour l'essentiel de mécanismes assistanciels.[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES rAoR0xko. Diffusion soumise à autorisation]. Tous les deux ans, Population & Sociétés publie un numéro intitulé Tous les pays du monde présentant un tableau de la population mondiale. Celle-ci compte autour de 7,[...]Rapport
La crise financière de 2008 et le démantèlement de DEXIA, principal établissement financier prêteur pour le secteur de la santé, sont intervenus alors que les établissements hospitaliers avaient [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7pJGR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. En France les années 2012 à 2014 sont marquées par une faible croissance du PIB, entre 0,2% et 0,7% par an. Malgré ce contexte dégradé, le solde des administration[...]Article
La nécessité d’améliorer la coopération interprofessionnelle conduit à inciter au regroupement des professionnels de santé de premier recours au sein de structures pluri-professionnelles telles que les maisons de santé. L’objectif de cette étude[...]Article
De nombreux établissements reçoivent ou ont reçu de leur ARS des subventions d'investissement destinées à couvrir une partie des surcoûts consécutifs à la réalisation de l'investissement. La question est de savoir si ces financements doivent êtr[...]Article
Les comptables publics sont personnellement et pécuniairement responsables du contrôle de la production des pièces justificatives des dépenses dont ils assurent les paiements. Lorsque les pièces justificatives fournies sont insuffisantes pour ét[...]Rapport
Les différentes réformes du système de santé français ont été insuffisantes à redresser les comptes et à faire bouger les acteurs, même s'il existe un fort consensus autour des mesures à mettre e[...]Article
Présidente déléguée du Conseil d'analyse économique (CAE), organisme rattaché au Premier ministre Agnès Benassy-Quéré appelle à "raisonner en termes de ressources et pas seulement d'économies" pour tirer les services publics vers le haut.Article
Zoom sur le plan d'économies de l'assurance-maladie prévu par le gouvernement pour les années 2015-2017.Article
Le gouvernement prévoit un plan d'économies de 50 milliards d'euros entre 2015 et 2017, dont 10 milliards d'euros pour l'Assurance maladie. Dans ce contexte, les hôpitaux devront prendre une part non négligeable dans les économies à réaliser.Article
Rédigé par des enseignants et des universitaires, ce premier tome de la série "Comprendre l'économie" présente de façon simple et non formalisée les savoirs fondamentaux des sciences économiques. Le numéro commence par une présentation de la dis[...]Rapport
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) (Paris, FRA) , 81p. , 2015/10Cette brochure à visée pédagogique regroupe une large sélection d’indicateurs dressant l’état des situations de pauvreté et d’exclusion sociale en France. Le cahier est composé de sept chapitres,[...]Article
L’analyse des comptes nationaux de santé de la République Démocratique du Congo (RDC) montre le rôle essentiel joué par l’aide internationale. Il semble possible d’optimaliser le bénéfice retiré par la population congolaise de l’aide internation[...]Rapport
La Commission présente les comptes de la Sécurité sociale pour 2014 ainsi que les comptes prévisionnels tendanciels pour 2015 et 2016. Après une amélioration en 2014, l'activité économique mondia[...]Mémoire
La loi du 5 mars 2007 a profondément modifié l’approche de la protection juridique des majeurs, tant sur le plan de la personne elle-même que sur l’organisation administrative et territoriale. La[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES15/0059
Article
Cet arrêt du 9 septembre 2014, rendu par la cour administrative d'appel de Bordeaux, est l'occasion de revenir sur les règles de responsabilité applicables en cas de vol, de perte ou de détérioration de biens d'un patient survenu au cours de son[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES IHBR0xjH. Diffusion soumise à autorisation]. This paper extends the analyses of the most recent WHO, European Union and Organisation for Economic Co-operation and[...]Ouvrage
The health systems we enjoy today, and expected medical advances in the future, will be difficult to finance from public resources without major reforms. Public health spending in OECD countries [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT90/0070
Ouvrage
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) , 252p. , 2015/11Cet ouvrage transversal de la collection «Insee Références» offre un large panorama de la situation sociale de la France à travers des dossiers et des fiches thématiques. La première partie propo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0414
Ouvrage
Ce numéro de la collection "Insee Références", La France et ses territoires, offre une sélection de chiffres clés sur les régions, à la fois dans leur délimitation actuelle et dans le découpage q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP70/0041
Article
L'espérance de vie s'allonge, la qualité des soins s'améliore constamment, mais leur coût augmente, dans un contexte budgétaire très contraint. Ces choix budgétaires risquent d'impacter le modèle de santé français, en particulier la prise en cha[...]Ouvrage
La France a sacrifié sa jeunesse. Année après année, le pays finance à crédit son administration, ses collectivités, sa protection sociale. Résultat : chaque nourrisson, en guise de cadeau de nai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0515
Mémoire
Les EHPAD sont confrontés aujourd'hui à un double défi : accueillir des personnes âgées de plus en plus dépendantes et améliorer leur offre de service dans un cadre budgétaire contraint. Devant u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES15/0040
Ouvrage
Malgré des moyens financiers alloués toujours plus importants, malgré tous les progrès médicaux, malgré des lois s’enchaînant au rythme de ministres qui défilent, notre système de santé semble co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0512
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0512
Rapport
Par lettre de mission en date du 19 janvier 2015, le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le secrétaire d’État [...]