Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Institutions [NI] > Noms d'organismes [NI] > ARS
ARS
Commentaire :
#5-2018. Créée en 2010, se substitue à plusieurs organismes dont ARH, Drass et Ddass, Urcam et Cram
Voir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (764)
Rapport
Suite à la crise sanitaire du Covid-19, Le Ségur de la santé a réuni, du 25 mai au 10 juillet 2020, le Premier ministre, le ministre des Solidarités et de la Santé, et les représentants du systèm[...]Article
Secteur complexe caractérisé par une forte atomicité des acteurs, un pilotage incertain ainsi qu’une hausse croissante de ses dépenses, la politique de transports sanitaires française voit son efficience questionnée et apparaît de plus en plus i[...]Rapport
Conseil économique, social et environnement régional Grand-Est (Châlons-en-Champagne, FRA) , 39p. , 2020Ce rapport préconise 10 recommandations : 1 - Mettre en place une politique globale pour l’innovation et le développement d’une filière "Silver economy" afin de soutenir un écosystème lié au viei[...]Article
En juin 2019, Eric Pouillat et Eric Diard, députés respectivement de Gironde et des Bouches-du-Rhône, ont remis leur rapport sur la radicalisation dans les services publics, avec pour ambition de mesurer ce phénomène au sein des services publics[...]Article
Créées en 2010, les agences régionales de santé disposent d'un outil juridique puissant concernant l'offre de soins hospitaliers : les autorisations sanitaires. Le droit des autorisations est juridiquement un levier important de régulation, fond[...]Article
L'article 109 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé et le décret n°2016-1696 du 12 décembre 2016 ont instauré un contrôle de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes sur les personne[...]Article
Article
Le régime des autorisations sanitaires existe depuis la fin des années 1960. Il a fait l’objet de multiples réformes depuis lors. Après une première série de textes issus de la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 (ordonnance du 3 janvier 2018 relat[...]Article
Dans un Etat décentralisé tel que le nôtre, les compétences sont réparties entre l'Etat et les collectivités territoriales. La santé, indiscutable service, peut-elle faire l'objet d'une décentralisation ? Dans le cadre du mouvement de décentrali[...]Rapport
La mission d’information sur les services publics face à la radicalisation a été créée par la commission des Lois de l’Assemblée nationale le 2 octobre 2018. L’objectif était double : dresser un [...]Article
Le processus de la nutrition parentérale pédiatrique est complexe du fait de la diversité des métiers impliqués, du nombre d’intervenants et des modes de préparations multiples. Cette complexité peut générer des risques. Suite à des accidents su[...]Article
L’ordonnance n° 2018-22 du 17 janvier 2018 réforme en profondeur les compétences des autorités administratives responsables du contrôle et des inspections des établissements et services sociaux ou médico-sociaux. Elle les unifie en alignan[...]Article
Instauré par circulaire interministérielle du 5 juin 2013, le comité interministériel de la performance et de la modernisation de l'offre de soins hospitaliers (autrement appelé COPERMO) s'est vu confié en juin dernier le pilotage du Grand Plan [...]Article
Parmi les outils de territorialisation des politiques publiques de santé existants, les acteurs publics (agences régionales de santé [ARS], collectivités locales) peuvent décliner un contrat local de santé (CLS). La loi HPST (hôpital patients sa[...]Article
La crise qui a secoué les Ehpad a mis en évidence l’ampleur des défis auxquels sont confrontés ces établissements. Face à une dépendance accrue des résidents, les personnels, épuisés, se sentent démunis. La stratégie d’évolution ne pourra se réa[...]