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ARS
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#5-2018. Créée en 2010, se substitue à plusieurs organismes dont ARH, Drass et Ddass, Urcam et Cram
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Article
La promotion de la santé doit favoriser et donner les moyens à une participation effective et concrète des personnes concernées (axe santé communautaire de la charte d'Ottawa), elle n'est cependantpas nommée comme telle dans la loi "Hopital, pat[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0x8orr. Diffusion soumise à autorisation]. La banque européenne Dexia et la Nouvelle Fabrique des Territoires ont publié une étude sur les recompositions hospitalières en France menées entre 1995 et 2005. Pré[...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Actes du colloque de l'Association française de droit de la santé : territoire et santé
Didier Truchet ; François Baudier ; Bernard Bonnici ; François Bourdillon ; Francis CHAUVIN ; Francisco JORNET ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Jacques MOREAU ; Rémi Pellet ; Sandrine SEGOVIA-KUENY ; Didier Tabuteau ; Pierre Villeneuve ; Association française de droit de la santé (AFDS) (Paris, FRA) ; Association française de droit de la santé -AFDS Colloque (05/03/2009; Paris) , 2009Ce colloque avait pour ambition d'étudier dans toutes leurs dimensions les relations de la santé avec le ou les territoires au moment où le législateur se penchait à nouveau sur le sujet (projet de loi HPST - hôpital, patient, santé, territoires[...]Bulletin : Article
Union sociale, Mutations dans la santé et l'action sociale : miser sur les territoires et une nouvelle régulation ?
Henri ARCHIMBAULT ; Dominique Balmary ; Cécile BETTENDORFF ; Noël Bouttier ; Cécile CHARTEAU ; Bernard DELANGLADE ; Arnaud Vinsonneau ; Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux -UNIOPSS Colloque. 2009-06-18. La Grande Motte , 2009Ce numéro est consacré au compte-rendu du colloque de l'Uniopss qui s'est tenu en juin 2009 à La Grande Motte. Les secteurs de la santé et de l'action sociale et médico-sociale sont à la veille de bouleversements qui impacteront le secteur privé[...]Rapport
Aujourd'hui, l'accès aux soins spécifiques des personnes en situation de handicap est assuré en France. Ce n'est souvent pas le cas des soins courants. Ce problème complexe mérite une réponse com[...]Ouvrage
La création des agences régionales de santé (ARS) est une opportunité indéniable pour agir sur les inégalités sociales de santé, qui sont d'origine multisectorielle, en confiant des responsabilit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CQ10/0014
Article
Les futures agences régionales de santé (ARS), dont la mise en place est fixée au plus tard le 1er juillet 2010, doivent permettre d'assurer une gestion transversale de l'ensemble du système de santé. Dotées de pouvoirs étendus et d'un mode inéd[...]Article
De par leur action sur les déterminants de la santé ou envers les publics spécifiques, les collectivités territoriales sont des acteurs majeurs de la politique de santé publique. Depuis la loi du 9 août 2004 et la mise en place des premiers plan[...]Ouvrage
Avec des crédits d'un montant de 9,1 milliards d'euros, le budget pour 2010 du programme "Handicap et dépendance" de la mission "Solidarité, insertion et égalité des chances" augmente de 5,5 % pa[...]Article
Une décennie de santé (2000-2010). Santé 2010, un rapport de référence pour les politiques de santé.
[BDSP. Notice produite par IRDES DR0xDDqo. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport "Santé 2010", élaboré au début des années 1990 sous l'égide du Commissariat général du plan a influencé l'évolution des politiques de santé. Il a mis en lum[...]Article
L'histoire du secteur social et médico-social retiendra sans doute que la première décennie du XXIème siècle a été marquée par la promulgation de textes fondamentaux relatifs à l'action sociale (loi du 2 janvier 2002), aux personnes avec un hand[...]Ouvrage
Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations : le cadre juridique dans lequel se déploient les activités médicales et hospitalières évolue en effet rapidement au t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1903
Rapport
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales d'Ille et Vilaine (DDASS) (Rennes, FRA) , 6p. , 2009[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pR0xC7JF. Diffusion soumise à autorisation]. La plaquette présente les fondements des missions des services santé environnement, assortis de quelques indicate[...]Article
La liste des établissements et services sociaux et médico-sociaux soumis à autorisation (Livre III, Titre 1er du CASF) instituée par la loi 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a subi depuis quelques ajouts, notam[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI p7ER0xsF. Diffusion soumise à autorisation]. La liste des établissements et services sociaux et médico-sociaux soumis à autorisation (Livre III, Titre 1er du CASF) instituée par la loi 2002-2 du 2 janvier 2002 [...]