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ARS
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#5-2018. Créée en 2010, se substitue à plusieurs organismes dont ARH, Drass et Ddass, Urcam et Cram
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Article
La loi HPST propose un nouveau cadre institutionnel pour la politique de gestion du risque afin de tenir compte de la création des agences régionales de santé. Derrière une réorganisation d'apparence technique, cette réforme propose une nouvelle[...]Article
Francis-Odilon WENGER, préf. ; Martine AOUSTIN ; Paul Castel ; Jacques Hubert ; Henri PUJOL |Rédigé à l'occasion du lancement des rencontres de la santé 2009-2010, ce document examine les premiers éléments de la réforme engagée par la loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires (HPST) du 21 juillet 2009. La première partie revient sur l[...]Article
Décloisonner le sanitaire et le médico-social pour mieux soigner, tout en veillant à l'équilibre financier du système de santé. Tels sont les objectifs que la loi "HPST" du 21 juillet dernier assigne aux agences régionales de santé, dont la créa[...]Article
L'article reprend les principales dispositions de la loi "HPST" présentées en deux parties : la première réunit les dispositions nécessitant des mesures d'application, la seconde regroupe les dispositions d'application directe.Article
Les thèmes fondamentaux traités par la loi sont maintenant bien connus de tous, même s'ils restent peu commentés (les textes d'application viendront moduler la plupart des dispositifs) ; ils ont fait l'objet de débats, suscité des manifestations[...]Ouvrage
Consacré à l'analyse de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires du 21 juillet 2009 (loi HPST), cet ouvrage se compose de quatre chapitres corre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0470
Article
Dans le cadre de la future gouvernance incarnée par les puissantes agences régionales de santé, la loi "Hôpital, patients et territoires" a redéfini l'architecture institutionnelle de planification et de programmation financière du secteur socia[...]Article
La coopération de l'ensemble des acteurs de santé est présente tout au long du texte ambitieux de la loi Hôpital, patients, santé et territoires du 21 juillet 2009 : agences régionales de santé, nouvelle gouvernance hospitalière, intensité du ma[...]Article
Quels sont les changements introduits par la loi HPST du 21 juillet 2009 ? Après une première partie centrée sur le directeur d'hôpital, parue dans le n° 110 de Responsable santé, cette deuxième partie examine l'étendue des pouvoirs des Agences [...]Article
Modifiant très largement la gouvernance du système de santé, la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires crée les agences régionales de santé (ARS). Etablissements pu[...]Article
L'article présente le fonctionnement des agences régionales de santé (ARS), piliers de la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST), et ses impacts sur le secteur médico-social.Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |Les six articles qui constituent ce dossier offrent une vision d'ensemble de la loi HPST et permettent d'en saisir les points forts, les limites, d'en évaluer les conséquences et les dangers potentiels. Les contributions sont les suivantes : 'La[...]Article
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires définit un cadre d'action qui devrait permettre le développement de la promotion de la santé, de la prévention et de l'éducation théra[...]Article
La loi HPST est l'aboutissement d'une volonté politique de rationalisation de l'offre de soins et de maîtrise des dépenses. Ce qui la caractérise, c'est sa continuité : continuité de l'intervention de l'Etat, continuité de la coopération public-[...]Article
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi "HPST" comporte dans son titre IV, des éléments de réforme majeurs pour le secteur social et médico-social. Ce n[...]