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ARS
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#5-2018. Créée en 2010, se substitue à plusieurs organismes dont ARH, Drass et Ddass, Urcam et Cram
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Rapport
La commission présidée par Edouard COUTY, conseiller-maître à la Cour des comptes, a pour objectif de "donner un cadre aux missions et à l'organisation de la psychiatrie et de la santé mentale", [...]Ouvrage
Dans cet ouvrage, Jean-Marie Clément livre son point de vue sur la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0013
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0013
Article
Bernard Durand ; Charles AUSSILLOUX, interv. ; Martine Barrès, interv. ; Jean-François Bauduret, interv. ; Claude Finkelstein, interv. ; Pierre Gauthier, interv. ; Marcel Jaeger, interv. ; Dominique Letourneau, interv. ; Alain Lopez, interv. ; Hélène STROHL, interv. ; Gérard Zribi, interv. |En trente ans, le champ de la santé mentale a considérablement évolué tant sur le plan du cadre légal que des pratiques institutionnelles. Cette période a vu la publication d'un certain nombre de rapports aux impacts contrastés (rapports DEMAY, [...]Article
Bernard Durand ; Charles AUSSILLOUX ; Martine Barrès ; Jean-François Bauduret ; Claude Finkelstein ; Pierre Gauthier ; Marcel Jaeger ; Dominique Letourneau ; Alain Lopez ; Hélène STROHL ; Gérard Zribi |[BDSP. Notice produite par CTNERHI qR0xAnpD. Diffusion soumise à autorisation]. En trente ans, le champ de la santé mentale a considérablement évolué tant sur le plan du cadre légal que des pratiques institutionnelles. Cette période a vu la publ[...]Article
Fabrice HEYRIES, interv. ; Hubert ALLIER, interv. ; Bernard BOUDET, interv. ; Bruno GROUES, interv. ; Roland Janvier, interv. |Dans ce dossier, Fabrice HEYRIES, directeur général de l'action sociale, répond aux questions sur la révision des politiques publiques et les décrets d'application de la loi HPST. Hubert ALLIER, vice-président de l'Agence nationale de l'évaluati[...]Article
Moderniser le système de santé, continuer à garantir sa qualité et permettre l'accès de tous aux soins, tels sont les objectifs du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. Si les trois pr[...]Article
Pierre-Marie DETOUR ; CREAI Centre CREAI Bourgogne Que deviennent les IME et les IEM ? L'institution au défi des projets personnalisés et des territoires. Journées interrégionales. 2. 2009-09-30. Orléans |Les CREAI Centre et Bourgogne ont co-organisé les 2èmes journées interrégionales qui se sont déroulées les 30 septembre et 1er octobre 2009 à Orléans. Elles ont réuni plus de 160 professionnels des IME et des IEM des deux régions. Cet article re[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI o899kR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les CREAI Centre et Bourgogne ont co-organisé les 2èmes journées interrégionales qui se sont déroulées les 30 septembre et 1er octobre 2009 à Orléans. Elles ont réun[...]Rapport
Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (Saint-Denis, FRA) , 87 p. , 2009Ce rapport retrace les premiers pas de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux (ESSMS) en 2007-2008. Attendues depuis la loi du 2 janvier [...]Rapport
Pour la première fois, la commission des affaires sociales consacre un rapport spécifique au secteur médico-social dans le cadre de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale[...]Rapport
Le présent rapport établit le bilan de l'application de la loi de 2005, et présente les orientations retenues par le Gouvernement pour l'évolution de la politique du handicap dans les trois année[...]Ouvrage
La CAHPP, conseil et référencement pour l'Hospitalisation Privée et Publique a demandé à Alain Coulomb de faire part de son analyse et de sa riche expérience pour dresser la carte actuelle du sec[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0628
Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI pl9R0xpr. Diffusion soumise à autorisation]. L'histoire du secteur social et médico-social retiendra sans doute que la première décennie du XXIème siècle a été marquée par la promulgation de textes fondamentaux[...]Article
Alors que la question du logement des personnes souffrant de troubles psychiques est déterminante pour améliorer leur état de santé, les places qui allient hébergement et accompagnement, manquent toujours. Par ailleurs, si bon nombre d'initiativ[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC sR0xrIlH. Diffusion soumise à autorisation]. Les sujets suivants sont abordés : L'emploi hospitalier : une question tabou ? L'hôpital public : une nécessaire reconversion. L'occultation des déficits et des excé[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xI9798. Diffusion soumise à autorisation]. Le point sur les études, rapports et la réglementation traitant des sujets suivants : le revenu et la démographie des médecins libéraux examiné par la Cour des compt[...]Article
Cet article reprend l'intervention de Bertrand DUBREUIL (éducateur spécialisé, sociologue), dans le cadre de la journée régionale des IME consacrée à "L'impact des nouveaux modes de scolarisation des enfants et adolescents handicapés sur les éta[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC FrErR0xk. Diffusion soumise à autorisation]. L'avant-projet de loi "Hôpital, patients et territoires", qui fait actuellement l'objet d'arbitrages avant d'être discuté devant le Parlement, modifie profondément l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Cs9GR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La récente réforme des autorisations en soins de suite et de réadaptation (SSR) implique une révision des schémas régionaux d'organisation sanitaire de troisième gén[...]Article
Moderniser le système de santé, continuer à garantir sa qualité et permettre l'accès aux soins à tous. Tels sont les objectifs du projet de loi réformant l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. Genèse et détails des dis[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC lGHpR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Le point sur les nouveaux modes de coordination dans les soins.Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8BHR0xs8. Diffusion soumise à autorisation]. Le secteur social et médico-social doit faire face à des besoins sociaux qui évoluent rapidement et profondément. Dans une volonté de les satisfaire avec la meilleure ef[...]Article
Les agences régionales de santé devraient voir le jour prochainement. Quelles seront leurs missions ? Dans quel contexte cette réforme est-elle élaborée et quelles attentes et craintes suscite-t-elle ?Article
Un pôle de prévention devrait être créé dans chaque agence régionale de la santé. La Société française de santé publique émet des propositions pour que la prévention et la santé publique soient véritablement un pôle structurant au sein des ARS.Article
Depuis 2006, le terme d'ARS (Agence régionale de santé) apparaît de plus en plus souvent dans les rapports et les textes concernant les ensembles hospitaliers, l'organisation de la santé. Après les ARH (Agences régionales d'hospitalisation) créé[...]Article
Construire des agences régionales est bien une chance à saisir pour notre système de santé. Depuis 2007, les rapports Attali, Bur, Ritter, de l'Inspection générale des finances et de l'IGAS proposent la création d'agences régionales de santé (AR[...]Article
S'il faut en croire les annonces du président de la République, les agences régionales de santé qu'il a inscrites dans son programme électoral seront créées et opérationnelles d'ici au 1er janvier 2009. A neuf mois de l'échéance, les propos tenu[...]Article
La future loi de modernisation de la santé, que le gouvernement actuel ou nouveau devrait présenter au Parlement l'été prochain intègrera une gouvernance régionale du système de santé en s'appuyant sur les futures agences régionales de santé (AR[...]Article
Comment mettre au service des usagers les nouveaux modes de gouvernance qui s'imposent aux associations gestionnaires du secteur social et médico-social ? Il s'agit notamment des futures agences régionales de santé, des groupements de coopératio[...]Article
La création des agences régionales de santé (ARS) a pour objectif la mise en place d'un pilotage régional unifié et responsabilisé du système de santé permettant de gérer ensemble les politiques de santé, l'organisation des soins et la maîtrise [...]Article
Le projet de loi Hôpital, patients, santé et territoires propose une nouvelle organisation territoriale du système de santé. Comment le secteur médico-social s'inscrira-t-il dans ce nouveau paysage ? Et quelles seront les conséquences de la créa[...]Article
Cécile CHARTREAU, coor. ; Dominique Balmary, coor. ; Maïwenn L'HOSTIS, coor. ; Marion PAOLETTI, coor. ; Arnaud Vinsonneau, coor. |Avec la loi HPST (Hôpital, patients, santé, territoires) à venir, une nouvelle régulation du secteur va être mise en place. Pour l'UNIOPSS, les futures ARS doivent s'approprier la culture du médico-social, qui va au-delà des soins ; la suppressi[...]Rapport
La plupart des acteurs du système de santé partagent le même constat : du fait de son organisation "en tuyaux d'orgue", marquée par des cloisonnements entre des secteurs pourtant interdépendants [...]Rapport
Le Président de la République et le Premier ministre ont demandé à la Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, de mettre en place les agences régionales de santé. La Ministre a chargé [...]Article
Le principe d'une régionalisation des politiques de santé est acquis. Nombreuses aujourd'hui sont les structures et dispositifs régionaux qui y concourent : agence régionale d'hospitalisation, direction régionale des affaires sanitaires et socia[...]Rapport
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2008, la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale émet un avis relatif au secteur de la santé. En premi[...]Article
La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, comporte quelques articles consacrés au secteur social et médico-social qui vont introduire une césure historique en son s[...]Article
Au 1 er avril 2010, l'allocation aux adultes handicapés a été revalorisée de 2,2% et s'est vu modifier ses conditions d'attribution. C'est l'augmentation de la majoration pour tierce personne qui a engendré une revalorisation des prestations. Ce[...]Article
Le plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes, présenté le 2 octobre 2009, vise à renforcer l'application de la loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance. Il est constitué de 50 mesures et tente notamment d[...]Article
La loi relative à la politique de santé publique a confirmé le rôle de la région dans la perspective d'un renforcement de la déconcentration mais sans véritablement simplifier un édifice institutionnel complexe ni produire une réforme d'ensemble.Article
Marion CABELLIC, réal. ; François Meyer, réal. |Trois lois adoptées au cours de l'été 2004 viennent modifier profondément l'organisation de la santé, notamment au niveau régional. La loi de santé publique crée des groupements régionaux de santé publique (GRSP) présidés par les préfets de régi[...]Article
Le 29 avril 2003, le Bureau du Conseil économique et social a confié à la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire la préparation d'un rapport et d'un projet d'avis sur "l'aménagement du territoire et établissements de[...]Article
Le 26 avril 2003, le Bureau du Conseil économique et social a confié à la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire la préparation d'un rapport et d'un projet d'avis sur "l'aménagement du territoire et établissements de[...]Article
Jean-Pierre Parra, préf. ; Nicole BALYOT ; Michèle CHAUSSUMIER ; Pascal CUVILLIERS ; Laurent Delaunay ; Maryvonne Gaudart ; Balndine GRIMALDI ; Olivier JEAN ; Françoise JUBAULT ; Martine KRAWCZAK ; Anne LE GALL ; Viviane MASSINON ; Alain POULIQUEN ; Chantal Ravaudet ; Brigitte Simon |Après une préface de Jean-Pierre Parra, directeur régional des affaires sociales, ce dossier présente la région Pays de Loire, dans sa diversité, sa population, son environnement, son offre de soins, ses innovations, la démarche d'évaluation de [...]Article
Pierre-Henri Bréchat ; Marie-Christine AVARGUES ; René Demeulemeester ; et al. ; Alain Garcia ; Françoise Jabot ; Annie-Claude Marchand ; Christian NICOLAS ; Jean-Claude Palicot ; Jean-Louis SALOMEZ ; Françoise Schaetzel |L'échelon régional est aujourd'hui considéré comme le territoire le mieux adapté à la mise en oeuvre des politiques de santé. Cette approche, qui a été développée en France dès les années quatre-vingt-dix avec la mise en place des programmes rég[...]Article
Les réformes de la politique régionale, introduites par la loi de santé publique en préparation, pourraient être le préliminaire d'une politique régionale articulée autour de l'agence régionale de santé succédant aux ARH.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES CJ2IR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. Le gouvernement a annoncé son intention de "poser sans tarder les fondations d'une nouvelle gouvernance du système de santé et d'assurance maladie". Le débat est donc[...]Article
Le 16 mars 1999, la commission Soubie donnait son aval au projet de réseau "alcool" initié par le Pr Michel Reynaud dans le Puy-de-Dôme. Reste au ministre à apposer une ultime signature. Une réussite pour le comité de pilotage composé d'une ving[...]