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Article
Face aux difficultés de l'Etat-providence en Italie, les coopératives sociales italiennes, reconnues par la loi n°381 de novembre 1991, se sont rapidement imposées comme un acteur important dans le domaine de la protection sociale et de la réins[...]Article
V. DE PAEPE ; A.F. BOSCHET ; C. DYRDA ; E. JESTIN |L'étude fournit une vue d'ensemble de l'expérience britannique en matière de gestion des rejets de temps de pluie en zone côtière. Les conséquences de l'application des directives européennes sont examinées, aussi bien en ce qui concerne la légi[...]Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 20p. , 02/2002Le fait que le lien incestueux soit, dans presque tous les cas, considéré en France comme une circonstance aggravante et représente l'élément constitutif de l'infraction seulement pour les attein[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1388
Article
SANTANA (Paula) : PRT. Department of Geography. University of Coimbra. Coimbra. ; EARICKSON (Robert) / éd. : USA. Department of Geography. University of Maryland. Baltimore. MD. ; International Symposium on Medical Geography. (03/07/2000; Montreal. PQ. CAN) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS fm8OR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. People in Portugal have never been so healthy. Nevertheless, there are great differences in health status between social groups and regions. In 1994, Portugal was[...]Article
Le début de rénovation de la loi d'orientation de juin 1975 pousse à développer la réflexion sur l'école ordinaire et sur l'AIS (Adaptation et intégration scolaires). La prise de conscience nationale de la fréquence et de la gravité de l'échec s[...]Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 37p. , 01/2002La relance du débat sur la dépénalisation de la consommation du cannabis en France fournit l'occasion d'examiner les règles en vigueur dans quelques pays européens représentatifs de traditions ju[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1387
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 20p. , 01/2002A l'occasion du deuxième anniversaire du pacte civil de solidarité, les revendications relatives à l'homoparentalité ont ressurgi en France. Elles fournissent l'occasion d'examiner la réponse qu'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1385
Ouvrage
, 788p. 2002Ce lexique est conçu pour apporter une traduction en six langues : français, anglais, allemand, italien, espagnol, portugais des principaux termes techniques en usage dans le domaine de l'eau.
- Localisation : Rennes | Cote : OR02/0572
Article
Michel Rotily ; M. DOS SANTOS PARDAL ; F. HARIGA ; J.P. MOATTI ; A. PAPADOURAKIS ; J. PRUDHOMME ; E. TANDOLO |Cette étude pilote européenne avait pour but d'évaluer les connaissances, les attitudes et les croyances du personnel pénitentiaire de 5 pays face au VIH et d'identifier les facteurs associés à la discrimination potentielle des détenus séroposit[...]Article
J.L. Brison ; H. FAIVRE ; D. GILLOT ; J. SAVY ; E. Zucman |Vingt cinq ans après le vote de la "loi d'orientation en faveur des personnes handicapées", l'ANCE a voulu célébrer cet anniversaire en faisant le point du chemin parcouru et de celui restant encore à parcourir.Article
Cet article examine d'une manière comparative les législations, les cadres institutionnels, et les types de prise en charge qui, dans chacun des quinze pays de l'Union européenne, concernent les délinquants sexuels.Article
2000, année en demi-teinte pour l'Europe occidentale. Si le devenir de l'Union fait l'objet de discours et de débats de fond, les réalisations concrètes se font attendre. Alors que les jeunes démocraties de l'Est se pressent à ses portes, l'UE n[...]Article
M. COHEN-SOLAL ; C. LOISY ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA LR0xAJaq. Diffusion soumise à autorisation]. Différents indicateurs de la pauvreté relative et monétaire sont présentés : taux, intensité de pauvreté et indice de Sen. Le taux et l'intensité de pauvreté sont diff[...]Article
La "validation des acquis de l'expérience" est de plus en plus citée comme l'un des enjeux du développement des qualifications en France. Le projet de loi de modernisation sociale lui accorde une place importante. Cet engouement pour cette prest[...]Article
Le cannabis est, de loin la substance illicite la plus consommée dans le monde (144 millions d'usagers selon l'ONU), mais aussi la moins dangereuse. Prenant en compte l'évolution des moeurs, plusieurs pays européens (hier les Pays-Bas et l'Espag[...]