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Ouvrage
Ce manuel sur les institutions administratives a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angle[...]
Article
La réforme administrative est un thème permanent depuis les débuts de la Ve République. L'un des champs privilégiés a été celui des structures de l'administration locale et des rapports entre l'Etat et les collectivités territoriales. Mais celle[...]Article
Martin Vanier, coor. ; Jean-Pierre Gonguet ; Boris Chevrot ; Jean-Yves Chapuis ; et al. |Le débat sociétal de la proximité se résume à trois grandes analyses : la première dénonce le repli néo-libéral des services publics et voit dans la proximité une revendication de résistance ; la deuxième prend acte de la société mobile et est p[...]Article
La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé a renforcé le rôle et les missions des agences régionales de santé (ARS) au niveau local. Les ARS se sont vues confier la transformation du service public[...]
Ouvrage
Les trois fonctions publiques et la Sécurité sociale sont confrontées depuis plusieurs années à des changements qui bouleversent en profondeur leurs modes de fonctionnement et leurs pratiques. Ce[...]
Ouvrage
Dans le sillage des lois sur la parité des années 2000, la rareté des femmes aux sommets des organisations professionnelles est devenue un problème public, objet de lois et de dispositifs de plus[...]Article
L'établissement public de santé est-il toujours autonome ? De prime abord, cette interrogation peut sembler paradoxale, tellement l'autonomie est consubstantielle au statut d'établissement public. Pourtant, compte tenu d'une logique étatique ren[...]
Rapport
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE r7ClR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2016, l'administration régionale de l'Etat devra correspondre aux nouvelles régions définies par l[...]Article
La réforme de la décentralisation en cours se caractérise par la réduction du nombre des régions et le renforcement du pouvoir régional. Le projet de loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République déposé en juin 2014 au Sénat pré[...]Rapport
Au cours de plus de douze mois de travail, le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale a évalué la politique conduite par l'État en matière d'hébergeme[...]
Ouvrage
Les questions sanitaires et sociales passionnent autant la population que le législateur. Dans ce secteur, plus que dans tout autre, l'explosion normative et réglementaire a créé un enchevêtremen[...]Article
Michel Verpeaux ; Emmanuel DURU ; Jacqueline Gourault ; Nicolas LEVRAT ; Dominique PERBEN ; Nicolas Portier |Sommaire du dossier : La réforme des collectivités locales : vers l'acte III de la décentralisation - Vers une nouvelle architecture du territoire ? - Une plus grande souplesse dans la répartition des compétences - Une répartition des compétence[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 98R0xp98. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'intéresse au coeur de métier des sections d'inspection du travail, avec un contrôle non seulement du[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x88mpH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS et à l'IGJS ont été appelées à conduire une mission d'appui conjointe relative "à l'exercice des missions [...]Article
Engagée dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP), la réforme de l'administration territoriale de l'Etat est entrée dans sa phase opérationnelle. Avec la disparition programmée cette année des Drass et Ddass, les acte[...]
