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Article
Après la loi HPST, l'éducation thérapeutique a gagné une légitimité. Pour autant, le pari est loin d'être définitivement gagné. Pratique essentiellement hospitalière, elle vient de faire l'objet d'une attaque en règle par l'Igas. Quant aux patie[...]Article
Questionnaire de l'entretien : Pouvez-vous décrire votre formation universitaire ainsi que votre parcours professionnel avant votre arrivée à l'ambassade le 1er décembre 2011 ? Qu'est-ce qui vous a motivé pour partir à l'étranger ? L'ambassade d[...]Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Article
Si la loi du 18 janvier 1994 relative à la santé publique et à la protection sociale a permis de reconnaître aux personnes emprisonnées le droit à la sécurité sociale et a introduit dans les établissements pénitentiaires les bonnes pratiques hos[...]Article
Les " gendarmes " du monde sanitaire, et plus précisément du secteur des établissements de santé, sont de plus en plus nombreux et actifs. On semble assister à une montée en charge progressive et irrépressible, voire illimitée. Cette situation e[...]Article
L'adoption de la tarification à l'activité en 2004 et sa rapide montée en charge ont révélé des situations de déséquilibre dans un certain nombre d'établissements hospitaliers dont l'efficience s'est avérée insuffisante et dont les résultats de [...]Mémoire
Nés dans un contexte de raréfaction des ressources publiques, d'exigence de la culture qualité et de critique du fonctionnement traditionnel du service public, les contrats de pôle sont un outil [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0013
Mémoire
la loi HPST a changé le paysage hospitalier en venant appuyer l'outil de la coopération dans la santé publique. Le SSA et ses HIA doivent s'intégrer d'avantage dans le système de la santé publiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0004
Mémoire
Le secteur médico-social est soumis, depuis plusieurs années, à de profonds bouleversements qui modifient la façon d'appréhender l'accompagnement des personnes en situation de handicap. Le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB12/0021
Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG EJHJR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. La mission de l'IGAS s'inscrit dans le cadre d'une thématique consacrée aux dispositifs de transition entre l'activité [...]Mémoire
Les violences conjugales subies par les femmes sont un phénomène d'ampleur qui touche un public très large et très divers, et ce dans le cadre de la sphère privée. En découlent des problèmes impo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF12/0004
Article
Helena Hansen ; Lisa-M Bates ; HANKISKY (Olena) / éd. : CAN. Simon Fraser University. ; Kristen-W Springer |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS HR0xCAE7. Diffusion soumise à autorisation]. This article, based on ethnographic fieldwork including twelve months of participant observation and 428 interviews with 84 converts and leaders in Pentecostal mi[...]Rapport
A range of collaborative governance mechanisms has developed in many policy arenas in the past decade. The study on governance for health in the 21st century tracks governance innovations that ha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0495
Article
En réaction à un avis de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS) recommande de détruire les dossiers médicaux, une fois le délai réglementaire de conserva[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0x79lI. Diffusion soumise à autorisation]. Un grand nombre de politiques et de programmes influant sur la santé proviennent en fait d'autres secteurs que celui [...]
- Localisation : Paris | Cote : EA00/0005
Rapport
Le Haut conseil à lintégration a organisé avec le concours de plusieurs ministères les 8 et 9 décembre 2011, un séminaire de réflexion sur la philosophie et les modalités dapplication du princi[...]Mémoire
En 2009, la France a entrepris une réorganisation majeure de son instrument de pilotage des politiques de santé en créant 26 agences régionales de santé (ARS) pour coordonner la mise en uvre de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH12/0009
Mémoire
L'objet de ce mémoire est de proposer une organisation de gestion des suites d'inspection pour l'ARS d'Alsace. La méthode employée fut, chronologiquement : une étude des éléments bibliographiques[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF12/0006
Article
L'enquête réalisée au printemps 2011 par la DGOS auprès de 1800 directeurs d'établissements et présidents de CME dresse un premier bilan de mise en oeuvre de la réforme introduite par la loi HPST. L'article présente le bilan des enquêtes menées [...]Article
L'article présente les points soulignés dans le rapport de la Direction générale de la santé sur la politique nationale de santé 2011-2025.Mémoire
Il existe deux Maisons d'Enfants à Caractère Social sous l'égide de l'Institution de Gestion Sociale des Armées, en France. Ces établissements sont sous l'influence conjointe de deux cadres de ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OB12/0017
Article
Marie Bonnet, coor. ; Frédéric Spinhirny, coor. |Après une introduction sur la recherche d'une définition à donner à " l'adolescence " qui pose la question de savoir comment distinguer le passage de l'enfance à l'adolescence, la rédaction de Gestions hospitalières présente les nouveaux types d[...]Article
En Savoie, les professionnels en charge des adolescents en difficulté ont depuis longtemps développé des pratiques de coopération, d'échange. Aussi, lorsque le ministère de la Santé lance en 2005 un appel d'offres pour la constitution d'une mais[...]Article
Le programme national de soutien aux maisons des adolescents (MDA) a été lancé à l'issue de la Conférence de la famille de 2004 pour assurer sur la période 2006-2010 un maillage satisfaisant du territoire en structures d'accueil et d'accompagnem[...]Rapport
Le présent rapport rend compte de l'enquête conduite, en 2011, par la Cour des comptes sur la mise en oeuvre du plan "psychiatrie et santé mentale " au cours de la période 2005-2010. La Cour a pr[...]Article
Bilan-perspective de l'EHESP près de quatre ans apres sa mise en place effective et dans la perspective de la préparation de son nouveau projet stratégique.Article
Où en sommes-nous de la conversion des structures hospitalières en services médico-sociaux préconisée par la loi Hôpitaux, patients, santé et territoires (HPST) ? Pas très loin, si l'on en croit un rapport de l'Inspection générale des affaires s[...]Article
Où en sommes-nous de la conversion des structures hospitalières en services médico-sociaux préconisée par la loi Hôpitaux, patients, santé, territoires (HPST) ? Pas très loin, si l'on en croit un rapport de l'Inspection générale des affaires soc[...]Article
L'auteur évoque dans cet article la question de la prison en tant que lieu de remède au mal, et lieu de séparation, et bien qu'il s'appuie sur des exemples italiens et citant Cesare Beccaria, ses considérations ont une portée générale sur la pri[...]Article
Entre les réformes radicales prônées par l'Igas et les "retouches" proposées par les autres rapports, Xavier Bertrand a tranché en confirmant le retour du politique dans le secteur de la santé. Revue de détails des mesures proposées, puis éclair[...]Article
Julien RODIER, coor. ; Sophie BELLON-CRISTOFOL ; et al. ; MITTERRAND (Frédéric) / intr. |Au sommaire du numéro - extraits - : Une nouvelle commission nationale : la commission Culture et santé à l'hôpital public : organe d'échange, de réflexion, de mutualisation et de valorisation / Dix ans de politique culturelle dans les établisse[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 79CDoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le prolongement des différentes enquêtes mises en oeuvre auprès des jeunes, le Conseil régional de Bretagne, da[...]Article
Le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales remis au ministre de la santé le 15 janvier 2011 démonte les mécanismes de l'affaire du Mediator, notamment les défaillances du contrôle public. Or le système actuel, appuyé sur des agenc[...]Article
Suite à l'affaire du Médiator, la mission sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments, conduite par Bernard Debré, député UMP et le professeur Even, directeur de l'Institut Necker, a remis so[...]Article
Dominique PETON-KLEIN, coor. ; Xavier Bertrand ; Jean-Michel Budet ; et al. ; Abderrahim HAMMOU KADDOUR ; intr. ; Frédéric Spinhirny |Le dossier offre un large panorama des différentes situations de prise en charge sanitaire des détenus en France. Après une introduction consacrée aux évolutions politiques de ces dernières années en la matière, le dossier se divise en trois axe[...]Article
L'article présente le témoignage de création d'une Ucsa, menée de front avec deux autres projets complémentaires. Pour mener à bien ces projets, le partenariat et la coordination entre les deux institutions - centre hospitalier et centre péniten[...]Article
En s'appuyant sur un rapport de l'Igas publié en novembre 2009, les auteurs relèvent différentes pistes accessibles pour engager les améliorations indispensables aux conditions de fin de vie en France. Toutefois, seule une évolution des mentalit[...]Article
L'affaire Mediator a révélé aux yeux de tous de graves défaillances dans l'encadrement du marché du médicament soumis à de fortes pressions exercées par les firmes pharmaceutiques. Ce désastre est aussi une opportunité historique de renforcer la[...]Article
Ils ont entre 18 et 25 ans et ils rament pour entrer dans la vie. Si la jeunesse actuelle n'est pas une " génération sacrifiée ", c'est bien une " génération galère ". Faut-il s'y résigner ? Non. Les comparaisons européennes le montrent : des so[...]Article
Véritable tempête médiatique, l'affaire du Médiator bouleverse l'ensemble de la chaîne de production et de diffusion du médicament et altère la confiance de l'opinion publique. Le président du Leem, Christian Lajoux estime que toutes les leçons [...]Article
En 2010, un rapport de l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) dressait un diagnostic sur la place et le fonctionnement de l'hospitalisation à domicile (HAD) dans l'offre de soins et présentait un ensemble de propositions afin de conf[...]Article
Le champ du travail social dans l'administration pénitentiaire est traversé par des changements tant en ce qui concerne l'organisation des services, le contexte institutionnel, que le cadre législatif et réglementaire qui définit les missions et[...]Mémoire
La création des ARS implique une meilleure coordination des pratiques des délégations territoriales. Dans cette perspective, cette étude, sous la direction de l'ARS Ile-de-France, a souhaité éval[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK11/0001
Rapport
Par note du 30 septembre 2010, le directeur de cabinet de la Ministre de la santé et des sports a demandé un audit de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). L'EHESP a souhaité bénéf[...]Article
En 2011, la ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale, Roselyne BACHELOT, a installé quatre groupes de travail, "chargés d'étudier le financement, la prospective, les modes de prises en charge et la place du vieillissement". Première ét[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES oAR0xHpD. Diffusion soumise à autorisation]. In this study, governance for health is defined as the attempts of governments or other actors to steer communities, [...]Article
Avec ladoption de la loi du 17 janvier 1975 sur linterruption volontaire de grossesse, les femmes disposaient pour la première fois en France de la possibilité légale dinterrompre une grossesse pour des motifs non thérapeutiques. Ce nest qu[...]Ouvrage
Les services publics sont au coeur des préoccupations des Français. Lors de la crise récente, ils ont fonctionné comme un bouclier, atténuant les effets dévastateurs de celle-ci sur les citoyens.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0517
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES C8G7R0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait le bilan des relations entre les pouvoirs publics et les médecins lors du quinquennat de Nicolas Sarkozy.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Hpm8R0xl. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 5 juillet 2011, fortement contestée par les professionnels et les usagers de la psychiatrie a modifié le paysage psychiatrique. Cette dernière, qui prétend g[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE p8kR0x8D. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport thématique est consacré aux saisines et au lancement de l'expertise sanitaire. La question posée aux e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0459
Article
Disparition du ministère dédié à la famille, volonté accrue de punir les parents défaillants Autant de signes, selon Jean-Pierre Rosenczveig, président du tribunal pour enfants de Bobigny et de DEI France, de l'absence d'une réelle politique de[...]Article
Pierrette CASSIGNOLS ; Martine Allard ; Jacqueline HATCHIGUIAN ; Marie-Jeanne MAVIC ; Hélène PREVOST ; Yvette SCHWEITZER |Au sommaire du dossier : Quelques textes de référence. - Histoire d'une volonté politique - Interview d'Elisabeth Tomé-Gertheinrichs, cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes, Adjointe à la directric[...]Article
Le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine comprend notamment la réalisation dun programme danalyses. Les résultats des analyses sont stockés dans la base de données du système dinformation en santé environnement sur l[...]Article
"Qui peut dire la prison... qui peut dire le silence ?" Sans déchirer ici ce silence, cet article évoque les grandes évolutions des prisons et de la politique pénitentiaire depuis vingt ans. Il tente de définir les traits les plus essentiels des[...]Article
Sous l'influence de la jurisprudence de la CEDH, l'insertion du principe de dignité de la personne humaine a amené une profonde modification du droit pénitentiaire. La juridiction administrative et le législateur font aujourd'hui peser de nombre[...]Article
Dans le département du Loiret, l'agglomération Orléans-Val-de-Loire, l'association ADAGV et l'Education nationale ont mis en uvre un dispositif spécifique visant à encourager l'accès à l'école des enfants de familles itinérantes, et ce dès la m[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HEk8R0xA. Diffusion soumise à autorisation]. Cet Insee Résultats décrit les caractéristiques des personnels employés au 31 décembre 2008 par l'État et les organismes publics en dépendant, y compris outre-mer et à[...]Article
L'article présente des extraits du rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (Igas) de février 2010 sur le 'bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé', [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qmR0xjq8. Diffusion soumise à autorisation]. Un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), publié en février 2010 fait le bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de ge[...]Article
Les chantiers de dépollution des sols font intervenir de nombreux exécutants dont l'action doit tenir compte des risques sanitaires, mais également intégrer la gestion des nuisances engendrées (bruit, odeurs, poussières, ) notamment lors des ph[...]Article
L'auteur synthétise les constats et les recommandations émis dans le cadre du rapport de l'Igas sur le 'bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé'. Il formule ensuit[...]Article
L'auteur trace de façon prospective trois hypothèses possibles d'évolution de la nouvelle organisation interne des hôpitaux introduite par la loi HPST. Si le succès a priori de la déconcentration de la gestion dans les établissements publics de [...]Article
Les grandes entreprises et les services publics sont de plus en plus conscients de la nécessité d'agir pour diminuer les risques psychosociaux au travail, ne serait-ce que pour se prémunir contre le risque de sanctions juridiques (de plus en plu[...]Article
Dossier composé de quatre articles : Les Etats généraux de la sécurité à l'école : prendre (enfin) le temps de penser l'action? - Violences à l'école : évolutions et interrogations - Violence, absentéisme...crise du modèle méritocratique - Les p[...]Article
Cinquante ans après les faits, les pouvoirs publics ont enfin reconnu, sans toutefois que le terme ne figure dans le texte, leur responsabilité dans la situation sanitaire des victimes des essais nucléaires. La loi du 5 janvier 2010 met en place[...]Rapport
Quatre ans après la publication en janvier 2006 du rapport public intitulé "Garde et réinsertion - la gestion des prisons", la Cour des comptes revient sur les suites que l'administration péniten[...]Article
Loin d'être exempte de critiques, la nouvelle loi pénitentiaire renforce néanmoins nettement le droit à la santé et à l'intégrité physique des détenus, suivant en cela la législation et la jurisprudence européennes principalement. La présente ét[...]Article
Par décret du 15 mars 2010, la direction générale de l'offre de soins (DGOS) est créée au sein du ministère chargé de la Santé, en lieu et place de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS). La création de cette nou[...]Article
Dans cette intervention qui a lieu fin mai, la Ministre de la Santé et des Sports, Roselyne Bachelot, présente les axes de sa politique pour les deux prochaines années. Une priorité est mise en avant par la Ministre, garantir pour tous un pacte [...]Article
Ecoute, empathie, proximité, humanité Infirmières et cadre de santé poursuivent, dans leur pratique professionnelle, des idéaux utiles en politique. Leur regard expert peut également profiter aux politiques de santé. Pourtant, ces praticiennes [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC k9R0xmrI. Diffusion soumise à autorisation]. Le point sur les 26 agences régionales de santé installées par le ministre de la santé.Article
La réforme de la gouvernance de l'hôpital public voulue par le président de la République qui souhaitait un vrai patron à l'hôpital s'est traduite par la loi du 21 juillet 2009, dite loi HPST (Hôpital patients, santé, territoires). Parmi les 150[...]Article
Après la tempête HPST, vient le beau temps des décrets. Si certains suscitent encore la polémique, la plupart sont accueillis avec bienveillance. Roselyne Bachelot, ministre de la Santé dont la longévité à ce poste est rare, peut se targuer d'av[...]Article
Les conseillers d'insertion et de probation (CIP) : travailleurs sociaux ou personnels de justice? La question scinde aujourd'hui les professionnels suite à la redéfinition de leurs missions par une circulaire de mars 2008. Une mise au point sur[...]Article
La musique, comme les autres formes artistiques, n'est pas seulement un droit mais une forme de réhabilitation sociale et d'estime de soi. Grâce à la volonté d'individus, elle franchit les murs des prisons. Reportage dans deux structures particu[...]Article
Présentation des mesures introduites par la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 concernant les droits des détenus : quelles sont les améliorations des conditions de détention et les facilitations de réinsertion?Article
L'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse (ENPJJ) et l'Association pour l'histoire de la protection judiciaire des mineurs (AH-PJM) présentent une exposition - Bagnes d'enfants, campagnes médiatiques XIXe et XXe siècle, à la Ferm[...]Article
Le droit de la santé a été profondément marqué, ces dernières décennies, par le développement de l'information. Etymologiquement, informer c'est conférer une forme à une matière, organiser un contenu, voire une connaissance. Dans un sens plus ac[...]Article
La Mildt est chargée d'animer et de coordonner les actions de l'Rtat en matière de lutte contre les drogues et les toxicomanies, en particulier dans les domaines de l'observation , de la recherche, de la prévention, de la prise en charge sanitai[...]Article
Administration centrale des ministères chargés des affaires sociales, la direction générale de l'action sociale (DGAS) a laissé la place, depuis le 27 janvier, à la direction générale de la cohésion sociale (DGCS). Objectif principal de la réfor[...]Ouvrage
Cette note comparative vise à mesurer certaines évolutions intervenues entre 2001 et 2006 dans le secteur médico-social du handicap, par comparaison d'une même enquête, l'enquête ES, réalisée par[...]Mémoire
Les Systèmes d'Information (SI) dans le champ de la cohésion sociale étaient jusqu'à aujourd'hui peu considérés par rapport à leur homologue dans le sanitaire. La DRASS Nord-Pas de Calais (NPDC) [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF10/0015
Rapport
La mission sur un premier bilan du fonctionnement des maisons départementales du handicap (MDPH) s'est rendue dans 5 départements : Ille et Vilaine, Val de Marne, Eure, Bas Rhin, Indre. Les const[...]Article
Sandrine Sophys-Véret, interv. ; Christine André-Bataille, interv. ; Alain BOUGERIE, interv. ; Marie-Claire BROWN, interv. ; Roy Compte, interv. ; Hélène DE COMPIEGNE, interv. ; Béatrice FAVEUR, interv. ; André Fertier, interv. ; Françoise GOMEZ, interv. ; Cécile GORLIN, interv. ; Gilbert LECURIEUX, interv. ; Sylvie PELLETREAU, interv. ; Frédéric ROUEZ, interv. |Ce dossier est consacré à la culture et handicap, deux concepts dont la proximité pourrait parfois heurter. Le handicap renvoie à la déficience, au manque, à la peur de chacun d'être privé d'amour faute de satisfaire à un idéal de perfection. L'[...]Article
L'association de résidences pour personnes âgées dépendantes (ARPAD) a sollicité l'agrément d'un avenant à un accord d'entreprise, agrément qui lui a été refusé par arrêté interministériel du 22 octobre 2008. Arguant que l'arrêté portant refus d[...]Article
Pascale GONOD ; David CLERICI ; Yves COLCOMBET ; François DARCY ; Bruno MALHEY ; Joséphine ROIG ; Serge Salon |Au sommaire du dossier : La réforme administrative : modernisation et détermination - La création d'un ministère "transversal" - Un exemple de réforme : la Direction générale des finances publiques - Entretien avec le directeur de la MIRATE - La[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES E9GCR0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Institutions, associations : qui sont les principaux acteurs de l'éducation populaire en France ? Sans prétendre à l'exhaustivité, voici les principaux services de l'É[...]Ouvrage
Cet ouvrage ne mettra pas fin aux démantèlements de l'Etat. Mais en décrivant les mécanismes à l'uvre, en insistant sur leurs contradictions, en soulignant les fissures existantes dans les group[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0411
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0418
Article
Fabrice HEYRIES, interv. ; Mohamed Khalfi, ill. ; Maryannick Le Bris, interv. |La Direction générale de la cohésion sociale vient d'être créée, remplaçant la Direction générale de l'action sociale. Fabrice HEYRIES, son nouveau directeur explique dans cet interview l'objectif de cette réforme qui doit permettre d'avoir une [...]Article
Administration centrale des ministères chargés des affaires sociales, la direction générale de l'action sociale (DGAS) a laissé la place, depuis le 27 janvier 2010, à la direction générale de la cohésion sociale (DGCS). Objectif principal de la [...]Ouvrage
Pourquoi encore un livre sur la crise des élites en France ? Pour se convaincre que les élites françaises sont en crise il suffit de flâner dans les librairies, de se promener sur la Toile ou d'é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0585
Mémoire
La performance organisationnelle est une notion largement empirique restant le plus souvent implicite afin de maintenir de fragiles équilibres entre pilotage des établissements de santé et pilota[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG10/0019
Ouvrage
Les archives qui témoignent de l'action de la protection de l'enfance et de l'éducation spécialisée sont extrêmement sensibles pour tous ceux qu'elles concernent directement ; ce sont de plus des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG20/0136
Rapport
Dans ce rapport, l'ONFRIH présente les travaux réalisés en 2009 concernant la recherche en sciences de l'ingénieur et l'innovation, la formation des professionnels (poursuite des travaux 2008) et[...]Ouvrage
Où peut-on rémunérer légalement des salariés 3 euros de l'heure ? En Roumanie ? En Chine ? Non, nul besoin de délocaliser : il suffit de solliciter les ateliers pénitentiaires, où des détenus tra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0112
Article
La loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 comporte deux volets : le premier volet dresse un inventaire des droits reconnus aux détenus et en définit les limites inhérentes à la privation de liberté. Le deuxième volet actualise et cla[...]Article
Après sa validation par le Conseil constitutionnel, le 19 novembre la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie a été publiée au JO du 24 novembre. Reprenant largement les dispositions de l'ANI du 7 ja[...]Article
La loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 comporte deux volets : le premier volet dresse un inventaire des droits reconnus aux détenus et en définit les limites inhérentes à la privation de liberté. Le deuxième volet actualise et cla[...]Rapport
Ce rapport a pour ambition de montrer toute la nécessité d'améliorer le suivi sanitaire et psychique des mineurs placés sous main de justice, ce qui comprend d'une part les détenus incarcérés dan[...]