Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Pouvoirs publics
Pouvoirs publicsSynonyme(s)Administration publiqueVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5537)
Article
Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 dG45R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Communication de M. le Docteur Martial Taugourdeau, Président du Conseil Général d'Eure et Loir, représentant l'Assemblée des présidents de conseils généraux aux pre[...]Ouvrage
La physique des moeurs et du droit a pour objet l'étude des faits moraux et juridiques. Ces faits consistent en des règles de conduite sanctionnée. Le problème que se pose la science est de reche[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0359
Article
Article
Article
Article
D. Salmon ; et al. ; J. FATRAS ; M.P. Gauthier ; Didier Jayle ; A. Laporte ; B. LEBEAU ; S. Weil |Ce dossier dans lequel sont publiés des larges extraits du congrès du même nom, comporte plusieurs articles écrits par des spécialistes, responsables d'associations, sur la prise en charge et la vie quotidienne des personnes atteintes du SIDA ou[...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
Après trois jours entre plus de 300 Français et Québécois, nous avons voulu : - Que les rencontres restent des moments qui appartiennent à chacun des acteurs. Nous ne publieront pas d'annales de ces journées. Venir écouter, dire.... rencontrer d[...]Article
Article
Ouvrage
Pour la majorité des Français (84%), l'Europe est menacée par la montée du racisme et de la xénophobie. Cette préoccupation est partagé par l'Union européenne et par le Conseil de l'Europe qui on[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3032
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2195
Article
Article
Thus paper considers the policy response to the International Year of the Family, and examines some of the impediments to the development of family policy in Britain.Article
L. JOIN-LAMBERT ; L. BESSON ; F. CARBONNE ; G. DE GAULE-ANTHONIOZ ; Jean-Marie Delarue ; Jean-Paul Delevoye ; Hugues Feltesse ; J. GUTIERES ; P. LOUVOT |1) - "Apprendre, pour parler et être libre" un pacte pour la citoyenneté. Mettre en place une politique globale, cohérente et durable de lutte contre la grande pauvreté rejoint l'attente de ceux qui vivent quotidiennement la misère. C'est égalem[...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
F. BUDET ; O. Borraz ; F. Godard ; J. LATERRASSE ; Patrick Le Galès ; D. LORRAIN ; M. MARIE ; G. STOKER ; P. Warin |Les figures de la ville banlieue. - Des HLM et la participation. - Ville machine et ville citoyenne. - La grande entreprise urbaine. - Les adjoints au maire à Besançon. - Politique de la ville France, Grande Bretagne. - La guerre, la colonie, la[...]Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4749
Article
E. KOSMALA ; M. ADAM ; D. CHAFFIOT ; S. COLLIN-FISCHER ; D. DOMINGUEZ-JORDAN ; H. DUBOURG ; J.C. GODINEAU ; A.M. GOMEZ ; J. LACROIX ; F. MORVAN ; J. ORLIAGUET ; B. POURCEL ; V. REYDELLET ; I. RUEFF |Le dispositif institutionnel social et médico-social est confronté à de nécessaires mutations souvent plus ressenties qu'exprimées clairement. Le contexte exige pour chacun des acteurs une capacité à anticiper le mouvement mais aussi à l'articul[...]Article
Article
Article
Article
Comment cohabitent la solidarité décidée par l'Etat et sa mise en pratique dans les départements, autrement dit les DDASS et les conseils généraux ? Le désengagement de l'Etat au profit des élus n'a-t-il pas favorisé une logique politique ? Inte[...]Article
Ce dossier sur l'emploi et l'insertion des personnes handicapées fait le point sur : le rapport sur l'exécution de la loi du 10 juillet 1987, la politique d'emploi et d'insertion des travailleurs handicapés dans la fonction publique de l'Etat, l[...]Ouvrage
, 1382p. 1995
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3590
Article
Au sommaire : - l'informatique et les politiques sociales, Daniel LENOIR ; informatisation des DASS et des DRASS ; présentation du rapport de Gérard Laurand, Serge HORVILL ; - informatique hospitalière : le bilan d'une politique, Pascal PENAUD ;[...]Article
Le 15 février 1994, l'Etat représenté par le Ministère du Travail et l'AGEFIPH ont signé une convention (pour une durée de trois ans, à compter du 1er janvier 1994) dont l'objet est de favoriser le développement concerté des EPSR (équipes de pré[...]Article
Article
Ouvrage
La répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales en environnement manque aujourd'hui de clarté. Ce défaut de partage des compétences sur des bases claires ne facilit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2947
Ouvrage
Pendant quatorze siècles de la chute de l'empire romain à celle de la féodalité, de nombreux services publics sont apparus et se sont développés. Comment sont-ils nés au plan juridique ? Quelle f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2795
Article
Ouvrage
La prise enLa construction du présent rapport s'ordonne sur trois axes : description du rapport des forces en présences, analyse de leur mise en relation fonctionnelle, perspective d'une intégrat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2948
Article
Article
J.N. CHOPART ; I. ASTIER ; M. AUTES ; R. Castel ; P. CINGOLANI ; Guido De Ridder ; M. Gauthier ; J. ION ; M. JACCOUD ; P. Le Moigne ; C. LEGRAND ; F. LESESMANN ; J.C. Martin ; C. MCALL ; L. ROULLEAU-BERGER ; S. Roy ; E. TARACENA ; P. ULYSSE |Ouvrage
Seveso, Furiani, Vaison-la-Romaine, la liste est longue des catastrophes qui peuvent survenir à tout moment. Au sein d'une société en paix, ces chocs créent de grands traumatismes dans l'opinion [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0041
Article
Article
L'auteur compare les deux rapports récents sur la prise en charge de l'autisme infantile en France : le premier réalisé par l'Agence Nationale pour le Développement de l'Evaluation Médicale -ANDEM-, et le second par l'Inspection Générale de la S[...]Article
Article
Le travail protégé en Europe : S. Styliandis expose la genèse, les objectifs et un premier bilan du Horizon. D. Velche trace un tableau comparatif des pratiques dans chaque pays de la CEE.. Les contributions de G.G. Balandi pour l'Italie.A. Rico[...]Ouvrage
La crise que nous vivons est d'abord une crise morale et intellectuelle. Nous sommes en désarroi parce que nous n'avons plus confiance en nos élites qui nous semblent désormais impuissantes, pris[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZA00/0065
Article
La qualité d'une loi tient au fait qu'elle est appliquée. ... Le contrôle de l'application des lois passe notamment par un suivi de la parution des décrets d'application qui en conditionnent souvent l'entrée en vigueur. Mais une loi correctement[...]Article
Article
Philippe Gaberan ; Guy Benloulou, interv. ; Luc DAHAU, interv. ; Jean-Claude FEUILLERAS, interv. ; Marie-France FOSSATI ; Michel Sauvetre, interv. ; Gérard Zribi, interv. |Série de 4 articles sur les CAT : - Les CAT dans le flou de la commande sociale (les CAT ne savent plus ni ce qu'on leur demande, ni les moyens qu'on leur accorde pour le réaliser). - O| en est le CAT ? Avec la crise, les travailleurs handicapés[...]Article
Article
Le Rectorat et la DRASS de Basse-Normandie ont décidé l'élaboration en commun d'un plan de formation concernant la formation à l'intégration scolaire des enfants handicapés. Elle concerne essentiellement les commissions de circonscription, CCPE [...]Article
Article
Article
Le rapport annuel 1994 de l'Inspection Générale des Affaires Sociales -IGASest centré autour de trois grands thèmes qui ont donné lieu à de nombreuses missions de contrôle ou d'enquête au cours de l'année 1994 et du deuxième trimestre 1993 : - l[...]Article
Article
Le décret du 6 mai 1995 modifie la composition des COTOREP dans le sens d'une plus grande représentation du Conseil général, et par là même renforce leur contrôle sur les décisions qui conduisent à une prise en charge financière par le département.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1219
Article
Michel Le Duc ; et al. |La montée de la concurrence liée aux orientations récemment réaffirmés de la Commission européenne est en train de modifier profondément la gestion des monopoles nationaux en charge des grands réseaux d'infrastructure. Ces monopoles, le plus sou[...]Article
Article
Ouvrage
Trop souvent, l'on considère qu'une politique énoncée est aussi une politique appliquée dès lors qu'elle est énoncée. Il règne, dans notre pays, une indifférence traditionnelle à l'égard de toute[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3520
Article
Qui doit nourrir l'enfant quand les parents sont séparés ? La mère, par son travail ; le père en respectant son obligation alimentaire ; la collectivité par une politique de droits sociaux ou d'assistance ; ou une combinaison de ces différentes [...]Article
Article
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1990
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2493
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2282
Article
Article
Congrès
20 ans de Lois Sociales qui ont profondément marqué les pratiques et la "structure" même du Secteur de l'Action Sociale et Médico-Sociale. Les nouvelles données économiques ont fait émerger avec [...]Article
On propose ici une analyse du rapport de l'IGAS concernant "la prise en charge des enfants et adolescents autistes", le résumé des conclusions du rapport de l'ANDEM sur le même sujet, le point de vue des professionnels.Article
Article
Article
Anne SIZAIRE |Dans Déclic (16, 1995)L'Etat est loin de respecter l'obligation qu'il a fixé de 6 % des postes de travail aux personnes handicapées. Ce taux, chez les fonctionnaires, ne dépasse pas 2,9 %. Ce dossier met en évidence les causes de cette situation (quand l'Etat ne resp[...]Congrès
Article
Article
I. ZAKINE ; A. MATHE ; A. REYNAUD ; C. SAMET |De tous temps inhérentes à la vie sociale, la violence urbaine, l'insécurité et la délinquance sont devenues ces dernières années un des principaux problèmes que doivent résoudre les sociétés contemporaines. Manifestations les plus visibles de l[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA S6R0xz0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce texte est extrait du livre "Précis de Santé Publique" (F. Gutzwiller, O. Jeanneret. Hans Huber Verlag, 1996). Il aborde cinq points : les raisons de l'intervention[...]Article
Article
Comprenant près de sept cents articles, le nouveau Code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994, n'est pas un simple dépoussiérage du Code pénal napoléonien ; il crée de nouvelles incriminations, en supprime d'anciennes ; il constitue la respon[...]Article
Article
Article
Article
R. BERTON-HOGGE ; M.A. CROSNIER, coor. |Après la dissolution du Soviet Suprême, dernier vestige du régime soviétique, la Russie sera-t-elle capable de construire l'Etat fort mais démocratique et décentralisé que lui promette les pères de sa nouvelle Constitution ? Les élections à l'As[...]Ouvrage
L'un des fondements de la justice des mineurs, en France est qu'elle est rendue par une magistrature spécialisée. Celle-ci est composée de juges des enfants mais aussi de substituts et juges d'in[...]Ouvrage
Article
Article
Article
Ouvrage
"Affaires" à répétition, crise de la protection sociale, poursuite du chômage... face à un climat d'incertitude, les Français sont perplexes. Et beaucoup se demandent : "Que fait donc l'Etat ?". [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0138
Article
Article
La mise en oeuvre des soins de santé primaires n'est pas qu'une simple action de développement. Elle reste avant tout un moyen pour l'Etat d'exercer son emprise sur les communautés rurales dans le but d'accroître sa légitimité. Le présent articl[...]Article
Article
L'objet de cet article n'est pas d'évaluer la performance des projets de santé au regard des objectifs de développement qui leur sont fixés, ni même d'examiner leur mode de gestion à proprement parler ou encore leur pertinence. L'ambition sera i[...]Article
Article
Article
Article
Eric GRIGNARD ; Jean-Paul ANSART ; Henriette COLSON ; Françoise DE VERINAS ; et al. ; Loïc FERON ; Olivier NOBE-LANGLOIS ; Jack RALITE |Le lecteur retrouvera la plupart de thèmes de la politique de la ville dans les différentes contributions de ce numéro. Après un exposé de l'articulation entre la politique de la ville et celle de l'habitat, la première partie traite du vécu des[...]Article
Comment coopère le monde de l'éducation et le monde du soin, de l'hygiène mentale infantile ? A différents niveaux, et depuis l'origine de la mise en place des secteurs de psychiatrie infanto-juvénile. Des années d'expériences permettent mainten[...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Ouvrage
Comment s'effectue - ou ne s'effectue pas - l'assimilation des immigrés dans les démocraties occidentales ? A quelle logique profonde obéit ce processus d'absorption culturelle et politique ? Une[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0131
Article
Article
Article
Article
Article
Article : Ouvrage
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0218
Article
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0148
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0145
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0144
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0986
Article
Article
La promotion de la santé à l'école a pour objectif de donner aux élèves les moyens de gérer leur santé, faire un bon usage des soins et utiliser les messages de santé. Ceci justifie la présence de médecins dans la communauté éducative où leur al[...]Mémoire
Article
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2304
Article
Article
Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1658
Article
Article
Article
Ouvrage
Cet ouvrage vous informe sur la législation existante et vous propose des solutions, des informations utiles qui vous permettront d'affronter le bruit qui vous gêne ou qui vous fait réellement so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3176
Article
Article
Article
Article
Dans RENCONTRE (92, 1994)Chômeurs, SDF, Nouveaux pauvres, Violence... les recours traditionnels aux systèmes économiques et politiques ne fonctionnent plus. Les pouvoirs publics semblent impuissants et désorientés, et pourtant les indemnisations, distribuées aux exclus [...]Ouvrage
Face à la crise du chômage, les gouvernements ont trop souvent pris des mesures qui ne tenaient compte ni de l'ampleur, ni des multiples causes, ni surtout des causes structurelles de ce phénomèn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3689
Article
Article
Suite à son premier article (Etre, n° 10 janvier-février 1994) Georges BUSSON développe ici les raisons et les mécanismes de l'échec de l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique. A partir de données chiffrées provenant des dif[...]Article
La loi de 1987 oblige les entreprises à employer des personnes handicapées mais qu'en est-il dans la fonction publique ?. Georges BUSSON, Président honoraire de l'ATHAREP constate que numériquement l'application de cette loi a été un échec "pate[...]Article
Après deux articles précédemment parus constatant et analysant l'échec de l'emploi des personnes handicapées dans la Fonction publique, l'auteur apporte ses propres suggestions sur le recrutement (quotas, filières d'accès, concours), les mesures[...]Article
Ce document détaille les différentes phases d'élaboration d'un texte de loi, montre la prépondérance du Gouvernement dans la procédure législative, met en évidence la réglementation stricte de cette procédure et présente certaines tendances réce[...]Article
Les interventions médico-sociales auprès des populations.Article
Cadre législatif sur l'emploi des personnes handicapées : les COTOREP, la rééducation professionnelle, l'accès à la fonction publique, le travail protégé, les aides financières.Ouvrage
Si l'on veut faire bouger cette société bloquée qu'est devenue la société française, il faut absolument secouer le carcan que fait peser sur elle la passion de commandement, de contrôle et de log[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZA00/0093
Article
Z. DAREN ; Y. XIANMING ; L. YUESHENG |[BDSP. Notice produite par DEP.93 R0xAdYuk. Diffusion soumise à autorisation]. En Chine, grâce à des programmes bien organisés conjuguant grands projets de l'Etat et initiatives locales, on est parvenu à se rendre très largement maître de la sch[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1441
Congrès
Myriade d'expériences nées aux quatre coins du territoire national, foisonnement de projets, diversité de réflexions et terrain privilégié d'innovation sociale, tel apparaît le champ de la petite[...]Article
Alain DELCAMP, dir. ; Jean DUJARDIN ; Ewald ELSENBERG ; et al. |Creuset de la démocratie, les collectivités territoriales ont pris un poids croissant dans les pays européens au point que l'autonomie locale et régionale fait désormais partie d'une sorte de droit commun européen. Leur existence est désormais r[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0155
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0156
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0157
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4365
Article
Présentation du fonctionnement et de la fonction des CDES. Au cours de l'année scolaire 1991-1992, les CDES ont rendu plus de 245.000 décisions ou avis, pour moitité des demandes d'orientation.Ouvrage
La question sociale a pris une nouvelle forme : l'exclusion. Les émeutes des jeunes dans les quartiers périphériques des grandes villes l'illustrent périodiquement. Elles démontrent la faillite d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0115
Ouvrage
L'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé relevant de la ville de Paris. Elle gère les hôpitaux, groupes hospitaliers et services généraux qui composent le cent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0645
Article
Article
Les établissements qui accueillent des personnes âgées fonctionnent grâce au prix souvent élevé, payé par les résidants eux-mêmes, ou par le Conseil général qui n'oublie pas d'en retenir la charge sur les pensions des usagers, de faire participe[...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2173
Article
Article
The resettlement of people with learning disabilities (mental handicap) from long-term stay hospitals has been under way for a number of years in England. This process has generally been dominated by the exigences of the available services. A ne[...]Article