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Pouvoirs publicsSynonyme(s)Administration publiqueVoir aussi |
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Ouvrage
«Risques à faibles probabilités ayant des conséquences de grande ampleur », «événements extrêmes et rares», «cygnes noirs», «risques résiduels», «risques technologiques et accidents majeurs», «ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0040
Ouvrage
Pourquoi les États-Unis ont-il attendu 2010 pour se doter d'une couverture maladie universelle, pourtant présente dans tous les autres pays occidentaux ? Depuis, quels ont été les effets de l'Aff[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS30/0094
Mémoire
Au sortir de l'époque maoïste, le Parti communiste chinois a cherché à s’appuyer sur une bureaucratie plus compétente pour réussir le développement économique dans un contexte de stabilité politi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TC00/0837
Ouvrage
Les collectivités locales sont confrontées au vieillissement de la population sur leurs territoires. Pour y répondre, elles doivent s'engager dans une évolution de leurs pratiques, en intégrant d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4154
- Localisation : Rennes | Cote : FD30/0040
Article
Le tribunal administratif de Paris a précisé les conditions d'engagement de la responsabilité de l’État en réparation des préjudices subis tant par les parents que par leurs enfants en raison des carences de l’État dans la prise en charge des tr[...]Article
Rémy Marquier ; Franck Von Lennep, dir. |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x9B8ED. Diffusion soumise à autorisation]. L'action sociale des collectivités locales à destination des personnes âgées dépendantes ou en risque de dépendance couvre un large domaine qui s'étend de la préve[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES orHsR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Établissement public, l'ANRU finance la rénovation urbaine aux côtés des collectivités. Cette rénovation porte le plus souvent sur les déterminants : urbanisme, transp[...]Article
Francelyne Marano, coor. ; Jean-François Toussaint, coor. |Le réchauffement de la planète est un danger pour la biodiversité, mais aura aussi des conséquences sur la santé humaine. S'il est difficile d'envisager toutes les retombées en termes de dégâts sanitaires, nous savons déjà que certains événement[...]Article
Les fonctions exercées par les services d’inspection des administrations connaissent des évolutions importantes. À côté des traditionnelles missions de contrôle et d’enquête administratives, les inspections développent de nouvelles missions. Il [...]Article
Le service de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), originellement centré sur le contrôle et l'évaluation, développe désormais des missions d'audit, d'appui et d'administration provisoire, conséquence des évolutions de l'environne[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES pR0xkD89. Diffusion soumise à autorisation]. Maisons de santé pluri-professionnelles, plateforme mutualisée d'innovation en toxicologie et en écotoxicologie, jardin thérapeutique, Conseil local de santé mentale, [...]Article
Rencontre avec Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion. Participation, inclusion et simplification, sont les mots d'ordre pour l'action de la secrétaire d’État qui fait le point su[...]Article
Un décret de 2012 oblige les agences sanitaires à se doter d'un nouveau système d'information, compatible avec la Gestion budgétaire et comptable publique (GBCP). Cette GBCP sera en place au 1er janvier 2016. La Direction générale de la santé pi[...]Article
La France accueillera fin novembre à Paris la 21e Conférence pour le climat. Cet évènement international décisif clôturera une année riche d'engagements gouvernementaux en faveur de la transition écologique. Acteurs magazine saisit cette occasio[...]Article
Le cortège de réformes qui a jalonné cette dernière décennie a modifié en profondeur l’architecture du secteur social et médico-social tout en révélant une volonté politique de redonner aux personnes en situation de vulnérabilité un véritable po[...]Article
"L'esprit de cette Journée, qui s'inscrit dans le cadre du 70e anniversaire de notre Sécurité Sociale, est d'une part de ne pas oublier le passé, de ne pas oublier tout ce dont nous sommes héritiers et dont nous sommes fiers. Mais nous voulons a[...]Article
Les personnes en situation de handicap mental voient leur durée de vie progresser. Pour ceux qui travaillent se pose alors la question de la retraite. Cette transition délicate interroge le fonctionnement des Établissements et service d'aide par[...]Article
3ème volet de la réforme territoriale, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République affichait de vastes ambitions : simplification du "mille-feuille territorial", clarification des compétences, réduction de l[...]Article
Face à la diversité des territoires et un impératif de solidarité nationale, l'Etat adopte en matière de politique du logement une approche ambivalente : -développer une politique du logement "par le bas", plus proche des besoins des populations[...]Article
Une instruction datée du 28 juillet 2015 actualise les modalités de mise en oeuvre du dispositif d'accompagnement des établissements publics de santeé (EPS) dans la sécurisation de leurs contrats de prêt dit "structuré" et en étend le bénéfice à[...]Article
Pour la troisième année consécutive, Gestion hospitalières consacre un dossier spécial aux rapports parus durant l'année sur le monde de la santé. De la Drees et son "État de santé de la population française" au rapport du Sénat sur la sécurité [...]Article
En mai 2014, Benoît Péricard appelait à l’audace d’une remise à plat de l’organisation hospitalière dans un article intitulé « Big bang territorial et restructuration hospitalière. Une opportunité historique ». En juillet-août de la même année, [...]Article
Les professionnels de la pénitentiaire et les professionnels de la psychiatrie exerçant en détention ont de nombreux a priori et ce, tant à propos de leur profession que de celle de leur partenaire. Afin d’améliorer ce partenariat, il est donc n[...]Article
L'objectif de ce numéro n'est pas de se prononcer pour ou contre les vaccins, mais plutôt de poser des questions et d'apporter des éclairages sur les vaccinations. Les auteurs rappellent que l'important est de questionner la pertinence et la séc[...]Article
Alors qu'il y a à peine un an les présidents de communautés semblaient peu intéressés par la compétence sociale, voilà que l'Assemblée des communautés de France (AdCF) publie un rapport "Intercommunalité et développement social" (mai 2015) qui v[...]Article
Avec la publication en août 2015 de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), la réforme territoriale, annoncée par le Président de la République en octobre 2012, est arrivée à son terme. Une nouvelle architectu[...]Article
Le tremblement de terre des élections régionales n'en finit pas de produire ses répliques au niveau national. Mais comment la santé sera-t-elle impactée par les changements de majorité? La mise en place des groupements hospitaliers de territoire[...]Article
Jean-Luc Roelandt, coor. ; Laurent El Ghozi ; Pauline Guézennec ; Philippe Raynaud de Prigny ; et al. |Concept né dans les années 70, le conseil local de santé mentale (CLSM), est une plateforme de concertation et de coordination entre les élus locaux d’un territoire, la psychiatrie publique, les usagers et les aidants. Il a pour objectif de défi[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7lR0xmmH. Diffusion soumise à autorisation]. Au sein des agences régionales de santé (ARS), la mise en oeuvre de la politique régionale de santé mobilise de nombreux acteurs, administratifs, ingénieurs, technic[...]Article
Transformer toute l’économie pour ne plus produire de déchets en partageant, en réutilisant et en recyclant des produits éco-conçus, tel est le principe de l’économie circulaire. Les initiatives se multiplient, mais pour que la roue tourne vraim[...]Article
La question des sans-domicile, et particulièrement celle des "SDF", occupe une place importante dans le débat public en France. Les SDF ne constituent toutefois qu'une part minoritaire de la population sans domicile, qui est, nous rappelle Pierr[...]Article
Quelles sont les incidences induites par la création des 13 méga-régions sur la place des préfets de zone de défense et de sécurité ? Pour y répondre, l'auteur distingue deux éléments, les missions de l'institution incarnée par le préfet spécial[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC pqR0xF7m. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque professionnel peut évaluer le chemin parcouru au regard de celui qu'il emprunte aujourd'hui au bénéfice du patient, et qui préfigure celui de demain. La profe[...]Article
Cet article revient sur les principales modifications discutées à l'Assemblée nationale concernant la proposition de loi Claeys-Leonetti sur la fin de vie.Article
Troisième volet de la réforme territoriale, la loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République) a été adoptée le 16 juillet 2015. Si elle consacre le rôle des intercommunalités et ouvre des perspectives pour les régions, elle ne p[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kGR0xoBC. Diffusion soumise à autorisation]. Les dépenses d'aide sociale occupent une place importante dans le budget des départements. En 2013, les dépenses brutes s'élèvent pour la France entière à 36,2 mil[...]Rapport
Créé en 2007 à la suite d'une initiative sénatoriale, l'EPRUS a pour missions de gérer les stocks nationaux de produits de santé constitués en cas de pandémie, d'accident ou d'attaque terroriste [...]Article
Mattias Guyomar, éd. ; Gilles William, introd. ; Jean-Christophe Elineau ; Claude GISSOT ; Laure Lucchesi ; Christian Quest ; Henri Verdier ; Thierry Mandon ; et al. |Ce numéro spécial présente les actes du colloque annuel de la revue, consacré à l’ambitieux thème de « L’administration ouverte et l’open data ». Les intervenants, experts, producteurs et réutilisateurs de données, échangent lors de deux tables [...]Article
Anne Laude, coor. ; Didier Tabuteau, coor. |Au sommaire de ce dossier: - Référentiels, bonnes pratiques et recommandations : nouvelles normes ou "quasi normes" en santé ? - Les recommandations des autorités sanitaires : quelle valeur juridiques ? - La norme en jurisprudence. - Nature [...]Article
Depuis les années 1990, la laïcité; instaurée en France par la loi du 9 décembre 1905, est redevenue un objet de débat. Pour Jean Baubérot, qui distingue dès le vote de la loi de séparation des Églises et de l’État une laïcité antireligieuse, un[...]Article
La complexité des troubles psychiques et leur prévention demande une réponse sanitaire et social. C'est dans ce but qu'on été créé les conseils locaux de santé mentale(CLSM). Pour la première fois, le Centre Collaborateur de l’OMS fait un état d[...]Article
A l'initiative de deux députés, Barbara Pompili (coprésidente du groupe écologiste) et Christophe Prémat (socialiste, républicain et citoyen), plusieurs élus membres du groupe d'études de l'Assemblée nationale sur l'intégration des personnes han[...]Rapport
Par lettre du Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, en date du 25 septembre 2014, une mission de préfiguration a été confiée au docteur François Bourdillon en vue[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0557
Rapport
Le plan d’action pour lutter contre la pollution atmosphérique a été présenté par Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, le 2 juin 2015 au Conseil natio[...]Article
Ce dossier porte sur la réforme de la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) et des conséquences qu'elle pourrait avoir pour les IASS.Article
L’auteur soulève la question de l’influence territoriale des établissements de santé. Comment la loi dite de rationalisation hospitalière, portée par le ministre de la santé Robert Boulin, sous le gouvernement du premier ministre, Jacques Chaban[...]Article
La loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social prévoit que l’État et les établissements publics de l’État dont la liste e[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC FFon9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Face à des troubles manifestes et à un danger imminent pour la sûreté des personnes, le maire peut décider d'un internement psychiatrique provisoire, mais il doit im[...]Article
D'une superficie de 119 394 km2, les départements et collectivités d'outre-mer ont une population de 2.7 millions d'habitants. Ils présentent une grande hétérogénéité de statuts, de démographie, d'état de santé et d'offre de soins. (introd.)Article
Des chargés de missions en faveur des territoires ultramarins veillent à une meilleure prise en compte des habitants d'outre-mer dans les politiques sanitaires et sociales. (introd.)Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ER0xj78A. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier : Virus, épidémies et urgences sanitaires - Les maladies infectieuses émergentes aujourd'hui - Maladie à virus Ebola et établissement de sa[...]Article
En choisissant de ne pas inclure les personnes sans papiers lors de la création de la couverture maladie universelle, les pouvoirs publics ont fait perdurer un vieux dispositif d'assistance : l'aide médicale d’État. Une AME sans cesse menacée. ([...]Article
L’assistance technique (AT) est une composante habituelle des interventions de renforcement des systèmes de santé. Ce type d’intervention est trop souvent conçu et évalué selon une logique qui ne tient pas compte de la complexité sociale, dont l[...]Article
Présidente déléguée du Conseil d'analyse économique (CAE), organisme rattaché au Premier ministre Agnès Benassy-Quéré appelle à "raisonner en termes de ressources et pas seulement d'économies" pour tirer les services publics vers le haut.Article
Dans la complexité comptable, la rigueur d'invite... Telle pourrait être la devise appliquée aux trésoreries d'enveloppe et crédits non reconductibles par la circulaire de campagne budgétaire 2015 des établissements et services médico-sociaux.Article
Chômage de masse, précarité généralisée, finances publiques sous contraintes... Les structures de l'insertion par l'activité économique (IAE) sont mises à rude épreuve. Sans compter qu'elles doivent encore digérer la réforme de leurs modalités d[...]Article
Bernard Pêcheur ; Jacques Caillosse ; Thomas Campeaux ; Serge Salon ; Jacques Veyret ; Jean-Marie Panazol ; Philippe Marin |Au sommaire du dossier : Un entretien avec Bernard Pêcheur, président de la section de l’administration du Conseil d’Etat – Quelques variations sur le thème du « service » - Le chef de service sait-il encore où donner de la tête ? – L’intérêt du[...]Article
La loi du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l'action publique territoriale et à l'affirmation des métropoles (MAPTAM) institue un nouvel établissement public : la métropole. Elle permet également le transfert de compétences, et nota[...]Article
La réforme territoriale, portée par le chef de l’Etat, entend transformer pour plusieurs décennies l’architecture territoriale de notre pays. Elle se décline en trois volets : l’affirmation des métropoles par la loi du 27 janvier 2014, le passag[...]Article
Patrick Gohet dresse un panorama de la place des questions relatives à la santé, à l'assurance maladie et à la défense des droits des personnes âgées et handicapées dans l'activité du Défenseur des droits.Article
Objets de craintes ou porteurs de tous les espoirs, les jeunes constituent une catégorie mouvante et difficile à cerner. Notamment parce qu'elle est loin d'être homogène.Article
Claude Evin est directeur général de l’ARS île-de-France depuis sa création. Elle est la plus importante des 26 ARS actuelles, avec près de 1200 employés. A l’occasion des 5 ans de la création des ARS, il a accepté de faire un point sur le trava[...]Article
Le regard politique actuel sur la vieillesse ne porte que sur les capacités perdues, sur les coûts pour la société et comment y faire face. Une politique de la vieillesse pour être porteuse de progrès de bien-être doit en finir avec cette vision[...]Article
Le manque de moyens financiers et humains, la surpopulation, les problèmes de santé mentale rendent particulièrement difficile le travail en détention. L'article met d'abord en parallèle ces difficultés auxquelles doivent faire face les personne[...]Article
Les récents chiffres de la DREES couplés à ceux de l'OCDE permettent de relativiser le traditionnel cocorico français en matière de santé et de système de soins. La France hospitalise trop, et la dépense de santé reste trop élevée. Or la dépense[...]Article
La loi du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires et son décret d'application codifient et clarifient le statut des stages mais laissent encore bien des questions en suspe[...]Article
80% des inégalités de santé relèvent de facteurs sociaux et environnementaux. Pour les réduire, un rapport du Cese préconise des actions préventives et de proximité en s'appuyant sur les collectivités locales. (introd.)Article
Obligation légale annuelle depuis 1995, l'analyse des besoins sociaux (ABS) permet aux communes, par l'intermédiaire de leur centre communal ou intercommunal d'action sociale (CCAS/CIAS), de procéder à une analyse des besoins réels de la populat[...]Article
L'association des bases PMSI avec les méthodes de l'INSEE et de la DREES permet d'obtenir une projection raisonnée des besoins sanitaires à l'horizon 2030. Cet article présente les méthodes utilisées et les résultats en fonction des modèles : pr[...]Article
Répondre dans un délai imparti aux exigences des usagers est devenu une exigence forte lancée aux administrations. A partir d'une étude portant sur la contrainte des délais au sein des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), ce[...]Article
Les lobbies sont aujourd'hui présents à peu près partout : on en dénombre 153 "accrédités" à l'Assemblée Nationale française tandis que la Commission européenne estime leur nombre à 30000. La plupart des pays industriels ont mis en place des lég[...]Article
Proposer un intermédiaire entre l'habitat individuel et la maison de retraite : tel est l'objectif des résidences accompagnées qu'a lancées le conseil général de Meurthe-et-Moselle. Le concept de la résidence : 12 pavillons de plein pied adaptés[...]Article
La loi du 5 mars 2007 a remodelé le champ de la protection de l'enfance, qui repose sur un subtil jeu d'acteurs aux cultures professionnelles diverses. Huit ans après son adoption, le dispositif, inégalement appliqué dans les territoires, est à [...]Article
A l'heure de l'examen du projet de loi "NOTRe", comment sortir du millefeuille actuel en matière d'action sociale et médico-sociale ? En régionalisant sa gouvernance tout en gardant un échelon départemental de proximité, propose Jean-François Ba[...]Article
Le conseil général de l'Essonne expérimente, depuis le printemps dernier, un comité destiné aux usagers de l'aide sociale à l'enfance (ASE) pour instaurer un climat d'écoute mutuelle. Entre tâtonnements et début de dialogue, cet article nous pro[...]Article
Une part non négligeable des séjours hospitaliers en soins aigus est prolongée par l'absence de structures adéquates en aval. Ce problème des "bed blockers" est présent partout, et l'Angleterre et la Suède, notamment, ont mis en œuvre des mesure[...]Article
Une grève des médecins particulièrement suivie qui traduit un net malaise professionnel du monde de la santé, une nouvelle concertation ministérielle à l'issue incertaine, un report de plusieurs mois du débat parlementaire, autant de données qui[...]Ouvrage
Bonne ou mauvaise nouvelle, les «humanités», le français, la philo, l’histoire, etc., et la princesse de Clèves, sont en train de disparaître du programme des concours de la fonction publique (ré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA41/0032
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xtDlD7. Diffusion soumise à autorisation]. This report, with a focus on sustainable access to new medicines, reviews policies that affect medicines throughout t[...]Ouvrage
Qu'est-ce qu'agir sur les vulnérabilités sociales ? Quelles stratégies, quelles valeurs, quelles alliances sont fabriquées, négociées ou rejetées ? Ce questionnement sociologique est mis à l'épre[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0504
Ouvrage
Cet ouvrage offre un panorama complet et très détaillé de l’aide sociale : son historique, les dispositifs actuels, ses acteurs et leurs partenaires, qu’il s’agisse de l’aide sociale à l’enfance [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0217
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0217
Ouvrage
Les politiques publiques constituent une facette centrale de l’activité des gouvernements, que ce soit pour distribuer des revenus, collecter des impôts, conduire une politique extérieure, assure[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA40/0059
Ouvrage
L'année 2015 aura été une année particulièrement riche pour le secteur social et médico-social : présentation du plan d'action pour la reconnaissance et la valorisation du travail social suite au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4294
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0066
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0067
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AnJrER0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé a fait l'objet d'une mission d'audit par l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JC80/0068
Rapport
Le cinquième rapport d’évaluation du GIEC se décompose en trois parties : « éléments scientifiques », « conséquences, adaptation et vulnérabilité » et « atténuation du changement climatique ». Il[...]Ouvrage
De lourdes menaces pèsent sur la chirurgie, car un carcan inextricable de lois enserre l'exercice libéral. L'hôpital n'est guère mieux loti, étouffé par l'administration. Normes et référentiels, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0505
Article
Franck Von Lennep, dir. ; Nicolas Hulot |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qR0xpqp8. Diffusion soumise à autorisation]. Les catastrophes écologiques sont un facteur d'injustice mais l'on peut inverser le regard et se dire que combattre le changement climatique c'est agir pour plus d[...]Mémoire
La politique de la ville a été mise en place par les pouvoirs publics à partir des années 1970 dans le but de revaloriser les quartiers en difficulté et de réduire les inégalités entre les territ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IASS15/0010
Ouvrage
Cet ouvrage collectif interroge le rôle et la place des collectivités territoriales au sein du système de santé et du secteur médico-social français qui ont été très sensiblement modifiés par la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0503
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0503
Ouvrage
Depuis les années 1980, les collectivités territoriales ont connu des bouleversements profonds, qui ont contribué à donner de la France l'image d'un pays plus décentralisé qu'auparavant. Les pouv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA34/0168
Mémoire
Une question en guise de sujet... Une réponse est dès lors attendue... Une réponse qui touche une thématique ciblée, l’Habitat, aux répercussions multiples : la santé, le social, l’environnement,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES15/0004
Ouvrage
Dans le champ de la protection de l'enfance, le droit cherche à assurer un équilibre entre des intérêts publics et privés. Il s'agit de garantir la protection de l'enfant en danger, le respect de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0235
Article
Afin que les personnes âgées puissent être consultées et participer à la décision publique, le Danemark a mis en place dès 1996 des «conseils des seniors», organismes destinés à permettre aux personnes de plus de 60 ans de s’exprimer sur la régl[...]Rapport
Centre Collaborateur de l'Organisation Mondiale de la Santé pour la recherche et la formation en santé mentale (CCOMS) (Lille, FRA) , 16p. , 2015/06Présidé par un élu local, co-animé par la psychiatrie publique, intégrant en son sein les représentants d'usagers et des aidants, le Conseil local de santé mentale (CLSM) est conçu comme un espac[...]Article
L'article vise à apporter une réflexion sur les apprentissages issus de plusieurs années d'implantation d'une politique publique transversale touchant l'ensemble des ministères, ici les politiques publiques favorables à la santé (PPFS). A partir[...]Ouvrage
L'année 2014 a été marquée par la fin du premier mandat de Contrôleur général des lieux de privation de liberté et sa succession par Adeline Hazan, nommée par décret du 17 juillet 2014. Une loi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0132
Mémoire
Le décrochage scolaire et l’insertion professionnelle des jeunes sont des enjeux politiques forts dans le paysage français actuel. Ainsi, certaines communes, notamment dans le cadre de la politi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JPP15/0007
Article
Les départements dont les conseils sont renouvelés les 22 et 29 mars 2015, ont une action déterminante en matière d'action sociale. Dans un contexte financier difficile, alors que leur avenir n'e[...]