Catégorie Procédure administrative
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Article
Simplifier les procédures, alléger les tâches administratives, mieux orienter les patients... De plus en plus de start-up misent sur l'intelligence artificielle pour améliorer la coordination. Mais derrière les promesses, quels sont les usages c[...]
Article
Le rapport de contrôle T2A doit être personnellement daté par le médecin-conseil. A défaut, la procédure de recouvrement d'indu est nulle. Une décision qui donne toute son importance à la "datation personnelle" comme garantie procédurale (CA Bor[...]
Article
our répondre plus efficacement aux besoins des professionnels et réduire la charge liée à des tâches sans plus-value, la DRH de l’AP-HP a choisi d’intégrer un outil no code. En 18 mois, plusieurs processus RH ont ainsi été digitalisés, du dépôt [...]
Article
Déplorer la complexité relève maintenant de la figure imposée, en particulier dans le domaine des politiques sociales. Il est vrai que le souci unanime de simplicité se heurte à l'aggravation des entraves, à l'accumulation continue de règles flu[...]
Article
Les établissements sociaux et médico-sociaux peuvent faire appel à la générosité. Celle-ci peut prendre la forme d'une donation ou d'un legs, lesquels doivent être bien distingués et gérés en fonction de la nature de l'établissement qui les reço[...]
Article
Le métier initial clinique médico-soignant des acteurs de la santé s'est profondément modifié avec un fort développement des tâches afférentes aux soins et en particulier de traçabilité en lien avec l'aspect réglementaire médico-légal d'une part[...]
Article
Le malaise qui règne dans les hôpitaux trouverait son point d'ancrage dans la rivalité entre le personnel administratif et les soignants qui dénoncent un bureaucratisme excessif. Sur quoi se fonde ce ressenti et, surtout, comment y remédier ? Fo[...]
Article
Pour les français, les hôpitaux souffrent du poids des tâches administratives. Simplifier l'administration hospitalière : urgence vitale et leviers d'action. La complexité du système de santé français et le respect des normes de sécurité et de t[...]
Rapport
Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles (Paris, FRA) , pp.21-77 , 2025/03/17Depuis l’ordonnance n° 2018-17 du 12 janvier 2018 relative aux conditions de création et de fonctionnement des centres de santé, qui avait justifié la publication du guide des centres de santé, l[...]
Ouvrage
Savez-vous qu’aucune loi ne définit précisément le cadre de l’enquête administrative ? Face à ce vide juridique, les structures publiques doivent improviser, au risque d’approximations ou d’erreu[...]
Mémoire
Sidonie Le Bruchec , Diplôme : Master SHPS Situation de handicap et participation sociale , 81p. , 2024Dans le cadre de la recherche participative PARACCES qui s’intéresse aux parcours d’accès aux services et aux administrations pour les personnes en situation de handicap, ce mémoire vise à explor[...]
Article
Afin d’accompagner les professionnels de santé qui souhaitent se lancer dans la création d’une CPTS, les URPS d’Occitanie ont imaginé une structure associative, active depuis près de cinq ans. Un outil original mis en place lors d’une conventio[...]
Ouvrage
L’enquête administrative est de plus en plus fréquente au sein des trois fonctions publiques. Si le cadre d’intervention sécurisé, les grands principes déontologiques et la méthodologie sont esse[...]
Ouvrage
Les cadres de toutes filières dans la fonction publique sont souvent amenés à rédiger des rapports circonstanciés. En effet, les problématiques liées aux comportements du quotidien nécessitent un[...]
Ouvrage
L’administration publique occupe une place bien particulière dans la Société française. Chargée des affaires publiques, et incarnant à ce titre l’intérêt général, son action a longtemps été envis[...]
