Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (1234)
Article
Robert FOUCHET ; Actes du 9ème colloque international : La performance publique. (28-29/05/1998; Aix-en-Provence) |La performance publique consiste à atteindre une double réconciliation, celle des agents publics avec leur métier, et celle des citoyens avec leur administration. Cet article s'intéresse aux nouvelles approches stratégiques élargies aux territoi[...]Article
Sise au 64, rue de Varenne à Paris, à quelques centaines de mètres des services du Premier ministre, dont elle dépend administrativement, la Commission d'accès aux documents administratifs, la Commission d'accès aux documents administratifs (Cad[...]Article
Appelées à jouer un rôle stratégique dans le système de soins, les technologies médicales sont l'objet de procédures administratives d'un autre âge. Industriels, financiers et décideurs doivent trouver un terrain d'entente autour de l'évaluation[...]Article
Article
Le secret professionnel des travailleurs sociaux suscite toujours beaucoup d'interrogations tant dans son contenu (que recouvre t-il ?), que dans son application (à qui s'applique t-il ? Comment l'applique t-on ?). Ainsi il apparaît comme une no[...]Article
A l'occasion des Rencontres nationales des acteurs de la prévention de la délinquance, il a été rappelé qu'une cellule nationale de professionnalisation est en place au ministère de l'Emploi et de la Solidarité, et qu'une étude sur dix sites pil[...]Article
L'Assemblée générale du 6 novembre dernier a été l'occasion pour l'association des IASS de s'offrir un temps de réflexion et d'échange sur le thème "Où va l'administration Sanitaire et Sociale ?". Les débats y furent fructueux, en présence de tr[...]Article
Rapport
Quinze ans après son ébauche, quatre ans après sa mise en route effective, la coopération Schengen - l'Europe de la libre circulation des citoyens, de l'organisation de leurs libertés et de leur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1029
Article
Article
Article
Article
Rares sont les pays où un seul établissement joue un si grand rôle dans la formation des dirigeants administratifs et politiques. Il fait école à l'étranger. L'ordre du monde n'a, il est vrai, rien à redouter d'une institution pareille, tant ell[...]Article
Loi française et droit communautaire organisent la protection des producteurs de bases de données. Mais, pour l'instant, cette protection vise essentiellement les personnes privées commercialisant les dites bases. En quoi les collectivités publi[...]Article
Article
Article
C'est presque un lieu commun : l'action publique est trop complexe et donc inefficace. La solution est évidente : il faut simplifier. Elle est pourtant rarement couronnée de succès. La complexité est-elle un faux problème ou une triste réalité ?[...]Article
Les entreprises publiques de service public disposent aujourd'hui en France d'un quasi-monopole des grèves. Derrière ce constat se cachent cependant des évolutions majeures : dans beaucoup d'entreprises, la pratique des grèves a régressé, voire [...]Article
Article
Renaud Denoix de Saint Marc, préf. ; Thierry GIRARDOT ; Jean Massot |Deux évènements ont incité les auteurs à reprendre la plume sur le même sujet : La célébration, à la fin de l'année 1999, du deuxième centenaire du Conseil d'Etat ; la nécessité d'une étude critique sur les objectifs de la réforme du contentieux[...]Article
Marie-Christine MEININGER, coor. ; G. BRAIBANT ; U. BRUHANN ; H. BURKERT ; Louise CADOUX ; Cécilia MAGNUSSON-SJOBERG ; Nathalie MALLET-POUJOL ; Francisco Mestre Delgado ; Yves Poullet ; Charles-D RAAB ; James-B RULE ; B. WARUSFEL |Ce numéro fait le point sur les enjeux de cette transposition dans l'Europe communautaire et sur le débat avec les pays tiers, principalement les Etats-Unis.Ouvrage
Cet ouvrage constitue les actes des XIXe journées de l'Association d 'Economie sociale qui se sont déroulées à Paris. Il rassemble, en deux tomes, l'ensemble des contributions, organisées autour [...]
- Localisation : Rennes | Cote : MH00/0099
Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI mI4XLR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Y a-t-il la place pour une réflexion politique sur le médico-social dans une direction des affaires sanitaires et sociales (DRASS) ? A l'exemple de la région Provenc[...]Article
Michel Autès ; Olivier Coutard ; Geneviève Favrot-Laurens ; Gilles Jeannot ; Elizabeth JOHNSTON ; Myriam Klinger ; Bernard LAFERRIERE ; Evelyne RENAUDAT ; Suzanne Rosenberg ; Thérèse SPECTOR ; Pierre Strobel |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Le fil rouge ouverture sur la problématique ; Une relation de service spécificité et proximité ; Préserver l'accès aux services de première nécessité : les services essentiels : Permettre l'a[...]Ouvrage
Les notions de développement durable et de haute qualité environnementale répondent à une préoccupation grandissante de l'opinion publique : prendre en compte l'environnement dans leur cadre de v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0090
Article
Libardo RODRIGUEZ ; Luis-Felipe ALMENARA BRYSON ; Jésus CARRILLO BALLESTEROS ; Juan DE DIOS MONTES HERNANDEZ ; Renaud DENOIX DE SAINT JACQUES ; et al. ; Franck MODERNE ; Xavier MUNOZ CHAVEZ ; Dolly PEDRAZA DE ARENAS ; Journées d'études internationales. IIe centenaire du Conseil d'Etat. (19-21/11/1997; Carthagène) |Ouvrage
Cet ouvrage propose une présentation du statut et du rôle du principal organe de règlement non juridictionnel des litiges administratifs. Cette étude s'attache à dégager essentiellement l'apport,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0057
Article
La connaissance et l'analyse du droit des usagers est nécessaire pour penser la pratique d'action sociale et médico-sociale dans des perspectives cohérentes et finalisées. A partir de leurs prati[...]Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de l'Action Sociale. Equipe projet tarification (E.H.P.A.D.). Paris. FRA , 121p. , 1999Dans cet ouvrage les sujets suivants sont développés : Première partie : présentation générale du dispositif. Deuxième partie : présentation du nouveau régime budgétaire et comptable des établiss[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2292
Article
Claude Martin ; Armelle DEBROISSE ; Jacques DOUZELOT ; L. Grard ; Françoise LORCERIE ; Denis Salas ; Etienne TASSIN |Dans la troisième partie de ce dossier les sujets suivants sont développés : Le sentiment de responsabilité ; Enjeu : Pour le monde et pour la vie ; Sur la mise en cause des familles par l'école où la place des parents ? La police des familles. [...]Ouvrage
La responsabilité médicale a deux particularités. 1) D'une part, c'est pour trouver un moyen d'indemniser la victime que notre responsabilité est mise en jeu. 2) L'autre particularité est : le pl[...]Article
Rapport
Pour faire face aux violences dont les salariés peuvent être victimes, le Conseil économique et social propose d'agir dans une double direction : -ne pas laisser se développer, parmi les victimes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1694
Article
Article
Comment l'Administration centrale et ses différents services sont-ils organisés pour gérer les dossiers afférent à la protection sociale ? Comment sont pris en compte les interactions entre les différentes composantes : santé, vieillesse et trav[...]Article
Si toutes les personnes en formation à l'ENSP peuvent montrer une égale sensibilité personnelle aux questions de pauvreté, elles peuvent aussi trouver dans la culture de leur futur métier et dans l'histoire des institutions où elles l'exerceront[...]Article
La persistance de difficultés économiques et sociales a suscité la mise en place au cours des années quatre-vingt de nombreuses mesures, notamment le revenu minimum d'insertion. Mais ces mesures n'ont pu contenir la montée des phénomènes de préc[...]Article
Voulue par Maryse Lebranchu secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, chargée de la consommation, la réforme issue de la loi du 29 juillet 1998 a permis de créer une procédure adaptée au traitement des cas de surendettement les pl[...]Article
Lorsqu'on s'intéresse à la modernisation des services publics, la première chose qui frappe c'est l'ampleur des travaux de recherche sur cette question depuis 10 ans. La branche Famille n'échappe pas aux analyses des chercheurs. Transformations [...]Article
L'amélioration de la relation de services avec le public est une réelle préoccupation des organismes sociaux des Pays de la Loire. De nombreuses initiatives en témoignent. Mais l'exercice n'est pas toujours aisé.Article
L'activité de la Cour des comptes se limite souvent dans l'esprit du grand public à son rapport annuel, abondamment commenté par les médias. Or, c'est par des interventions variées que l'institution joue un rôle fondamental dans le contrôle de l[...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
Sylvain RIQUIER ; G. BOFFELLI ; Pierre FERNET ; Jean-Pierre FRERE ; Daniel Moinard ; Philippe Paillard ; Amelle TRENARD-LEBLANC |Dans ce dossier vous trouverez les articles suivants : Point de vue : L'archivage des dossiers médicaux : demain, quelle évolution. Les évolutions réglementaires en matière d'archives administratives. - Quelques données stratégiques relatives au[...]Article
Dans ce dossier les thèmes suivants sont développés : La relation de service identitaire, ou la relation de service sans services ; La relation à l'usager : syndicalisme et professionnalisme à la défense du travail social au Québec ; Quand les u[...]Article