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BDSP5 Thésaurus > Economie travail > Activité professionnelle > PCS > Cadre & profession supérieure > Profession libérale
Profession libéraleSynonyme(s)Activité libérale Travailleur indépendantVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (245)
Article
Au coeur d'un contentieux administratif, les modalités d'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral au sein des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) sont désormais clarifiées. Le Conseil d'[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG JBR0xs98. Diffusion soumise à autorisation]. L'auto-entreprenariat est un régime social dérogatoire mis en place à compter du 1er janvier 2009 pour les personnes qui exercent ou souhaitent exercer une activité indé[...]Article
Pour un régime d'assurance maladie qui protège des travailleurs, les exonérations du ticket modérateur pour insuffisance respiratoire chronique grave ou les remboursements d'oxygénothérapie à domicile peuvent être utilisés comme marqueurs d'insu[...]Ouvrage
Harcèlements, stress, burn-out, dépression et suicide sont étroitement liés au monde du travail et concernent un nombre grandissant de salariés. Le débat autour des risques psychosociaux s'est ai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0207
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2013, elle souligne que le redressement des compte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC15/0183
Article
La crise actuelle fragilise de manière importante les entreprises. Cette situation expose les acheteurs publics à rencontrer plus souvent des situations d'entreprises en difficulté dans le cadre de la passation des marchés. Comment détecter les [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8mR0xF9m. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article propose d'expliquer la notion d'outplacement, c'est-à-dire le reclassement professionnel, et son étendue aux 45 ans et plus en Belgique comme un processus de[...]Article
Philippe ICARD, dir. ; Christine Bertrand ; Béatrice Espesson-Vergeat ; Tatiana Gründler ; Isabelle Moine-Dupuis ; Mouna MOUNCIF-MOUNGACHE ; Agnès TABUTIAUX ; Hélène TOURARD ; L'Europe de la Santé. (28/10/2010; Conseil régional de Bourgogne) |Le dossier réunit les contributions suivantes : Les droits de la propriété iindustrielle ayant pour objet les médicaments et le droit de l'Union européenne/La libre circulation des personnels soignants/Le libre établissement/Le service public de[...]Rapport
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes rend public son rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécu[...]Article
Auteur d'un ouvrage intitulé "L'hôpital sous pression" publié en 2010, Nicolas Belorgey a apporté récemment une contribution à l'ouvrage "L'Hôpital en réanimation", ouvrage initié par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésiste[...]Article
Le droit français et le droit américain n'abordent pas de la même façon la question des conflits d'intérêts. Les valeurs de référence mises en avant sont différentes (indépendance ou loyauté) et ont pour conséquence d'avoir des champs d'applicat[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS llmR0xGt. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif était d'évaluer la qualité et la pérennité des couronnes dentaires prothétiques remboursées par l'assurance maladie chez les travailleurs indépendants et d[...]Article
P. HA-VINH ; et al. ; J. GREBET ; P. REGNARD |[BDSP. Notice produite par CNAMTS BR0xBn88. Diffusion soumise à autorisation]. Il y a peu de données sur les accidents du travail des indépendants du commerce et de l'artisanat car il n'y a pas de législation les concernant ni de recueil statist[...]Mémoire
Si la lutte contre les infections nosocomiales est active depuis la fin des années 80 dans les établissements de santé, elle n'en est qu'aux balbutiements dans le champ des soins de ville. Depu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE12/0020
Article
Vingt ans après l'adoption de l'Americans with Disabilities Act (ADA), une différence d'interprétation persiste entre protection des droits des personnes handicapées et réduction des inégalités dans la recherche d'un environnement plus accessibl[...]