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BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique défavorisés > Minima sociaux > RMI
RMISynonyme(s)Minimum social garanti Revenu minimum d'insertionVoir aussi |
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Article
Coup d'envoi d'une étude complète sur le RMI avec, dans ce premier volet, les conditions à remplir pour y avoir droit.Article
Bertrand CASSAIGNE, introd. ; Jean-Pierre BULTEZ ; Pierre Concialdi ; Christian de Boissieu ; Pierre Jacquet ; Laure JAUNAUX ; Véronique LINARES ; Fred Poché ; Jérôme SGARD ; Michel Thierry |La pauvreté est une question politique. Les articles de ce dossier le soulignent, chacun à sa manière. Certes, l'urgence de bien des situations est réelle...Parfois moins visible qu'à d'autres époques, elle traduit des processus à l'oeuvre exclu[...]Article
Nouveau venu dans la famille des contrats aidés, le contrat d'insertion-revenu minimum d'activité (Cirma) a été instauré par la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003 portant décentralisation du RMI et création du RMA (voir Législation sociale -J- [...]Article
Présentation du revenu mimum d'activité, créé par la loi n° 2003-1200 du 18 décembre 2003, en quatre points : 1-les principales caractéristiques du contrat (forme, rémunération du salarié, cumul d'activité, fin du contrat) 2-les acteurs du contr[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 0xGHR0xw. Diffusion soumise à autorisation]. Le nombre d'allocataires du Revenu minimum d'insertion (RMI), diffusé jusqu'à présent à un rythme semestriel par la CNAF, fait désormais l'objet d'une publication tri[...]Article
B. Boisguérin ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES W0gR0xuo. Diffusion soumise à autorisation]. Trois ans après la mise en place de la couverture maladie universelle (CMU), une nouvelle enquête a été réalisée auprès d'un échantillon de 3 000 ménages bénéficiaire[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES PR0xbH63. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de mieux connaître la situation et les conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux, la Drees a réalisé au 1er trimestre 2003 une enquête auprès de 5 00[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 9F1qR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article fait une analyse de la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation en matière de revenu minimum d'insertion et créant un revenu minimum d'activité. I[...]Article
Depuis la loi de décentralisation du 18 décembre 2003, le RMI (Revenu minimum d'insertion) a laissé la place au RMA (revenu minimum d'activité). Ce n'est plus l'Etat qui gère cette aide à l'insertion, mais le département. Avantages et inconvénients.Article
La loi du 18 décembre 2003 sur la décentralisation du RMI et la création du RMA (revenu minimum d'activité) attribue aux départements la responsabilité des politiques d'insertion. Jusqu'à présent, ces derniers se sont surtout investis dans l'aid[...]Article
Les intentions affichées étaient généreuses : donner aux plus pauvres de quoi assurer leur survie. Les objectifs étaient ambitieux : instaurer un droit à l'insertion. Quinze ans après la création du revenu minimum d'insertion (RMI), alors que pl[...]Article
La loi n° 2003-1200 du 18/12/03 portant décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI) et création du revenu minimum d'activité (RMA), validée par le Conseil constitutionnel (décision n° 2003-487 DC du 18/12/03), est entré en vigueur le 01[...]Article
Le 18 mars 2003, le ministre des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité a annoncé la création d'un revenu minimum d'activité (RMA). Son entrée en vigueur a eu lieu le 1er janvier 2004. Le RMA est destiné à compléter le revenu minimum [...]Ouvrage
A l'heure d'une nouvelle avancée de la décentralisation, cet ouvrage s'intéresse aux mécanismes de l'articulation entre l'action sociale et le politique, considérés à l'échelon local. L'auteur a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0449
Ouvrage
Une exploration de la grande pauvreté du XXe siècle permet de rendre compte de constantes et d'évolutions. Le progrès économique et social comme les thérapeutiques de lutte ont fait régresser cer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0351
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES t1R0xOuG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document étudie l'impact de l'évolution des prestations familiales, sociales et de la politique fiscale sur le revenu disponible des familles en analys[...]Article : Mémoire
Céline Rothé ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) ; Université de Rennes 1 - Faculté de Droit et de Science Politique (Rennes, FRA) |L'auteur de cette étude s'est intéressé particulièrement à la jeunesse en situation de crise individuelle nécessitant une prise en charge urgente et aux dispositifs d'accueil en place pour répondre à ces situations de crise. L'objet de l'étude e[...]Mémoire
Claude Bernard , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 76p. , 2004Les Régies de quartier fondent leur action sur une gestion territoriale, un développement local, la participation active des habitants dans un esprit de citoyenneté et de lien social. Leur missio[...]Mémoire
Georges KAMMERLOCHER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 78p. , 2004L'accès ou le maintien dans un logement digne sont devenus pour les personnes en difficultés sociales une cause et un révélateur de leur exclusion sociale. L'association Compagnons Bâtisseurs que[...]Article
Elie Alfandari ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Borgetto ; Julien Damon ; Robert Lafore ; Frédéric Marinacce |La réforme du RMI, intervenue avec la loi du 18 décembre 2003, comprend deux aspects : la décentralisation de la responsabilité et du financement de l'allocation RMI et la création d'un nouveau dispositif, le revenu minimum d'activité, nouveau c[...]Article
Définitivement adopté le 10 décembre 2003, le projet de loi décentralisant le revenu minimum d'insertion (RMI) et créant un revenu minimum d'activité (RMA) a été déféré au Conseil constitutionnel.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xcQx8f. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs de ce fascicule analysent l'évolution du nombre d'allocataires de minima sociaux France de 1990 à 2002. Cette analyse est réalisée selon le type de minima[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES n1rR0x9c. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de mieux connaître les personnes en situation de grande précarité, l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) a réalisé au cours de [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES m14ilR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête barométrique annuelle de la DREES, entamée en février 2000 et réalisée par l'IFOP, a interrogé les français sur leurs préoccupations face à divers risques, [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x751fA. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article cherche à mesurer les disparités départementales d'aide sociale gérée par les conseils généraux depuis la décentralisation. Les analyses présentées dans c[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES yR0xXIVs. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse : les prestations sociales pour l'année 2002 (montant, répartition par risque), l'évolution du taux de croissance des prestations de 1999 à 2002.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES OrR0x0xe. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude dresse le bilan de l'année 2002 des aides financières attribuées au titre des fonds d'aide aux jeunes (FAJ). Créés en 1989, généralisés en 1992, les fonds[...]Article
L'exclusion ? De quoi parle-t-on ? Question fondamentale à écrire "vrai" car le concept n'est guère clarifié, tant aux yeux de l'opinion publique, des décideurs politiques, des gestionnaires politiques ou administratifs, voire des médias. Ce qui[...]Article
M.C. Mouquet ; H. VILLET ; Observatoire Régional de la Santé de Haute Normandie. (O.R.S.H.N.). Rouen. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA GCI5R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats nationaux et régionaux d'une enquête, réalisée auprès des médecins généralistes libéraux et des établissements de santé, sur la prév[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES oVR0xj33. Diffusion soumise ... autorisation]. L'enquête barométrique de la Direction de la Recherche - des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES), a pour objet de suivre de façon périodique les atti[...]Article
Michel Borgetto ; Jacques BARROT ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Chauvière ; Andrea CIAZZI ; Julien Damon ; Francis Kessler ; Geneviève Koubi ; Robert Lafore ; Nathalie MARTIN PAPINEAU ; Lise MINGASSON ; Didier Renard ; Antoine SCHNAPPER ; Anne-Marie SERRES ; Pierre Volovitch |[BDSP. Notice produite par APHPDOC HvR0xuG7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule, à travers différents exemples d'applications dans les administrations, met en lumière la problématique du ciblage : dans le champ de la protection soci[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA aZlIR0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année la DREES procède à une enquête sur les dépenses sociales des Conseils Généraux. Ce document présente les résultats de l'enquête de 2001. Les dépenses conc[...]Article
Le 15 novembre dernier, le collectif ALERTE a mis en débat, lors d'une journée d'étude, ses propositions pour un nouveau plan de lutte contre les exclusions : - Emploi : dynamiser le "I" du RMI - Santé : pour une qualité de la CMU - Logement : u[...]Mémoire
Johanna CLEMENT , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , 79p. , 2003La DDASS du Bas-Rhin est régulièrement saisie par les associations et les travailleurs sociaux des difficultés quils rencontrent dans la prise en charge de personnes précaires en souffrance psyc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0012
Article
M. ANGUIS ; E. ALGAVA ; J.M. CHANUT ; C. GILLES |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xYyUz4. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2001, un peu plus de 6 millions de personnes, dont 5,6 millions pour la France métropolitaine, étaient couvertes par les minima sociaux. Le nombre d'allocataires [...]Article
Une réforme du RMI est à l'étude qui remplacerait le dispositif actuel par un revenu minimum d'activité (RMA). Il s'agirait de renforcer la conditionnalité du revenu minimum en liant plus directement son versement à l'exercice de travaux compens[...]Rapport
Dans le contexte de la réforme engagée par le gouvernement français en 2003 sur le Revenu Minimum d'Insertion, il est apparu intéressant de revenir sur l'exemple de la réforme du Welfare aux Etat[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES tWVv5R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l'incapacité d'assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d'interve[...]Article
L. CAILLOT ; Ministère des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité. Ministère de la Santé de la Famille et des Personnes Handicapées. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA BRJR2R0x. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des Comptes de la protection sociale (données 1998), cette étude procède à un reclassement des dépenses de protection sociale par étages, depuis les prestatio[...]Article
D. Demailly ; J. BOUCHOUX ; J.L. OUTIN ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xSoU4c. Diffusion soumise à autorisation]. Interrogés entre septembre et décembre 2001,52% des allocataires du RMI en février 2000 de cinq départements testés déclarent avoir signé un ou plusieurs contrats d'i[...]Article
C. ALBERT-SCHILLE ; A. BEAUCART ; S. CICARELLI ; M. FOEGEL ; G. GUEHI ; G. KWIATOWSKI ; N. LOUBET ; P. PELTE ; A. SAC-EPEE ; C. SERRY ; L. TIMINI ; S. WEBER |Si le travail d'intégration des infirmiers en psychiatrie dans le dispositif RMI permet d'associer un regard supplémentaire à l'analyse des situations complexes, il est important de faire valoir aux partenaires que cette intervention d'un nouvea[...]Article
L. CAUSSAT ; J.P. Dupuis ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 1871JR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'ensemble des prestations de protection sociale versées aux ménages représente 28,5% du PIB en 2001. Cet agrégat a progressé de 4,3% en valeur et de 2,7% en euros co[...]Article
M.C. Mouquet ; H. VILLET ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES zEV2WR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose les résultats d'une enquête, réalisée auprès des médecins généralistes libéraux et des établissements de santé, sur la prévalence des problèmes d'[...]Article
Magali Coldefy ; P. Faure ; N. PRIETO ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES ItjPJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de connaître les pathologies psychiatriques dans le milieu carcéral et les prises en charge spécifiques réalisées, les équipes de soignants travaillant dans les [...]Article
C. BONNARDEL ; Ministère de la Santé de la Famille et des Personnes Handicapées. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA dR0xWoC1. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année la DREES procède à une enquête sur les dépenses sociales des Conseils Généraux. Ce document présente les résultats des enquêtes de 1996 à 2000. Les dépens[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES dfR0xs9m. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude dresse le bilan de l'année 2001 des aides financières attribuées au titre des fonds d'aide aux jeunes (FAJ). Créés en 1989, généralisés en 1992, les fonds[...]Article
Anne-Marie Guillemard, introd. ; Jean-Claude Barbier ; Maurizio FERRERA ; François-Xavier Merrien ; Bruno Palier ; Paul Pierson |Sommaire du dossier : Etats-providence en devenir : une relecture critique des recherches récentes - De la crise aux réformes de l'Etat-providence : le cas français en perspective comparée - Intégration européenne et citoyenneté nationale et soc[...]Article
L'exclusion : sans conteste, la dynamisation de la politique de lutte contre les exclusions sera un des points marquants de la période. Avec en point d'orgue la mise en place de la CMU. Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : La pa[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES S9IR0xig. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, les conseils généraux de France métropolitaine ont dépensé près de 10,5 milliards d'euros en prestations d'aide sociale, aide médicale exclue. Ces dépenses b[...]Article
Le rapport public 2001, de la Cour des comptes consacre son premier chapitre à l'insertion des bénéficiaires du RMI. Créé le 01/12/88, le RMI est le premier des minima sociaux. La Cour des comptes a examiné, en 95, les premières années de la mis[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 6q5HR0xQ. Diffusion soumise à autorisation]. Le recul de la pauvreté des personnes âgées dans les dernières décennies n'empêche pas le maintien, parmi elles, d'un certain nombre de situations difficiles. Ainsi cert[...]Article
C. Collin ; D. GUILLEMOT ; P. PETOUR ; H. ZAJDELA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0x3B45v. Diffusion soumise à autorisation]. Basée sur une enquête de l'Institut National de le Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) réalisée auprès d'un échantillon d'allocataires du RMI entre 1996 et [...]Ouvrage
La diversité des moyens mis en oeuvre pour lutter contre l'exclusion et la précarité, les évolutions législative et réglementaire récemment intervenues dans ce champ exigent des professionnels de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0335
Ouvrage
Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité de droits. (C.A.T.R.E.D.) (FRA) , collab. , 264p. , 2002L'objectif de ce guide est de fournir aux étrangers et à ceux qui sont amenés à les conseiller un outil pratique leur permettant de mieux connaître leurs droits dans le domaine de la protection s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3115
Article
C. Brousse ; B. DE LA ROCHERE ; E. Masse ; Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES aR0x7Rgk. Diffusion soumise à autorisation]. Les sans domicile usagers de services d'hébergement et de distribution de repas chauds sont caractérisés par une sur représentation masculine qui croît avec l'âge, un[...]Mémoire
Sébastien VIVES-TORRENS , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 122p. , 2002Depuis plusieurs décennies, en France comme en Europe, on assiste à une fragilisation de la jeunesse mais ce n'est qu'en 1981 que la France réalise l'ampleur du phénomène. La prise en charge des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0169
Article
B. Boisguérin ; M. BURDILLAT ; C. Gissot ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES J9J8R0xx. Diffusion soumise à autorisation]. Parmi les éléments contribuant à l'évaluation de la couverture maladie universelle (CMU) figure l'étude des conditions dans lesquelles elle a été mise en oeuvre pour [...]Mémoire
Julien LAUMIER , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 89p. , 2002Le dispositif RMI est aujourd'hui confronté à la sédentarisation d'une partie de ses bénéficiaires. L'enquête menée sur le département du Puy-de-Dôme tend à montrer que l'insertion des bénéficiai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF02/0133
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 8T8x3R0x. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
Depuis la révolution française, l'assistance aux pauvres figure parmi les devoirs de la nation qui entend par cette action reconnaître et faire respecter les droits de l'homme. En instaurant le R[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH10/0076
Article
D. Demailly ; E. ALGAVA ; C. GILLES ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES oL9R0xe7. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2000, en France métropolitaine, environ 3 millions de personnes disposant de faibles revenus recevaient une prestation de solidarité destinée à leur assurer un mi[...]Article
C. DE PERRETI ; J.M. NADAL ; M. WCISLO ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES bIR0xnqK. Diffusion soumise à autorisation]. Les 3 200 patients présentant une affection à VIH, présents à l'hôpital "un jour donné", sont, pour plus de la moitié, pris en charge dans le cadre de consultations e[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES b3NR0xPJ. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2000, en France métropolitaine, environ 3 millions de personnes disposant de faibles revenus recevaient une prestation de solidarité destinée à leur assurer un mi[...]Article
M. FORSE ; M. PARODI ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 0Q7R0xcl. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête barométrique annuelle de la DREES, entamée en février 2000 et réalisée par l'IFOP, a interrogé les français sur leurs préoccupations face à divers risques, [...]Article
G. ABRAMOVICI ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES nfR0xB6P. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, le montant des prestations de protection sociale s'est accru. L'ensemble le plus important, les prestations de vieillesse-survie, augmente moins vite qu'en 1[...]Article
B. Boisguérin ; C. BONNARDEL ; C. Gissot ; M. RUAULT ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES BeTR0xj0. Diffusion soumise à autorisation]. En 1999, pour prendre en charge les cotisations d'assurance personnelle de 280 000 personnes, les Conseils généraux ont dépensé 3,5 milliards de francs. Au-delà, ils [...]Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA , 448p. , 07/2001Cet ouvrage de référence, structuré en trois grands chapitres, s'ouvre sur les données de cadrage démographiques et économiques qui restituent dans leur environnement les champs couverts. Le seco[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3518
- Localisation : Rennes | Cote : AC10/0329
Article
M. PUCCI ; P. Ralle ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 9qaR0xEU. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article cherche à mesurer les disparités départementales de l'aide sociale gérée par les conseils généraux depuis la décentralisation et également à identifier le[...]Article
Le modèle des trappes d'inactivité part du postulat d'une rationalité étroite selon laquelle les allocataires du RMI décident de ne pas travailler parce que les espérances de gains liées à l'emploi sont trop faibles par rapport aux revenus socia[...]Article
M. MONROSE ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 98SoR0x2. Diffusion soumise à autorisation]. Créés en 1989, généralisés en 1992, les fonds d'aide aux jeunes (FAJ), permettent d'accorder des aides financières ponctuelles aux jeunes adultes de 18 à 25 ans en gr[...]Article
J.P. PERRET ; L. DE ROQUEFEUIL ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 3CdHHR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle, mise en place à compter du 1er janvier 2000 pour les personnes résidant en France Métropolitaine et dans les DOM, garantit à tous u[...]Article
E. ALGAVA ; M. AVENEL ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES PtUR0xxu. Diffusion soumise à autorisation]. Après un rappel des conditions d'attribution de l'Allocation de parent isolé (API), les auteurs de ce document proposent une comparaison des caractéristiques (âge, se[...]Article
Action éducative, aide à domicile, allocation pour tierce personne... l'aide sociale profite à plus de 800 000 personnes. Transférée en quasi-totalité aux départements en 1982, elle s'élève à 84 milliards de francs, soit 3,3% du montant de la pr[...]Article
S. TELLIER ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA bK6iR0xF. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats de l'enquête menée annuellement par la DREES sur les toxicomanes ayant eu recours au système sanitaire et social (résultats de novem[...]Article
Les rémunérations et certaines prestations sociales (indemnités journalières d'assurance maladie ou d'accidents du travail, pensions d'invalidité, retraites y compris complémentaires, indemnités de chômage) sont partiellement insaisissables. Exe[...]Article
Analyser la pauvreté implique au préalable de pouvoir la mesurer. Si les indicateurs disponibles connaissent un certain nombre de limites, leur existence, notamment le taux de pauvreté monétaire calculé depuis plus d'un quart de siècle, permet d[...]Ouvrage
Peut-on faire disparaître les pauvres par décret ? Les arrêtés municipaux contre les mendiants des années quatre-vingt-dix ont réactualisé la question et rappelé aux Français que la mendicité éta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0306
Ouvrage
La poursuite du processus de départementalisation est aujourd'hui en débat. Au nom de la modernité, on entend de plus en plus fréquemment des voix plus ou moins autorisées envisager sa remise en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0204
Ouvrage
Le département d'Ille et Vilaine et la ville de Rennes sont des territoires depuis longtemps innovants en matière d'insertion sociale, ou professionnelle. Les collectivités territoriales et leurs[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3686
- Localisation : Rennes | Cote : CN70/0170
Mémoire
Valérie MARIE-LUCE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 49p. , 2001Le phénomène de l'errance s'est développé en Martinique, à partir du milieu des années 1990. Il s'agit donc d'un phénomène nouveau, face auquel les acteurs professionnels se sentent désarmés d'au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0069
Mémoire
Sylviane LAMBOURG , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 74p. , 2001A partir d'une double déconstruction autour des notions de Revenu Minimum d'Insertion et de personne, nous mettrons en travail les idées d'exclusion et d'insertion. Nous articulerons la question [...]Ouvrage
Depuis quelques années émerge en France un problème social de la santé mentale des populations défavorisées. Il semblerait que les pauvres soient atteints de troubles mentaux plus souvent que le [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0162
Mémoire
Véronique Pierson , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 72p. , 2001L'exclusion sociale et l'errance, comme épiphénomène, se sont développées, conséquences de la crise économique qui a touché notre pays depuis plusieurs décennies. Les personnes sans abri, désigne[...]Article
A partir de données longitudinales provenant d'un panel d'allocataires de la caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle, cet article explore la question de la durée effective de perception et des modes de sortie de l'allocation parent[...]Article
L'année 1999 a été marquée, en matière de prestations, par le retour à l'universalité des allocations familiales, la généralisation du versement des prestations familiales pour l'ensemble des enfants de 19 à 20 ans, l'élargissement du bénéfice d[...]Article
G. CORNILLEAU ; D. Demailly ; C. GILLES ; J.P. Papin ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xX5Dr9. Diffusion soumise à autorisation]. Au premier semestre 2000, le nombre de bénéficiaire du RMI a diminué, pour la première fois depuis la création de l'allocation. Cette baisse fait suite à quatre année[...]Article
B. BISSUEL ; F. AIZICOVICI ; P. BENKIMOUN ; S. Blanchard ; P. CEAUX ; F. CHAMBON ; M. DELBERGHE ; Pierre DROUIN ; J. FENOGLIO ; J. FENOGLION ; C. GARIN ; N. Guibert ; A. LEBAUDE ; R. SOLE ; M.P. SUBTIL ; S. ZAPPI |Les chiffres du chômage dégringolent mais l'exclusion demeure. Depuis le printemps, toutes les organisations qui oeuvrent en faveur des plus démunis interpellent les hommes politiques et l'opinion publique sur ce paradoxe. "Les demandeurs d'empl[...]Article
La finalité du Fonds Relais Emploi est d'apporter une correction aux carences du droit sous la forme d'une aide individualisée qui vise à encourager la reprise d'activité des bénéficiaires du RMI en leur garantissant la continuité d'un revenu mi[...]Article
B. LHOMMEAU ; L. RIOUX ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0x9BTRs. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le but d'inciter au retour à l'emploi, des projets de réforme facilitant le cumul d'une activité rémunérée et la perception d'un minimum social ont été récemment[...]Article
M. MONROSE ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORS-RA RFaR0xO7. Diffusion soumise à autorisation]. La DREES a commandité une étude qualitative auprès de jeunes demandeurs d'une aide au titre du FAJ (Fonds d'Aide aux Jeunes). Après tirage au sort d'un échantillon de[...]Article
L. DE ROQUEFEUIL ; U. VENERE-GODARD ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES amR0x2Bl. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle, mise en place à compter du 1er janvier 2000 pour les personnes résidant en France Métropolitaine et dans les DOM, garantit à tous u[...]Article
S. TELLIER ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |Ce document présente les résultats de l'enquête menée annuellement par la DREES sur les toxicomanes ayant eu recours au système sanitaire et social (résultats de novembre 1997). Le document traite des points suivants : nombre de toxicomanes pris[...]Article
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Commandé en septembre 1998 par le Commissariat général du Plan, le rapport Minima sociaux, revenus d'activité, précarité a été rendu public le 7 juin. Son constat : le recours accru au minima sociaux vient "d'abord ... de la fragilité de l'emplo[...]Article
D. Demailly ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES VR0xJs8O. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document analyse l'évolution, entre 1994 et 1999, du nombre d'allocataires des huit prestations de solidarité (RMI, API, ASS, AI, AAH, ASI, ASV, AAV). [...]Article
De par les conditions d'éligibilité, l'accès aux revenus minima est assez limité pour les jeunes adultes. Ils sont tout de même 563 000 jeunes de moins de 30 ans à percevoir un revenu minimum en décembre 1997, soit 6% de l'effectif de la classe [...]Article
G. ABRAMOVICI ; G. DE LA GORCE ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xDNh1Q. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs de ce document présentent et analysent les prestations sociales en 1999 (répartition par risque, taux de croissance, évolution depuis 1997). Les données s[...]Article
C. Collin ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 6wqD1R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document a pour source l'enquête "Sortants du RMI" réalisée par l'INSEE. L'auteur analyse la répartition des ressources des allocataires du RMI, le montant et les [...]Article
M. RUAULT ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES wcYR0xub. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document fait le bilan au 31 décembre 1998 de l'enquête sur les bénéficiaires de l'aide sociale départementale : évolution du nombre de bénéficiaires d[...]