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Amandine WEBER ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'enquête réalisée au 1er semestre 2003 auprès d'un échantillon de 2 614 bénéficiaires de l'Allocation personnalisée d'autonomie (Apa) à domicile a permis de recueillir leurs appréciations ou celles de leurs proches sur le dispositif. 87 % des a[...]Article
Sous forme de tableaux, les données concernant l'équipement et les allocations destinés aux enfants handicapés, à la protection de l'enfance, à la psychiatrie, aux adultes handicapés, aux centres d'hébergement et de réadaptation sociale et aux p[...]Article
Elvire DEMOLY ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Les commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) ont pris 1 670 000 décisions en 2004, soit une augmentation de 9% par rapport à 2003. Elles ont examiné des demandes en croissance de 6,6%, avec par conséquent u[...]Article
L'aide sociale comprend des prestations et services destinés aux personnes qui se trouvent dans l'impossibilité de faire face à un état de besoin qui peut être lié au handicap, à la vieillesse ou à des difficultés sociales. Elle s'exerce dans [...]Article
Il convient d'appréhender le handicap non pas comme une caractéristique de la personne mais comme le résultat situationnel de l'interaction entre une personne différente sur le plan corporel ou fonctionnel et un environnement physique et social [...]Rapport
Le rapport élaboré pour 2005 par l'Institution du Défenseur des enfants revêt cette année un aspect bien particulier car il marque la fin du mandat de Claire Brisset, nommée en mai 2000 par le Pr[...]Article
Les dépenses d'aide sociale ont un poids important au sein des budgets départementaux : avec 23,1 milliards d'euros de dépenses brutes en 2004, elles constituent environ 60% des dépenses des conseils généraux. Les dépenses d'aide sociale se répa[...]Article
En 2003, les conseils généraux ont dépensé 16,8 milliards d'euros d'aide sociale et, en France métropolitaine, 14,5 milliards d'euros pour les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide sociale aux perso[...]Article
Du fait de l'augmentation de l'espérance de vie, le nombre de personnes handicapées, et aidées à ce titre, est en progression constante. L'offre de services s'est accrue et diversifiée en réponse aux nouveaux besoins. L'auteur rend compte ici de[...]Article
Cet article présente pour les départements de la Bourgogne, les dépenses d'aide sociale à l'enfance, qui concernent la population de moins de 20 ans et les principales dépenses d'éducation spécialisée (participation aux équipes de prévention, ac[...]Ouvrage
Ce manuel, à jour au 30 mars 2005, a pour objectif de décrire les diverses politiques publiques mises en oeuvre dans le domaine social et médico-social à travers leurs dimensions juridiques et ad[...]
- Localisation : Paris | Cote : BA10/0271
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Michel Borgetto, préf. ; Thierry Fossier ; Sylvie HENNION-MOREAU ; Laurence JEGOUZO ; Robert Lafore ; Philippe LIGNEAU ; Murielle MONROSE |Marquant ce qu'il est convenu d'appeler "l'acte II" du processus de décentralisation initié au début des années 1980, la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a entendu renforcer, dans le prolongement direct de la [...]Chapitre
L'ergothérapie sollicite les fonctions déficitaires et les capacités résiduelles des patients pour leur permettre de maintenir, récupérer ou acquérir une meilleure autonomie individuelle, sociale[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0143
Ouvrage
L'État social est une invention majeure du XXe siècle qui garantit aux citoyens une protection contre les principaux risques sociaux comme la maladie, la vieillesse, le chômage ou la pauvreté. Ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS00/0012
Ouvrage
Qu'est-ce que l'errance féminine ? Peut-on, sans abus, parler d'une errance féminine spécifique ? Que faire avec ces personnes ? Avant de chercher des réponses, prenons le temps de comprendre, d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0365
Ouvrage
La pauvreté dérange car elle est l'expression d'une inégalité difficilement acceptable dans une société globalement riche et démocratique. Les pauvres ne représentent-ils pas le destin auquel les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0364
Ouvrage
Le CTNERHI, en collaboration avec la Direction de la Recherche des Etudes, de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) et la Direction Générale de l'Action Sociale (DGAS) du ministère de la santé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0336
Article
Pierre GOTTELY, préf. ; François BLAIS, préf. ; Jean-Marie Bouchard, préf. ; Normand Boucher, préf. ; Xavier COYER, préf. ; Marie-Sophie Desaulle, préf. ; Suzanne DORE, préf. ; Lucie DUGAS, préf. ; Lucie Dumais, préf. ; Patrick Fougeyrollas, préf. ; Daniel GARDNER, préf. ; Jean-Claude Kalubi, préf. ; Pierre LAFONTAINE, préf. ; André LAREAU, préf. ; Alain LETOURMY, préf. ; Mélanie MAILHOT, préf. ; Eric MEUNIER, préf. ; Jean-François Ravaud, préf. ; Norbert RODRIGUE, préf. ; Jésus Sanchez, préf. ; Régine Scelles, préf. ; Yves VAILLANCOURT, préf. ; Dominique Velche, préf. ; Isabelle Ville, préf. ; Simon David YANA, préf. |La France et le Québec ont récemment modifié de façon substantielle leur législation respective envers les personnes handicapées. Les spécialistes des questions liées au handicap des deux côtés de l'Atlantique rendent compte dans ce dossier d'un[...]Article
Cet article aborde les pratiques corporelles comme un support défini et réfléchi déterminant plusieurs finalités. Il propose, grâce à plusieurs exemples, une approche historique de l'utilisation des pratiques corporelles dans la prise en charge [...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI LQmTR0xN. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article aborde les pratiques corporelles comme un support défini et réfléchi déterminant plusieurs finalités. Il propose, grâce à plusieurs exemples, une approch[...]Ouvrage
Qu'un jeune se suicide ou qu'un accident provoque plusieurs décès, qu'une usine ferme ou qu'un quartier soit entièrement dévasté, que dame nature nous impose verglas, canicule ou tsunami, des cat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL80/0025
Article
Marie-Jo MAEREL, interv. ; Denis Piveteau, interv. |A quelques semaines de l'installation officielle de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), Denis Piveteau, qui la dirigera, dessine ici le contour des missions de l'instance et le cadre de ses relations avec les conseils géné[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS Ei56vR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente l'atelier Lisanga, un atelier de cuisine, initié par le Réseau ville-hôpital sida du Loiret, qui fait office de groupe de paroles pour la plupart des[...]Article
Cette dernière partie de la présentation des dispositions de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées aborde successivement : les personnes handicapées accueillies en établisse[...]Article
La loi du 11 février 2005 prévoyait que ses textes d'application devraient être publiés dans les 6 mois suivant sa publication. Fin août moins de 10 textes ont été publiés, principalement sur la Caissse nationale de solidarité pour l'autonomie ([...]Article
Après plusieurs mois de débats, l'Assemblée nationale a définitivement voté, le 3 février, la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Parmi les principaux points de cette loi, f[...]Article
Sous l'égide des présidents de conseils généraux, des maisons départementales doivent regrouper, à partir du 1er janvier 2006, l'ensemble des dispositifs existant pour les personnes handicapées. La création de ces groupements d'intérêt public ch[...]Chapitre
L'évolution conceptuelle internationale dans le champ du handicap a amené une reconnaissance de la place des facteurs environnementaux dans la production systémique de l'exclusion sociale des per[...]Ouvrage
Le guide du Comede tente de proposer des réponses aux problèmes de santé les plus fréquents des exilés, à partir de l'expérience quotidienne de l'équipe professionnelle. Face à une demande souven[...]Article
L'analyse proposée dans ce document autour des dispositifs du RMI, de l'API, de l'AAH, de l'AES, de l'APA et de la CMU, situe la Bretagne et les départements bretons par rapport à la moyenne française et mesure les évolutions. Par ailleurs, des [...]Article
Le système national danois suscite un vif intérêt chez les responsables politiques. En quelques années, le Danemark s'est érigé au rang des pays de l'Union européenne enregistrant les meilleures performances en matière sociale. Il détient le tau[...]Article
La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées a défini les missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) : solvabilisation de la demande auprès des départements, répartition [...]Article
Compensation, maisons départementales des personnes handicapées, ressources, santé, accessibilité, emploi, éducation... Tout ceci est abordé par la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes ha[...]Article
Restos du coeur, épiceries sociales, foyers d'accueil, hôtels sociaux, ...Le champ de l'urgence est illimité. Mais cette réponse sans conditions ne peut être seulement de compassion.Article
BEDOS (Christophe) : CAN. Groupe de Recherche Interdisciplinaire en Sante (Gris). Universite de Montreal. Montreal. PQ. ; BOUCHERON (Laurence) : CAN. Public Health Department of Montreal. Montreal. PQ. ; BRODEUR (Jean-Marc) : CAN. Faculty of Medicine and the Gris. Université de Montréal. Montreal Quebec. ; Alissa LEVINE ; Witnisse MEREUS ; Lucie Richard ; McGill University. Faculty of Dentistry. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x5ik2E. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. We examined rationales for behaviors related to dental care among persons receiving public assistance in Montreal, Quebec. Methods. Fifty-seven person[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 7qnonR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le portail Internet www. agevillage. com enregistre depuis plus de cinq ans les demandes de ses internautes qui accompagnent leurs parents âgés. Comment évaluer la situa[...]Article
Sylvie Cohu ; Bernard Azéma ; Philip R. DE JONG ; Edwin L. DE VOS ; Philippe Didier-Courbin ; Pascale Gilbert ; Gerhard IGL ; Diane Lequet-Slama ; Nathalie Martinez ; Dimitris MICHAILAKIS ; Wendelin REICH ; Pierre ROMIEN ; Erik SAMOY ; François Sicot ; Patricia THORNTON ; Dominique Velche ; Lina WATERPLAS ; Joël Zaffran |La première partie de ce dossier est consacrée à l'analyse comparative des grandes tendances des politiques en faveur des personnnes handicapées dans plusieurs pays de l'Union européenne. Les auteurs du premier article, qui ont piloté des travau[...]Article
Dispositif phare de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 février 2005, la prestation de compensation a pour ambition de prendre en charge les surcoûts de toute nature[...]Article
Ce dossier est consacré à la prestation de compensation qui constitue l'un des aspects du droit à compensation et dont le but est de rompre avec le caractère partiel des allocations et des aides jusque-là accordées aux personnes handicapées Cett[...]Article
La seconde partie du dossier consacré à la nouvelle loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, présente la prestation de compensation qui constitue l'un des aspects du droit à comp[...]Article
L'arrêt rendu par la CJCE (Cour de justice des communautés européennes) le 8 juillet 2004 témoigne de la complexité des règles communautaires de coordination des régimes nationaux de sécurité sociale et de la difficulté à les appliquer aux systè[...]Ouvrage
L'état de santé d'une population suppose notamment la prise en compte du bien-être psychologique de ses membres. L'exploration de cette dimension de la santé publique contraint à se poser de nouv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2819
- Localisation : Rennes | Cote : IH00/0011
Mémoire
Comment les politiques développées par l'action publique (politique dépendance avec l'APA, politique d'emploi) permettent-elles de solvabiliser la demande croissante, tout en améliorant la qualit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3074
Rapport
Les violences au sein du couple ont constitué pendant longtemps une réalité occultée, le phénomène étant très souvent minimisé et toléré par la société. Grâce aux associations et mouvements fémin[...]Article
Ouvrage
Le sixième tome de "La sécurité sociale : son histoire à travers les textes" poursuit une série entreprise de longue date, sous l'impulsion du Président Pierre Laroque. Il couvre la période allan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0198
Article
Isabelle Sayn ; Claudine Attias-Donfut ; Catherine Bonvalet ; Cécile BOURREAU-DUBOIS ; Sylvie CADOLLE ; Bruno DEFFAINS ; Ismérie DEL VALLE-LEZIER ; Bruno JEANDIDIER ; Françoise Le Borgne-Uguen ; Jim OGG ; Simone Pennec ; Muriel Rebourg ; François-Charles Wolff |Ce numéro aborde la notion de solidarité familiale qui comporte de multiples définitions, d'une conception étroite se limitant à la seule entraide matérielle entre membres d'une même famille jusqu'à une conception large qui englobe l'ensemble d[...]Ouvrage
Lambition de ce Traité est doffrir un panorama complet des connaissances disponibles sur le travail social comme profession et comme discipline : caractéristiques, concepts, méthodes et approch[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2811
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0250
Bulletin : Article
Vie sociale, Vieillir dans l'immigration : une vieillesse à part ?
Luce BUCHHEIT ; Brigitte Berrat ; Abdellatif CHAOUITE ; Rémi Gallou ; Faïza Guélamine ; Virginie PAUL ; Olinda PINTO ; Institut régional de travail social (IRTS) Ile-de-France de Montrouge/Neuilly-sur-Marne. Journée d'étude. (27/01/2005) , 2005Ce numéro traite de la spécificité du vieillissement des personnes immigrées et vise à articuler des analyses sociologiques sur le vieillissement et sur l'immigration. Il présente également les actions initiées en différents lieux par les profes[...]Article
Cécile LUQUET |Dans Déclic (103, 2005)Ce dossier se présente comme un guide, un soutien aux personnes handicapées qui s'apprêtent à saisir la justice. Il tente de répondre à différentes questions : quand peut-on solliciter la justice, qui est qualifié pour intervenir, quelles sont l[...]Article
Le département du Rhône a fait le choix de mettre en place un outil susceptible d'apporter aux bénéficiaires plus de simplification et de souplesse dans la gestion de leur APA. Il expérimente un outil informatique : la télégestion avec le téléph[...]Article
Une circulaire de la Direction des Relations du Travail du 16 décembre 2004 vient commenter les articles 2 à 5 de la loi n°2004-626 du 30 juin 2004 instituant une journée de solidarité pour les personnes âgées et handicapées. Cette circulaire pr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kR0xC2s6. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce numéro, on nous présente d'une part des problématiques générales liées à l'accès aux droits sociaux : les enjeux de l'accès aux droits, le non-recours aux dr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC RR0xUAfJ. Diffusion soumise à autorisation]. Avec vingt et un centre de soins gratuits et des missions mobiles, Médecins du monde continue, en France, de pallier les obstacles de diverses natures rencontrés par[...]Article
J.M. CHANUT ; P. GROLLEMUND, collab. |[BDSP. Notice produite par IRDES 20HR0xT9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décidées en 2003 par les Commissions techniques d'ori[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xw972s. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule propose un bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie au 30 décembre 2004 (nombre de bénéficiaires, répartition des bénéficiaires selon le degré de d[...]Article
Claire BAUDIER LORIN ; Benoît Chastenet ; Mission Nationale d'Expertise et d'Audit Hospitaliers (MEAH) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA D6zBmR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'aide sociale est une enquête nationale et annuelle auprès des conseils généraux. Les résultats sont présentés au niveau national et au niveau départeme[...]Article
Le 21 septembre 2001, en milieu de matinée a eu lieu à Toulouse l'explosion d'une usine chimique qui a eu un effet dévastateur sur des dizaines de kilomètres alentours. Il a été dénombré 30 décès et des milliers de blessés dont de nombreux enfan[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES IbFkER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'appréhender l'évolution récente de l'effort consenti par la nation à travers les dépenses de protection sociale en faveur des personnes handicapées, un "Compte [...]Article
K. JULIENNE ; Alliance pour un monde responsable, pluriel et solidaire ; Centre de recherche Innocenti de l’UNICEF (Florence, ITA) |[BDSP. Notice produite par ORSIF wF2tbR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis les lois de décentralisation entrées en vigueur au début des années quatre-vingt, les collectivités locales, au premier rang desquelles les départements, exerce[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES ijFR0x9m. Diffusion soumise à autorisation]. L'aide sociale garantit, aux personnes qui se trouvent dans l'incapacité d'assurer leur propre subsistance, les moyens de subvenir à leurs besoins. Le champ d'interven[...]Article
Chantal Ravaudet ; Marc Bourquin ; Jean-Pierre Hardy ; Anne HYCULE ; Yvette SCHWEITZER ; Hélène TOUSSAINT |Ce numéro spécial évoque les réformes adoptées ou en cours relatives à la prise à charge des personnes âgées et avance des propositions et des pistes de réflexion pour l'amélioration de cette prise en charge. Les thèmes suivants sont traités : m[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES gix7R0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article dresse un bilan annuel des prestations sociales. Il ne traite que des prestations familiales proprement dites et des aides au logement. Sont analysé[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS R0xyo704. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente le combat des associations qui viennent en aide aux personnes en situation précaires contre la réforme de l'aide médicale d'État (AME). Engagée par l[...]Article
Martine Barrès, coor. ; Catherine Barral ; et al. ; Hélène Michaudon |La loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, annoncée et préparée depuis juillet 2002, passionnément débattue au Parlement pendant un an, a été adoptée le 11 février 2005. L'enjeu[...]Article
Un des axes majeurs de la politique en faveur des personnes handicapées porte sur l'intégration en milieu ordinaire. Ainsi tout enfant, si son état de santé le permet, devra être en priorité inscrit dans l'école de quartier où il réside. Afin de[...]Article
La prévention en matière de handicap, c'est éviter l'apparition du problème de santé invalidant, mais c'est aussi prévenir ses conséquences. La récente loi française a pour ambition de garantir aux personnes handicapées le libre choix de leur pr[...]Article
La notion de handicap a évolué. Le handicap suppose toujours une altération anatomique ou fonctionnelle, mais on tient aussi, dans son évaluation, des difficultés pour participer à la vie sociale et du rôle de l'environnementArticle
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 28R0x0pj. Diffusion soumise à autorisation]. Peut-on parler d'urgences juridiques ? Droit d'urgence, une association de juristes, constate que dans la plupart des cas, ces urgences relèvent davantage de situati[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HYTR0xI0. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse l'évolution des bénéficiaires de l'Allocation aux Adultes Handicapés (AAH) : évolution du nombre d'allocataires, répartition des bénéficiaires selo[...]Article
K. JULIENNE ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. (M.S.S.P.S.). Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Bureau Lutte contre l'Exclusion. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par IRDES 1R0xrcl0. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs de ce fascicule analysent l'évolution du nombre d'allocataires de minima sociaux en France et dans les Dom. Cette analyse est réalisée selon le type de min[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC F0PR0xM6. Diffusion soumise à autorisation]. Dans sa conception, la Couverture Maladie Universelle (CMU) est à inscrire dans l'évolution des politiques sociales de ces vingt dernières années. Cependant, elle tr[...]Article
La loi du 13/08/04 relative aux Libertés et responsabilités locales entrera en vigueur à partir du 1er janvier prochain. Cette loi voulue comme un acte II de la décentralisation après les lois "Defferre" de 82 et 83, prévoit d'importants changem[...]Article
Les collectivités territoriales héritent de nouvelles responsabillités dans les domaines du logement et de la santé. Le contingent préfectoral de logements sociaux peut être délégué aux maires ou aux établissements publics de coopération interco[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 4M6R0x39. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule propose un bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie au 30 juin 2004 (nombre de bénéficiaires, répartition des bénéficiaires selon le degré de dépen[...]Article
L. BECHTEL ; L. CAUSSAT ; C. LOISY |[BDSP. Notice produite par ORSRA yOR0xl0J. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente l'environnement économique et social de la France en 2003, les agrégats des Comptes de la protection sociale, les emplois et les ressources de la [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BR0xCrgY. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude sur les comptes de la protection sociale en 2003 a été réalisée par la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des statistiques (DREES) d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES SR0xwTv2. Diffusion soumise à autorisation]. L'exploitation des deux vagues de l'enquête Handicap-incapacités-dépendance (HID) auprès des personnes vivant à domicile débuts 2000 et 2002 permet l'analyse de l'évol[...]Article
Le conseil des ministres a avalisé, le 22 septembre, le projet de budget pour 2005. Au menu : une série de mesures fiscales présentées comme favorables à la croissance et à l'emploi. Au chapitre des dépenses, le ministère de Jean-Louis Borlow et[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 3jI3pR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce fascicule analyse l'évolution du nombre d'allocataires de minima sociaux en France et dans les Dom. Cette analyse est réalisée selon le type de minima s[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES J5DKxR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de cet article présente une étude sur les prestations familiales et de logement en 2003. Le nombre de foyers bénéficiaires des allocations familiales augmente[...]Article
François Charpentier, préf. ; Daniel Lenoir ; Jean-Marie SPAETH |Ce dossier s'articule en trois parties. La première partie fait état du Plan Juppé ou la réforme inachevée et porte sur les années 1995-1998. La deuxième partie de 1999-2003 ou les années tampons. La dernière partie aborde les années 2003-2004 o[...]Article
Dès le mois de janvier prochain, le département deviendra le véritable pilote de l'action sociale. Arguant de l'obstruction des élus de l'opposition ; le Premier ministre a finalement utilisé l'article 49-3 de la Constitution qui a permis l'adop[...]Article
Pierre d'achoppement de la santé du nourisson et de la condition juridique da le femme en couches, l'allaitement concerne aussi bien le droit de la santé publique (I) que celui du droit social (II). En droit de la santé publique, le lait est un [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG l6gJ0R0x. Diffusion soumise à autorisation]. En février 2004, le Conseil Économique et Social a émis un avis pouvant se résumer à travers les cinq recommandations suivantes : changer le regard porté sur les personn[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Xq66oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse la répartition par risque (santé - vieillesse - maternité - emploi - logement - pauvreté et exclusion) des prestations de protection sociale versé [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xf7keR. Diffusion soumise à autorisation]. Les établissements et services médico-sociaux pour les personnes âgées sont de plus en plus sollicités pour accueillir des personnes handicapées de plus de 60 ans. Cette[...]Article
Le mot secteur renvoie surtout à l'ensemble institutionnel, réglementaire et professionnel. Cet ensemble dépend étroitement de la politique d'action sociale. C'est à celle-ci que l'auteur s'attachera. Il est difficile par ailleurs de faire l'his[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES vR0xHLwu. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'aide sociale est une enquête nationale et annuelle réalisée auprès des conseils généraux et des DDASS. Les résultats sont présentés au niveau national [...]Article
Cet artice relate une création particulière d'un réseau ville/hôpital pour la prise en charge des personnes âgées malades. L'analyse s'appuie sur un fait démographique : le vieillissement de la population et l'arrivée aux grands âges d'effectifs[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES J1R0x518. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude dresse le bilan de l'année 2003 des aides financières attribuées au titre des fonds d'aide aux jeunes (FAJ). Créés en 1989, généralisés en 1992, les fonds [...]Article
Outre leur fonction médicale, les centres de soins de Médecins du Monde jouent un rôle d'Observatoire, donc de témoignage, d'alerte, sur les obstacles à l'accès aux soins, les problèmes de santé spécifiques des publics en précarité. Les données [...]Article
La loi sur la réforme de l'aide sociale américaine de 1996 visait à réduire les programmes d'assistance et à remettre les personnes bénéficiaires au travail. Robert Solow, prix Nobel de 1987revient sur ses principales dispositions et sur ses imp[...]Article
Le Gouvernement a réaffirmé ses priorités lors du comité interministériel. La date restera au moins à titre symbolique dans les mémoires : le comité interministériel de lutte contre l'exclusion (CILE), institué par la loi d'orientation du 29 jui[...]Article
Le plan Borloo s'articule autour de trois axes : emploi, logement et égalité des chances. Il mobilisera près de 13 milliards d'euros sur 5 ans. Levée de rideau pour le ministre de l'Emploi, M. Jean-Louis Borloo, qui a présenté le très attendu pl[...]Article
Après la présentation des conditions d'ouverture du droit au revenu minimum d'insertion (RMI) (TSA, n° 975 du 28 mai 2004) et des formalités à accomplir pour en bénéficier (TSA, n° 976 du 4 juin 2004) notre étude sur cette prestation d'aide soci[...]Article
4ème âge - L'acccroissement du nombre de personnes dépendantes oblige les pays à modifier leur système de prise en charge : France - Allemagne - Finlande - Royaume-Uni.Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA OJaPXR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année la DREES procède à une enquête sur les dépenses sociales des Conseils Généraux. Ce document présente les résultats de l'enquête de 2002. Les dépenses conc[...]Article
Jean-Charles Savignac ; Pierre JUDITH ; Jean-Laurent NGUYEN KHAC ; Jérôme SADDIER ; Claude SORET-VIROLLE |Consacré à la protection sociale des fonctionnaires, ce dossier fait le point sur le régime en vigueur puis met en lumière certaines caractéristiques du système. Dans le premier article, Jean-Charles Savignac présente les textes fondateurs et fa[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES h4aXR0x1. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente une synthèse des différents travaux réalisés par des services statistiques (Insee, ONPES, Dares et Drees) entre 2001 et 2004 sur les politiques de lu[...]Article
Martine Lalande ; et al. ; Patrice MULLER ; Céline PABOIS ; Jean-Robert PRADIER ; Philippe Regard ; Sylvie Simon |Sur ce thème qui touche chacun de nous, qu'il soit né ici ou venu d'ailleurs, nous sommes invités dans ce dossier à changer nos perspectives et à considérer l'apport des exilés pour notre société, la richesse d'ouverture, de tolérance et de déco[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS nHR0xs0E. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre d'un partenariat entre la MIPPS (Maison Intercommunale de Prévention et de Promotion de la Santé du SIVOM du Bruaysis et l'association AVEC (Accident Vasc[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES t4j97R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Plus de quarante départements ont répondu à l'enquête spécifique sur les aides sociales extralégales ou facultatives développées en 2002 en décrivant cinq des disposit[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8GvmnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de mesurer la montée en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), la Direction de Recherches des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREES)[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES J9mZR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Le déficit de la branche maladie du régime général devrait s'élever en 2004 à 13 md - Pour chaque remboursement de 10 - 1 - seulement n'est financé que par la croissan[...]Article
Pierre Schlosser ; Jacques Généreux ; Michel Laforcade ; Roger LINSOLAS ; Etienne Marie ; Jean-François Mattei ; Isabelle PERSEC ; . VIGNERON-MELEDER ; Vème journées professionnelles des Inspecteurs de l'Action Sanitaire et Sociale (organisée par l'association des IASS) (01-02/04/2004; Rennes) |Programme des deux journées : "Réhabiliter et démocratiser l'Etat" - "Les orientations stratégiques de la réforme de l'Etat à travers le présentation de la LOLF". Atelier 1 : Le contrôle d'effectivité : condition nécessaire d'un Etat décentralis[...]Article
La réforme de l'aide médicale d'Etat remet en cause l'accès aux soins des personnes étrangères résidant en France en situation irrégulière, et souvent en situation précaire.Article
Coup d'envoi d'une étude complète sur le RMI avec, dans ce premier volet, les conditions à remplir pour y avoir droit.Article
Instituée en 1972, l'aide juridictionnelle permet, pour les personnes les plus démunies, d'obtenir le concours des auxiliaires de justice et la dispense partielle ou totale des frais liés à l'action en justice. TSA fait le point sur ce dispositi[...]Article
Bertrand CASSAIGNE, introd. ; Jean-Pierre BULTEZ ; Pierre Concialdi ; Christian de Boissieu ; Pierre Jacquet ; Laure JAUNAUX ; Véronique LINARES ; Fred Poché ; Jérôme SGARD ; Michel Thierry |La pauvreté est une question politique. Les articles de ce dossier le soulignent, chacun à sa manière. Certes, l'urgence de bien des situations est réelle...Parfois moins visible qu'à d'autres époques, elle traduit des processus à l'oeuvre exclu[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA o822TR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les principaux résultats d'une enquête réalisée par la DREES auprès d'un échantillon de 3000 ménages de bénéficiaires de la couverture universelle[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS 4G9R0xJw. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que l'arrivée des multithérapies anti-VIH ont permis une diminution rapide des cas de sida en France, on constate que depuis 1999 l'épidémie s'aggrave parmi la p[...]Article
Désormais, les particuliers surendettés de bonne foi dont la situation est irrémédiablement compromise peuvent voir leurs dettes effacées.Article
La protection sociale comme le système hospitalier turcs agrègent des systèmes et des strates diverses suivant l'origine professionnelle de leurs bénéficiaires et ne sont pas équivalents, tant en ce qui concerne le champ des prestations couverte[...]Article
L'ampleur du drame sanitaire de l'été 2003 a conduit le Premier ministre à présenter, en novembre 2003, un programme quadriennal en faveur des personnes dépendantes. Celui-ci prévoit notamment la mise en place d'un plan "dépendance et solidarité[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xIKxq1. Diffusion soumise à autorisation]. En 2003, le déficit public au sens du traité de Maastricht s'alourdit nettement. La moindre croissance des recettes, due principalement à la conjoncture, joue un rôle[...]Article
Convention portant sur : La coordination de l'action gérontologique et des prestations en faveur des personnes âgées, la mise en oeuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), la modernisation de l'aide à domicile et la démarche qualit[...]Article
Cet article analyse l'influence de la forte publicité faite à un problème sur les modalités de sa gestion politique et administrative à partir du cas de l'amiante lors de son épisode de forte publicisation, en 1994-1996. La dimension la plus vis[...]Article
Le projet de loi relatif au handicap retient pour la première fois la notion de handicap psychique. La nécessité d'imaginer des réponses adaptées à cette réalité complexe éclaire les trois principes clés de la réforme : compensation des conséque[...]Article
Le renforcement de l'efficacité de la réponse pénale est au coeur de la loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité. Les mesures alternatives aux poursuites et à la détention sont revisitées pour une meilleure applicati[...]Article
Les grands principes affichés répondent aux souhaits des associations. Mais celles-ci auront l'oeil sur leur mise en oeuvre concrète.Article
R. KERJOSSE ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xx0Upj. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de mesurer la montée en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), ce fascicule propose un bilan établi au 31 décembre 2003, après 2 ans de mise en [...]Article
Ce cahier technique dresse un bilan de la mise en oeuvre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (A.P.A.) pour l'année qui vient de s'achever. 2003 étant la seconde année d'existence de ce dispositif, il n'a pas été jugé opportun d'y reprendre[...]Article
S. BRESSE ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES IR0x6Hw9. Diffusion soumise à autorisation]. En mai 2000, la DREES a interrogé un échantillon de bénéficiaires des services d'aide aux personnes à domicile titulaires de l'agrément qualité sur la nature et le vo[...]Article
Le Conseil économique et social vient de présenter un avis relatif à la prise en charge collective des personnes en situation de handicap. Ce dossier nous présente les différentes propositions du CES ainsi que les réactions de Maurice Bonnet, ra[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES PR0xbH63. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de mieux connaître la situation et les conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux, la Drees a réalisé au 1er trimestre 2003 une enquête auprès de 5 00[...]Article
Le projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a été adopté en première lecture le 1er mars 2004 après plus d'un an de concertation dans le cadre du Conseil national consul[...]Article
L'article propose une présentation historique du système d'assistance de l'Angleterre, afin de comprendre dans quelle mesure les Anglais du XVIème au XIXème siècle partageaient nos préoccupations. Il faut remonter l'espace et le temps pour trace[...]Article
S. BRESSE ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xd1srW. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête auprès des services d'aide aux personnes à domicile (enquête SAPAD-Structures), réalisée par la DREES en 1999 a permis de recueillir des informations sur l'[...]Rapport
La concertation approfondie menée, tout au long des deux années de préparation de ce projet de loi, a permis de mieux cerner les attentes des personnes handicapées et de leurs familles et d'affin[...]Rapport
La concertation approfondie menée, tout au long des deux années de préparation de ce projet de loi, a permis de mieux cerner les attentes des personnes handicapées et de leurs familles et d'affin[...]Article
Présentation et du texte du projet de loi "relatif à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées". Visant à combler le retard pris par notre pays dans la prise en charge des personnes dépendantes, ce projet d[...]Article
Corinne Mette ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES TZR0x8dX. Diffusion soumise à autorisation]. L'Allocation personnalisée d'autonomie (APA), mise en place le 1er janvier 2002, s'est substituée à la Prestation spécifique dépendance (PSD) et à une part des presta[...]Article
Laurent Caillot ; Jean-Pierre Dupuis ; Ministère de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES bhR0x3S5. Diffusion soumise à autorisation]. Afin d'appréhender l'évolution récente de l'effort consenti par la nation à travers les dépenses de protection sociale en faveur des personnes handicapées, un "Compte[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES e1JR0xNR. Diffusion soumise à autorisation]. Avec 21,6 millions d'adhérents de 5 ans ou plus, les associations totalisent 35,6 millions d'adhésions en 2002. Les activités les plus fréquemment proposées sont plac[...]Article
Le projet de loi pour "l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" met en avant le droit à compensation des conséquences du handicap, souhaite placer la personne handicapée au coeur du dispo[...]Article
Les intentions affichées étaient généreuses : donner aux plus pauvres de quoi assurer leur survie. Les objectifs étaient ambitieux : instaurer un droit à l'insertion. Quinze ans après la création du revenu minimum d'insertion (RMI), alors que pl[...]Article
Joël Plantet ; Marie-Thérèse BOISSEAU ; Jean CANNEVA ; Fabienne DUBOSCQ ; Didier JONCHERAY ; Rémi JOUAN ; Jean-Jacques OLIVIN ; Patricia PREVOST ; Katia Rouff |37 millions de personnes sont porteuses de handicaps en Europe. Pendant les 365 jours de l'AEPH se sont succédé manifestations, prises de position, projets de changement. Véritable prise de conscience pour les uns, d'autres n'ont vu dans cette p[...]Article
La loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2004 a institué la prestation d'accueil du jeune enfant (Paje) qui se substitue à cinq autres prestations en faveur du jeune enfant. Elle met ainsi en uvre les engagements pris par le gou[...]Bulletin : Article
Réadaptation, Les personnes malades d'Alzheimer ou troubles apparentés
Jean DOUDRICH ; Odile BAGHERI-BONJAR ; Denise BOCION ; Catherine BOURMAULT-COSTA ; Dominique BRIEE ; Yvan CARTEL ; Pierre-Henri DAURE ; Bruno Dubois ; Danièle Fontaine ; Françoise Forette ; Michèle Frémontier ; Françoise GACON ; Marie-Jo Guisset ; Claude HERAULT ; Bernadette JARRY ; Béatrice JOUGLA-ROUX ; Thérèse JUDIC ; Geneviève Laroque ; Philippe LIGNEAU ; Arlette MEYRIEUX ; Judith Mollard ; Christelle Pothier ; Nathalie POUTIGNAT ; Patrice PREVOST ; Jean SAVY ; Karine SOULIER ; Danièle VENET ; Alain Villez ; Journées nationales du CCAH. 21. Paris , 2004Cette synthèse des journées nationales du CCAH (Paris Unesco) permet de découvrir : - l'importance de la maladie (800.000 malades) ; - les problèmes éthiques, psychologiques, posés par le diagnostic et l'intérêt de le poser précocement même si l[...]Mémoire
L'évolution contemporaine de notre système de protection sociale se caractérise par le cloisonnement des secteurs sanitaire et social ne permettant pas de prendre en charge les personnes en situa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA04/0037
Article
[BDSP. Notice produite par FNG B56P7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis la loi du 2/01/2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale, les structures d'accueil de jour et d'hébergement temporaire font partie des établissements et se[...]Article
Vincent Viet, préf. ; Benoît Bastard, préf. ; Jacques BOUCHOUX, préf. ; Laura Cardia-Vonèche, préf. ; Marie-Ange Du Mesnil du Buisson, préf. ; Gilles FRIGOLI, préf. ; Mathias Gardet, préf. ; Yvette HOUZEL, préf. ; Emmanuèle JEANDET-MENGUAL, préf. ; Katia Julienne, préf. ; Robert Lafore, préf. ; Patricia Loncle, préf. ; Jean-Luc Outin, préf. ; Dominique Polton, préf. ; Alice ROUYER, préf. ; Alain Vilbrod, préf. |Les articles rassemblés dans ce dossier, montrent bien l'extrême complexité des processus à l'oeuvre dans la distribution des responsabilités dans le domaine social, particulièrement dans un contexte de décentralisation. Ce numéro s'intéresse au[...]Article
Ce dossier juridique consacré à l'aide juridictionnelle précise quels peuvent être les bénéficiaires de cette aide, quel est son objet, quelle est la procédure à suivre pour pouvoir en bénéficier. Il est à rappeler que l'aide juridictionnelle pr[...]Ouvrage
Cet ouvrage définit les formes, les modalités et les conditions de l'aide sociale actuelle. Un premier chapitre est consacré à l'aide sociale à l'enfance et décrit les règles de fonctionnement du[...]
- Localisation : Paris | Cote : KG10/0146
- Localisation : Rennes | Cote : KG10/0146
Article
Après 2 ans de mise en oeuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), fin décembre 2003, un bilan fait le point sur cette allocation. 1.760.000 demandes ont été déposées auprès des Conseils généraux. Sur les 1.665.000 dossiers complets,[...]Article
Fin mars 2004, 827.000 personnes bénéficiaient de l'Allocation personnalisée d'autonomie (APA), soit 4,4% de plus qu'au trimestre précédent. Au 31 mars 2004, 58% des bénéficiaires vivent à domicile et 4,29% en établissement. Le montant moyen du [...]Article
Cet article présente les résultats d'une étude relative aux plans d'aide de bénéficiaires de l'APA à domicile, réalisée par la DREES en novembre 2002. En moyenne, le plan d'aide utilisé est estimé à 483 euros, variant de 755 euros pour le GIR1 à[...]Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Benoît Chastenet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Fin 2003, plus de 1 400 000 personnes bénéficiaient d'une prise en charge au titre de l'aide sociale départementale : 952 000 de l'aide aux personnes âgées, 216 000 de l'aide aux personnes handicapées et 264 000 de l'aide sociale à l'enfance. Le[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA uR0x9Ujl. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête sur l'aide sociale est une enquête nationale et annuelle auprès des conseils généraux et des DDASS. Les résultats sont présentés au niveau national et au niv[...]Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Benoît Chastenet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'aide sociale en faveur des personnes âgées ou handicapées revêt la forme d'une prise en charge des frais liés à un placement dans un établissement médico-social, un accueil chez des particuliers ou une aide à domicile. Les départements mettent[...]Article
Claire BAUDIER-LORIN ; Benoît Chastenet ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |L'aide sociale, qui relève depuis les lois de décentralisation de 1984 de la compétence des conseils généraux, dispense des prestations et des services répartis en trois principaux secteurs : l'aide aux personnes âgées, l'aide aux personnes hand[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES QmR0xXRL. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose un bilan au 30 juin 2003 de la Couverture maladie universelle (CMU) : nombre de bénéficiaires ; part des bénéficiaires ayant l'option organisme co[...]Ouvrage
L'étude sur la Slovénie repose sur l'analyse statistique de données existantes. Elle utilise une série de données récemment fusionnées pour comparer la situation de la fin des années 1990 avec ce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KS10/0153
Article
Les dépenses de protection sociale liées au handicap restent stables et représentent 1,8% du PIB. Les rentes d'invalidité demeurent le principal poste des dépenses. Elles sont désormais suivies par les prestations médico-sociales et l'AAH. Les h[...]Ouvrage
Cette nouvelle édition actualisée est largement augmentée par les récentes évolutions législatives et réglementaires de l'été 2004. Le droit hospitalier est en constant changement. Dernièrement, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0183
Article
Le 1er janvier 2004, une prestation unique, la prestation d'accueil du jeune enfant, a remplacé l'ensemble des prestations familiales versées aux familles qui accueillent un enfant. Si les similitudes sont nombreuses entre l'ancien et le nouveau[...]Article
Les dépenses d'aide sociale ont un poids relativement important au sein des budgets départementaux : avec 14,8 milliards d'euros de dépenses brutes en 2002, elles constituent le principal poste de dépenses des conseils généraux. L'aide sociale a[...]Article
En 2003, les conseils généraux ont dépensé près de 16,7 milliards d'euros d'aide sociale et, en France métropolitaine, près de 14,3 milliards d'euros pour les quatre grandes catégories d'aide que sont l'aide sociale aux personnes âgées, l'aide s[...]Article
Notamment : - II - un minimum de ressources à géométrie variable pour les personnes handicapées hébergées en foyers et foyers-logement. Il incombe aux personnes handicapées hébergées en foyers et foyers-logement de prendre en charge à titre prin[...]Ouvrage
Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) , 345 p. , 2004Les données sur la situation sanitaire et sociale en France en 2003, issues d'une annexe au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PITSS), constituent un ouvrage annuel de synthèse [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3525
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0321
Article
Cet article ne présente qu'une partie du projet de loi sur l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées concernant le droit à compensation. La compensation des conséquences du handicap concer[...]Article
Le droit communautaire s'applique aux vingt-cinq Etats membres de l'Union européenne et à ceux de l'AELE (Islande, Liechtenstein et Norvège). La jurisprudence de la Cour européenne de justice constitue une importante source de ce droit supranati[...]Rapport
Ce rapport est rédigé dans le cadre de la démarche des Trophées du dialogue et de l'engagement 2003, parrainés par le Ministère de l'intérieur, sous le haut patronage du Président du Sénat et en [...]Rapport
Une mission de l'IGAS a été diligentée pour mener une "réflexion approfondie" sur les outils d'évaluation du handicap à élaborer dans le cadre de la création de la prestation de compensation du h[...]Rapport
Une mission de l'IGAS a été diligentée pour mener une "réflexion approfondie" sur les outils d'évaluation du handicap à élaborer dans le cadre de la création de la prestation de compensation du h[...]Article
A partir d'une étude exploratoire reposant sur la Classification québécoise Processus de production du handicap et des outils qui en découlent, cet article illustre une démarche d'évaluation de la participation sociale et de la situation de hand[...]Ouvrage
Cet ouvrage expose les différentes formes que peut prendre la violence à l'hôpital : violence des usagers vis-à-vis du personnel soignant, violence du personnel vis-à-vis des usagers ou encore vi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1459
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC A83R0x0K. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce numéro consacré à la fécondité en Europe : un rappel des évolutions démographiques en Europe depuis les années 80, un état des lieux de la fécondité dans le [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG wsuR0x61. Diffusion soumise à autorisation]. Combien de personnes âgées vivent-elles aujourd'hui en France à domicile ? A l'appui de réflexions menées sur le concept de fragilité et de travaux empiriques conduits e[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG c1INOR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur, les politiques publiques françaises actuelles dans le champs de la vieillesse, si elles ne veulent pas aggraver les situations de fragilité auxquelles el[...]Ouvrage
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 119p., 120p. , 2004Ce guide est le fruit d'un travail interministériel mis en oeuvre par la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES). Il se propose d'aider les ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0177
Article
Comme l'a fait remarquer le Conseil économique et social dans son rapport du 3 mars 2004, le cloisonnement entre soutien aux personnes âgées et soutien aux personnes handicapées est de plus en plus artificiel. Ce dossier s'interroge sur l'évolut[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA 45jOnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. In 2000, the Japanese government implemented the Long Term Care Insurance (LTCI) as a new scheme for the frail elderly. The budget of the insurance is based on fifty p[...]Ouvrage
L'aggravation et la diversification de la grande précarité et de l'exclusion est une donnée à laquelle le dispositif des CHRS (centres d'hébergement et de réinsertion sociale) tente d'offrir une [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH11/0001
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES t1R0xOuG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur de ce document étudie l'impact de l'évolution des prestations familiales, sociales et de la politique fiscale sur le revenu disponible des familles en analys[...]Article
Au Québec, les systèmes actuels de compensation des incapacités qui découlent des lois et des programmes ne semblent pas être conçus pour répondre aux besoins d'un grand nombre de personnes handicapées. Celles-ci sont de ce fait privées des accè[...]Article
Patrick Fougeyrollas, préf. ; Normand Boucher, préf. ; Jean-Pierre BRUNET, préf. ; Robert DORE, préf. ; Christian DUFOUR, préf. ; Nicole Filion, préf. ; Yves Fleury, préf. ; Christian GENEREUX, préf. ; Pierre-Yves LEVESQUE, préf. ; Abdou SAOUAB, préf. ; Yves VAILLANCOURT, préf. ; Serge WAGNER, préf. ; Philippe Weber, préf. |"En quoi le cadre conceptuel du PPH (Processus de production du handicap) permet-il de mieux cerner le sens, le construit, la pertinence et la portée des termes utilisés trop souvent par effets de mode académique, administratif ou politique, que[...]Rapport
Le "Mémento Alzheimer" constitue le premier travail qu'à réalisé l'Instance Prospective Alzheimer. Ce document se veut très concret et permet une meilleure connaissance de l'offre médico-sociale.[...]Ouvrage
L'augmentation de la monoparentalité va de pair avec une précarisation accrue de beaucoup de femmes élevant seules leurs enfants. Pour elles, occuper la position de " chefs de famille " est d'aut[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FB10/0123
Ouvrage
Cette plaquette présente les temps forts et les principaux chiffres clés de l'activité de la branche Famillle pour l'exercice 2003. On y trouve des données chiffrées concernant les prestations lé[...]Article
Le présent article est fortement inspiré d'un rapport préparé pour le Symposium Europe-Japon sur la réorganisation de la protection juridique des travailleurs salariés, qui s'est tenu à l'université de Kyoto du 11 au 14 novembre 2002. Il se comp[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES M6yNDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article soulève la question de l'évaluation du coût global des dépenses liées à la perte d'autonomie ; c'est-à-dire à l'ensemble des dépenses mises en oeuvre par l[...]Article
Laurent Cocquebert ; Régine BALAVOINE ; Sébastien Breton ; Geneviève Demoures ; Juliette DIVISIA ; Jean-Marc DUCOUDRAY ; Alain Faure ; Gérard JOINNEAUX ; Jean SAVY ; Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales -UNAPEI |Le vieillissement des personnes handicapées mentales nous confronte à des choix individuels, collectifs, économiques et éthiques. Ce dossier s'efforce d'explorer certaines pistes. La première partie comprend des textes qui ont trait aux conséque[...]Article
Laurent Cocquebert ; Régine BALAVOINE ; Sébastien Breton ; Geneviève Demoures ; Juliette DIVISIA ; Jean-Marc DUCOUDRAY ; Alain Faure ; Gérard JOINNEAUX ; Jean SAVY |[BDSP. Notice produite par CTNERHI 8EmlR0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Le vieillissement des personnes handicapées mentales nous confronte à des choix individuels, collectifs, économiques et éthiques. Ce dossier s'efforce d'explorer cer[...]Article
Jean DOUDRICH ; Odile BAGHERI-BONJAR ; Denise BOCION ; Catherine BOURMAULT-COSTA ; Dominique BRIEE ; Yvan CARTEL ; Pierre-Henri DAURE ; Bruno Dubois ; Danièle Fontaine ; Françoise Forette ; Michèle Frémontier ; Françoise GACON ; Marie-Jo Guisset ; Claude HERAULT ; Bernadette JARRY ; Béatrice JOUGLA-ROUX ; Thérèse JUDIC ; Geneviève Laroque ; Philippe LIGNEAU ; Arlette MEYRIEUX ; Judith Mollard ; Christelle Pothier ; Nathalie POUTIGNAT ; Patrice PREVOST ; Jean SAVY ; Karine SOULIER ; Danièle VENET ; Alain Villez ; 21èmes Journées du CCAH. (Paris) |[BDSP. Notice produite par CTNERHI F3iR0x18. Diffusion soumise à autorisation]. Cette synthèse des journées nationales du CCAH (Paris Unesco) permet de découvrir : - l'importance de la maladie (800 000 malades) ; - les problèmes éthiques, psycho[...]Article
Cet article propose un résumé du rapport et de l'avis du Conseil Economique et Social du 25 février 2004 à travers les cinq recommandations suivantes : - changer le regard porté sur les personnes en situation de handicap quel que soit leur âge ;[...]Article
L'article précise les conditions d'attribution et les montants revalorisés au 1er janvier 2004 de l'AES (Allocation d'éducation spéciale), de l'AAH (Allocation aux adultes handicapés), et de l'allocation compensatrice.Article
Les établissements et services médico-sociaux pour les personnes âgées sont de plus en plus sollicités pour accueillir des personnes handicapées de plus de 60 ans. Cette contribution met en lumière les différentes dimensions administratives (lie[...]Mémoire
Olivier DURY , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option Personne en Difficulté Sociale , 66p. , 2004Le dispositif d'accueil des demandeurs d'asile politique en France est, depuis 2003, en profonde mutation. Le nombre de personnes bénéficiant d'un accueil en centre d'accueil pour demandeurs d'a[...]Ouvrage
Le tour résolument punitif pris par les politiques pénales lors de la dernière décennie ne relève pas du simple diptyque " crime et châtiment ". Il annonce l'instauration d'un nouveau gouvernemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0358
Article
L'auteur analyse le contexte social et juridique du projet de loi sur l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. En dépit des références auxquelles se réfèrent les auteurs du projet, le tex[...]Article
Les recours légaux des personnes autistes ou de leurs représentants sont peu nombreux au Québec. Il semblerait que, même si les personnes autistes ont en principe les mêmes droits que les autres citoyens, dans les faits ils ne peuvent les exerce[...]Ouvrage
Les fortes inégalités des Français en matière de santé selon leur région de résidence sont aujourd'hui connues. Les médecins, les hôpitaux, les cliniques, les pharmacies, et même les équipements [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0330
Article
E. Bouffioulx ; P. CASTELEIN ; R. DE RIEDMATTEN, collab. ; G. HERIS ; M. LEMORT ; L. NOREAU, collab. ; C. ORVOINE, collab. |Cette étude vise à donner un aperçu de la situation des personnes handicapées au Kosovo et à identifier leurs besoins pour montrer les principaux obstacles qu'elles rencontrent chaque jour ainsi que les facteurs qui facilitent leur vie au quotidienArticle
Si les derniers rapports relatifs aux minima sociaux laissaient supposer la fin prochaine de l'allocation veuvage, nul ne prévoyait son intégration dans la pension de réversion. C'est pourtant ce que réalise la loi portant réforme des retraites [...]Article
Mesure du handicap, consolidation, matérialisation de la compensation sont des notions valides dans le champ de certains handicaps mais qui ne peuvent s'appliquer avec la même pertinence dans celui du handicap psychique. Dans le cadre du handica[...]Article
Mesure du handicap, consolidation, matérialisation de la compensation sont des notions valides dans le champ de certains handicaps mais qui ne peuvent s'appliquer avec la même pertinence dans celui du handicap psychique. Dans le cadre du handica[...]Ouvrage
La réforme de la tarification des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD) introduit l'obligation d'un conventionnement pluriannuel entre chaque établissement et ses ta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY10/0132
Mémoire
Jean-Pierre Riso , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - Option - Personnes âgées , 75p. , 2004L'ADMR du Gard intervient depuis 1953 auprès des familles, des personnes handicapées et des personnes âgées du département. Guidée depuis sa création par des valeurs fortes, l'association se trou[...]