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BDSP5 Thésaurus > Justice > Procédure judiciaire > Procès > Jugement
JugementSynonyme(s)Action judiciaire Décision judiciaire |
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Ouvrage
Durant les 6 mois du procès Papon devant les assises de la Gironde, Me Jean-Marc Varaut a été la Défense face aux vingt-quatre avocats parties civiles et aux deux accusateurs publics. Dès l'ouver[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1777
Article
G. JOBARD ; S. BARON-LAROREST ; J.M. CAHN ; H. CUCHE ; B. ESCAIG ; et al. ; A. GARY ; A. GERARD ; A. GRUNFELD ; B. Jolivet ; Carol Jonas ; M. LIVET ; C. LOUZOUN ; P. MONOT ; G. PIAU ; F. RAFFAITIN ; J. RUHL ; B. SARACENO ; J.C. THEURE |Article
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D. JONCKERS ; L. BUI-TRONG ; et al. ; B. HECKEL ; D. JACQUEMAIN ; Y. MONTHUIS ; A. SOLEY ; P. VERDIER |Article
R. BOUQUIN ; C. CORNET ; L. DENIS ; D.J. DUCHE ; et al. ; A. JACQUEMIN ; J. LAVOUE ; J.P. LE DUFF ; Y. LE PENNEC ; D. PENDANX ; M. ROBIN ; F. TETARD ; G. TOUSSAINT |Article : Ouvrage
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/0482
Mémoire
La prise en charge des auteurs de violences sexuelles (AVS) est devenue une préoccupation des pouvoirs publics, à la suite de certaines affaires médiatiques à forte charge émotionnelle et en rais[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE07/0009
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0045
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0046
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OE94/0028
Mémoire
Pour améliorer le dispositif d'injonction thérapeutique dans les Pyrénées-Orientales, ce mémoire fait l'inventaire et analyse les services de suivi mis en place par les D.D.A.S.S. qui ont le plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : 94/06/30 V:1 N:1455 p:1-253 (E
- Localisation : Rennes | Cote : OH94/0073
- Localisation : Rennes | Cote : OH94/0076
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0026
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0085
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0086
Ouvrage
Claudine PEREZ-DIAZ , 294p. pdfLe lien entre alcool et violence est présupposé depuis longtemps mais la recherche échoue à démonter une relation causale directe. A travers l'examen de 2 207 affaires pénales enregistrées durant[...]