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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > CCAM
CCAM
Commentaire :
#4-2006. Remplace depuis 2003 la NGAP
Synonyme(s)Classification commune des actes médicaux Nomenclature des actes |
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Article
Magali Pirson ; S. Bardiaux ; D. Martins ; et al. |L’objectif de cette étude était d’évaluer les frais de fonctionnement des actes médicaux réalisés dans le cadre des clusters à basse et moyenne variabilité, en vue de préparer l’éventuelle phase de scission des honoraires dans le cadre de la for[...]Article
Le 28 février 2020 était publié l'arrêté prestations qui laissait augurer la publication d'une nouvelle instruction frontière susceptible de décliner les interventions composant une hospitalisation de jour. De fait, la précédente instruction fro[...]Ouvrage
Comment sont financés les hôpitaux et l’activité médicale qui y est exercée ? Le paiement est-il approprié et efficace ? Quelle est la situation actuelle dans le monde ? Quelle évolution constate[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0036
Article
Le rationnement en matière de santé est peut-être le secret le mieux gardé de France. Les patients, voire les professionnels, ignorent les mécanismes subtils mis en place par la puissance publique pour limiter l'offre. Jean de Kervasdoué dans so[...]Article
Sur la corde raide… Faute d’effectifs suffisants, les glissements de tâches se multiplient dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes. Les syndicats de salariés ne cessent d’alerter sur les risques juridiques majeurs [...]Article
La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé met en oeuvre de nouvelles formes de coopération entre professionnels de santé au travers de compétences élargies et de qualification revisitées. Il s'agit d'une nécessaire ref[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA AqA9R0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Position du problème : La stimulation magnétique transcrânienne répétée (rTMS) est un traitement efficace et bien toléré dans les dépressions résistantes d'intensité l[...]Article
Cette deuxième partie analyse plusieurs décisions récentes de jurisprudence qui ont précisé les modalités de collaboration entre les infirmiers et les autres professionnels (aide-soignant, agent de service...) pour l'administration des médicamen[...]Article
Cette première partie se penche sur le cadre de la collaboration entre infirmiers et autres professionnels (aides-soignants, auxiliaires de puériculture, aides médico-psychologiques...) et examine les différentes possibilités d'administration de[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES mtq9R0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet de loi sur la santé prétend lutter contre les barrières financières de l'accès aux soins. En réalité, il crée une rupture caractérisée de l'égalité entre les[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9pHE9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2012, près de 12 200 établissements accueillent des jeunes enfants en France métropolitaine. Ils offrent 387 100 places, soit 9 700 de plus qu'en 2011. Les éta[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xD8m9. Diffusion soumise à autorisation]. L'adoption de la tarification à l'activité (T2A) a modifié le mode de financement du secteur hospitalier. Dans les établissements publics ou privés à but non lucra[...]Article
Au cours du congrès organisé par l'ISNAR-IMG à Tours les 13 et 14 janvier 2006, une des sessions a permis de faire le point sur la démographie en médecine générale et sur l'évolution des mentalités, notamment dans le contexte de la féminisation [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES Dn9I9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution d[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA HmHDR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de ce travail est d'apporter des éléments de compréhension au débat actuel concernant la forme que doit prendre la rémunération des actes de télémédecine pr[...]Article
A. ROUSSOT ; E. Benzenine ; J. Cottenet ; C. LANNELONGUE ; M. Giroud ; C. Quantin |[BDSP. Notice produite par ORSRA pR0xFBFA. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction/Contexte : La fibrinolyse de patients atteints d'AVC ischémique repose sur l'injection d'actilyse par voie intraveineuse. L'actilyse est un traitement coû[...]Mémoire
Les enjeux de codage sont considérables pour les établissements publics de santé, désormais majoritairement financés sur la base de leur activité. Face au constat du sous codage d'une partie de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0011
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES D9A8R0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte de forte évolution démographique de la profession, accompagnée d'importantes disparités géographique[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rqk9pR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce rapport, l'IGAS analyse les mécanismes de financement que constituent d'une part la tarification à l'acti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0031
Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA CkR0xHFJ. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : Le chaînage des séjours dans le PMSI offre de nouvelles perspectives d'analyse pour l'organisation des soins, l'économie médicale ou l'épidémiologie. Notre [...]Article
M.J. BISMUTH ; H. AUBE ; B. BROUSSOLE ; R. CAILLIOD ; D. DE LA TORRE ; M. HAGI ; L. LEGRAND ; A. MUSAT ; J.M. Pons ; C. Quantin ; M. VOURC'H |[BDSP. Notice produite par ORSRA oEEDR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : L'ARS de Bourgogne a notifié au CHU de Dijon le montant des sanctions demandées par l'Assurance Maladie (3.68 millions d'Euros) suite au Contrôle Qualit[...]Rapport
, 02/2011[BDSP. Notice produite par CNAMTS ssAB7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Statistiques détaillées sur les actes de biologie médicale remboursés au cours des années 2007,2008 et 2009 par le r[...]Rapport
, 74p. pdf 2011[BDSP. Notice produite par IRDES 9sR0x79m. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport "charges et produits" (dépenses et recettes) qui permet de préparer le prochain projet de loi de fin[...]Article
M. Tanguy ; C. BAUCHE ; S. FANELLO ; H. HITOTO ; G. LALLIER |[BDSP. Notice produite par ORSRA qR0x87Jr. Diffusion soumise à autorisation]. Peu d'études portent sur le lien entre dépenses de santé et niveau de protection sociale. En 2001, la loi a permis l'alignement des taux de remboursements des prestati[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HR0x9qoD. Diffusion soumise à autorisation]. Plusieurs praticiens de la Drôme, ayant obtenu à la suite de la réforme des études médicales (Loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002), soit un diplôme d'études spécialisées[...]Article
A. DOZOL ; N. COCAGNE ; et al. ; I. GANA |[BDSP. Notice produite par CNAMTS 9R0x8stD. Diffusion soumise à autorisation]. Les objectifs de cette étude sont de confirmer la situation de surprescription d'examens de biologie pour les patients hospitalisés, d'identifier les causes éventuell[...]Rapport
, 275p. pdf 2010[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xnCmnD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce guide rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du minis[...]Article
Les dérogations tarifaires s'inscrivent dans un cadre expérimental et doivent répondre à plusieurs critères : non-identification de l'acte ou du dispositif dans les nomenclatures, nécessité de concertation entre plusieurs professionnels, etc. D[...]Ouvrage
, 224p. pdf 10/2009[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xnlAJD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce guide rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du minis[...]Article
S. BOUAM ; Z. BOUAZZA ; J. FRENKIEL ; L.A. VEILHAN ; 12ème séminaire de l'Etude Nationale des Coûts. (Angers. FRA) |[BDSP. Notice produite par ORSRA 7psnnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le but du présent travail est la mesure et la comparaison des dépenses et des recettes générées par l'activité de chimiothérapie intra artérielle hépatique à l'hôpital[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pk9R0xE8. Diffusion soumise à autorisation]. Les Patient Safety Indicators (PSI) sont des indicateurs de la sécurité des patients construits sur la base d'algorithmes de codes CIM (diagnostics médicaux) et de[...]Article
En février 2008, la ministre de la Santé, de la jeunesse et des sports confiait à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission d'étude des rémunérations des médecins et chirurgiens hospitaliers. L'objectif poursuivi était de pr[...]Article
L'ostéopathie, organisée en marge du code de la santé publique, ne constitue pas une profession de santé. Cette situation particulière implique une absence de régulation démographique, ainsi que l'application seulement partielle du régime de res[...]Mémoire
Cur de la réforme du financement des établissements de santé, la mise en place de la T2A a induit la mise en place d'un contrôle spécifique réalisé par l'Assurance Maladie portant sur les déclar[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0013
Article
Deux sujets ont été traités par le ministère ces derniers mois : l'autorisation de vaccination antigrippale sans prescription médicale et l'installation du Haut Conseil des professions paramédicales, présidé par Edouard Couty. Cela soulève de no[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GpDnR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. La remise en cause de la définition de la profession infirmière par une fonction, et non plus par des actes, ouvre de vraies perspectives mais mérite d'être replacée[...]Article
C. QUANTAIN ; P. LE BEUX, préf. ; Association Evaluation Management Organisation Santé. (E.M.O.I.S.). FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA ER0xJHF8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule présente les communications orales (résumés) et les communications affichées du Colloque organisé les 3 et 4 avril 2008 à Saint-Malo, sur le thème du PMSI[...]Article
La tarification à l'activité introduit un risque accru de fraudes et de pratiques déviantes des établissements de santé : surcodage, hospitalisations partielles fictives... Face à ce risque, les pouvoirs publics ont adopté un arsenal de contrôle[...]Article
Le décret n° 2006-274 du 7 mars 2006 relatif à la redevance due à l'hôpital par les praticiens hospitaliers à temps plein exerçant une activité libérale dans les établissements publics de santé a fait l'objet d'une requête en annulation présenté[...]Ouvrage
Qu'en est-il de la place et du rôle des psychologues cliniciens à l'hôpital général ? Malgré une présence grandissante à l'hôpital, la multiplication des spécialisations en psychologie, la divers[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IH00/0014
Article
K. BASU ; D. MANDELZYS |[BDSP. Notice produite par OBRESA vcVTKR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre d'initiatives telles que la réforme de soins primaires, des millions de dollars ont été alloués au système de soins de santé canadien. Le mode de rémuné[...]Rapport
Ce rapport annuel de la Cour des comptes se subdivise en deux parties. Dans la première partie consacrée à la situation des comptes sociaux en 2006, la Cour donne tout d'abord son avis sur la coh[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1681
Article
A. ARMOIRY ; G. AULAGNER ; J.P. AULLEN ; Jean-Paul Auray ; M.O. BAUME ; J.F. LATOUR ; P. MAIRE ; M. MODIA ; G. NEBOUT |[BDSP. Notice produite par ORSRA qR0x5DI4. Diffusion soumise à autorisation]. Les pharmacies à usage intérieur ne disposent pas d'indicateurs pertinents pour décrire et mesurer leurs activités. En 1999, un groupe disciplinaire de professionnels [...]Article
J. ALBIZZATI ; J.C. MABRIEZ ; G. Morel ; E. RONFLE |[BDSP. Notice produite par CNAMTS B4yIR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude compare les pratiques professionnelles d'implantation des stents coronaires au sirolimus, aux critères médico-administratifs de prise en charge dans les é[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS jR0xilS6. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de ce travail est d'évaluer la qualité des biopsies prostatiques effectuées en région Centre à travers leur indication, leur réalisation et l'analyse du co[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS e2R0xElb. Diffusion soumise à autorisation]. En raison de la fréquence élevée des cholécystectomies, et pour vérifier la pertinence de l'utilisation de cette technique, les auteurs ont réalisé une étude dont les[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS D5R0xL6H. Diffusion soumise à autorisation]. A partir des bases de données à sa disposition, le service médical de la région Centre a décidé de fournir un état des lieux des pratiques de prescription des dosages[...]Article
Quand doit-on faire de la prévention ? Le praticien de l'économie et celui de la médecine n'ont pas forcément la même vision de l'intérêt de la prévention pour les individus et pour la société.Article
La Haute Autorité de santé (Has) reprend des fonctions exercées jusqu'à présent par la commission de la transparence, la commission d'évaluation des produits et prestations de santé, l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (A[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xszE84. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre d'une étude des besoins de formation en ophtalmologie en France sur la période 2000-2020, les auteurs ont analysé l'activité des ophtalmologistes libéra[...]