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Article
Dans un contexte de réorganisation de l'offre de soins, les décideurs hospitaliers sont confrontés à une problématique nouvelle : le pilotage de leur activité. Qu'il s'agisse d'une réflexion stratégique afin d'élaborer le projet d'établissement [...]Article
Le champ des soins de suite et de réadaptation (SSR), jusqu'alors un peu oublié, est aujourd'hui sous le feu des projecteurs. L'impact de la tarification à l'activité (T2A) en court séjour et la recherche d'une fluidité dans les parcours patient[...]Article
Fort de ses 1 700 établissements, le champ d'activité des soins de suite et de réadaptation (SSR) représente un volume important d'activité, avec 13 % des dépenses hospitalière. A l'hétérogénéité des structures qui peuvent être mixtes ou exclusi[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES pR0xEIBs. Diffusion soumise à autorisation]. Le décret du 19 octobre 2010 définit et fixe les conditions de mise en oeuvre des activités de télémédecine, qui seront portées et financées essentiellement, dans leur[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JskptR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les chroniques de jurisprudence abordent les sujets suivants : le référé liberté fondamentale (tout justiciable peut demander au juge administratif de prendre toute [...]Article
Cet article porte sur le décret n°2009-982, du 20 août 2009, relatif aux pénalités financières que peuvent présenter les organismes d'assurance maladie à l'égard des fraudeurs à la tarification des actes médicaux ou soignants remboursés par la S[...]Article
Les dérogations tarifaires s'inscrivent dans un cadre expérimental et doivent répondre à plusieurs critères : non-identification de l'acte ou du dispositif dans les nomenclatures, nécessité de concertation entre plusieurs professionnels, etc. D[...]Article
M. HATEM ; D. DEVANE ; et al. ; J. SANDALL |[BDSP. Notice produite par CNAMTS qR0xlH89. Diffusion soumise à autorisation]. Les sages-femmes sont les principales dispensatrices des soins obstétricaux aux femmes enceintes dans le monde. Toutefois, les modèles organisationnels de leur pratiq[...]Ouvrage
, 224p. pdf 10/2009[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xnlAJD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce guide rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du minis[...]Article
Le consentement a, en droit médical une place et une fonction différente selon que l'on se situe dans le cadre du "droit commun" (art.L.1111-4 du Code de la santé publique) ou dans le cadre d'articles dérogatoires exigeant une expression particu[...]Article
Un examen attentif des décisions répressives fait apparaître une nouvelle catégorie d'infractions pour lesquelles est parfois recherchée la responsabilité du praticien : celle des infractions sexuellles. Au sommaire : 1) La matérialité des infra[...]Article
Dans son arrêt du 30 octobre 2008, la première chambre civile de la Cour de cassation tend à faciliter la preuve de la responsabilité du fait des infections nosocomiales des médecins et des établissements de soins. De facto, ceux-ci se trouveron[...]Article
Le RIMP a été créé pour contribuer à la réalisation d'un mode de financement propre à la psychiatrie, la VAP. Même si cette dernière n'a pas encore offert d'outil de tarification, le RIMP permet déjà d'apporter aux établissements de santé des él[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Gon9BR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude nationale des coût (ENC), lancée en 1992, est une enquête permanente auprès d'un panel d'établissements hospitaliers publics et privés, à but non lucratif.[...]Rapport
Dans ce livre blanc, le CNOM livre ses opinions et recommandations sur la télémédecine autour de dix questions clés portant sur : la définition de la télémédecine et de l'acte de télémédecine, le[...]Rapport
Ce rapport fait suite à une lettre de mission du 20 décembre 2007 de la Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sur l'avenir et les enjeux de la télémédecine. Il s'attache t[...]Article
Coralie AMBROISE-CASTEROT ; BELANGER (Michel) CALLU (Marie-France) ; Jean-Pierre Claveranne ; Maxence Cormier ; Guillaume François ; Jean GUIGUE ; Yves Mayaud ; Marjorie Obadia ; Jean Pradel ; Didier Truchet ; Edouard Verny ; Dominique Viriot-Barrial ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Le droit pénal de la santé. (14/03/2008; Lyon) |Le colloque de Lyon a réuni plus de140 personnes. Le thème du droit pénal de la santé s'est imposé au Conseil d'administration avec une sorte d'évidence. La sanction pénale traverse presque tout le droit de la santé. Sa menace pèse comme une obs[...]Article
La psychiatrie française est organisée en secteurs. La population d'un territoire peut avoir recours à une équipe soignante pluridisciplinaire qui prend en charge la prévention, les soins et le suivi des pathologies mentales. Qu'en est-il 40 ans[...]Article
Si la caisse nationale d'assurance maladie a "la main" sur les dépenses de médecine de ville, le dossier est moins avancé à l'hôpital. Pourtant, ce dernier représente la moitié des dépenses de santé. Maîtriser son évolution est un enjeu essentie[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xkGBJJ. Diffusion soumise à autorisation]. Aucune disposition légale ou réglementaire n'interdit la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale d'actes médicaux réalisés pour le traiteme[...]Article
Avant la loi du 4 mars 2002, il était classique en droit de la responsabilité médicale, de distinguer la responsabilité civile médicale et la responsabilité administrative médicale (hypothèse où le fait générateur de responsabilité est reproché [...]Rapport
Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) (Paris, FRA) , 179p. , 2008[BDSP. Notice produite par IRDES DHkER0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Le tome 1 du troisième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) établit [...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES EBR0x7r7. Diffusion soumise à autorisation]. Le tome 3 du troisième rapport de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) fournit [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 4BR0xCkg. Diffusion soumise à autorisation]. Face aux progrès médicaux, à la médicalisation de la mort et à la solitude de la souffrance du malade en fin de vie, le droit s'est emparé des derniers instants de l[...]Article
Pendant longtemps, jusqu'aux années 1970, le médecin québécois jouissant d'un statut social et d'une autorité incontestable et incontestée, les poursuites civiles contre le personnel médical étaient pratiquement inexistantes. La mise en oeuvre a[...]