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BDSP5 Thésaurus > Information & communication [NI] > Information > Type document > Acte administratif
Acte administratifSynonyme(s)Document administratif |
Documents disponibles dans cette catégorie (70)
Ouvrage
Cet ouvrage s’adresse aux candidats préparant des concours administratifs (catégories A et B), aux étudiants en droit ou en sciences sociales, ainsi qu’aux agents publics. À travers 100 fiches sy[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0101
Ouvrage
Ce manuel se présente en deux tomes (1.Les sources et le juge ; 2. L’action administrative). Ce volume s’ouvre par une réflexion sur les conditions de l’existence du droit spécifique à l’administ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0099
Ouvrage
Ce manuel se présente en deux tomes (1.Les sources et le juge ; 2. L’action administrative). En dépit d’un rapprochement relatif avec le droit privé, le droit administratif conserve sa spécificit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0100
Ouvrage
Dans les fonctions publiques étatique, territoriale comme hospitalière, de nombreux concours de catégorie A et B imposent ou proposent des épreuves qui exigent la connaissance de la matière "droi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0089
Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0098
Ouvrage
Cet ouvrage s’adresse aux candidats préparant des concours administratifs (catégories A et B), aux étudiants en droit ou en sciences sociales, ainsi qu’aux agents publics. À travers 100 fiches sy[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0072
Ouvrage
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0097
Ouvrage
Cet ouvrage présente l’essentiel des connaissances sur le droit administratif autour de quatre parties : le principe de légalité administrative, l’organisation administrative, l’action administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA31/0096
Mémoire
Le recueil de l’information médico-économique en psychiatrie : accompagner la réforme du financement
La réforme du financement de l’activité en psychiatrie issue du décret n°2021-1255 du 29 septembre 2021 rompt avec le régime de la dotation annuelle de financement (DAF) en prévoyant une répartit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH22/0011
Article
Les fragilités numériques de l’ensemble de la population ont été mises en avant par la crise sanitaire. L’envahissement numérique via l’école à la maison et le télétravail a mis en difficulté nombre de familles traditionnelles, recomposées, mono[...]Article
Dossier de recrutement, bulletins de salaire, décisions de nomination, d’avancement, supports de notation et demain d’évaluation, correspondances avec l’autorité investie du pouvoir de nomination…, autant de documents qui doivent faire partie in[...]Article
Une association se présentant comme le défenseur des droits de l'homme et des victimes des abus de la psychiatrie, créée par la scientologie, s'est installée en France à la fin des années 60. Selon un modus operandi qui obéit à un rythme ternair[...]Ouvrage
Cet ouvrage est divisé en huit parties : le système administratif français, les sources du droit administratif les structures administratives territoriales centrales et locales, les structures ad[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0163
Ouvrage
Au sein du droit français, le droit administratif est une composante du droit public et s’applique à l’activité administrative des personnes recrutées par l’État. Il suit un programme politique d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0164
Ouvrage
L’évolution de la décentralisation, l’ampleur de la crise économique et financière, et plus récemment de la crise sanitaire, les difficultés sociales que ces dernières ont engendrées ont remis le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0162
Article
Dès l'ouverture d'une mesure de tutelle, seul le tuteur est compétent pour accomplir des actes d'administration, de conservation ou de disposition du patrimoine. Mais qu'en est-il des autres actes de la vie courante accomplis par le majeur proté[...]Mémoire
Laura Meigner , Diplôme : Master 2 ENJEU : Mention Santé publique. Parcours "Enfance, Jeunesse : politiques et accompagnements" , 78p. , 2019L'effectivité du Document Individuel de Prise en Charge (DIPC) en tant qu'outil garant de la participation de l'usager est un enjeu actuel qui traverse l'ensemble des établissements relevant du s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ENJEU19/0002
Article
Alors que le gouvernement vise la dématérialisation de la totalité des services publics en 2022, des inquiétudes se font de plus en plus entendre concernant les risques d’exclusion sociale des 20 % de Français touchés par l’illectronisme. Pour p[...]Mémoire
Le lien entre l’hôpital et la ville est une faiblesse de notre système de santé. Cette situation a un impact sur la continuité de la prise en charge et donc sur la qualité et la sécurité des soin[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH18/0023
Ouvrage
Après avoir donné une définition des archives, ce guide présente les spécificités des archives des établissements de santé ainsi que celles des archives publiques. Une partie aborde la conserva[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0004
- Localisation : Rennes | Cote : HL70/0004
Article
L'accueil social fait partie de l'ADN des CCAS. A l'heure de la dématérialisation des démarches administratives, il incarne l'accès aux droits. De nombreux CCAS ont ainsi revu leurs modalités d'accueil (formation des agents, échanges, aménagemen[...]Article
Un certain nombre de personnes (enfants, personnes en situation de handicap, personnes en situation d'illettrisme, public migrants, ...) ont parfois plus de difficultés que les autres à comprendre les informations disponibles. La Convention des [...]Article
Après deux tentatives avortées, le code des relations entre le public et l'administration (CRPA) a été publié au Journal officiel du 25 octobre. Issu d'une méthode de codification originale, rédigé et construit pour être accessible à un large pu[...]Article
Après deux tentatives avortées, le code des relations entre le public et l'administration (CRPA) a été publié au Journal officiel du 25 octobre. Issu d'une méthode de codification originale, rédigé et construit pour être accessible à un large pu[...]Article
Le législateur envisage de modifier les conditions d'accès aux données de santé, en remettant à plat le dispositif existant afin de permettre une meilleure exploitation de cette « formidable banque de données ». Nombreux sont les observateurs qu[...]Ouvrage
Le droit administratif regroupe l'ensemble des règles spécifiques applicables à l'organisation et à l'action de l'administration, ainsi qu'à son contrôle. Discipline complexe, le droit administra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA30/0148
Article
L’utilisation des nouvelles technologies de l’information et de la communication (qui ne sont plus si nouvelles que cela !) permet d’améliorer la performance des services RH sur le plan quantitatif – par la réduction des délais et des coûts – et[...]Article
Un patient saisit la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), le 6 mars 2013, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Bordeaux à sa demande de communication de son dossier médical, plus p[...]Ouvrage
L'Administration est sans cesse à la recherche d'une plus grande efficacité dans sa communication avec les administrés. En 24 chapitres, ce livre a pour objectif de donner à tout rédacteur l'ense[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB41/0007
Article
Archivistes et informaticiens ont trouvé un langage commun pour créer un système d'archivage électronique à valeur juridique. Dernier maillon de la chaîne de l'e-administration, celui-ci conservera en priorité des documents signés électroniqueme[...]Article
Que ce soit au niveau européen, national ou local, de nouvelles pratiques démocratiques ont vu le jour au sein des administrations au cours des dernières années. Certaines relèvent de ce que lon peut qualifier de « démocratie administrative », [...]Article
Sommaire du dossier : - Etalab, vers un portail data.gouv.fr - Données publiques : un enjeu émergent (Encadré : Wikileaks et la question de l'ouverture des données publiques) - Données publiques : pour des décisions publiques éclairées (Encadrés[...]Ouvrage
Les comptes rendus, procès-verbaux, descriptions de procédures et autres écrits administratifs doivent répondre à des normes particulières quant à leur forme, leur contenu et la langue employée. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB41/0006
Article
Cet article fait le point sur la réglementation et la jurisprudence relative aux décisions portant délégation de signature des directeurs d'établissements publics de santé, décisions qui doivent répondre à un certain nombre d'obligations telles [...]Article
Les archives hospitalières constituent un sujet que les établissements cernent encore mal, et qui n'est trop souvent regardé que sous l'angle du " dossier médical ". Cette notion recouvre au quotidien un champ bien plus vaste et implique des eff[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 88BR0xCp. Diffusion soumise à autorisation]. Par son engagement dans la construction du système d'information de santé, le CNOM poursuit un double objectif : accé[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x9nknJ. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente les textes officiels, projets et rapports publiés durant l'année sur la révision de la législation funéraire, l'exercice de l'activité d'ostéopathe[...]Article
On parle depuis des années du développement d'un "guichet unique" pour les politiques sociales. Contrairement au Canada ou à l'Australie, la France ne s'est toujours pas dotée d'un tel instrument, autrement dit d'un guichet qui assure le traitem[...]Article
La loi du 17 juillet 1978 s'applique aux documents produits à l'occasion de la passation et de l'exécution des marchés hospitaliers. Ses dispositions, qui permettent aux fournisseurs non retenus d'accéder largement à l'information, doivent être [...]Article
Jean-Pierre Leclerc, introd. |Au sommaire du rapport : Les chiffres clés de l'année 2007 - 1) Questions de droit abordées en 2007. 2) Coopérer avec les administrations pour améliorer l'accès aux documents administratifs. 3) L'activité de la CADA en chiffres. - Annexes : comp[...]Article
Suite et fin de notre dossier consacré à l'élection de domicile des personnes sans domicile stable (TSA, n° 1159 du 25 avril 2008, p. 13 à 19). Dans ce dernier volet, zoom sur les organismes de domiciliation, pivots de la nouvelle procédure : le[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente les différents modèles de documents administratifs (lettres, notes, rapports, comptes rendus, procès-verbaux...) et donne les clefs d'une rédaction administrative réussie : l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB41/0004
Article
La procédure dite de domiciliation permet aux personnes sans domicile, en habitat mobile ou précaire d'avoir une adresse administrative pour faire valoir leurs droits civils, civiques et sociaux A la fin de l'année 2005, la direction générale de[...]Article
Au-delà de l'exigence de qualification des professionnels chargés de la direction des établissements et services sociaux et médico-sociaux, le décret du 19 février 2007 oblige les organismes privés gestionnaires d'établissements et services soci[...]Article
Olivia Bui-Xuan ; Jean-Marie Delarue ; Bernard DELHOUME ; Isabelle GOANVIC ; Alexandre Lallet ; Serge Salon |Sommaire du dossier : - Les secrets opposables - La transparence administrative à l'épreuve de la confidentialité - Les secrets de police et comment y accéder - Le secret de l'instruction - Le secret des correspondances - Collectivités territor[...]Ouvrage
Le bouleversement dans l'accès à la certification que représente dans le secteur social et médico-social la validation des acquis de l'expérience (VAE) ne va pas sans éveiller un grand nombre d'i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : XC70/0106
Article
L'identification correcte du nouveau-né est un problème majeur en maternité qui se différencie des autres modèles d'identification du patient sur plusieurs points : l'identité est le plus souvent créée par un personnel soignant, en général une s[...]Article
L'ordonnance du 6 juin 2005 procède à la simplification et à la modernisation du régime d'accès aux documents administratifs, encadre la réutilisation des informations et adopte le statut de commission d'accès aux documents administratifs aux no[...]Article
Cahier thématique de l'action administrative : Fiches de révision ; exercices ; tests de connaissances ; document d'actualité.Article
L'administration électronique est au cur des politiques de réforme de l'Etat conduites dans la plupart des pays. Des programmes ambitieux se sont mis en place : généralisation des formalités administratives en ligne, possibilité pour chacun d'a[...]Article
La loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 sur la liberté d'accès aux documents administratifs a fêté ses vingt-cinq ans en 2003. Elle a été modifiée, notamment par la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000. Ce dossier, qui fera l'objet d'un second article d[...]Ouvrage
Ce cours étudie les institutions et les modalités de l'action administrative et comprend deux volumes. Le deuxième volume est consacré à l'action administrative et présente les données juridiques[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0390
Article
Le numéro 33 de la revue "Actualités JuriSanté" consacré à "SVP juridique" : Questions choisies a remporté un vif succès. Elle a décidé de renouveler l'expérience avec la publication d'un numéro Spécial "SVP", afin de répondre aux questions juri[...]Article
Les candidats évincés d'une procédure de marché public ont la possibilité de s'informer des raisons pour lesquelles leur candidature ou leur offre n'a pas été retenue. Ce qui n'est pas sans poser certaines difficultés aux établissements publics [...]Article
La Commission d'accès aux documents administratifs a rendu un avis, le 1er avril 2004, relatif à la communication de documents émanant des Commissions régionales d'indemnisation des accidents médicaux (CRCI) et de l'Office national d'indemnisati[...]Article
La procédure administrative contentieuse est l'ensemble des règles régissant la conduite des procès devant les juridictions administratives. Le plus souvent, ce contentieux opposera la puissance publique aux particuliers, et mettra en balance l'[...]Article
MISES (Roger) : FRA. Université Paris-Sud. Fondation Vallée. Gentilly. ; Journées de l'Information Psychiatrique. (2003/10; Tours. FRA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS ewTR0x4a. Diffusion soumise à autorisation]. Dans la discussion ouverte sur l'équipement résidentiel en psychiatrie infanto-juvénile, il est utile de prendre en considération les repères qui marquent l'histo[...]Article
Larry-D LYND ; Aslam-H ANIS ; Malcolm MACLURE ; Peter-D PARE ; Leanne-D WARREN ; British Columbia Ministry of Health Service. Victoria. BC. CAN ; University of British Columbia. Faculty of Medicine. Centre for Health Evaluation and Outcomes Sciences. Department of Health Care and Epidemiology. Vancouver. BC. CAN |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0x1SLo7. Diffusion soumise à autorisation]. Purpose : To recruit a sample of asthmatics heterogeneous for short-acting (SA) (3-agonist use while protecting their privacy, and to compare participants recruit[...]Mémoire
Le décret n°2002-1122 du 2 septembre 2002 portant diverses dispositions relatives aux établissements publics de santé et aux syndicats interhospitaliers intègre dans la partie réglementaire du Co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0636
Article
La loi du 12 avril 2000 a tenté de remédier à un certain nombre d'imperfections de la législation relative à l'accès aux documents administratifs. Trois ans après, le bilan est nuancé. Si certaines ambiguïtés ont été levées, des incertitudes sub[...]Article
Le décret n° 2002-1122 du 2 septembre 2002 portant diverses dispositions relatives aux établissements publics de santé et aux syndicats interhospitaliers intègre dans la partie réglementaire du code de la santé publique une nouvelle sous-section[...]Article
Nancy-R KRESSIN ; Bei-Hung CHANG ; Ann HENDRICKS ; Lewis-E KAZIS ; Boston University School of Public Health. Health Services Department. Boston. MA. USA ; Veterans Affairs'Health Services Research and Development National Center of Excellence. Center for Health Quality Outcomes and Economic Research. Bedford Va Medical Center. Bedford. MA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS uR0xtt9H. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives : We examined agreement of administrative data with self-reported race/ethnicity and identified correlates of agreement. Methods : We used Veterans Aff[...]Article
Anne-Laure Simonnot ; Colloque annuel du département de psychiatrie générale de l'Association de santé mentale. (29/09/2001; Paris. FRA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS VzR0xvG3. Diffusion soumise à autorisation]. Si les propositions contenues dans le rapport rédigé par E. Piel et J. - L. Roelandt en 2001 sont dans l'air du temps, elles n'en sont pas pour autant innovantes.[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS wVn6R0xf. Diffusion soumise à autorisation]. The author evaluated the validity of four historically based variables collected on Georgia birth certificates : outcome of preceding pregnancy, history of delive[...]Article
Accès aux documents administratifs, - Dossiers médicaux, - Droits des ayants cause, - Article L. 710-2 du code de la santé publique, - Loi du 17 juillet 1978, article 6, - Décret du 28 novembre 1983, article 8.Article
S.M. KIESZAK ; W.D. FLANDERS ; H. KARP ; A.S. KOSINSKI ; C.C. SHIPP ; Georgia Medical Care Foundation. Atlanta. GA. USA ; Rollins School of Public Health at Emory University. Atlanta. GA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST KR0xdX0E. Diffusion soumise à autorisation]. The objective of this article is to compare the Charlson comorbidity index derived fro medical record data (Chart Index) with the same index derived from hilling data [...]Article
K.M. NEWTON ; C. DAVIS ; R. EVANS ; D. MCCULLOCH ; S.D. RAMSEY ; N. SANDHU ; E.H. WAGNER ; Center for Health Studies. Group Health Cooperative of Puget Sound. Seattle. WA. USA ; Department of Health Services. University of Washington. Seattle. WA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST 3l4WGR0x. Diffusion soumise à autorisation]. We evaluated the accuracy of administrative data for identifying complications and comorbiditiés of diabetes using International Classification of Diseases, 9th editio[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST otl9R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This paper explores the relationship of state hospital and general hospital psychiatric caseloads in a statewide system of care. Methods. Probabilistic pop[...]Article
D. KATZMAN MCCLISH ; C.E. DESCH ; C. NEWSCHAFFER ; L. PENBERTHY ; S. RETCHIN ; M. WHITTEMORE ; D. WOOLARD ; Department of Biostatistics. Medical College of Virginia. Virginia Commonwealth University. Richmond VA. USA ; Massey Cancer Center. Medical College of Virginia. Virginia Commonwealth University. Richmond VA. USA |[BDSP. Notice produite par INIST 6qpdKR0x. Diffusion soumise à autorisation]. The objective of this study is to compare the ability of Medicare and cancer registry data to identify incident cancer cases and initial surgical therapy both singly a[...]Article
C.J. NEWSCHAFFER ; T.L. BUSH ; L.T. PENBERTHY ; University of Maryland School of Medicine. Department of Family and Community Medicine. Baltimore Maryland. USA |[BDSP. Notice produite par INIST 44R0xkd9. Diffusion soumise à autorisation]. The inter-rater reliability, cross-source (Medicare claims versus medical record) agreement, and ability to predict all-cause mortality of three aggregate comorbidity [...]