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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire
Protection complémentaireSynonyme(s)Couverture complémentaire Protection sociale complémentaireVoir aussi |
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Une synthèse réactualisée des différentes notions qu'il est nécessaire de connaître à propos de la tutelle aux prestation sociales, est suivie, en annexes, des textes en vigueur la concernant. Au sommaire : - quelles prestations peuvent faire l'[...]Article
La solidarité,clé de la prévention,la santé dans les pays membres du G7,objectifs et place des systèmes de santé,choix éthiques,secret professionnel,rôle des pouvoirs publics,rôle des professionnels,méthode d'évaluation des actes,facteurs et mes[...]Article
Ouvrage
Au cours du XIXe siècle, la médecine scientifique a fait son entrée dans la vie quotidienne des Français : riches et pauvres sont devenus des clients assidus des médecins, et des consommateurs im[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB10/0043
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3684
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La loi du 29 juillet 1992 qui a réformé la loi du 1er décembre 1988 sur le revenu minimum d'insertion, a modifié l'aide médicale pour l'ensemble des bénéficiaires, qu'ils perçoivent ou non le RMI. (L'admission à l'aide médicale : conditions géné[...]Article
Suite du dossier. Présentation des différentes phases de la procédures d'instruction des demandes.Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0295
Bulletin : Article
Réadaptation, Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale
J.F. DARTIGUES ; N. Attal ; J. DE LABARTHE ; P. Erny ; P.A. JOSEPH ; D. LAPLANE, préf. ; P. MADINIER ; F. Masson ; P. MAURETTE ; J.M. MAZAUX ; F. MEHRHOFF ; E. RICHER ; R. SALMI ; H. SCHMIEDER WASMUTH ; J.L. TRUELLE, post face ; M. VANIER ; European Brain Injury Society -EBIS-. Congrès international. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale.. (21/05/1992; Versailles) , 1993Evaluation médico-sociale des traumatisés crâniens et fondements de leur expertise médico-légale. Protocole québécois d'évaluation. Programmes et centres de réhabilitation allemands. Point de vue des blessés et de leurs familles. Prise en charge[...]Article
André TOMADINI ; European Brain Injury Society -EBIS-. L'évaluation des traumatisés crâniens graves. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Le rôle classique de l'assureur qui consiste à indemniser des victimes sur la base de la jurisprudence des cours et tribunaux consiste aussi à maintenir un équilibre entre les primes reçues des assurés et les sinistres payés. C'est pourquoi, fac[...]Article
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Les objectifs de cette étude sont de clarifier les idées sur le système d'assurance maladie aux Etats-Unis et, d'autre part, d'approcher les mécanismes de régulation des dépenses mis en place, en particulier dans deux domaines : l'hôpital et les[...]Article
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L'augmentation des cotisations aux différentes formules de capitalisation (rente-survie, contrat-épargne) continue. Ceci témoigne d'une demande de mieux vivre et du fait que la loi de 1975, si elle garantit un revenu minimum, n'offre pas le nive[...]Article
Roger Salbreux ; Ph. GABBAI ; C. GUILBERT ; H. REGIS-LE-BRUN ; B. ROUGER ; Jean SAVY, interv. |- Interview du Dr Roger SALBREUX par Jean SAVY ; - le vieillissement ; - la rente survie ; - la situation des parents de personnes handicapées mentales en Europe ; - l'action de l'APEI de Saint-Amand Montrond.Ouvrage
Cet ouvrage, a pour objectif de fournir les clés pour analyser les évolutions actuelles des politiques sociales et des logiques qui les sous-tendent. Depuis un siècle, ces politiques se sont cons[...]
- Localisation : Paris | Cote : BA10/0158
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M. RAYNAUT ; L. DESSAINT ; P. GIRAL ; O. OUDET ; Bernard Pissarro ; O. QUEROUIL ; J.F. Rey |Au sommaire : - la réforme de l'aide médicale ; - les enjeux de l'insertion santé ; - mutualité, exercice médical et accès aux soins ; - les médecins généralistes libéraux face aux situations de grande pauvreté ; - étude des patients sans domici[...]Article
F. MEHRHOFF ; European Brain Injury Society -EBIS-. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |Dans le secteur de l'industrie, les "Berufsgenossenschaften" sont des institutions prévues par la loi pour couvrir les risques d'accidents. Elles prennent en charge l'aspect financier des soins médicaux initiaux mais aussi la réadaptation à long[...]Article
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M. VANIER ; Y.L. BOULANGER ; G. DROUIN ; E. DUTIL ; P. FORCIER ; A. FORGET ; M. Giroux ; F. KEMP ; J. Lambert ; J. PROVOST ; S.J. SULLIVAN ; European Brain Injury Society -EBIS-. Evaluation des traumatisés crâniens graves : aspects médicaux et expertise médico-légale. Congrès international.. (21/05/1992; Versailles) |De nombreuses études indiquent qu'un traumatisme crânien grave a des répercussions très importantes sur l'autonomie et la qualité de vie des victimes. Les traumatismes de la route sont parmi ceux qui provoquent le plus de séquelles à long terme.[...]Article
Cette étude fait le point sur les règles juridiques, jurisprudentielles et contractuelles concernant les relations entre assureurs et organismes sociaux dans le cadre de l'indemnisation des victimes ayant subi un préjudice corporel à la suite d'[...]Article
- définition du contrat de rente survie ; - participation aux frais d'hébergement en foyer financées par l'aide sociale du département.Article
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Quelle que soit l'approche choisie, le sida est aujourd'hui révélateur de failles ou de fissures dans les systèmes sociaux contemporains, mais tout aussi fort apparait son aspect réformateur : On peut dire que la pandémie du VIH mène la civilisa[...]Article
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Les auteurs ont enquêté auprès des compagnies d'assurances. Il en résulte un petit dossier sur la meilleure manière pour les personnes handicapées, de contracter une ou plusieurs assurances.Article
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D. Durand ; et al. ; G. MARC ; Stanislas Tomkiewicz |La santé des 8,5 millions de jeunes de 15 à 24 ans échappe au pouvoir descriptif des indicateurs classiques... La santé à l'adolescence renvoie aux maladies de la société. Les contributions de ce numéro de Prévenir, éclairés d'une enquête menée [...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0079
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Claudine Attias-Donfut, collab. ; Elisabeth FORTIS, collab. ; Jean HAUSER, collab. ; Jean-Claude Henrard, collab. ; Marie-Eve Joël, collab. ; Nicole Kerschen, collab. ; Francis Kessler, dir. ; Albert MEMMI, préf. ; Evelyne SERVERIN, collab. ; Dominique Thouvenin, collab. |La dépendance des personnes âgées est devenue un défi pour le droit de la protection sociale des pays industrialisés. Cette publication a pour objet de tenter de mieux cerner les problèmes, les enjeux, le droit positif, les expériences sociales [...]Article
Ouvrage
Deuxième rapport annuel sur la protection sociale, l'état de santé et la consommation médicale en France. 99,8% des personnes sont protégées par un régime de Sécurité sociale, 8% sont exonérées d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2565
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Claude PERINEL ; Jean SAVY, interv. |Présentation de l'accord de branche des assurances relatif à l'emploi des personnes handicapées. Sa mise en oeuvre est menée conjointement par chacune des entreprises et par une action collective de toute la profession animée par un organisme pa[...]Article
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Laboratoire de recherche opératoire en psychologie et en sciences sociales Paris. FRA , 421p. , 1992L'engouement actuel pour "le projet" est manifeste : projet d'orientation, d'insertion professionnelle, de carrière, de retraite, pour ce qui concerne l'individu... Des projets s'élaborent dans t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB10/0085
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Décision du Tribunal de Grande Instance de Chartres du 2 octobre 1986 et décision de la Cour de Cassation du 26 novembre 1991.Article
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Lettre du Ministère de l'Education Nationale du 22 février 1991 adressée au Syndicat national des instituteurs : il est possible que des instituteurs détachés en IME transportent pendant le temps scolaire, et dans le cadre de l'enseignement, des[...]