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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire
Protection complémentaireSynonyme(s)Couverture complémentaire Protection sociale complémentaireVoir aussi |
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Mémoire
L’ANI du 11 janvier 2013, relatif à la sécurisation de l’emploi, a rendu obligatoire la complémentaire santé pour tous les salariés. Les branches et à défaut les entreprises sont tenues de négoci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0003
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nlr8DR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un bilan de la convention AERAS. Celle-ci a été source de progrès par l'adoption de règles ambi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KM00/0028
Rapport
Le rapport 2015 de l’IGAS, remis au Président de la République, au Parlement et au Gouvernement, est consacré à la protection sociale des jeunes de 16 à 29 ans. Parmi les 11 millions de jeunes de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0238
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0238
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES B8m7R0xl. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution d[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2015, la Cour souligne que le retour à l'équilibre[...]Article
Les médicaments innovants ont révolutionné le traitement de nombreuses maladies graves mais ont atteint des prix exorbitants, notamment en oncologie et immunologie. Ces prix croissants sont devenus insoutenables pour les payeurs (assureurs et/ou[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES mtq9R0xI. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet de loi sur la santé prétend lutter contre les barrières financières de l'accès aux soins. En réalité, il crée une rupture caractérisée de l'égalité entre les[...]Article
Le droit est-il mal conçu ? Mal expliqué ? Trop complexe ? Le lien entre le service public et certains de nos concitoyens s’est-il distendu à ce point de défiance ou d’isolement que même des mesures positives, susceptibles d’aider, ne suscit[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HDpoR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. La Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), qui s'était prononcée de nombreuses fois sur les conditions de l'accès au dossier médical par les tiers vi[...]Article
Michel Borgetto, introd. ; Didier Tabuteau ; Brigitte Dormont ; Carine Franc ; Anne-Sophie Ginon ; Vincent Bonnin |Entre 2000 et 2012, la part des soins prise en charge par l'assurance-maladie obligatoire a baissé de 1,2% alors que, dans le même temps, celle financée par les assurances complémentaires a augmenté de 1,3%. L'expansion des assurances complément[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9D8D8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente deux dispositifs d'accès aux soins destinés aux personnes résidant en France de manière stable et régulière et dont les ressources ne dépassent pa[...]Article
Engageant leur responsabilité, la faute de gestion, même involontaire, peut-être lourde de conséquences pour les dirigeants et administrateurs. Il existe néanmoins certaines précautions à prendre pour s’en prémunir, à commencer par un contrôle r[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xqrop. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d'organismes le constituant, son évolution au [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xqsJJr. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document de travail présente dans une première partie le marché de la complémentaire santé : les différents types d'organismes le constituant, son évolution au [...]Article
Depuis plusieurs décennies « l’Etat-providence est malade ». Les conjonctures économiques et démographiques ont induit de manière simultanée une augmentation des dépenses et une baisse des ressources, créant un déficit qui atteignait, en 2013, p[...]Article
Les inégalités de santé sont protéiformes. Inégalités sociales, bien évidemment, mais aussi inégalités géographiques, même si bien souvent disparités territoriales et fractures sociales se superposent. Inégalités socio-culturelles également qui,[...]Article
Marc-Olivier Padis, introd. ; Paul-Loup Weil-Dubuc ; Franck Bourdeaut ; et al. |Ce dossier interroge les possibilités de la médecine prédictive et de la génétique, en confrontant les apports et les dérives qu'elles peuvent générer. Au sommaire : Spéculations sur la génétique / Dépasser l'incertitude. Le pari hasardeux [...]Article
L'accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2013 et la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi apportent de nombreuses modifications tant au droit de la protection complémentaire qu'au régime de l'assu[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA I989R0xr. Diffusion soumise à autorisation]. Position du problème : Cette étude porte sur la relation entre le revenu du ménage et la santé des enfants en France. Nous nous intéressons d'abord à l'existence d'un [...]Article
Béatrice Espesson-Vergeat, dir. ; Fernand Sauer ; Safia Bouabdallah ; et al. |Les Actes du colloque réunissent ici 14 contributions relatives à la transparence en santé, qui abordent à travers cette thématique transversale de nombreux sujets tels que la commercialisation des compléments alimentaires, la participation des [...]Article
Dans un rapport remis au Premier ministre en mars 2014, le Défenseur des Droits (DDD) souligne les difficultés persistantes auxquelles sont confrontées les personnes démunies pour accéder aux soins. Le législateur a institué plusieurs dispositif[...]Article
E. ALLERMOZ ; C. DRAULT |[BDSP. Notice produite par IRDES 9tkBsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Alors que les inégalités sociales et économiques progressent, les plus démunis accèdent de plus en plus difficilement aux soins. Une situation complexe où s'entrecrois[...]Article
Sylvie Hennion, dir. ; Marion Del Sol, dir. ; Philippe Pierre ; Michel Hallopeau |La présente chronique de protection sociale complémentaire aborde les différentes facettes de la protection sociale qui s'inscrit et se développe au-delà des systèmes légaux de sécurité sociale. Elle traite tant de l'actualité des dispositions e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0xo8nF. Diffusion soumise à autorisation]. La présente chronique de protection sociale complémentaire aborde les différentes facettes de la protection sociale qui s'inscrit et se développe au-delà des systèmes [...]Article
N. CELANT ; P. DOURGNON ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) ; S. Guillaume ; A. Pierre ; T. Rochereau ; C. Sermet |[BDSP. Notice produite par IRDES BFHR0xD9. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête santé et protection sociale, menée par l'Irdes tous les deux ans, existe depuis 1988. En 2012, elle a interrogé plus de 8 000 ménages et 23 000 individus sur[...]Article
Dans une décision du 23 janvier 2014, le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution la proposition de loi relative aux modalités de mise en œuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 89HR0xqp. Diffusion soumise à autorisation]. En 2010, près de 20% de la population de 18 ans ou plus épargnent en prévision de la retraite. L'assurance-vie est l'actif financier préféré avec 7,1% de souscript[...]Article
Alain Brémaud, resp. ; Pierre Suesser ; Claude Leicher |Selon l'OMS la France est dans le groupe de tête parmi 191 pays, concernant les performances du système de santé. Cependant les inégalités sociales de santé ne se sont pas résorbées en France, et même se sont aggravées. L'espérance de vie, surto[...]Article
Dans une décision du 23 janvier 2014, le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution la proposition de loi relative aux modalités de mise en œuvre des conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire [...]Article
S. GUTHMULLER ; F. Jusot ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) ; T. Renaud ; J. WITTWER |[BDSP. Notice produite par IRDES FECR0xJ9. Diffusion soumise à autorisation]. L'Aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (ACS) est un dispositif, sous la forme d'une aide financière, mis en place en 2005 pour favoriser l'accès aux soins d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8HorAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. A de rares exceptions près, les analyses du processus de généralisation de la couverture complémentaire santé des salariés sont restées cantonnées au champ de la prote[...]Article
L'auteur, directeur du service de protection juridique et des services d'accompagnement social à l'APASE, partage ses interrogations et sa réflexion sur l’identité professionnelle et l'évolution du métier de mandataire judiciaire à la protection[...]Mémoire
L’AMC, dont la vocation est de couvrir la partie restant à charge pour le patient après le remboursement opéré par l’Assurance maladie obligatoire (AMO), a représenté en 2011 13,7% de la consomma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE14/0020
Ouvrage
Aux États-Unis, la maladie peut conduire à des situations d'endettement dramatiques. En France, on a longtemps cru que le fameux « système-de-santé-que-tout-le-monde-nous-envie » serait épargné. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0236
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lR0xpBJ9. Diffusion soumise à autorisation]. Les parcours des jeunes vers l'insertion professionnelle et l'indépendance résidentielle et financière ont eu ten[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9mR0x87q. Diffusion soumise à autorisation]. Il existe désormais deux types de mutuelles : les mutuelles dites du Livre II du Code de la Mutualité en charge d[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA R0xlEAI8. Diffusion soumise à autorisation]. Au Cameroun, les principaux-indicateurs socio-sanitaires semblent montrer que l'état de santé des populations est relativement mauvais, notamment pour les ménages les [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lDR0xqEr. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré sa tradition colbertiste, l'Etat n'a, en France, ni organisé le système de santé ni véritablement assuré sa régulation avant la fin du XXème siècle. La distribu[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP q7GA8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier présente l'actualisation et l'analyse des données et indicateurs qui ont été mobilisés pour réaliser le d[...]Rapport
La France se distingue par la mixité de son système d’assurance-maladie. Deux types d’opérateurs concourent à la couverture des mêmes soins : la Sécurité sociale et les organismes complémentaires[...]Ouvrage
La retraite complémentaire d'un cadre compte, en moyenne, pour 57 % dans le montant total de sa pension. Pour un salarié non cadre, la proportion est de 31 %. Ces pourcentages sont loin d'être né[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KE00/0017
Ouvrage
La question de la Sécurité sociale a des allures de marronnier et donne lieu à des prises de position tranchées, chacun accusant les autres de vouloir la «tuer» et appelant à la «sauver». Il en v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0232
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0232
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0232
Ouvrage
Le GIP Santé Protection Sociale Internationale (GIP SPSI) présente une nouvelle édition, entièrement mise à jour, du livre de présentation du système français de santé. Au sommaire : - Historiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0540
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0540
Article
P. DOURGNON ; I. Evrard ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) ; S. Guillaume |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xm9npI. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet Monaco (Méthodes, outils et normes pour la mise en commun des données des assurances complémentaire et obligatoire) représente une première étape visant à me[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rJR0xoqH. Diffusion soumise à autorisation]. La majorité des Français est couverte par une assurance complémentaire santé privée. L'encadrement des critères de tarification de ces contrats conduit à des prati[...]Article
J.E. RAY ; J. BARTHELEMY ; D. Rousseau ; et al. |[BDSP. Notice produite par IRDES lHR0xDp9. Diffusion soumise à autorisation]. Cet ensemble d'articles fait le point sur la loi sur la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 sous l'angle des nouveaux droits aux salariés : généralisation de la p[...]Article
La stratégie nationale de santé (SNS) a pour ambition de définir un cadre de l'action publique pour les années futures, pour combattre les injustices et inégalités de santé et d'accès au système de soins et adapter le système de santé français a[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG n8Dr8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Quelle part l'assurance doit-elle prendre dans le financement de la "dépendance" ? La question est moins de savoir si elle doit y contribuer - elle y est présente - que [...]Article
Roger Fontaine ; N. ZERRAR ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES HR0xn7Hk. Diffusion soumise à autorisation]. Le financement de la prise en charge des personnes âgées dépendantes s'organise en France autour de trois acteurs : la famille, l'Etat et le marché. Face aux possibles[...]Article
N. Fourcade ; J. DUVAL ; 1er Colloque de l'ITMO Santé Publique (Aviesan). Déterminants sociaux de la santé : les apports de la recherche en santé publique (2012/10/26; Paris. FRA) ; R. LARDELLIER |[BDSP. Notice produite par ORSRA nR0xqmnJ. Diffusion soumise à autorisation]. Ces travaux, reposant sur des modèles de microsimulation, visent à mesurer les impacts redistributifs des financements et prestations des assurances maladie obligatoir[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0xCoHGD. Diffusion soumise à autorisation]. Le débat autour de la prise en charge de la dépendance est ouvert depuis plus de 20 ans et a donné lieu à une abondante littérature. A l'orée d'une loi prévue pour la fi[...]Article
Robert Lafore ; Jean-Michel Belorgey ; Michel Borgetto ; C. KISSANGOULA (Justin) ; Francis Kessler |Au sommaire du dossier : L'égalité en matière de sécurité sociale / Egalité et protection sociale complémentaire / L'égalité et l'aide sociale / Les juridicitons d'action sociale confrontées au principe d'égalité / Brèves réflexions sur l'applic[...]Article
La première partie de ce dossier traite des flux et des professionnels de santé. 1) Les flux : en économie, la notion de flux intègre la totalité en quantité de biens et en sommes échangées entre les différents agents, producteurs et consommateu[...]Article
A quelles conditions un centre de santé peut-il équilibrer ses comptes? C'est à cette question que tente de répondre le document de huit pages publié par la Mutualité française en janvier 2013, intitulé "Un nouveau modèle économique pour dévelop[...]Article
Centres médicaux spécialisés, médicaments, mutuelles, maisons de retraite le " low cost " fait une entrée inattendue, et remarquée, dans les secteurs de la santé et du médico-social, bousculant les professionnels établis et les pratiques exista[...]Article
Les usagers du système de soins ont-ils de plus en plus recours aux tribunaux pour obtenir les indemnités à la suite d'accidents médicaux ? Une recherche récente, effectuée à partir de 50 000 décisions de justice rendues dans la dernière décenni[...]Article
T. Rochereau ; S. AZOGUI-LEVY ; Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, France) |[BDSP. Notice produite par IRDES 9R0xnnoD. Diffusion soumise à autorisation]. Le diabète est une pathologie caractérisée par une hyperglycémie chronique résultant d'une déficience de sécrétion d'insuline. Non équilibré, il peut engendrer des com[...]Article
Dans cette première partie : André Masson examine les transferts publics entre générations et les modalités qui permettraient de les rendre soutenables à long terme. Après un rappel du " triangle idéologique " des discours sociogénérationnels ( [...]Article
Accès aux droits et aux soins, insertion des jeunes en difficulté, RSA, contrats aidés, hébergements d'urgence, surendettement Feuille de route du gouvernement pour le quinquennat en matière de politique de solidarité, le plan prévoit aussi de [...]Bulletin : Article
Revue française du dommage corporel, L'homme est son projet
G. BREMOND ; D. ARCADIO ; F. AUBAT ; P. Azouvi ; I. BUROT-BESSON ; A.-C. D'Apolito ; J.-P. DINTILHAC ; P. HINGRAY ; R. LEFEVRE ; P. MACHIN ; F.-J. PANSIER ; J.-B PREVOST ; C. Vallat-Azouvi ; SFME. Projet de vie et expertise médicale. Colloque. 9. (01/12/2012; Paris) , 2013Communications du colloque sur le thème "projet de vie et expertise médicale". On trouvera au sommaire : La loi du 11 février 2005 ; - Considérations philosophiques sur la notion de projet de vie ; - Le projet de vie : approche sociologique ; - [...]Rapport
Par lettre du 20 mars 2013, le Premier ministre a confié à Madame Aline Archimbaud, sénatrice de Seine-Saint-Denis, une mission relative à l'accès aux soins des plus démunis et à la lutte contre [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES Dn9I9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Chaque année, l'Assurance Maladie présente au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution d[...]Rapport
Le Cercle Santé Innovation est un cercle de réflexion dédié à la santé et à la protection sociale, fondé en février 2013 par l’ensemble des fédérations d’offreurs de soins, sur l’impulsion de Gér[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0233
Mémoire
Alexis Cherubin , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 59p. , 2013L’hôpital de Houdan gère un Centre de Santé qui dispense des soins de premier recours sur le bassin de vie houdanais. Le Centre de Santé présente un déficit chronique, source de préoccupations po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX13/0013
Ouvrage
À l’heure où les scandales sanitaires se partagent la une des medias avec l’annulation de la mise en examen de Martine Aubry dans le cadre de l’amiante, la mise en cause de la responsabilité péna[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0203
Ouvrage
"Tout bien portant est un malade qui s'ignore", disait le docteur Knock. Aujourd'hui, "tout bien portant est quelqu'un qui n'a pas eu de dépistage". Des centaines de milliers de Français consulte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0481
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE q9ltoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de déterminer les conditions d'effectivité de la généralisation de la couverture complémentaire en santé à à[...]Rapport
Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, avait mis en place le 14 novembre 2012 un groupe de travail relatif aux conditions de travail des étudiants, internes et assistant[...]Ouvrage
Près de trois siècles de vieillesse observée, analysée, située. Trois siècles qui ont vu émerger les grands parents, au XVIIIe avec Greuze qui les peint, et au XIXe, avec Hugo qui les magnifie, p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3990
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0709
Article
P. DOURGNON ; Zeynep Or ; C. SORASITH |[BDSP. Notice produite par IRDES R0x88o7A. Diffusion soumise à autorisation]. Le dispositif des affections de longue durée (ALD) vise à réduire la charge financière des assurés souffrant d'une maladie longue et coûteuse. Introduit dès 1945 au ti[...]Ouvrage
Au-delà des enjeux liés à la question de la pauvreté, cet ouvrage traite de la problématique de l'indigence en relation avec les politiques de santé et avec les politiques publiques en Afrique su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS20/0063
Article
Tim-A KANTERS ; Pieter-Hmvan BAAL ; Werner-Bf BROUWER ; POLDER (Johan-J) : NLD. Tranzo Department. Tilburg University. LE Tilburg. ; René-Cjavan VLIET ; Institute of Health Policy & Management. Erasmus University Rotterdam. Rotterdam. NLD |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xGktom. Diffusion soumise à autorisation]. The Dutch risk equalization scheme has been improved over the years by including health related risk adjusters. The purpose of the Dutch risk equalization scheme [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 8mImlR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les dépenses de santé restant à la charge des patients s'avèrent parfois très lourds pour certains patients à revenus modestes ou certaines pathologies. En 2013, pour [...]Rapport
Annoncé par le Premier ministre dans son discours de politique générale du 3 juillet 2012, le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour linclusion sociale a été officiellement adopté le 21 jan[...]Rapport
, 11p. 2013[BDSP. Notice produite par IRDES R0x8m9B9. Diffusion soumise à autorisation]. Le HCAAM, dans sa séance du 24 janvier 2013, a rappelé les principes de solidarité entre bien portants et malades de [...]Ouvrage
Les Français sont attachés à un « modèle social » qui, dans une large mesure, a atteint lobjectif ambitieux fixé lors de la création de la Sécurité sociale en 1945 : « Lever pour tous les travai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0230
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0230
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0230
Ouvrage
A travers sa propre expérience, le professeur Grimaldi met en avant les questions récurrentes autour du thème de la santé qui, gouvernement après gouvernement, ne parviennent pas à se régler : le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0487
Ouvrage
Explosion des dépenses de santé, gaspillages absurdes, lobby des labos, dégradation de la médecine libérale, hôpital public en détresse, inadéquation des politiques de santé... le système de sant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0524
Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2013, elle souligne que le redressement des compte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC15/0183
Rapport
[BDSP. Notice produite par FNG nrpDBR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre de la ministre des affaires sociales et de la santé du 8 février 2013, l'Inspection générale des affaires so[...]Rapport
Lancée par le Premier ministre le 8 février 2013, la stratégie nationale de santé (SNS) a pour ambition de définir un cadre de l'action publique pour les années futures, pour combattre les injust[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0531
Article
Olga Piou ; Bernard Andrieu ; Régis Aubry ; Marie-Aline Bloch ; Carole Bonnet ; Catherine Caleca ; Emmanuelle Cambois ; Arnaud Campéon ; Chantal CASES ; Dominique Chevé ; Alain Colvez ; Alain Corvez ; Matthieu De Stampa ; Priscilla DUBOZ ; Olivier Dupont ; Bernard Ennuyer ; Joëlle Gaymu ; Pascale Gerardin ; Valérie Golaz ; Jean-Claude Henrard ; Claude Jeandel ; François JEGER ; Guillaume JEHANNIN ; Marie-Eve Joël ; Blanche Le Bihan ; Jean-Louis LOIRAT ; Enguerran Macia ; Guillaume Malochet ; Alain Monnier ; Yves Passadori ; Sophie Pennec ; Silvia Pontone ; Geneviève Ruault ; Dominique Somme ; Hélène Trouvé |Le vieillissement de la population se distingue par la transversalité des domaines qu'il vient interroger. Ce numéro croise les points de vue de différents chercheurs et élargit ses horizons à l'Europe et à l'Afrique. Ce sont les "éléments de la[...]Article
Le congrès de Nice de la Mutualité Française a accueilli au mois d'octobre le président de la République, la ministre de la Santé, beaucoup d'élus. A cette occasion le président Etienne Caniard s'est adressé aux pouvoirs publics pour faire valoi[...]Article
La Russie, terre de l'histoire mondiale, terre des espérances millénaires déçues, attire toujours le visiteur comme un aimant. Une délégation d'Ese s'y est rendue l'été dernier pour connaître et comprendre les méandres du système de santé. Aperç[...]Article
Depuis 2 ans, le régime de retraite des fonctionnaires et des agents publics non titulaires a connu de multiples réformes. Dans cette première partie, le point sur ces modifications concernant l'âge légal de départ à la retraite, la limite d'âge[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES sR0x88Cs. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport de 2007, Dominique Acker mentionnait 1 439 centres de santé, hors de centres du régime minier. Dans cet ensemble, les centres polyvalents étaient fort[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES skDGR0xl. Diffusion soumise à autorisation]. La deuxième édition de l'enquête Protection sociale complémentaire d'entreprise, PSCE 2009, s'inscrit dans un contexte différent de la précédente, réalisée en 2003. El[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES sAR0x7C9. Diffusion soumise à autorisation]. Vingt ans après, la mise en oeuvre de l'article 4 de la loi Evin se heurte à de lourdes difficultés. La lettre de la loi - peu claire le rapport démographique - mauvai[...]Article
La santé serait-elle le seul domaine dans lequel les progrès scientifiques et techniques conduisent à l'inflation permanente des coûts ? Aucun pays développé n'échappe au besoin de maîtriser une dépense exponentielle en la matière. L'effort cond[...]Article
[BDSP. Notice produite par INPES B8R0x89F. Diffusion soumise à autorisation]. En région Rhône-Alpes, la Mutuelle générale de l'Éducation nationale (MGEN) a mis en place avec le conseil régional et l'Éducation nationale des ateliers expérimentaux[...]Article
P. CRESSARD ; et al. ; I. Kahn-Bensaude ; A. Laude ; M. LEGMAN, éd. |[BDSP. Notice produite par IRDES BJR0xmHA. Diffusion soumise à autorisation]. Après une définition du secret médical et un aperçu sur la réglementation en vigueur, ce dossier aborde le sujet sous plusieurs angles : les soins médicaux délivrés au[...]Article
I. BOROWY ; G. CORNILLEAU ; et al. ; G. SARLAT |[BDSP. Notice produite par IRDES sAR0x8I8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro s'interroge sur les conséquences possibles de la crise économique actuelle sur les politiques de santé et sur les défis que les systèmes de santé auront à re[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 789pR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte de crise, à côté d'un système obligatoire fragilisé par les moindres recettes, qu'en est-il des organismes complémentaires en santé ? Les marges dimin[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES JR0xHAIn. Diffusion soumise à autorisation]. En période de crise économique, la santé est, malheureusement, l'un des postes de dépense sur lesquels de trop nombreux patients se décident à rogner : en renonçant to[...]Article
Depuis une quinzaine d'années, les inégalités de santé s'aggravent dans tous les pays européens, elles ont particulièrement élevées en France. L'état de santé s'améliore au fur et à mesure que l'on s'élève dans l'échelle sociale et les indicateu[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 9p8FlR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Mgen est un acteur de la protection sociale, un offreur de soins et de services, un mouvement solidaire et un regroupement d'usagers. Elle est légitime pour mener des[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG GGR0xEHr. Diffusion soumise à autorisation]. Les avantages de retraite liés à la famille ont été créés initialement pour des raisons économiques : offrir des compensations aux parents ayant réduit ou interrompu leu[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xm7Bss. Diffusion soumise à autorisation]. La dépense courante de soins et biens médicaux est assurée à plus de 75% par la Sécurité sociale et, pour faire face aux restes à charge, 94% des personnes peuvent mob[...]Article
Depuis quelques années, la prise en charge des dépenses de santé par la Sécurité sociale se réduit sous leffet dun transfert de charges vers les assurances complémentaires et les assurés sociaux. Cet article compare le contexte dans lequel est[...]Rapport
Avec un taux de chômage moyen de 20 %, un accès à l'emploi stable en moyenne à 27 ans et un taux de pauvreté qui ne cesse de croître, les jeunes connaissent des conditions d'insertion dégradées. [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qtrR0xrt. Diffusion soumise à autorisation]. Quand la CRCI rend un avis favorable, et que l'assureur de l'établissement de santé ne donne pas suite, l'Oniam est tenue de verser l'indemnisation. L'Oniam exerce e[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES kR0xq999. Diffusion soumise à autorisation].Ouvrage
En 2005, devant l'absence de structure nationale d'expertise de la santé des étudiants, la Mutuelle des étudiants (LMDE) a créé l'Observatoire Expertise et Prévention pour la Santé des Etudiants [...]Article
L'activité libérale des praticiens hospitaliers est doublement encadrée : sujette à autorisation préalable de l'ARS, elle impose au praticien de passer une "contrat d'activité libérale" avec l'Etablissement Public de Santé et de répondre à plusi[...]Ouvrage
Les restructurations hospitalières se sont développées partout en France, notamment au travers de coopérations entre les secteurs public, privé non lucratif et privé libéral. Réalisé à partir du [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0038
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0039
Article
Les inégalités progressent partout et dans tous les domaines. En matière de santé, les mesures prises restreignent les possibilités d'accès aux soins. Ce numéro montre, au travers des observations et des pratiques des auteurs, l'état des lieux d[...]Article
Magdalena ROSENDE ; Céline SCHOENI ; Ministère des affaires sociales et de la santé. Direction de la recherche des études de l'évaluation et des statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Fq8mrR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs mettent en exergue les enjeux sexués de la seconde partie de carrière à partir du cas helvétique, tenant compte des logiques structurelles (protection [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 7FR0x8k7. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document de synthèse présente, sans viser à l'exhaustivité, les principaux constats, jugements et préconisations d[...]Rapport
Les hôpitaux publics jouent un rôle important dans l'accès aux soins et, selon la loi, dans l'accès à la couverture médicale. Afin de saisir au plus près les enjeux et les limites inhérentes au t[...]Rapport
Les hôpitaux publics jouent un rôle important dans l'accès aux soins et, selon la loi, dans l'accès à la couverture médicale. Afin de saisir au plus près les enjeux et les limites inhérentes au t[...]Article
C. ALLONIER ; B. Boisguérin ; P. LE FUR ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES ItB88R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les bénéficiaires de la CMU-C, plus jeunes et plus souvent des femmes, se déclarent en moins bonne santé que le reste de la population selon les résultats des Enquêtes[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kpsR0xs8. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, institutions de prévoyance et sociétés d'assurance sur les contrats les plus souscrits montre que 56 % des bén[...]Article
Plus de dix ans après la mise en place de la couverture maladie universelle, de l'aide médicale d'Etat et de l'aide à une complémentaire santé, le bilan que l'on peut dresser de ses dispositifs se révèle dans l'ensemble nuancé : si ces derniers [...]Ouvrage
Whilst the Bulgarian health system possesses the characteristics of a democratic, liberalized, and market-oriented health system, it suffers from substantial weaknesses, which result in an unsati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS10/0487
Article
G. DECHEZLEPRETRE ; E. CAILLON ; T. DIONOT ; J. GUIGUE ; Société française de médecine esthétique -SFME Dimension humaine de l'expertise médicale. Journée de réflexion. (27/11/2010; Paris) |Les auteurs juristes rappellent les principes fondamentaux qui régissent l'expertise médicale, le rôle de l'expert judiciaire, le caractère absolu du secret médical pour les médecins et les avocats et le principe du contradictoire. Les médecins [...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la Conférence nationale de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale des 10 et 11 décembre 2012, les sept groupes de travail mandatés par le Premier [...]Mémoire
Le développement des suppléments d'hébergement hospitaliers s'inscrit dans un contexte où la part des dépenses non remboursées par l'Assurance Maladie est croissante. Leur mise en place est justi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE12/0021
Ouvrage
L'année 2011 a été décrétée "année des patients et de leurs droits". Trois axes de réflexion et d'action ont été définis par le ministère de la santé : - "faire vivre les droits des patients", - [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4550
Rapport
L'Enquête santé protection sociale (ESPS) est une enquête par sondage en population générale réalisée depuis 1988 par l'Irdes. Elle interroge des ménages ordinaires, c'est-à-dire les occupants d'[...]Article
Marquée par la hausse des déficits sociaux, la loi du 21 décembre 2011 comporte un certain nombre de mesures de rigueur et tend à accentuer, une nouvelle fois, la luttre contre les fraudes. Parmi les points notables de ce texte : l'amélioration [...]Rapport
La médecine prédictive a pour objectif de déterminer chez chacun des sensibilités aux médicaments et des prédispositions biologiques à certaines maladies afin den retarder, voire den éviter, la[...]Article
Cet article propose d'analyser des déterminants du renoncement aux soins pour raisons financières puis d'étudier ses conséquences sur l'évolution de l'état de santé quatre ans plus tard à partir des données de l'Enquête Santé Protection Sociale.[...]Article
Dans les pays industrialisés, les perspectives démographiques et leurs conséquences en matière de dépendance ont, depuis plusieurs années, soulevé la question du "cinquième risque". Ce dernier est une nouvelle branche potentielle de l'assurance [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 98ER0xCF. Diffusion soumise à autorisation]. Après une définition des termes "conditions" et "conditionnalité", qui, juridiquement, ne relèvent pas du même champ, cet article aborde le concept de la contrepartie,[...]Rapport
La portabilité des prestations sociales entre les professions et les pays est une préoccupation croissante pour les individus et les décideurs. Ne pas disposer de droits sociaux acquis ou en avoi[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES nAG9R0xp. Diffusion soumise à autorisation]. This study provides a descriptive overview of the market for supplementary voluntary health insurance (VHI), or priva[...]Rapport
Le ministère des affaires sociales et de la santé et le ministère des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ont remis au Parlement un rapport sur l'évolution de la pauvreté en F[...]Rapport
Association nationale des directeurs généraux et directeurs généraux adjoints des régions et départements (ANDGDGARD) , 123p. pdf , 2012[BDSP. Notice produite par IRDES tskR0xEq. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport annuel 2012 du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie présente, tout d'abord, un volet sur l'ac[...]Rapport
Dans ce rapport, Gilles Saint-Paul présente ses réflexions sur lorganisation du système de santé français et propose des pistes de réforme avec le regard dun économiste extérieur au domaine de [...]Rapport
Dans un rapport rédigé par Daniel Benamouzig, la fondation Terra Nova liste des propositions pour "réinventer le système de santé". Elle préconise de s'écarter pour cela du modèle historique de 1[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente les résultats de la troisième enquête nationale sur la situation sanitaire et sociale des étudiants menée à l'initiative de La Mutuelle des étudiants (LMDE) et conduite par l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0402
Rapport
La commission des affaires sociales du Sénat a créé, en février 2012, un groupe de travail dans le but d'avoir une vue concrète sur deux questions, certes liées, mais distinctes : la sécurité soc[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES EJHqDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport, adopté le 15 décembre 2011, comporte une prise de position sur l'Objectif national des dépenses d'assuran[...]Article
Etienne Caniard, Président de la Fédération nationale de la mutualité française, expose ses réflexions en matière d'évolution du système de protection sociale. Il évoque ce que pourrait être le rôle des mutuelles dans le développement, la gestio[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES FoF8R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article dresse un historique des réformes de l'assurance maladie mises en place depuis 1988, dont l'objectif principal était la régulation des dépenses de santé en[...]Article
C. DESPRES ; P. DOURGNON ; R. Fantin ; F. Jusot ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES FR0xpBFl. Diffusion soumise à autorisation]. La France, bien que pourvue d'un système de protection sociale à vocation universelle, connaît des inégalités sociales dans l'accès et l'utilisation des services de sa[...]Article
C. DESPRES ; P. DOURGNON ; R. Fantin ; F. Jusot ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xH8p8H. Diffusion soumise à autorisation]. Le concept de renoncement aux soins, utilisé régulièrement dans les enquêtes et de plus en plus mobilisé dans le débat public en France, n'a pas encore fait l'objet d'[...]Article
Catherine Maisonneuve, réal. |Annoncée comme l'un des grands chantiers du quinquennat, la réforme de la dépendance est arrêtée avant d'être réellement lancée. En l'absence de solutions nationales et face aux difficultés rencontrées par le secteur de l'aide à domicile, notamm[...]Article
P. DOURGNON ; C. DESPRES ; R. Fantin ; F. Jusot ; Ministère chargé de la santé. Paris. FRA ; Ministère des solidarités et de la cohésion sociale (Paris, France) ; Ministère du Budget des Comptes publics et de la Fonction Publique (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES 8AR0xBEk. Diffusion soumise à autorisation]. En France, le renoncement aux soins pour raisons financières concerne, en 2008,15,4% de la population adulte en ménage ordinaire. Les barrières financières se concentr[...]Article
Le débat national sur la dépendance qui s'est déroulé au cours de l'année 2011 a donné lieu à la publication de nombreux rapports (Assemblée nationale, centre d'analyse stratégique...) dont un rapport de synthèse émanant des quatre commissions n[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES kntqR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article dresse un historique du droit de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail t de maladies professionnelles. Il revient sur les modes d'indemnisati[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG sAG8R0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Le recours à l'assurance privée pour la prise en charge de la dépendance a fait débat lors de son annonce dans le rapport de la mission parlementaire diffusé en juin 201[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG JmR0xEpk. Diffusion soumise à autorisation]. Bien qu'aucune réforme majeure du régime fédéral d'assurance vieillesse n'ait été adoptée depuis 1983, le système américain de retraite change lentement de nature en rai[...]Rapport
Le présent rapport du CESE se penche sur les moyens visant à pérenniser le système de protection sociale, dans un contexte de déficit aggravé par la crise. Il réaffirme le principe dune assuranc[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7I99mR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Une grande consultation est en cours actuellement sur la prise en charge de la dépendance des personnes âgées en France et surtout sur ses modes de financement. Plusie[...]Article
Sylviane ATCHOARENA, coor. |[BDSP. Notice produite par ORSLR Bm7jsR0x. Diffusion soumise à autorisation]. De l'école maternelle à l'université, des opérations ludiques et éducatives impliquant les élèves et les étudiants ont pour objectif de promouvoir une alimentation équ[...]Article
Le risque social est pris en charge par des institutions de protection sociale, les assurances sociales et ce qui leur ressemble. Il donne lieu à des transferts sociaux, organisés selon le principe de solidarité. Le terme de " risque social " dé[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xjsmIF. Diffusion soumise à autorisation]. En 2010, la dépense de consommation des ménages repart (+1,3% en volume, après+0,1% en 2009) ; elle soutient la reprise économique. Ce redémarrage s'accompagne d'une b[...]Article
Christine Chevallier, introd. ; et al. ; Jean-David PONCI ; Jacques Vallin |Ce dossier consacré à l'étude de l'espérance de vie propose six analyses : quel avenir pour l'espérance de vie?; la biologie du vieillissement : une fenêtre sur la science et sur la société; vieillissement, baby-boom et allongement de la durée d[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 9IGJkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. D'un point de vue politique, la réforme du système d'assurance-maladie demeure un sujet brûlant aux États-Unis. Le président Clinton avait échoué dans sa tentative d'i[...]Article
Vue de l'hexagone, l'organisation américaine du système de santé paraît souvent très éloignée du schéma égalitaire et protecteur qui fait de l'assurance maladie française l'un des piliers du contrat social. Vue de l'autre rive de l'Atlantique, n[...]Rapport
Dans le cadre du débat national sur la dépendance lancé en février 2011 à la demande du Président de la République, quatre groupes de travail ont été installés afin de réfléchir sur l'ensemble de[...]Article
La création d'une cinquième branche, le chantier lancé par le président Nicolas Sarkozy, est remis en cause par de nombreuses voix, qu'elles soient de droite ou de gauche. Certains soulignent que dans un contexte économique difficile, le finance[...]Article
Dire que la santé est étatisée va en provoquer plus d'un, et surtout ceux qui vivent de celle-ci. L'Etat est, en effet, omniprésent et omnipotent dans tous les domaines du champ sanitaire ; les agences régionales de santé, créées par la loi HPST[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA qER0xooq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce texte présente un point des connaissances en économie sur le bien-fondé du financement public de la dépense de soins et le degré de partage entre financement public[...]Article
A. Afrite ; Y. Bourgueil ; M. DUFOURNET ; J. Mousquès ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES 8HnR0x7j. Diffusion soumise à autorisation]. Le projet exploratoire Epidaure-CDS vise à analyser la spécificité de 21 centres de santé (CDS) polyvalents, principalement municipaux, dans l'offre de soins et à éval[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE EH9R0xks. Diffusion soumise à autorisation]. La place de la chirurgie dans la division du travail médical évolue en raison des transformations du contexte d'activité dans les structures de soins et des modes [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG oR0x9IFk. Diffusion soumise à autorisation]. Sur un plan économique, la dépendance est une situation où l'individu a besoin de l'aide d'autres personnes pour entretenir et maintenir sa qualité de vie. A quelles con[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSLR EoER0x8H. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte de multiplication des tests de discrimination (testing) dans le cadre du refus de soins, cet article a pour objet d'expliquer cette méthode et de disc[...]Article
L'article présente le dispositif des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux : composition, fonctionnement intérêt de la procédure. Un encadré fait le point sur la responsabilité pénale du médecin. En ram[...]Article
Le dossier se compose de sept articles : La construction juridique du marché de l'assurance santé en Europe, l'assurance maladie complémentaire en France : état des lieux et perspectives, la coexistence de l'assurance sociale et de l'assurance p[...]Article
Jacqueline FLAUSS-DIEM, dir. ; Lydia Morlet-Haïdara, dir. ; Centre de droit privé et de sciences criminelles (Amiens) ; Journée d'étude du centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens. (08/10/2010; Amiens) |Il y a plusieurs mois, le président de la République a déclaré vouloir " attaquer " le dossier de la dépendance. Cette actualité ne pouvait manquer d'intéresser les étudiants du master " droit de la santé " et le Centre de droit privé et de scie[...]Article
En France, les mesures de maîtrise des dépenses de santé adoptées ces dernières années ont eu pour effet un désengagement progressif de l'assurance maladie dans la part du financement de la consommation de biens et de services médicaux. Ce phéno[...]Article
La " judiciarisation " de la relation medecin-malade désigne deux choses différentes. Au sens propre, il s'agit de personnes estimant avoir subi un préjudice du fait d'actes médicaux et qui demandent réparation auprès des tribunaux " de droit co[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xE9C7D. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête annuelle auprès des mutuelles, institutions de prévoyance et sociétés d'assurance porte sur les garanties des contrats modaux, c'est-à-dire les trois con[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qEIR0xn. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9H9BR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. L'enquête annuelle de la DREES auprès des mutuelles, des institutions de prévoyance et des sociétés d'assurance porte sur les garanties des contrats de couverture [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG krR0xpkI. Diffusion soumise à autorisation]. Les évolutions démographiques et les difficultés financières, actuelles et futures, des régimes de retraite par répartition laissent envisager que les ménages devront ép[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG sR0xFp9E. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article décrit le marché de la dépendance aux États-Unis et en souligne le financement privé précurseur. Les États-Unis ont également été les premiers à proposer un [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG EEEBCR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article décrit le système de santé des États-Unis, le vieillissement démographique, l'état de santé insuffisant de la population américaine, le système de santé très[...]Article
S. GUTHMULLER ; C. DESPRES, collab. ; F. Jusot ; J. WITTWER ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xCq9pC. Diffusion soumise à autorisation]. L'Aide complémentaire santé (ACS), ou "chèque santé", a été mise en place en 2005 pour réduire le coût de la couverture complémentaire santé des ménages dont le niveau[...]Rapport
Après un rapport d'étape, publié en juillet 2008, qui avait dressé un panorama complet des enjeux humains, organisationnels et financiers de la construction du cinquième risque et esquissé de nom[...]Article
Les collectivités pourront bientôt contribuer à la complémentarité santé et à la prévoyance de leurs agents. Deux mécanismes, au choix : la convention de participation et le référencement. La participation pourra être modulée dans un but d'intér[...]Article
Alors que l'anné 2011 devrait être celle de la construction de nouvelles réponses pour le risque de perte d'autonomie, l'article suggère une série de données pour mieux comprendre la situation et les enjeux d'un chantier qui semble, enfin, s'ouv[...]Article
Au 1er janvier 2011, les plafonds de ressources à ne pas dépasser pour bénéficier de l'aide à l'acquisition d'une couverture complémentaire santé sont portés au niveau des plafonds de la CMU complémentaire majorés de 26%. L'article détaille les [...]Bulletin : Article
Revue de droit sanitaire et social RDSS, Handicap et aptitude à l'emploi
Philippe Pédrot ; Mathilde Caron ; Jacques Chevallier ; Franck Héas ; Francis Kessler ; Jacques Le Goff ; Patrick LEROY ; Francis Meyer ; Hervé Rihal ; Frédéric TALLIER ; Pierre-Yves Verkindt ; Centre de recherches en droit privé, Université de Brest, Centre d'études et de recherches en sciences administratives et politiques -CERSA, Université de Paris 2. (30/05/2011) , 2011Si la notion de handicap n'apparaît nullement incompatible avec celle d'aptitude à l'emploi, leur coexistence ne s'en révèle pas moins difficile. Les contributions qui composent le présent dossier s'efforcent d'aborder tous les aspects du problè[...]Article
La loi du 13 août 2004 prône une régulation du système de santé et renforce le rôle des organismes complémentaires d'assurance-maladie (Ocam). La politique dite de « responsabilisation » des assurés sociaux repose en effet sur la coordination en[...]Rapport
, 24p. pdf 2011[BDSP. Notice produite par IRDES I9R0x7nH. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif futur du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie est de proposer un ensemble d'indicateurs d'éva[...]Ouvrage
Avènement de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), création des agences régionales de santé (ARS), reconfiguration des services déconcentrés de l'Etat (DRJSCS, DDCS). Le secteur so[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2148
Rapport
Le dispositif actuel d'assurance responsabilité civile médicale est source dincertitude et de précarité. Ce rapport fait suite à la mission qui avait été confiée le 8 octobre 2010 à Gilles Johan[...]Article
François Ewald ; et al. ; J.F. LEQUOY ; J.H. LORENZI |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xABGpE. Diffusion soumise à autorisation]. Les articles de ce dossier examinent les relations entre assurance et santé.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7AB88R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Révolution française avait interdit l'assurance. Aussi bien les assurances sur la vie ("La vie n'a pas de prix", disait Portalis) que les assurances de biens (elles[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES lA99R0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Appelées à jouer un rôle toujours plus important dans les décennies à venir, les assurances de personnes représentent aujourd'hui plus des deux tiers de l'activité tot[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 7JIkR0xH. Diffusion soumise à autorisation]. La Mutualité est le mouvement social français le plus ancien et le plus important, ce qui explique que son histoire soit d'une particulière richesse. Elle s'est déclin[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES IGR0xsIG. Diffusion soumise à autorisation]. L'assurance des risques liés à la santé représente un enjeu économique et sociétal majeur. La couverture de ces risques permet de financer les dépenses de santé qui re[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xn99F. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un secteur complexe, en recomposition, hautement concurrentiel et incertain, les acteurs de la complémentaire santé explorent plusieurs voies pour tenter de conse[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xrHBE. Diffusion soumise à autorisation]. Les sociétés d'assurance doivent analyser les risques pour, soit les accepter au tarif ordinaire ou à un tarif plus élevé, soit les refuser. Cette technique de sélecti[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES BR0xs7Ak. Diffusion soumise à autorisation]. La loi de 2004 relative à l'assurance maladie a voulu associer les organismes complémentaires aux négociations avec les professionnels de santé pour une régulation tri[...]Mémoire
Les effets de l'environnement sur la santé ne sont plus à démontrer et l'OMS appuie ce constat en estimant que 14% des maladies des pays à revenus élevés (OCDE) auraient pour cause l'environnemen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL11/0017
Article
M. Perronnin ; A. Pierre ; T. Rochereau ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé (IRDES) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par IRDES R0xC9AGB. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte de croissance continue des dépenses de santé et d'augmentation récente de la part des dépenses non prises en charge par l'Assurance maladie obligatoir[...]Article
La détection des risques aggravés d'atteinte à l'autonomie et à l'indépendance d'une personne âgée est une préoccupation constante pour un assureur qui propose des contrats "dépendance". Les auteurs s'attachent à améliorer et codifier la recherc[...]Article
L'auteur fait ici l'hypothèse que l'option de confier à des assureurs privés une couverture dépendance obligatoire est retenue. Il en examine le cadre technique et les difficultés sous jacentes. Il analyse les caractéristiques des différents typ[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 140p. pdf , 2011Ce volume 3 a pour objectif d'éclairer sur les différentes thématiques que lon retrouve fréquemment lors de la mise en place dune coopération, quelle que soit la forme juridique utilisée, avec [...]Ouvrage
Le régime d'indemnisation du risque sanitaire en général, et des accidents médicaux et infections nosocomiales en particulier, a connu des réformes successives dont la plus marquante a été la loi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0183
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0183
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0184
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS B9R0xmsr. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
Créée par le Collectif Interassociatif Sur la Santé (CISS), Santé Info Droits est un service d'informations juridiques et sociales constituée d'une plateforme téléphonique et d'un service de répo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0191
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0193
Article
Les Etats-Unis comptent aujourd'dui 4,25 % de leur population en perte d'autonomie (soit 13 millions de personnes) dont un tiers des personnes entre 65 et 70 ans et deux tiers des personnes âgées de plus de 85 ans. 40 % des personnes dépendantes[...]Rapport
, 74p. pdf 2011[BDSP. Notice produite par IRDES 9sR0x79m. Diffusion soumise à autorisation]. Dans son rapport "charges et produits" (dépenses et recettes) qui permet de préparer le prochain projet de loi de fin[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES q7R0xnlo. Diffusion soumise à autorisation]. Les années 2007-201 ont été placées pour l'assurance maladie sous les signes des crises économiques et financières mais aussi de réformes menées le plus souvent dans l[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES JqpEER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les médecins américains sont favorables à un élargissement de la couverture maladie et ont soutenu les grandes lignes de la réforme d'Obama. Cependant, leur rôle dans [...]