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Marché publicSynonyme(s)Achat public Commande publiqueVoir aussi |
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Ouvrage
Le droit hospitalier s'impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l'hôpital. L'auteur nous propose, dans cette deuxième édition, une mise à jour qui tient compte de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2389
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 79AHR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Réponses aux questions écrites sur les sujets suivants : congé de longue durée, fin de droits, inaptitude à l'emploi ; capital décès du fonctionnaire décédé après so[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 28p. pdf , 12/2010Le présent document vient en complément d'un modèle de cahier des charges "Informatisation du circuit du médicament" téléchargeable sur le site de l'ANAP. Il s'adresse aux personnes en charge de [...]Article
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale, dont on attend les décrets d'application, des informations circulent selon lesquelles les prestations de biologie médicale, qui ne seraient plus[...]Article : Congrès
F. Lagrange ; et al. ; J. FERGER ; P. Paubel ; La dématérialisation des marchés hospitaliers. Etat des lieux en 2010 (16/12/2009; Paris.) |La dématérialisation de l'écrit est entrée dans les usages. Le cadre juridique est posé depuis que la forme électronique de l'écrit, de la signature (2000) puis du contrat (2004) ont valeur de preuve. En 2010, l'administration doit passer à l'e-[...]Article
La démarche de développement durable dans la construction d'un ouvrage public s'appuie sur plusieurs outils réglementaires et doit être prise en compte à tous les niveaux, de la phase de programmation à celle de la maîtrise d'oeuvre. Le point da[...]Article
Philippe TERNEYRE ; Patrice DIETERLE ; et al. ; Isabelle WIEN ; Journée d'études sur les contrats de partenariat (06/04/2012; Lyon (FRA)) |La passation des contrats de partenariat public-privé (PPP) fait l'objet d'un encadrement juridique précis, dérogatoire aux règles de la commande publique : dans quelles hypothèses le pouvoir adjudicateur peut-il recourir à cette technique ? Que[...]Article
Le ministère du budget appelle l'attention des comptables sur l'obligation de signaler à leur hiérarchie les infractions pénales, les illégalités constatées dans l'exercice de leurs fonctions, et aussi les dérives de gestion pour permettre une r[...]Article
L'absence de définition normative des services d'intérêt général permet d'englober toutes sortes d'activités sociales pouvant satisfaire, ou non, aux critères de l'activité économique. Pourtant, l'identification d'un régime unifié est malaisée e[...]Article
Ce dossier réunit plusieurs articles autour de l'achat hospitalier et examine les thèmes suivants : -la centrale d'achat, nouveau levier d'optimisation des achats, qui permet de passer des marchés publics ou de conclure des accords cadres -l'in[...]Article
La fonction achat a une double vocation : apporter une contribution décisive à l'efficience de l'offre de soins et être créatrice de valeur pour le système de santé. Certains pays parmi lesquels le Canada ou le Royaume-Uni, l'ont bien compris, e[...]Article
Le secteur hospitalier et plus généralement le service public de la santé, est engagé dans un processus de réformes de long terme dont les objectifs affichés sont, entre autres, la rationalisation et l'efficience économique et la meilleure prise[...]Article
L'article présente les avantages et les inconvénients des partenariats public-privé pour les différents contractants.Article
L'auteur donne dix-sept recommandations à l'acheteur hospitalier pour pouvoir sélectionner l'offre économiquement la plus avantageuse dans les marchés hospitaliers. Celles-ci vont de la réalisation d'une étude de besoins, de l'élaboration d'un c[...]Article
L'auteur présente les aspects financiers et statutaires de l'ordonnance n° 2010-177 du 23 février 2010 de coordination avec la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.