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Marché publicSynonyme(s)Achat public Commande publiqueVoir aussi |
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Article
Le projet HAPPI (Healthy ageing in public procurement of innovation) s'inscrit dans la politique européenne en faveur de l'achat public d'innovation. Centré sur les solutions innovantes dans le domaine du "bien vieillir", axe majeur de la politi[...]Article
La passation d'un bail emphytéotique administratif (BEA) n'est pas chose simple. S'appuyant sur les textes et les arrêts de jurisprudence, cet article récapitule les règles à prendre en compte en cinq points : -Distinguer le BEA des autorisation[...]Mémoire
la loi HPST a changé le paysage hospitalier en venant appuyer l'outil de la coopération dans la santé publique. Le SSA et ses HIA doivent s'intégrer d'avantage dans le système de la santé publiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0004
Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 107p. pdf , 2012La procédure de conception-réalisation est couramment utilisée dans les établissements publics de santé et s'est imposée au fil des opérations comme une alternative possible à la procédure classi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0003
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CR0xCpsG. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur fait un compte-rendu des questions écrites parues en 2011 sur les sujets suivants : les marchés publics, prestations de services intellectuels ; l'intégrati[...]Article
Les besoins de financement des collectivités locales/territoriales et d'autres acteurs publics (CHU, sociétés d'HLM ), en conséquence notamment des nouveaux transferts de compétence, sont à l'origine d'une situation explosive pour nombre d'entre[...]Article
Les principales modifications apportées par le décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 concernent essentiellement le code des marchés publics. Elles sont applicables à toutes les procédures d'achat lancées depuis le 26 août 2011. Certains changement[...]Article
Le monoxyde d'azote (NO) est conditionné en bouteille et administré par ventilation mécanique après dilution dans un mélange air/oxygène. Les fournisseurs de gaz proposent un équipement d'administration sécurisée du NO qui permettrait un contrôl[...]Article
La mutualisation des achats publics, sous forme de centrales d'achat et d'accords-cadres, peut contribuer à l'efficacité de la commande publique. L'analyse comparative montre qu'elle se développe ici et là, notamment dans le secteur de la santé [...]Ouvrage
A destination principale des décideurs hospitaliers, ce document propose une photographie détaillée du marché de la construction hospitalière publique et privée à partir d'un traitement statistiq[...]Article
Quatrième acheteur public, l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), a engagé une nouvelle réforme en créant en 2010 une structure d'achat unique pour l'ensemble des achats non médicaux, jusque là opérés par les directions fonctionnelles.[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE IAR0xokI. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport porte sur "l'évaluation du développement de l'offre en matière de système d'information hospitalier (S[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0189
Ouvrage
Ce document rassemble les travaux effectués dans le cadre du contrôle de droit hospitalier et contentieux, par les élèves directeurs d'hôpital, promotion 2010-2012, en formation à l'Ecole des ha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0261
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0261
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0262
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0263
Ouvrage
Le droit des marchés publics a largement évolué ces dernières années et notamment :- lentrée en vigueur du nouveau code des marchés en 2006 ; - la réforme de décembre 2008 supprimant les commiss[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL20/0039
Ouvrage
L'ouvrage présente l'essentiel de la réglementation applicable dans les secteurs juridiques, administratifs et financiers de l'hôpital public. Cette édition intègre les nombreuses modifications r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2387