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Déontologie médicaleSynonyme(s)Serment d'Hippocrate |
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Article
La maltraitance, devenue phénomène de société, est aujourd’hui une problématique centrale pour les établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes vulnérables de par leur âge ou leur handicap. Si les évolutions récentes du dro[...]Article
Promulguée à la suite de la loi du 4 mars 2004 sur le droit des malades, la loi Leonetti du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie a pour objet tant d’éviter des pratiques d’euthanasie que d’empêcher un acharnement thér[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES qlAFIR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les relations hiérarchiques entre médecins et infirmières ont longtemps été régies par le seul cod de la santé publique. L'évolution des services de santé au travail p[...]Article
La possibilité de révéler l’existence d’une anomalie génétique par un simple examen médical renouvelle la problématique de la conciliation entre respect du secret médical et nécessité de protéger la santé d’autrui : le patient demandeur de l’exa[...]Article
Les débats récents autour de l’« affaire Vincent Lambert » ont brutalement réintroduit dans l’actualité la question des directives anticipées, non sans confusion ni malentendus. Mais en quoi consiste réellement le dispositif prévu par la loi Leo[...]Article
La fin de vie, c’est l’affaire de qui ? Des médecins ? Du patient ? De son entourage ? De la justice ? De la société ? Qu’est-ce fait donc si peur dans l’aide à mourir réclamée par certains patients à bout de forces ? Qu’est-ce qui s’oppose à ce[...]Article
La décision de la fin de vie est une décision médicale qui a pour conséquence d'entraîner la mort d'une personne. La loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, dite loi Léonetti, a posé un certain nombre de règles, [...]Article
Cinq décisions de jurisprudence sont présentées : décision du Conseil d'Etat du 5 mai 2014 relative à l'échec de l'implantation d'un dispositif contraceptif et aux préjudices liés à une grossesse non désirée, décision du Tribunal administratif d[...]Article
L’affaire Vincent Lambert a mis en lumière l’intervention de la justice sur des décisions qui relevaient en premier lieu de l’expertise médicale. Au-delà de ce cas particulier, ce déplacement pose question : de quoi cette affaire, inhérente à de[...]Article
La fin de vie n'est pas assez anticipée dans les structures médicosociales : personnel insuffisant, formation nécessaire, tout comme le soutien aux professionnels confrontés à des situations éprouvantes. Le dossier donne la parole à des professi[...]Article
Béatrice Espesson-Vergeat, dir. ; Fernand Sauer ; Safia Bouabdallah ; et al. |Les Actes du colloque réunissent ici 14 contributions relatives à la transparence en santé, qui abordent à travers cette thématique transversale de nombreux sujets tels que la commercialisation des compléments alimentaires, la participation des [...]Article
Commentaire de la décision du Conseil d'Etat du 14 février 2014, troisième rendue à propos du "sort" de Vincent Lambert, jeune homme de 37 ans en état pauci-relationnel depuis près de cinq ans, hospitalisé au CHU de Reims. La particularité de ce[...]Article
Ce que l'on appelle désormais l'affaire "Vincent Lambert" a conduit à pas moins de trois jugements, un quatrième étant attendu du Conseil d'Etat en juin 2014. Les jugements se sont appuyés tour à tour sur deux principes mis en balance : le droit[...]Article
Commentaire de la décision du Conseil d'Etat du 14 février 2014, troisième rendue à propos du "sort" de Vincent Lambert, jeune homme de 37 ans en état pauci-relationnel depuis près de cinq ans, hospitalisé au CHU de Reims. Il complète les observ[...]Article
Les services d’urgences sont confrontés à la prise en charge de patients âgés aux nombreuses comorbidités. Les décisions de limitation ou d’arrêt des thérapeutiques (LAT) font donc partie intégrante du métier d’urgentiste, mais peu de services o[...]Article
Régulièrement à la une de l’actualité en raison des problèmes financiers qui sont les siens, le système français d’assurance maladie risque de voir ses difficultés s’aggraver dans le contexte de vieillissement démographique et de rigueur budgéta[...]Article
Saisie pour la première fois d'une décision d'arrêt de traitement (alimentation et hydratation artificielles pour un patient en état dit "de conscience minimale plus") sur le fondement de la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades e[...]Article
Après la commission Sicard et le Comité Consultatif National d'Ethique, la conférence de 18 citoyens sélectionnés par l'IFOP est la troisième instance consultée depuis un an sur l'éventuelle légalisation de la fin de vie et du suicide assisté. L[...]Article
L'article présente les observations émises dans l'avis citoyen du 14 décembre 2013 sur la fin de vie : dix-huit citoyens se sont réunis pendant quatre week-ends pour réfléchir à ce sujet : soins palliatifs, sédation, suicide assisté et euthanasi[...]Article
Le concept de développement professionnel continu (DPC) complète celui de formation médicale continue en intégrant dans ses objectifs l'évaluation des pratiques professionnelles, le perfectionnement des connaissances, l'amélioration de la qualit[...]Article
"En vertu de quoi serait-il nécessaire de décéder seul, dans un service de soins intensifs qui va seulement prolonger la vie de quelques heures, plutôt que de tout mettre en œuvre pour favoriser une mort parmi les siens, un départ programmé, ass[...]Article
La relation de soin, traditionnellement définie comme un colloque singulier, est entrée dans l’ère des TIC. Se pose alors la question de son évolution. Sous l’effet de l’immixtion des TIC les invariants juridiques de la relation de soins sont-il[...]Article
Le but premier du dossier médical personnel (loi n°2004-810, du 13 août 2004), était de fournir au médecin l’information la plus complète afin qu’il puisse proposer le traitement ou les examens les plus adaptés et également d’éviter des redondan[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS DlR0xB7B. Diffusion soumise à autorisation].Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ER0xkp89. Diffusion soumise à autorisation]. La reprise du débat sur la "fin de vie" se développe dans la confusion des mots remplacés par des euphémismes. Le vocabulaire du "mourir" devient de plus en plus imp[...]Article
Anne Laude, dir. ; Christiana Bienenfeld ; Sébastien Marché ; Régis Beuscart ; et al. |Le colloque organisé par l'Institut Droit et Santé en juin 2014 portait sur les promesses et les menaces des applications smartphone en matière de santé. Quatorze contributions interrogent le sujet de la m-santé et des nouvelles pratiques qu'ell[...]Ouvrage
La société demande aux professionnels de santé une "prise en soin" rapide, efficace, standardisée - pour offrir à tous les mêmes chances - et peu onéreuse. La personne accueillie attend quant à e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0124
Article
La situation de Vincent Lambert, hospitalisé au CHU de Reims, met pour la première fois sous le feu d'un projecteur judiciaire l'interprétation et l'application de la loi Leonetti. L'auteur expose des suggestions d'améliorations possibles dans l[...]Article
Tout étudiant en médecine qui termine ses études et se prépare à l'exercice de sa profession est dans l'obligation de prononcer une version simplifiée du serment d'Hippocrate. Faut-il voir dans cet acte symbolique un cérémonial n'ayant d'autre f[...]Rapport
Le rapport 2013 de l'Observatoire National de la Fin de Vie (ONFV) est entièrement consacré à la fin de vie des personnes âgées. S’appuyant sur plusieurs études menées par l’Observatoire en 2012 [...]Ouvrage
Le droit international de la santé a pour objectif mondial de permettre à tous de conserver ou de parvenir à la santé, qui est, d’après l’Organisation mondiale de la santé (OMS), « un état de com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0205
Article
L'auteur retrace l'évolution de la relation patient-médecin-hôpital depuis la Ve République et les différentes lois qui ont introduit et affirmé les droits des malades. Son analyse dresse le constat d'un consumérisme sanitaire réel qu'il convien[...]Mémoire
Faisant dans un premier temps l’objet d’une construction jurisprudentielle, l’obligation, pour le médecin, d’informer son patient, a progressivement revêtu une importance majeure. En effet, elle [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE14/0007
Ouvrage
La thématique « Liberté et contrainte » touche à l’essence même de la psychiatrie. Historiquement, elle est indissociable de la notion d’espace que la société se donne pour soigner. Cette thémati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0206
Ouvrage
Qui soigner d'abord quand les ressources manquent ? Qui faire attendre ? Quels principes éthiques et quels critères médicaux utiliser pour classer les patients par ordre de priorité ? Opération f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB70/0063
Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 180p. , 2014/11Dans le respect des libertés publiques et individuelles, la Miviludes analyse l'évolution des mouvements à caractère sectaires et exerce sa vigilance sur les agissements attentatoires aux droits [...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0188
Ouvrage
La peur de souffrir, celle de ne plus se sentir respecté comme individu et celle de la perte de contrôle sont parmi les plus grandes préoccupations des malades en fin de vie. C'est pourquoi, à tr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0097
Ouvrage
Dans le domaine de la santé, la promotion de l'autonomie prend des formes paradoxales entre les expertises médicales et professionnelles, l'appel à la décision du patient parfois vulnérable, les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0059
Ouvrage
Stefan Enggist , 2014Ce livre présente différentes contributions d'experts internationaux relatives à l'amélioration de la santé des détenus. Il vise à faciliter de meilleures pratiques de santé en milieu carcéral da[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0125
Rapport
Suite à de nombreux travaux et rapports dont le rapport de Didier Sicard "Penser solidairement la fin de vie" remis en décembre 2012, il apparaît que la loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative a[...]Article
Aujourd'hui, l'obligation d'information du patient est un droit reconnu juridiquement opposable, qui bouleverse les représentations du secret qu'en ont les différents protagonistes. Le secret médical est sous-tendu par des enjeux éthiques, philo[...]Article
Les Urgences sont en première ligne face à la montée des précarités. Pour continuer à assurer leur triple mission – envers le malade, envers la société, envers l’hôpital lui-même – elles doivent dépasser l’image de l’urgentiste épuisé, accablé d[...]Ouvrage
La détérioration de notre système de santé publique est préoccupante, particulièrement en cancérologie pédiatrique où la standardisation des traitements proposés aux malades remet en cause leur l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0493
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 9988IR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce Vade-mécum constitue un guide commenté sur les aspects juridiques et déontologiques à respecter lors de la constru[...]Article
Lorsqu'ils ont connaissance de faits de maltraitance dans l'établissement sanitaire ou médico-social où ils exercent, les médecins peuvent avoir le sentiment d'être confrontés à des règles contradictoires qui, d'une part, leur imposent le silenc[...]Rapport
Mise sur pied par le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) avec l’appui de l’IFOP, la conférence de citoyens sur la fin de vie a réuni durant quatre week-ends un panel de 18 personnes. Dan[...]Article
Lorsqu'ils ont connaissance de faits de maltraitance dans l'établissement sanitaire ou médico-social où ils exercent, les médecins peuvent avoir le sentiment d'être confrontés à des règles contradictoires qui, d'une part, leur imposent le silenc[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC nR0xJ9sG. Diffusion soumise à autorisation]. La réflexion organisée par la CME d'un centre hospitalier sur la décision d'arrêt de traitement, a été l'occasion de mesurer combien l'analyse de cette décision médi[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC kD88CR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le secret médical est la seule règle professionnelle directement définie par la loi pénale, ce qui montre toute son importance. Mais la loi est très brève. La jurisp[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC mR0x98Fq. Diffusion soumise à autorisation]. Note de synthèse sur le droit existant et des références sur le débat actuel concernant la fin de vie. [d'après le R.A. ].Article
Cet article est un témoignage du Dr. Eric Fossier, Président de la Coordination Bretonne de Soins Palliatifs, par lequel il apporte quelques points de repère, en s’appuyant sur sa pratique de 25 années auprès des patients atteints de maladies gr[...]Article
"Un refus de soigner au seul motif de la condition sociale de la personne malade peut il être reconnu comme étant légitime ? Sur cette problématique, l'histoire du droit offre les critères de la justice commutative pour évaluer la licéité de tel[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BR0xsFC8. Diffusion soumise à autorisation]. Chronique de droit et de jurisprudence traitant des droits sociaux des patients.Article
Si la stricte neutralité s'impose aux personnels du service public hospitalier, cela n'est pas le cas pour les usagers qui viennent se faire soigner à l'hôpital, tant que les pratiques confessionnelles ne nuisent pas au bon fonctionnement du ser[...]Article
Les Actes se décomposent en sept parties et réunissent 13 contributions : Introduction générale sur les obligations légales en matière d'information du patient/Le contenu de l'information : une frontière matérielle/Le temps de l'information : un[...]Ouvrage
Qui sont ces hommes et ces femmes qui décident un jour, en pleine conscience, de donner de leur temps pour accompagner ceux qui vont mourir ? Ces hommes et ces femmes que l'on appelle les bénévol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0094
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JqBlR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. Comme tous les sujets touchant au sens même de la vie, la question de l'assistance au suicide donne lieu à des positions tranchées : on peut y être favorable, on peu[...]Ouvrage
La pratique médicale en milieu carcéral doit faire face à une contradiction qui va droit au cœur de la réflexion éthique et juridique : tandis que la médecine vise à soulager la souffrance, la pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0121
Article
Le secret médical contemporain a gardé de ses origines helléniques une composante mémorielle à laquelle s’est ajoutée, dès le XIXe siècle, une composante matérielle, le dossier médical. En droit pénal, cette entité bivalente fait l’objet d’un tr[...]Article
Article
ROUSSET (Guillaume) / intr. ; BERTHIAUME (Guy) / intr. ; et al. ; FOREST (Pierre-Gerlier) / intr. ; Fin de vie et mort au XXIe siècle. (19 novembre 2012) |Ce colloque a été organisé en novembre 2012 dans le cadre des Entretiens Jacques Cartier par la Fondation Pierre Elliott Trudeau et l'IFROSS - Université Jean Moulin Lyon 3. Les actes rendent compte des 11 interventions des trois tables rondes ([...]Article
Onze auteurs réagissent à la conférence "Obstination raisonnable ou euthanasie?", dans les contributions suivantes : Du droit des malades et la fin de vie au droit des malades en fin de vie, La famille et les proches dans la loi du 22 avril 2005[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES oR0xnDs8. Diffusion soumise à autorisation]. Dans chacun des pays du Benelux (Belgique, Luxembourg, Pays-Bas), une loi a dépénalisé partiellement l'euthanasie, définie comme un acte qui met intentionnellement fin[...]Article
Les décisions judiciaires relatives à des questions touchant à la fin de vie et à la pratique de l'euthanasie, dont deux sont citées en exemple, montrent que l'application de la loi Leonetti se révèle complexe, la frontière entre euthanasie pass[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHqHr7. Diffusion soumise à autorisation]. Le but de cet article est d'examiner la notion d'euthanasie passive et la distinction entre faire mourir et laisser mourir à la lumière de la philosophie morale de l[...]Article
La crise dont il est question ici serait une crise de l'esprit et de traduirait par un décalage entre entre deux visions : celle d'un monde clos statique et celle d'un univers infini tissé de relativité et de changements permanents.Article
Cette fiche synthétique sur le droit du patient au refus de soins rappelle les fondements de ce droit, la position jurisprudentielle, les cas particuliers des personnes vulnérables, les limites.Article
Commentaire de l'ordonnance de référé du 11 mai 2013 - Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, qui illustre les difficultés d'application de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie - dite lo[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9kC78. Diffusion soumise à autorisation]. Médecins du travail, de prévention dans l'administration, de PMI ou de l'Éducation nationale : ces spécialités ont en commun une approche globale du patient, des champ[...]Article
En décembre 2012, le professeur Sicard a rendu un rapport sur la fin de vie, rédigé à la demande du président de la République lequel a saisi aussi sur cette question le Comité consultatif national d'éthique. Huit ans après la " loi Leonetti " d[...]Article
S. Pennec ; A. Monnier ; S. PONTONE ; R. Aubry |[BDSP. Notice produite par FNG oIsR0x9r. Diffusion soumise à autorisation]. En France, dans les décennies à venir, avec l'arrivée des générations du baby-boom au grand âge et l'augmentation de l'espérance de vie, le nombre de décès, notamment de[...]Article
En décembre dernier, le professeur Didier Sicard remettait au Président de la République un rapport intitulé " Penser solidairement la fin de vie " en vue d'un nouveau projet de loi à présenter au Parlement ce mois de juin. Il reste en effet bea[...]Article
Propos liminaires au verbatim de la conférence "Obstination raisonnable ou euthanasie?", qui rendent hommage au politicien et avocat Henri Caillavet," précurseur d'une lecture libérale en matière "d'avortement" puis d'interruption volontaire de [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 9mk9R0xs. Diffusion soumise à autorisation]. Le médecin radiologue, alors même qu'il correspond avec le médecin prescripteur, doit à la personne qu'il examine une explication claire et loyale.Article
Verbatim de la conférence "Obstination raisonnable ou euthanasie?" organisée en octobre 2012 dans le cadre des « Rencontres dHippocrate» de la faculté de médecine Paris Descartes, avec les intervenants M. Gaëtan GORCE, sénateur (PS) de la Nièvr[...]Article
J.M. Faroudja ; P. CRESSARD ; J. Leonetti ; et al. |[BDSP. Notice produite par IRDES 8HF8IR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Après une analyse des dispositions de la loi Leonetti du 22 avril 2005 sur l'accompagnement des personnes en fin de vie, cet article présente la position du Conseil na[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Ck9R0xC9. Diffusion soumise à autorisation]. Des philosophes se sont intéressés dernièrement aux séries télévisuelles, notamment américaines. Au delà du divertissement, la série Urgences peut être l'occasion de[...]Article
Les pistes actuellement à l'étude sur la fin de vie placent de nouveau la dignité au premier plan des considérations sur le mourir. Mais que signifie ce terme, selon qu'il est employé par les soins palliatifs, ou par les partisans de la mort vol[...]Ouvrage
A la différence de ce qui se fait dans la plupart des études comparatives, cette étude sociologique ne met pas en parallèle les situations de pays autorisant l'euthanasie ou le suicide assisté (P[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0417
Article
A travers l'interrogation : « Selon quelles modalités et conditions strictes permettre à un malade conscient et autonome atteint dune maladie grave et incurable dêtre accompagné et assisté dans sa volonté de mettre lui-même un terme à sa vie ?[...]Article
La Belgique possède une loi qui encadre la pratique de l'euthanasie. Si cette loi présente des avantages incontestables, en sortant notamment de la clandestinité les pratiques existantes, elle génère aussi son lot de difficultés à résoudre. : lo[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HBH7R0xG. Diffusion soumise à autorisation]. L'obligation de l'information préalable était un principe acquis, mais les tribunaux n'en sanctionnaient la violation que si la décision du patient en avait été modi[...]Article
Les principales idées du rapport Sicard sont résumées ici : constats, propositions d'évolutions sur la fin de vie en France et la question du suicide assisté.Article
Sont étudiés dans cette chronique les aspects concernant l'information préalable à tout acte médical, l'information liée à l'obligation de continuité des soins, l'information postérieure à l'acte médical, l'information spécifique due au patient [...]Article
Cette fiche technique récapitule les droits et les devoirs du soignant en matière d'expression religieuse en établissement public de santé : fondements textuels, limite des droits du soignant, cas du refus de soins, principe de laïcité.Article
Cet article fait un bilan des travaux théoriques récents sur la régulation des hôpitaux. Aux arbitrages usuels induits par l'asymétrie d'information s'ajoutent des arbitrages spécifiques entre l'accroissement de la qualité des soins et la baisse[...]Article
Elisabeth QUIGNARD ; Ethique et société. Après l'annonce, vivre au quotidien. (18-19/09/2012; Aix-en-Provence) |Les soins à apporter à ces malades Alzheimer devenus souvent très dépendants, fragiles et peu communicants, doivent être adaptés à leurs besoins et à leurs conditions de vie et se tourner essentiellement vers des soins palliatifs, dans un contex[...]Ouvrage
« On va les soigner en prison! ». Qui n'a entendu cette phrase à l'occasion d'un fait divers tragique? Comme si la mission de la prison (punir et réinsérer) intégrait désormais un nouvel objectif[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0120
Article
Remis en décembre à François Hollande, le rapport "Sicard" sur la fin de vie a relancé le débat sur cette question sensible. Pour Claude Brousssouloux, médecin et écrivain, qui cosigne un ouvrage sur le sujet, plus que légiférer pour ou contre l[...]Article
Katharina REISS ; Heiko BECHER ; Ursula Berger ; Oliver Razum ; VOIGTLANDER (Sven) : DEU. Section Quality of Health Care. Health Economics. Health System Analysis (Ge6). Bavarian Health and Food Safety Authority (Lgl). Erlangen. ; Volker WINKLER ; Department of Epidemiology & International Public Health. Bielefeld School of Public Health. Bielefeld University. Bielefeld. DEU ; Unit Epidemiology and Biostatistics EpiStat Institute of Public Health. University Hospital Heidelberg. Heidelberg. DEU |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS F8mR0xHl. Diffusion soumise à autorisation]. Background and objective We assessed the effect of regional deprivation on individual mortality by making use of a natural experiment : we followed up ethnic Germ[...]Ouvrage
La société exige des professionnels de santé une « offre de soins » procurant à tous les mêmes chances et peu onéreuse. La personne accueillie attend quant à elle un soin personnalisé, des soig[...]
- Localisation : Paris | Cote : HS30/0115
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0115
Ouvrage
Cet ouvrage vise à comprendre pourquoi les professionnels de santé sont amenés à négliger la dimension la plus importante du soin aux malades chroniques, à savoir la sollicitude pour la personne [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0116
Article
AGERBO (Esben) : DNK. Cirrau-Centre for Integrated Register-based Research. Aarhus University. Aarhus. ; Preben BO MORTENSEN ; MUNK-OLSEN (Trine) : DNK. The Danish Clinical Registers - A National Quality Improvement Programme. Aarhus. ; National Centre for Register-Based Research. Aarhus University. Aarhus. DNK |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS AmrR0x7q. Diffusion soumise à autorisation]. Background Childlessness increases the risk of premature mortality and psychiatric illness. These results might, however, be confounded by factors that affect bot[...]Ouvrage
Au cur de l'actualité du XXIe siècle, les nouvelles techniques reproductives, appui majeur pour l'émancipation des femmes au XXe siècle, bousculent les certitudes, ouvrent de nouvelles interroga[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0123
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0123
- Localisation : Rennes | Cote : FA41/0124
Article
Article
Laurent Bloch, introd. ; Françoise AVRAM ; Sabine GIBERT ; Sophie Gromb-Monnoyeur ; Sophie HOCQUET-BERG ; Dominique LATOURNERIE ; Sophie LE PALLEC ; Gérard MEMENTEAU ; Stéphanie Porchy-Simon ; Christophe Radé ; Aude ROUYERE ; François Vialla ; Institut du droit de la santé Bordeaux IV (IDS) |A loccasion des dix ans de la loi du 4 mars 2002, dite « loi Kouchner », lInstitut du droit de la santé Bordeaux IV a réuni déminents spécialistes des questions de responsabilité médicale.Tous les maillons de la procédure dindemnisation ont [...]Article
Susan MCALLISTER ; Rick AUDAS ; DERRETT (Sarah) : NZL. Injury Prevention Research Unit. Department of Preventive and Social Medicine. Dunedin School of Medicine. University of Otago. Dunedin. ; Péter HERBISON ; Charlotte PAUL ; Department of Preventive and Social Medicine. Dunedin School of Medicine. University of Otago. Dunedin Otago. NZL |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9pR0xmIH. Diffusion soumise à autorisation]. Background : In New Zealand, people unable to work due to an illness may be eligible for a means-tested benefit whereas injured people are eligible for a wide ran[...]Article
Jean-Michel Budet, coor. ; Denise BARRAYA CHEVALLIER ; Jérôme Béranger ; Béatrice Birmele ; Catherine BITKER ; Jacqueline DANG ; Pierre de Montalembert, coor. ; Michel-Henri Delcroix ; Michèle Guillaume-Hofnung ; Muriel LAHAYE ; Thierry LEBAS ; Francis LEJEUNE ; Valéry Ravix ; Pierre TERVE ; Jean-Pierre Vidal |Etonnant succès que celui de l'éthique : conférences, formations, colloques, articles et livres consacrés à l'éthique se multiplient. Elle est invoquée par tous et le monde de l'hôpital n'échappe pas à la règle : rien qu'en 2012, on peut citer, [...]Article
Si l'ouverture des dossiers médicaux nourrit la curiosité des uns et enrichit l'histoire et la science au profit de tous, elle porte aussi atteinte au droit fondamental de toute personne quant au respect de sa vie privée et de sa dignité. C'est [...]Article
L'autonomie du patient mise en exergue par la loi du 4 mars 2002, la question récurrente dans les médias du droit au suicide assisté et les applications de la loi Leonetti dans le contexte de la politique de soins qui découle de la loi HPST ont [...]