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BDSP5 Thésaurus > Ethique > Déontologie > Bioéthique > Déontologie médicale
Déontologie médicaleSynonyme(s)Serment d'Hippocrate |
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Article
La question des liens existant entre le terrorisme et le droit de la santé n'a suscité que fort peu d'études et de réflexions : tenter d'expliciter la nature de ces liens et d'en faire voir à la fois l'importance et la complexité, telle est l'am[...]Article
René Robert ; Claire Fourcade ; Anne-Lise Favier, interv. |Le Centre national de soins palliatifs et de la fin de vie (CNSPFV) a publié un rapport présentant un premier bilan de la loi Claeys-Leonetti en faisant le point sur la pratique de la sédation profonde et continue jusqu'au décès (SPCJD). Si pour[...]Ouvrage
Les soins palliatifs sont encore souvent mal connus tant du grand public que par les professionnels de santé. Sous un abord psychanalytique, cet ouvrage propose d'en dessiner les contours. Il en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0136
Ouvrage
Il existe des médecins qui sauvent des malades mais qui veulent aussi inventer de nouveaux traitements pour les patients atteints de maladies incurables. Le professeur Jean-Louis Touraine est de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0502
Ouvrage
Huit soignants belges – professeurs d’université, médecins, infirmiers et éthiciens reconnus et expérimentés en accompagnement palliatif – tentent ensemble de dire leurs questions autour de la fi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0494
Mise à jour
Ce classeur est un répertoire complet des 21 statuts des personnels médicaux hospitaliers et hospitalo-universitaires. Chaque statut fait l’objet d’une fiche distincte organisée en 10 rubriques: [...]Article
Ce document commente les textes suivants : - Comité consultatif de bioéthique de Belgique, Avis par lettre n° 9, 22 octobre 2018 : Euthanasie d’un.e patient.e français.e par un médecin français en maison de repos belge. - Commission des question[...]Article
L’informatique dans le domaine de la santé augmente le risque de transgression des règles de confidentialité et les soignants ne sont pas assez informés sur le sujet. Dans le cadre d'un travail de mémoire de master en santé publique réalisé à l'[...]Ouvrage
L'euthanasie fait débat. Cela fait vingt ans que des législations françaises entretiennent l'espoir de partir dignement chez ceux que la maladie condamne. Plusieurs ont pourtant fui en Belgique o[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0503
Article
Depuis le XIXe siècle, les révolutions pharmaceutiques, biologiques et génétiques, la création des assurances sociales puis de la Sécurité sociale et l’affirmation de l’autonomie et des droits des malades ont ainsi conduit à l’établissement en F[...]Ouvrage
Depuis la seconde moitié du XXe siècle, de nombreux sociologues, anthropologues et historiens, ont souligné le fait que la civilisation occidentale se caractérisait par un «déni social de la mort[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0505
Article
Ce numéro spécial consacré au droit pharmaceutique sur l'année 2018 contient 20 contributions autours de 3 grands thèmes : Un encadrement des pratiques et de l'exercice professionnel ; Un encadrement de l'innovation ; Un encadrement de l'accès a[...]Ouvrage
Dans le débat sur la fin de vie qui anime la société française, le citoyen est sommé d’avoir un avis bien tranché et de dire si, oui ou non, il est favorable à l’euthanasie. Mais sommes-nous bien[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4253
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0139
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0139
Ouvrage
L’existence humaine est aujourd’hui une existence médicalisée. Le culte de la santé s’est imposé, tous les maux doivent trouver remède et le champ d’action de la médecine s’est élargi : assistanc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0495
Mémoire
L’évolution des besoins de la population en matière de santé combinée aux avancées scientifiques et techniques des dernières années a encouragé les infirmières à expérimenter et à étendre leur ac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MDSE19/0002
Article
Les relations entre le patient et son médecin sont régies par un ensemble de règles plus ou moins formalisées relevant de la déontologie médicale, du droit, de l'éthique et des normes sociales. Sous l'effet des évolutions de la société et du dro[...]Article
Par la loi Leonetti du 22 avril 2005, le législateur a autorisé l'arrêt des traitements au titre du refus de l'obstination déraisonnable. L'affaire Lambert ayant révélé les lacunes de ce texte, le législateur a modifié l'état du droit par une lo[...]Ouvrage
"La compétence éthique a pour fondement la compétence disciplinaire. Elle implique, en premier lieu, de ne pas perdre de vue la finalité du soin. Mais elle suppose aussi de savoir reconnaître les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0150
Ouvrage
La bascule vers un mode de pilotage par les données de santé, vers le data management, constitue un changement profond et durable au sein de notre système de santé. Cette transformation se déploi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0041
Article
La jurisprudence admet la révélation du secret médical pour les besoins de la défense du médecin poursuivi en justice. En dehors de toute instance, la révélation du secret médical est punissable. Lors de la réunion de conciliation, procédure dép[...]Ouvrage
La loi de bioéthique 2019, qui prévoit notamment l'extension de la PMA aux couples homosexuels, est un enjeu politique pour le gouvernement. Il faut éviter l'explosion produite par la loi ouvrant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0504
Ouvrage
Avec comme point de départ l’oncologie pédiatrique, la démarche palliative s’est progressivement développée dans l’ensemble des secteurs de la pédiatrie, balayant les différents âges depuis l’ant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4255
Ouvrage
Les Systèmes d'Informations (SI) sont aujourd'hui des composants essentiels de la pratique pharmaceutique : depuis la gestion de l'officine jusqu'au pilotage des chaînes de production ou le trait[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0039
Mise à jour
On trouvera dans ce classeur les textes législatifs de base et leurs éventuelles modifications concernant les personnels médicaux. Ces textes sont classés par statut (étudiants en médecine, en ph[...]Ouvrage
Qui sont ces personnes qui demandent l'aide médicale à mourir plutôt que de vivre dans des souffrances intolérables ou l'indignité? Comment leurs familles et les intervenants vivent-ils cette ex[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0138
Article
Johanne Saison-Demars, dir. ; François Lenoir, dir. ; Laora Tilman, dir. |Quand on aborde la question de l’information en droit de la santé, plusieurs choses viennent à l’esprit. Le droit à l’information du patient comme droit fondamental et donc, en conséquence l’obligation d’information qui pèse sur les professionne[...]Article
Ce numéro est consacré à la manière dont les acteurs, principalement des médecins et des juristes, problématisent les rapports entre justice et médecine dans deux types de situations : lorsque des médecins apportent leurs concours à l’institutio[...]Article
Si des études démontrent l'importance de prouver la qualité des soins palliatifs, et que des critères qualité peuvent être élaborés pour cela, ces démarches émanent des qualiticiens et non des praticiens, et les critères proposés tendent à évalu[...]Article
La loi Clayes-Leonetti du 2 février 2016 n'est pas le résultat d'un consensus mais d'un compromis entre les partisans d'un "droit à mourir" et ses opposants. Ce compromis résistera-t-il aux injonctions paradoxales faites aux médecins de s'absten[...]Article
L’auteur aborde la question de l’intérêt du service en jurisprudence pour le praticien (en recherchant des illustrations concrètes propres à guider le directeur dans sa prise de décision). Quelles sont les hypothèses concrètes où l’intérêt du se[...]Article
Libre et éclairé : voilà comment devrait être un consentement viable, valable et authentique, tant dans le monde de la santé que dans celui des affaires. Mieux même, et plus conforme à l’actualité, est qu’il soit « libre et informé » : cela met [...]Article
De la modélisation numérique à la césarienne de la mort : La résistible ascension de l’homme-machine
Comment en sommes-nous arrivés, comme société, à envisager de proposer « la mort donnée » comme un service légal au titre de la liberté et de la dignité des hommes ? Cette « césarienne de la mort » qui consisterait à faire mourir les gens à l’he[...]Article
Le règlement européen et sa transposition dans la loi informatique et libertés rendent les opérateurs responsables du traitement des données de santé sous le contrôle de la Cnil. La tenue d’un registre interne, la désignation d’un délégué spécif[...]Article
Longtemps considérés – souvent à tort – comme absolus dans l’inconscient collectif ou au sein de communautés professionnelles, le secret de la confession, le secret professionnel de l’avocat et le secret médical connaissent, pour les deux dernie[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0x899k. Diffusion soumise à autorisation]. La circonstance qu'un certificat établi par un médecin du travail prenne parti sur un lien entre l'état de santé de ce salarié et ses conditions de vie et de travail[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC CHBR0x8q. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce dossier : "Représentations des coordinateurs hospitaliers concernant la légitimité des proches à décider d'un don d'organes" - "Le don d'organes : [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Drm8R0xk. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la fin de vie d'une maladie neurodégénérative, les praticiens n'ont pas engagé leur responsabilité en refusant de mettre en oeuvre une réanimation a[...]Article
Marie-Laure Moquet-Anger ; Joël Moret-Bailly ; Benoît Apollis ; Dominique Thouvenin ; Tristan Berger ; et al. |L'ensemble des acteurs du champ de la santé qui, de façon plus ou moins directe, sont soumis à des exigences déontologiques. La déontologie embrasse un champ d'activités très large puisqu'elle concerne aussi bien la production des activités de s[...]Article
En présence d'un avis du médecin de l'agence régionale de santé venant au soutien d'une demande de titre de séjour pour raisons de santé, l'autorité administrative doit produire tous éléments permettant d'apprécier l'état de santé du demandeur. [...]Article
L’ouverture des États généraux de la bioéthique, à l’orée de 2018, a été l’occasion d’inscrire à l’ordre du jour une question qui, initialement, n’y était pas prévue, celle de la fin de vie. Et c’est sous la seule figure de la possible légalisat[...]Article
Pour l'auteur, l'argumentation par la seule liberté individuelle ne tient pas : on ne peut ignorer le corps social tout entier ni le réseau de solidarité qui permet le soin. L’euthanasie et le suicide médicalement assisté sont de mauvaises répon[...]Article
Le contentieux social des relations collectives est de plus en plus prégnant dans les établissements publics de santé. C'est dans le cadre de litiges opposant CHSCT et directions d'établissements que le secret médical s'est vu mettre à l'épreuve[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qrR0xHDn. Diffusion soumise à autorisation]. Par une ordonnance du juge des référés du 5 janvier 2018 (no 416689, Publié), le Conseil d'État valide l'arrêt des soins d'une enfant mineure en état végétatif contr[...]Article
Jessica Baherre ; Christelle Lecomte ; Jérôme EGGERS ; Jean-Marc Panfili ; Sandrine Lana ; Lydie Dondelli |[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xEt99I. Diffusion soumise à autorisation]. Les outils connectés et les échanges qu'ils permettent font partie du quotidien de chacun tant au travail que dans la vie personnelle. Et le monde du soin n'y échapp[...]Article
Les pratiques médicales et soignantes, notamment hospitalières, paraissent de plus en plus soumises à la règle juridique, moins du fait de la loi d’ailleurs (même si en ce domaine, surtout depuis la loi de mars 2002 dite loi Kouchner, la loi pro[...]Article
Dans ce numéro, on y découvre la seconde partie avec des morceaux choisis de la revue Feux Verts. Il permet de préserver pour la postérité de vastes pans de mémoires de l'effervescence militante des années 1970 et 1980, au Québec, dans le champ [...]Article
Alors que le rapport d’information du Sénat sur la situation dans les EHPAD lui était remis, Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, disait aux sénateurs : «Le désarroi quotidien du personnel [des EHPAD] est en partie liée au f[...]Article
Voilà déjà plusieurs années que la transformation numérique est en marche au sein des établissements de santé, sociaux ou médico-sociaux. Les systèmes d’information sont aujourd’hui des outils de partage et d’échanges incontournables au bénéfice[...]Article
L’apparition en 2002 de la loi dépénalisant l’euthanasie en Belgique a eu un impact sur l’accompagnement des personnes âgées. La fin de vie en gériatrie fait partie intégrante de l’activité clinique et l’équipe de l’hôpital de Namur a été progre[...]Article
Après avoir validé la légalité et la conventionnalité de la procédure de décision en fin de vie, le juge administratif confirme l'arrêt des traitements sur une mineure, contrairement à la volonté des parents. La Cour européenne a confirmé que le[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 78EkR0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Après trois ans de contentieux, l'affaire Vincent L. a permis de définir les premières limites d'un régime jurisprudentiel de contestation des décisions médicales en[...]Article
Le Conseil d’Etat a été saisi de la question suite au recours des parents d’une enfant mineure prise en charge au Centre hospitalier universitaire de Nancy. La décision rendue par le Conseil d’Etat le 5 janvier 2018 réaffirme le pouvoir décision[...]Article
À l’occasion des deux ans de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé dite loi « Touraine », quelques auteurs reviennent sur quatre de ses aspects : le dossier médical partagé (DMP) et, plus particulièremen[...]Article
La rédaction des directives anticipées en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes est une démarche complexe. Il est question, d’une part, d’évoquer la fin de vie ce qui n’est pas simple pour le résident et, d’autre part, il [...]Article
La loi Jardé relative aux recherches impliquant la personne humaine est entrée en vigueur à la fin de l'année 2016. Alors que l'objectif de simplification des procédures, qui était affiché par les rédacteurs de la loi, ne semble que ponctuelleme[...]Article
Le Conseil d’État et la Cour européenne des droits de l’Homme ont répondu, en janvier 2018, dans une même affaire, à la délicate question de la légalité d’une décision de l’arrêt des traitements d’un mineur en état végétatif et atteint d’un mal [...]Article
Cinq arrêts du Conseil d'Etat sont présentés et analysés dans ce panorama : -Arrêt du 26 octobre 2017 n°393456 (Le fait que le praticien hospitalier ne soit pas resté aux côtés de l'interne tout au long de l'accouchement n'est pas constitutif d'[...]Article
Depuis quelques années, la fin de vie est un sujet sociétal sensible et très médiatisé ayant nécessité de réfléchir à un repositionnement des soignants. En 2005, la loi Léonetti et plus récemment la loi Claeys Leonetti en 2016 ont apporté des él[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xkn7A7. Diffusion soumise à autorisation]. En application de la jurisprudence, Vincent L., le juge administratif, s'autorise à contrôler directement une décision médicale, alors que le patient est en vie dans[...]Article
Ce dossier sur la bioéthique est réalisé autour de 3 articles. Le premier fait le point sur les questions suscitées par les débats sur la bioéthique, notamment d'un point de vue philosophique. Il est suivi par un article interrogeant les conséqu[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC oH8R0xBB. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : Le serment d'Hippocrate est toujours utilisé au moment de la soutenance de la thèse de médecine. Vieux de 2500 ans dans sa version originel, son usage[...]Article
Valérie Depadt ; Brigitte Bègue, interv. |La loi de 2016 sur la fin de vie a renforcé les droits des patients et interdit l’«obstination déraisonnable» des soins. Pour autant, le sujet est particulièrement sensible en France et déchaîne des passions, comme en témoigne la médiatisation d[...]Article
L’article L. 1111-4 du code de la santé publique organise la mise en œuvre du droit des patients au consentement et au refus des traitements. Ce texte aménage le cas particulier du consentement des mineurs aux actes médicaux en posant le princip[...]Ouvrage
Ce livre propose une enquête philosophique explorant le rapport à la mort dans nos sociétés. C'est une invitation à penser les liens humains à la fin de la vie. On évoque les liens intimes, mais [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0498
Ouvrage
" Il faut l'accepter : il n'est pas toujours possible de guérir. Chacun des patients que j'ai aidé à mourir a forgé ma conviction : au-delà d'un certain seuil, la souffrance ne doit pas se prolon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0133
Ouvrage
Cet ouvrage reprend largement Le droit médical en Nouvelle-Calédonie (2005), codirigé naguère par Antoine Leca. Mais il actualise la matière et il élargit la focale à tout le droit de la santé et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LE00/0234
Ouvrage
Droits des malades, des patients, des personnes, des usagers du système de santé, des assurés sociaux... Ces expressions multiples sont le signe que le droit et la science politique ont longtemps[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0136
Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 196p. , 2018/06La France a été pionnière en matière de législation dans le domaine de la bioéthique, de la loi de 1988 à sa dernière révision en 2011. La loi relative à la bioéthique pose un ensemble de règles [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0481
Ouvrage
Depuis les années 1960, l'éthique semble se structurer en fonction de territoires d'interrogation : la bioéthique et l'éthique médicale se développent pour apporter des réponses aux problèmes lié[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0477
Ouvrage
Annoncer une mauvaise nouvelle, décider d’un arrêt de traitement, tenter une opération risquée, réanimer un patient suicidaire... les dilemmes moraux ne sont pas rares en médecine. Les problèmes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0484
Ouvrage
Assurance maladie, euthanasie, IVG, COP21, salles de shoot, paquet de cigarettes neutre... ces sujets de l'actualité récente questionnent notre société mais restent complexes à saisir pour qui ch[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA42/0041
Ouvrage
Le présent livre épluche la jurisprudence et recueille de nombreux témoignages pour prendre le lecteur par la main et le faire voyager au travers des siècles, du Moyen Âge jusqu'à aujourd'hui, av[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0068
Ouvrage
Le malade n’est plus seulement aujourd’hui un patient, il participe au choix du traitement qu’il reçoit. Pour le droit comme pour l’éthique, la décision médicale exige le consentement libre et éc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0489
Ouvrage
« Le titre de cet ouvrage joue sur l’ambiguïté du gallicisme « de » la société. Un anglais aurait dû choisir entre " for the society " et " from the society ". En première intention, l’expression[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0137
Ouvrage
Toutes les trois à quatre secondes une personne tente de mettre fin à ses jours. Le suicide a une dimension subjective, irréductible à toute autre histoire. Si chaque suicide est unique, comment [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FM00/0100
Ouvrage
La relation entre santé, maladie et environnement constitue aujourd’hui la source de nombreuses inquiétudes contemporaines. La philosophie de la médecine peut apporter une contribution significat[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0517
Ouvrage
C'est dans la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée que la télémédecine a bâti son histoire. Elle n'est désormais qu'un aspect du développement massif de la e-santé en médecine. Les avancées tec[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0043
Ouvrage
Les débats français autour de l'euthanasie et du suicide assisté sont en général monopolisés par les partisans et les adversaires radicaux du "droit de mourir dans la dignité". Eric Fourneret, ph[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ZB00/0486
Ouvrage
Le suicide : question individuelle ou sociétale ? En juin 2014, lors de la première édition du Puy de la Recherche, un colloque s’est tenu à Clermont-Ferrand, dans le but de contribuer à l’analys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FM00/0101
Article
Depuis 2003, la question de l'euthanasie est récurrente dans le débat politique et sociétal français, Jean-Luc Romero, président de l'Association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD), plaide pour une évolution de la législation afin qu[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GR0xmEGp. Diffusion soumise à autorisation]. La décision par laquelle le préfet suspend ou annule un permis de conduire, ou restreint sa validité, au motif que son titulaire est atteint d'une affection médicale[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC tnI9pR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le traitement par dialyse chez un patient ayant une insuffisance rénale est une suppléance vitale. Cependant, avec l'évolution des technologies, la prise en charge d[...]Article
Les auteurs analysent l'incidence des nouvelles dispositions de la loi Claeys-Leonetti sur la qualité de vie et de la mort, ainsi que le droit des personnes mourantes. Les campagnes d'information ont mis en avant de nouvelles mesures, pas si nou[...]Article
Les lois sur la fin de vie, en particulier la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie et celle du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie ont sécrété une jurid[...]Article
Pierre Simon, coor. ; Christophe Lannelongue |Pratique médicale à distance, la télémédecine peut être une réponse aux défis auxquels est confrontée l’offre de soins. Des politiques publiques sont mises en œuvre pour la développer. Téléconsultation, télé-expertise, télésurveillance médicale,[...]Article
À l'occasion d'un recours en annulation du décret n° 2016-1066 du 3 août 2016 modifiant le code de déontologie médicale et relatif aux procédures collégiales préalables et au recours à la sédation profonde et continue jusqu'au décès porté par l'[...]Article
Dans de nombreux pays d'Afrique subsaharienne confrontés à des problèmes majeurs de santé publique comme le paludisme ou le VIH, un déploiement massif de nouveaux médicaments a été observé au cours de ces deux dernières années. Or certains de ce[...]Article
Le Conseil d'Etat était saisi en cassation de litiges mettant en jeu deux décisions prises par le nouveau médecin en charge de Vincent Lambert : celle de ne pas mettre en oeuvre la décision d'arrêt des traitements et d'ouvrir une nouvelle procéd[...]Article
L'auteur décrit le cheminement ayant abouti à la loi Claeys-Leonetti depuis la proposition 21 du candidat Hollande pendant la campagne présidentielle ; les multiples débats auxquels elle a donné lieu, ce qu'il nomme un parcours parlementaire mou[...]Article
Ce numéro spécial est issu du colloque organisé le 10 décembre 2016 par le Centre Sèvres, le journal La Croix et le Centre Laennec ; il présente les modifications du cadre juridique et les nouvelles mesures proposées aux malades en fin de vie, n[...]Article
Les services de réanimation pédiatrique accueillent des enfants âgés de quelques jours jusqu’à l’adolescence, en détresse vitale. Les pathologies sont toujours complexes, qu’elles soient aiguës ou chroniques. La sophistication des savoirs médica[...]Article
Après avoir présenté plusieurs témoignages de directives anticipées, l'auteur aborde les modalités de recueil des directives anticipées face à la population agée.Article
Créées en 2005, les directives anticipées ont vu leur statut renforcé par la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie et ses textes d'application. Permettant à une personne de dicter se[...]Article
Tristan Cudennec, coor. ; Eric Pautas ; Lasamy Bui ; Alexandra Monti ; et al. |Le vieillissement physiologique et les pathologies peuvent avoir une influence sur la pharmacologie de nombreux médicaments, conduisant à des accidents iatrogènes graves chez les sujets âgés, une polymédication ou un mauvais usage du médicament.[...]Article
La médecine est un art qui, lorsqu’il est pratiqué de manière libérale, semble, pour l’opinion publique, se cantonner à l’exercice de la médecine dans les cabinets médicaux ou les cliniques. L’intervention des médecins libéraux peut également se[...]Article
Fin de vie - Procédure collégiale : conformité, doutes et réserves pour le Conseil constitutionnel !
Dans la Revue générale de droit médical n° 63, mise sous presse le 16 mai 2017, nous avions pratiqué une extrapolation sur ce que pourrait être la décision du Conseil constitutionnel, face à une question prioritaire de constitutionnalité relativ[...]Article
[BDSP. Notice produite par CNSP-FV qR0xI8sB. Diffusion soumise à autorisation]. The main goal of intensive care medicine is helping patients survive acute threats to their lives, while preserving and restoring life quality. Because of medical ad[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7sR0xloD. Diffusion soumise à autorisation]. Longtemps considéré comme total et absolu, le secret professionnel soignant est aujourd'hui difficile à concilier avec la pratique du soin. De nombreux paradoxes int[...]Article
L’article présente les réajustements sur la définition des recherches non interventionnelles qui est étendue : elles peuvent impliquer des procédures inhabituelles de diagnostic, de traitement ou de surveillance ; les recherches impliquant la pe[...]Article
Fin 2016 paraissaient les règlements d’application de la loi Jardé adoptée le 5 mars 2012, réformant l’encadrement des recherches impliquant la personne humaine (RIPH). Des correctifs ont déjà été apportés à la réforme. I - Une nouvelle définit[...]