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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Evaluation > Accréditation
AccréditationSynonyme(s)Agrément CertificationVoir aussi |
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Aujourd'hui, le secteur de la santé s'engage dans la démarche d'assurance qualité. Qu'implique la mise en oeuvre de l'assurance dans un établissement de santé, marqué par des contraintes spécifiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0807
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Connaître le système de santé depuis la parution des ordonnances d'avril 1996, maîtriser les coûts tout en garantissant aux patients la qualité et la sécurité des soins qui leur sont prodigués, r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0508
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xBUs6n. Diffusion soumise à autorisation]. Dans l'article sont successivement développés, dans la première partie : Le contexte de l'hôpital, l'environnement socio-économique, une société en pleine transforma[...]Article
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L'essai thérapeutique est en cours dans le service. Il est documenté par un protocole très sérieux : le personnel soignant doit assurer, avec précision, des injections toutes les dix minutes. Pour cela, une fiche de suivi a été mise en place où [...]Article
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Panorama et mise en perspective des textes sur la qualité et la sécuritBe en établissement de santé.
Les textes sur la qualité des soins et la sécurité des patients sont innombrables. On peut affirmer, sans grand risque d'erreur, que tout texte à finalité sanitaire a de tels objectifs. Il n'est donc pas question ici de recenser de manière exhau[...]Article
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Les différentes démarches d'accréditation ont toutes un point commun, le niveau des standards augmente avec le temps. Il est légitime de supposer qu'il en sera de même en France. Le niveau global des standards de l'ANAES, dans le cadre de ses vi[...]Article
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La parution d'une ordonnance rendant obligatoire la mise en place d'une évaluation de la qualité des soins dans les établissements de santé suscite beaucoup d'inquiétudes dans le milieu de la santé. Inquiétudes compréhensibles puisqu'il s'agit d[...]Article
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Enjeu majeur de la réforme hospitalière, l'accréditation implique à la fois la mise en oeuvre d'outils de gestion adaptés aux nouveaux standards de qualité et de sécurité requis pour les hôpitaux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0488
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La prise en compte de l'hygiène est capitale dans l'organisation d'un bloc opératoire. Les actes doivent être précis, réfléchis, réalisés avec une technique irréprochable. Pour atteindre cet objectif de qualité, il est impératif que les procédur[...]Article
[BDSP. Notice produite par OBRESA ofIx6R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'ANDEM, devenue depuis l'ANAES (Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé), a ajouté à la démarche d'évaluation une dimension interne, c'est-à-dire p[...]Article
Jean de Kervasdoué ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Groupe Information Médicale pour l'Aide à la Gestion des Etablissements (IMAGE) (Rennes, FRA) ; European Institute for Business Administration (I.N.S.E.A.D.). Fontainebleau. FRA ; Les démarches qualité à l'hôpital. (01-03/06/1997) |A en juger par l'absence de critiques et l'importance des appréciations positives, la procédure d'accréditation fut sans conteste l'élément le mieux accueilli des ordonnances promulguées en avril 1996. C'est à peine si certains s'étonnèrent que [...]Article
Bernard-S BLOOM ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Groupe Information Médicale pour l'Aide à la Gestion des Etablissements (IMAGE) (Rennes, FRA) ; European Institute for Business Administration (I.N.S.E.A.D.). Fontainebleau. FRA ; Les démarches qualité à l'hôpital. (01-03/06/1997) |Jean de Kervasdoué a souligné à juste titre les aspects méconnus et incertains des systèmes d'accréditation envisageables en France. Il nous a ainsi rappelé que la France doit d'abord tenir compte des procédures d'accréditation, directes et indi[...]Article
Marc Brémond ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Groupe Information Médicale pour l'Aide à la Gestion des Etablissements (IMAGE) (Rennes, FRA) ; European Institute for Business Administration (I.N.S.E.A.D.). Fontainebleau. FRA ; Les démarches qualité à l'hôpital. (01-03/06/1997) |La présentation du développement de l'accréditation aux USA soulève certaines questions qu'il me semble utile de souligner parce qu'elles renvoient opportunément aux problèmes que nous allons rencontrer dans les années à venir, puisque nous allo[...]Article
Tina-K Donahue ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), Groupe Information Médicale pour l'Aide à la Gestion des Etablissements (IMAGE) (Rennes, FRA) ; European Institute for Business Administration (I.N.S.E.A.D.). Fontainebleau. FRA ; Les démarches qualité à l'hôpital. (01-03/06/1997) |Récemment, la Joint commission a développé plusieurs initiatives, notamment : l'implantation d'un système d'indicateurs de mesure, un programme d'accréditation des réseaux de soins, une transition vers des standards fondés sur la performance, la[...]Article
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[BDSP. Notice produite par ORS-RA L5JfR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article passe en revue les différents systèmes d'agrément, de contrôle de qualité, d'accréditation d'organismes, mis en place dans les pays européens, et leur évo[...]Article
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[BDSP. Notice produite par ORS-RA uR0xQtTE. Diffusion soumise à autorisation]. Les thérapeutiques innovantes non médicamenteuses ne sont l'objet d'aucune réglementation spécifique visant à réguler leur implantation. Dès lors, les pouvoirs public[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA 8H9R0x85. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur présente les méthodes utilisées par Joint Commission International (Illinois, Etats-Unis) pour l'accréditation des organismes de santé et le contrôle de la q[...]Article
Claudine Esper ; Jean-Pierre BATARD ; Lluis BOHIGAS ; Alain CHEVROT ; Guy CHOLAT ; et al. ; Mireille GUIGAZ ; Viviane Kovess-Masfety ; Myriam LUGON ; Patrick Mordelet ; Claude ROUY ; Jean-Marie SICARD ; Christine Thayer ; Dominique TRUCHETET ; Actes des 24èmes journées TNH. (27-28/05/1997) |Ce numéro spécial sur la mise en place de l'ordonnance d'avril 1996, est constitué de nombreux articles regroupés sous les thèmatiques suivantes : - L'engagement dans l'accréditation - Les contrats d'objectifs et de moyens - L'émergence de nouve[...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1426
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Jean-Xavier Trazzini ; B. ASSO ; B. Bonnici ; V. FABRON ; M. Hamon ; C. VALLAR |[BDSP. Notice produite par DRASS51 BWcHuR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis la naissance des hospices, au moyen-âge chrétien, la relation qu'entretient l'hôpital et les collectivités territoriales est puissante. Pivot de cercles commu[...]Article
François Perret ; Marie-France Blondiau ; CIOCCHETTI ; Nicole GALINOU ; Herve Leteurtre ; MARSE ; Françoise MORIZOT ; Jean-Paul PUYO |Ce dossier sur l'accréditation aborde différents aspects du sujet : - résumé et commentaire des textes fondateurs de la démarche - présentation de l'organisation et le fonctionnement d'une direction de l'audit interne pour préparer un établissem[...]Article
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[BDSP. Notice produite par ORS-RA 1paR0xOC. Diffusion soumise à autorisation]. Les méthodes d'évaluation peuvent être analysées selon la typologie de Donabedian, structures, processus, résultats. Cette typologie fournit le plan d'une approche sy[...]Article
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R. LEVERGE ; B. Benoit ; M. BIENTZ ; P. COUMEL ; G. GRIMANDI ; Guillard ; B. LECLERCQ ; P. SAINT LAURENT ; G. TRINEL |[BDSP. Notice produite par DRASS51 R0xgobz3. Diffusion soumise à autorisation]. Dossier constitué de plusieurs articles intitulés : - l'essor de l'usage unique. Enjeux et critères généraux de décision ; - les enjeux de l'usage unique ou comment [...]Article
Catherine Bonhomme ; Bénédicte BENOIT ; Michel BIENTZ ; Philippe COUMEL ; Gaël GRIMANDI ; M. Guillard ; Bernard Leclercq ; Roger LEVERGE ; P. SAINT-LAURENT ; Gérald TRINEL |Sont développés dans ce dossier les points suivants : - l'essor de l'usage unique - les enjeux de l'usage unique ou comment prendre des décisions justifiées dans un contexte de sécurité sanitaire - la non réutilisation des dispositifs médicaux à[...]Article
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Jean-François Quaranta ; Frederic BENEDETTI ; Laurent Calmes ; François COLETTI ; Virginie FERRERA ; Patrick JAMBOU ; Christine LENS ; Vincent RIBIERE ; Pascal Staccini |La médicovigilance s'impose désormais comme une obligation éthique, médicolégale et économique au même titre que l'évaluation des soins et la mise en oeuvre d'une démarche "assurance qualité". (R.A.).Article
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Plus de 80 ans après les Etats-Unis et 40 ans après le Canada et l'Australie, la France découvre aujourd'hui une procédure d'accréditation externe qui vise à assurer une amélioration continue de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0877
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La perte de cohérence entre les concepts fixant l'organisation hospitalière et leur mise en oeuvre, et donc de leur déclinaison, a pour conséquence majeure une disparition des repères, bloquant ainsi toute source d'évolution possible sur le plan[...]Article
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Les ordonnances d'avril 1996 ont-elles des conséquences sur la prise en charge des personnes âgées ?
[BDSP. Notice produite par FNG 4R0x9afh. Diffusion soumise à autorisation]. La promulgation des ordonnances d'avril 1996 a profondément modifié sur quelques points majeurs le financement, le contrôle et l'organisation du système de santé françai[...]Article
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[BDSP. Notice produite par DH xiYR0xZC. Diffusion soumise à autorisation]. Lors du congrès de l'Union Hospitalière de la Région Ile-de-France, en mai 1996, un groupe de travail s'est penché sur l'accroissement des exigences sécuritaires, demandé[...]Article
L'exigence de qualité, que l'on pourrait qualifier de naturelle s'agissant d'établissement de santé, se trouve consacrée par l'ordonnance du 24.04.96. Le droit, encore une fois, rejoint les attentes de la sociéte vis-à-vis de son système de sant[...]Article
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Après un "petit bréviaire" des textes législatifs et réglementaires réformant la Sécurité sociale publiés au 31 décembre 1996, ce supplément du No 361 d'Espace Social Européen analyse les différentes réformes en cours dans le domaine de la santé[...]Article
L'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme hospitalière stipule, dans son article L 710-5, que : "afin d'assurer l'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, tous les établissements de santé publics et privés d[...]Congrès
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Commentaire de la réglementation.Article
Jean-Luc Joing ; Didier AUZOUX ; V. BILGER ; Joseph BRAMARDI ; Michel Laforcade ; Pierre Peyré ; Corinne SCHMID |Si la démarche qualité est particulièrement peu naturelle dans le secteur social et médico-social, elle apparaît de plus en plus indispensable dans un contexte de rationnalisation des moyens. Les auteurs de ce dossier tentent de montrer les cond[...]Ouvrage
Ce guide multidisciplinaire est destiné à apporter les bases méthodologiques et à présenter des exemples concrets pour l'application de la démarche qualité dans le domaine des soins hospitaliers.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0842
Ouvrage
En 10 ans, des progrès marquants ont été réalisés dans la connaissance et l'interprétation du fonctionnement des systèmes de santé observés sous l'angle économique. Au cours de cette dernière déc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT00/0006
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Commentaire de la réglementation.Article
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Depuis 1991 le Conseil d'Etat exerce un contrôle normal sur les refus d'agrément en matière d'adoption. L'agrément doit être refusé lorsque les parents sont en mauvaise santé ou lorsqu'existent des risques pour la santé ou la sécurité de l'enfan[...]Ouvrage
La certification des entreprises de services et des services industriels (commercial, comptabilité, formation, maintenance...) est un enjeu considérable dans nos économies. Mais si l'objectif cer[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3541
Article
B. BASTIA ; M.C. BONGRAND ; S. GENSOLLEN ; P. MONGES ; P. TIMON DAVID ; Syndicat National des Pharmaciens Praticiens et Résidents Mono-appartenants ou Universitaires des Etablissements Français d'Hospitalisation Publics. (S.Y.N.P.R.E.F.H.). FRA ; Congrès national des pharmaciens des hôpitaux. (14-16/05/1997) |Article
Pour l'auteur, à terme : - soit les organismes employeurs seront laissés libres de gérer leurs ressources humaines dans des limites financières prédéterminées, ils devront justifier de leurs prestations ; les conventions collectives ne seront qu[...]Article
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La mise en place de programmes expérimentaux d'assurane qualité impulsés par le Ministère de la santé dans deux services de psychiatrie donne l'occasion de réfléchir aux difficultés auxquelles la démarche qualité et donc l'accréditation des étab[...]Article
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Mise en perspective de l'ordonnance d'avril 1996 et de ses principaux textes d'application. Ceux-ci définissent des objectifs ambitieux, notamment dans les registres de la qualité des soins, de la sécurité des patients, de la formation médicale [...]Ouvrage
Cet ouvrage fournit les clés pour comprendre les enjeux et implications de l'ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée : - quelles sont les obli[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1411
Ouvrage
Sont abordés dans cet ouvrage les thèmes suivants : la planification sanitaire, les voies de la coopération interhospitalière, l'organisation administrative des établissements publics de santé (l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1434
Article
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Bien que présentée par le Ministre, Hervé Gaymard, comme une véritable innovation de la réforme hospitalière, l'accréditation apparaît cependant comme un concept flou et qui ne s'inscrit de manière claire dans le mouvement actuel de protocolisat[...]Article
[BDSP. Notice produite par CFDSP h9c7R0x7. Diffusion soumise à autorisation]. L'accréditation est une procédure externe d'évaluation introduite par l'ordonnance du 24 avril 1996 et concernant tous les établissements de santé publics et privés, l[...]Article
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Pour les structures de santé que représente l'UNIOPSS - hôpitaux associatifs, congréganistes, mutualistes et centres de santé-comment évolue le paysage, l'environnement réglementaire, quels sont les grands enjeux de la période ? Comment préserve[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CFDSP gHjRR0xz. Diffusion soumise à autorisation]. L'évaluation médicale recouvre plusieurs champs d'application : les structures et les organisations sanitaires, les stratégies médicales et les résultats. L'évaluation[...]Article
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Plus qu'une réforme de l'hôpital, l'ordonnance n°96-346 du 24/04/96 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée constitue le versant d'un dispositif plus général de maîtrise des dépenses de santé. Le dispositif de maîtrise des dépens[...]Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0821
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Selon son optique, on peut considérer l'ordonnance comme une usine à gaz ingérable ou au contraire une somme de dispositions de nature à rationaliser la gestion hospitalière et à améliorer la qualité des soins dans une perspective d'aménagement [...]Article
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Jean-Jacques Dupeyroux, préf. ; et al. ; Jean MARMOT ; Rémi Pellet ; Xavier Prétot ; Xavier Roques |Article
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P. Francois ; F. CHAUVIN ; Y. Derenne ; P. DURIEUX ; B. EXPERTON ; R.M. GARDNER ; L. Gerbaud ; B. Husson ; J.P. KAHAN ; E. LEPAGE ; C. MILSTEIN ; R. MYRON LAUB ; T. Philip ; P. RAVAUD ; B. SENE ; A. VENOT ; G. VIDAL TRECAN ; G. Weil ; Collège des enseignants d'Informatique Médicale et méthodes en Epidémiologie et Statistiques. (C.I.M.E.S.). FRA ; Collège Universitaire des Enseignants de Santé Publique. (C.U.E.S.P.). Paris. FRA ; Evaluation en santé. (Villars de Lans) |[BDSP. Notice produite par ORS-RA R0xQevDP. Diffusion soumise à autorisation]. Le séminaire 1996 commun du CUESP et du CIMES a été organisé par les équipes du CHU de Grenoble les 8 et 9 février à Villars de Lans. Quatre séances de travail ont do[...]Article
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Unlike those in the USA and Australia, the UK National Health Service has no single dominant accreditation system. The Department of Health and the NHS Executive commissioned Keele University to study the organization and processes of accreditat[...]Article
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Le développement d'une pratique systématique de l'évaluation médicale est relativement récent en France. Le moteur réside davantage dans la maîtrise des coûts et, à un moindre degré, des risques que dans la recherche de l'efficacité sanitaire, c[...]Article
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F. ROBIN ; G. BAZIN ; P. BOURGOGNE ; C. BOURGOUGNON ; A. CLAVERIE ; A. CONSTANT ; et al. ; A. GENTIL ; B. GODFROY ; P. MAILLARTD ; P. Martin ; P. Muller ; D. PIERRE ; P. POUTET ; O. RICCI ; R. SOBRAL ; J.P. TEILLOT ; S. TROADEC |Article
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D. THIVEAUD ; J.C. DARBORD ; Sasi DHARAN ; Georges DUCEL ; et al. ; Dominique Goulet ; Philippe Hartemann ; I. HERMELIN ; S.A.M. KATOOKA ; Michel MARLOT ; N. ROYER ; F. Vincent ; 18es journées nationales d'études sur la stérilisation dans les établissements de soins : le Mans 3 et 4 avril 1996. (03-04/04/1996; Le MANS (FRA)) |Ouvrage
A propos de la réforme hospitalière, cet ouvrage amplifie le message introductif (le "Rapport du Président de la République") de l'ordonnance du 24 avril 1996), qui en présentait les principes fo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0003
Article
Institué en 1992, l'agrément des associations de services aux personnes est réformé et étendu aux entreprises. La loi du 29 janvier 1996 et ses textes d'application modifient complètement la procédure d'agrément, en instituant un agrément simple[...]Ouvrage
Cette étude a pour objectif d'examiner le rôle des autorités sanitaires, mais également d'autres organismes, dans la promotion de démarches de qualité à l'hôpital dans quatre pays d'Europe, notam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1971
Ouvrage
Dix à quinze mille personnes hospitalisées meurent chaque année d'infections contractées dans les hôpitaux. Les récentes ordonnances gouvernementales commandent désormais une évaluation de la qua[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0783
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0608
Article
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1416
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E. SCRIVENS ; L. BOHIGAS ; B.T. COLLOPY ; E. HEIDERMANN ; P. HUANG ; P. SCHYVE ; J. SIMONS |A number of the articles in this volume are not academic in their approach : they are "state of the art papers", written by practitioners who are working at the sharp end of developing accreditation systems... They demonstrate how vitally import[...]Article
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[BDSP. Notice produite par DRASS51 OCR0xNM5. Diffusion soumise à autorisation]. La visite d'accréditation est, au Canada, un mode d'évaluation de la qualité des soins, fondé sur la démarche volontaire d'établissements et de professionnels adhére[...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1161
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Les établissements médico-sociaux à but non lucratif relèvent notamment pour leur convention collective d'une procédure préalable d'agrément ministériel. L'intervention du département, avec la décentralisation, dans les dépenses de l'action soci[...]Article
M. BAHON ; et al. ; F. GENOUD ; H. GUILLAIN, introd. ; C. HELIAT-MAILLOT ; O. JEANNERET, introd. |Article
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Pharmacien hospitalier, réglementation, assurance qualité, homologation du matériel, certification, droit communautaire, norme d soins, norme.Congrès
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Le statut des assistantes maternelles employées par des particuliers et qui accueillent des enfants à la journée ou à temps partiel.Article
Ouvrage
Le financement de soins est fondé sur un principe de solidarité. La solidarité a ses exigences : l'usage parcimonieux des moyens, l'égalité de traitement, les soins de la meilleure qualité possib[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0084
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0088
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0203
Article
L'article L.123-1 du Code de la sécurité sociale et l'article 16 de la loi du 30-06-1975 disposent que les conventions collectives ne prennent effet qu'après un agrément ministériel. Ces textes apportent une limitation aux pouvoirs des partenair[...]Article
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On trouvera à la suite de la décision du Conseil d'Etat, le projet de circulaire du Ministère des Affaires sociales, relatif à l'application de la réforme du dispositif d'éducation spéciale introduite par le décret n° 89-798 du 27 octobre 1989 e[...]Article
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Mémoire
Jacques Raimondeau , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 82 p. $1 graph. , 1993A l'heure où la raréfaction des ressources oblige à des choix de plus en plus drastiques, la nécessité d'une évaluation qualitative des établissements hospitaliers s'impose comme une évidence, af[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH93/0046
- Localisation : Rennes | Cote : OH93/0048
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L'agrément des personnes qui souhaitent adopter un pupille de l'Etat (qui est également délivré aux personnes qui souhaitent adopter un enfant étranger lorsque la demande n'est pas instruite par une association autorisée pour servir d'intermédia[...]Article
La création de ces établissements, malgré le "programme pluriannuel" mis en place par le Gouvernement pour les années 1990-1993 et en raison de la grande complexité du cadre juridique après la décentralisation, reste très longue et difficile. L'[...]Article
Le statut des assistantes maternelles : durée et renouvellement de l'agrément. Composition, attribution, fonctionnement de la commission consultative paritaire départementale. (loi du 12 juillet 1992, décret du 29 septembre 1992)Article
"Les conventions collectives du secteur sanitaire et social à but non lucratif sont soumises aux conditions de droit commun des conventions collectives, telles que fixées aux articles L.132-1 et suivants du Code du travail. Elles ne s'en disting[...]