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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Evaluation > Accréditation
AccréditationSynonyme(s)Agrément CertificationVoir aussi |
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Article
Dans un premier article, l'auteur a situé la certification des comptes hospitaliers publics dans un contexte national et international et en a défini les principaux concepts. Dans un deuxième, il a précisé ces derniers, insisté sur la nécessaire[...]Article
La procédure de certification des établissements de santé évolue. La version actuelle V2010 cédera sa place l'an prochain à la V2014. Pour en savoir plus, entretien avec Thomas Le Ludec, directeur de l'amélioration de la qualité et de la sécurit[...]Article
Laurent Bien ; Frédérique BOYER ; Lionel CALENGE ; Jean-Marie CHOPIN ; David Gruson ; José GUISERIX ; Tawfiq HENNI ; Jean-Jacques Le Berre ; Bertrand MICHEL ; Arnaud Morel |La fusion du centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (CHFG) et du groupe hospitalier Sud-Réunion (GHSR) a représenté la dernière étape préalable à la création du centre hospitalier universitaire (CHU). Décidée en 2011, elle a pris effet le[...]Article
S. Stordeur ; I. VINCK ; M. NEYT ; H. VAN BRABANDT ; F. HULSTAERT |[BDSP. Notice produite par CREAIORSLR lpspR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs médicaux innovants à haut risque, tel qu'un nouveau type de valve cardiaque ou de prothèse de hanche, arrivent souvent plus rapidement sur le marc[...]Article
Une nouvelle procédure articulée autour d'une déclaration, qui ouvre droit à des avantages sociaux et fiscaux, et d'un agrément, obligatoire pour les activités exercées auprès des publics fragiles, a été mise en place fin 2011 remplacant l'agré[...]Article
La question de l'indépendance des associations de patients, en particulier des industries de santé qui les financent pour partie, agite régulièrement le milieu de la santé. Depuis 2009, la HAS publie annuellement leurs liens économiques sous la [...]Article
L'agrément "simple" et l'agrément "qualité" des organismes de services à la personne ont laissé place, fin 2011, à une nouvelle procédure articulée autour d'une déclaration, qui ouvre droit à des avantages sociaux et fiscaux, et d'un agrément, o[...]Article
Cette seconde partie du dossier s'achève avec la procédure à suivre ainsi que les droits et obligations des organismes, notamment en termes d'avantages sociaux et fiscaux.Article
En France, le concept d'amélioration de la qualité des soins de santé et de la gestion des risques se fait de plus en plus entendre en psychiatrie. Parallèlement, le personnel soignant y associe une diminution des moyens alloués et une inflation[...]Ouvrage
On devrait beaucoup parler d´action sociale au cours des prochains mois ! Dans le cadre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l´inclusion sociale, présenté en janvier 2013, le gouverneme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2236
Ouvrage
La société exige des professionnels de santé une « offre de soins » procurant à tous les mêmes chances et peu onéreuse. La personne accueillie attend quant à elle un soin personnalisé, des soig[...]
- Localisation : Paris | Cote : HS30/0115
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0115
Mémoire
L’augmentation des dépenses de santé a conduit les pouvoirs publics à mettre en place, une logique de rationalisation des coûts. Cela conduit à la rigueur et à la transparence, d’où l’utilité de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0017
Ouvrage
Cet ouvrage est complémentaire du guide "Comment améliorer la qualité de vos actions en promotion de la santé ?" publié en 2009. Il a pour objectif de mettre à disposition des connaissances plus [...]
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0170
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0170
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0171
- Localisation : Rennes | Cote : EB00/0172
Article
Plusieurs obstacles affaiblissent la confiance dans la démarche qualité. Une esquisse de typologie est proposée pour décrire les démarches qualité. Le premier axe montre l'importance relative de la description de la prescription. Le second, l'im[...]Ouvrage
L'ouvrage présente l'ensemble des applications des nouvelles technologies de l'information et de la communication qui sont appliquées aux différentes disciplines médicales et à la santé : objecti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0010
Ouvrage
Entré en vigueur en 1995 et étendu dès 2001 à tous les secteurs économiques et aux services publics, l’EMAS (eco-management and audit scheme) ou système de management et d’audit environnemental, [...]Article
La démarche qualité vise à obtenir le meilleur soin possible, au meilleur coût et avec l'efficacité optimale pour le patient, dans un contexte sanitaire et socioéconomique donné. Les Recommandations pour la pratique clinique fournissent des crit[...]Mémoire
La création des ARS a conduit à une réorganisation des services et à l’émergence de nouvelles priorités. Dans ce cadre, le Département Santé Environnement de l’ARS Nord-Pas de Calais a souhaité p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK13/0009
Mémoire
Elisabeth Peretti , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 68p. , 2013Le secteur médico-social est soumis, depuis la loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale à la réalisation d’une évaluation interne et d’une évaluation externe, conditionna[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX13/0019
Ouvrage
L’EMAS (système communautaire de management environnemental et d’audit) institué dès 1993 et révisé récemment par le règlement européen (CE) n°1221/2009, définit un système volontaire auquel les [...]Mémoire
Alexandre de La Volpilière , Diplôme : PHISP Pharmacien Inspecteur de la Santé Publique , réf. 4p. , 2013Dans les établissements de santé, deux démarches complémentaires viennent questionner la qualité de la prise en charge médicamenteuse : l'une menée par la HAS (procédure de certification), l'autr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ13/0001
Ouvrage
La nouvelle gouvernance de l'hôpital exige de ses acteurs (médecins, chefs de pôles, personnels des agences régionales de santé ) qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2186
Article
Au sommaire de ce numéro : Un nouvel environnement pour la Protection sociale, Les métamorphoses des politiques de Protection sociale, La transversalité au service de nouveaux droits de simplification, Les métamorphoses de la gestion de la Prote[...]Mémoire
La biologie médicale est devenue essentielle dans l’activité clinique, tant pour établir le diagnostic que pour faire des choix thérapeutique. Or, son organisation n’a jamais été autant remise en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA13/0007
Article
Philippe JEAN ; Lydie BRECQ-COUTANT ; Brigitte de Lard-Huchet ; Isabelle Génot-Pok ; Marie-Odile NAULT |Dix ans après la promulgation de la loi du 4 mars 2002, 10 ans après tant d'analyses et d'explications du dispositif juridique, les fondamentaux de la loi doivent encore d'être reposés, redits et réexpliqués. Parallèlement, d'autres outils, d'au[...]Article
Dans ses deux articles précédents (Gestions hospitalières n°518, p.393, n°519 p.457), l'auteur a évoqué la certification des comptes des hôpitaux sous leur aspect légal et de continuité par rapport à l'Etat, puis sur l'aspect plus technique à tr[...]Article
En 2010, à la demande du gouvernement, Henri Lachman, Christian Larose et Muriel Pénicaud remettent leur rapport " Bien-être et efficacité au travail ", évoquant certains facteurs à effet délétère, notamment liés à la situation économique et à l[...]Rapport
Dans leur quasi-totalité (90 %), les salariés du secteur privé non agricole sont suivis, en ce qui concerne la santé au travail, par des services de santé au travail interentreprises (SSTI), orga[...]Article
La certification des comptes des administrations publiques est une tendance lourde et les hôpitaux ne sauraient se soustraire à ce mouvement qui procède d'un besoin légitime de nos concitoyens de transparence et de mise en confiance par rapport [...]Article
Les questions de mesure de la qualité des soins et de l'évolution des certifications en établissements de santé sont abordées ici à travers trois contributions : Certification. Vers une 4e version plus proche des attentes patients et des pratiqu[...]Article
L'article présente un bilan des douze années de "certification à la française", menée dans les établissements de santé; et des axes de réforme de la certification pour 2014-2018.Article
Une vingtaine de structures régionales d'appui (SRA) sont recensées actuellement par la Haute Autorité de Santé. Ces structures accompagnent le développement des démarches qualité et sécurité des soins des établissements sanitaires et médico-soc[...]Rapport
Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes rend public son rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécu[...]Article
Démarche complexe, démarche longue mais démarche de transparence et de bonne gestion publique, la certification et la fiabilisation des comptes des établissements hospitaliers est maintenant enclenchée, quel impact sur les établissements de santé ?Rapport
L'émotion suscitée par le scandale des prothèses mammaires PIP, qui a mis en lumière l'utilisation d'un gel de silicone à usage industriel dans un produit médical, a conduit le Sénat à créer une [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xkCmDk. Diffusion soumise à autorisation]. La tarification à l'activité adresse aux établissements de santé une incitation puissante à rechercher la performance économique. Celle-ci est mesurée et sanctionnée. [...]Article
Les comptes des établissements sont-ils fiables ? Rien n'est moins sûr. Mais alors, que font les comptables, et à quoi servent-ils aujourd'hui ? Les ordonnateurs sont-ils affranchis de tout contrôle ? Faut-il transformer en profondeur ces procéd[...]Article
Les auteurs exposent les liens existants entre la facturation individuelle des établissements de santé (FIDES) et la fiabilisation des comptes. L'étude de l'articulation entre des comptes fiables et l'élaboration d'une chaîne de facturation susc[...]Article
Le Maroc s'est engagé, avec l'appui de l'Organisation mondiale de la santé, dans un processus de développement d'un système national d'accréditation hospitalière. Les auteurs ont procédé à l'analyse de la mise en place de la démarche d'accrédita[...]Article
La loi HPST prévoit que les comptes des hôpitaux soient certifiés par un commissaire aux comptes indépendant dès 2014 (bilan de clôture 2013). La période de préparation recommandée par la DGOS était 2011/2012. C'est cette préparation démarrée en[...]Article
Malgré quelques difficultés de mise en uvre et des disparités à l'arrivée, le décret de 2007 sur l'obligation de qualification des directeurs a porté ses fruits. Mais les évolutions du secteur posent de nouvelles questions sur la pertinence du [...]Article
Annoncée en 2009, la réforme des procédures d'agrément pour les organismes de services d'aide à la personne a été mise en oeuvre par deux décrets du 20 septembre 2011. Désormais, seules les structures ayant des activités destinées à des publics [...]Article
Les procédures de certification et d'accréditation des établissements de santé français ont débuté il y a maintenant plus de dix ans. Sans constituer de réels échecs, elles rencontrent toutefois quelques difficultés, certaines pratiques et certa[...]Article
Les " gendarmes " du monde sanitaire, et plus précisément du secteur des établissements de santé, sont de plus en plus nombreux et actifs. On semble assister à une montée en charge progressive et irrépressible, voire illimitée. Cette situation e[...]Article
Avec une capacité de 1000 lits, le centre hospitalier de Saint-Quentin est l'hôpital général le plus important de Picardie. Etablissement pivot d'une communauté hospitalière de territoire de plus de 300 000 habitants, son attractivité va bien au[...]Article
Dans le système de soins français, la régulation de la qualité vise à garantir un niveau de qualité égal quelles que soient les conditions d'accès. Fort de ce principe de solidarité, le régulateur ne doit pas contribuer à différencier par la qua[...]Article
Gilles Noussenbaum, réal. ; Fabienne Rigal, réal. |La prise en charge de la stérilisation est l'un des "métiers" du pharmacien. Elle permet une continuité dans la chaîne pharmaceutique. Doit-on pour autant multiplier les normes ? Comment s'adaptent-t-elles aux nouvelles techniques robotiques ? Q[...]Article
L'Agence des systèmes d'information partagés de santé (ASIP Santé) a défini le référentiel de constitution des dossiers de demande d'agrément pour l'hébergement des données de santé à caractère personnel. Chargée par le Ministère en charge de la[...]Article
La loi du 5 mars 2007, réformant les tutelles, a harmonisé les obligations et les règles de fonctionnement qui s'appliquent aux différentes catégories de mandataires : service relevant de la catégorie des établissements sociaux et médico-sociaux[...]Article
V. Ghadi ; V. MOUNIC ; Service du développement de la certification. Direction de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Haute Autorité de santé. Saint Denis La Plaine. FRA ; Congrès national de médecine et santé au travail. (05/06/2012; Clermont-Ferrand. FRA) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS rR0xlA8m. Diffusion soumise à autorisation].