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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Evaluation > Accréditation
AccréditationSynonyme(s)Agrément CertificationVoir aussi |
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Ouvrage
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xokFEp. Diffusion soumise à autorisation]. The results of the survey provide a useful overview of quality strategies and policies, and show increasing commitmen[...]Mémoire
Le Centre Hospitalier d’Avignon fait partie de la première vague des établissements publics de santé soumis à la certification des comptes. L’établissement a été certifié sans réserve. Si cette d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH15/0001
Mémoire
Le centre hospitalier du Mans (CHM) a vu ses comptes certifiés sans réserve le 8 avril 2015. À ce titre, celui-ci est entré dans la démarche de contrôle interne comptable (CIC). En effet, il est [...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0016
Mémoire
Le contexte économique dégradé des établissements de santé conduit les pouvoirs publics à observer de manière accrue les comptes de ces derniers. La T2A, suivie de la FIDES et bientôt du projet S[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0011
Mémoire
La Haute Autorité de Santé est investie de plusieurs missions mais c’est assurément la procédure de certification qui fait la renommée de l’Autorité dans le domaine de la santé. Complexe, la proc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0001
Rapport
Face au virage ambulatoire, au vieillissement de la population, à l’augmentation des maladies chroniques, le développement et l’innovation en matière de dispositifs médicaux offre de réelles pers[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV40/0001
Mémoire
Le projet de loi santé en discussion au Parlement illustre l'intérêt renouvelé des pouvoirs publics pour l'implication des usagers dans la régulation du système de santé et il confirme le mouveme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0022
Article
La phase pré-analytique, définie en 2007 par la norme NF EN ISO 15189, s’intègre dans un ensemble de processus qui forment la chaîne du traitement d’un examen biologique médical. Cet article nous présente l'évaluation Cofrac (Comité français d'a[...]Rapport
Convaincue que l’implication des représentants des usagers (RU) dans la certification est un levier pour améliorer la qualité et la sécurité des soins, la Haute Autorité de Santé (HAS) a construi[...]Rapport
La Cour des comptes publie, chaque année depuis 1996, un rapport dans lequel elle analyse les comptes de la sécurité sociale. Dans cette édition 2015, la Cour souligne que le retour à l'équilibre[...]Article
A compter de janvier 2015 démarre la quatrième vague de visites dans le cadre de la certification V2014. Les nouvelles méthodes mobilisées par la Haute Autorité de Santé (HAS) dans le cadre de ces visites sont au nombre de deux : l'audit de proc[...]Article
La nomination des commissaires aux comptes pour les 31 établissements hospitaliers concernés par la 1ère vague 2014 offre l'occasion de dresser un bilan sur la démarche de certification, qui était le thème de la conférence organisée conjointemen[...]Article
L’article 17 de la loi du 21 juillet 2009, Hôpital, patients, santé et territoires (HPST), instaure l’obligation de la certification des comptes des établissements publics de santé. La sincérité des comptes, la qualité comptable, l’image de la s[...]Article
H. Leblanc ; S. Woch ; C. Corvoisier ; A. Guidat |Chaque secteur d'activité développe ses propres référentiels de qualité ou d'outils d'évaluation. Le secteur sanitaire renforce de plus en plus son approche autour du patient grâce à la certification, tandis que le médicosocial développe une app[...]Article
La loi de santé doit venir au Parlement au premier semestre 2015. Texte volumineux et protéiforme, il comporte pour les acteurs hospitaliers publics une disposition phare, la création du groupement hospitalier de territoire (GHT). Cette disposit[...]Article
Michel Borgetto, préf. ; Maryse Deguergue ; Lucie Cluzel-Métayer ; Hervé Blanchard ; et al. |L'exigence de qualité investit peu à peu l'ensemble du champ sanitaire : là où elle était sous-jacente aux textes et aux pratiques, elle est désormais expressément affirmée, préconisée voire revendiquée par l'ensemble (pouvoirs publics, professi[...]Article
Internet est une source majeure d'informations médicales pour la population générale introduisant un tiers dans la relation médecin-patient. L'objectif de cette étude était de comparer la qualité de l'information présentée par les sites Internet[...]Article
Les travailleurs sociaux entre certification et professionnalisation... : Une formation impossible ?
Philippe Gaberan, coor. ; Bruno Ranchin ; Paule Sanchou |Comme tant d’autres secteurs d’activité, la formation des travailleurs sociaux est confrontée à de réelles interrogations : à partir de quoi se pense aujourd’hui le quotidien des professionnels de l’éducation spécialisée et du travail social ? Q[...]Article
Justine Rougeot ; Bernadette Girol ; Marie-Anne De Vinzelles ; Hélène Beacco ; Madeleine Javerliat ; Voahirana ratsimbazafy ; Françoise Renon-Carron |L’unité des essais cliniques (UEC) de la pharmacie à usage intérieur (PUI) du centre hospitalier universitaire (CHU) de Limoges est inscrite depuis plusieurs années dans une démarche qualité. Cette dernière s’est concrétisée en 2010 par l’obtent[...]Article
Qualité et sécurité entrent dans la transparence. Les établissements de santé sont engagés dans la recherche de l’efficience, les contributions publiées dans ce dossier en sont une nouvelle illustration. Au sommaire : - Médicaments à risques : l[...]Article
Les finalités du compte qualité dépassent la démarche de certification en visant en premier lieu le renforcement des capacités de pilotage et d’action des établissements de santé au plus près de leurs secteurs d’activité. Se substituant, à parti[...]Article
La certification des comptes a été introduite par l'article 17 de la loi HPST. Il implique le suivi de six cycles ayant des incidences en matière de recettes ou de dépense. Les enjeux du cycle personnel impliquent une cartographie spécifique des[...]Article
Frédéric Spinhirny, introd. ; Frédéric Pierru ; Florence Patenotte ; Yann Bubien |Comme l’éthique, le « management » fait aujourd’hui partie de ces notions employées par tous, vidées de leur sens par une utilisation abusive. Alors, de quoi le management est-il le nom ? Plusieurs réponses sont acceptables… Nous sommes convainc[...]Article
L’accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées par des particuliers constitue un mode d’accueil intermédiaire entre le maintien à domicile et le placement en établissement. Il est régi par des dispositions particulières fixé[...]Article
L’obligation faite à certains établissements publics de santé de faire certifier leurs comptes a mis en évidence la nécessité d’instaurer un dispositif de contrôle interne comptable et financier. La démarche ainsi initiée s’inscrit dans un mouve[...]Article
« La culture de contrôle n’est guère à l’honneur à l’hôpital », peut-on lire dans un ouvrage consacré, au début des années 2000, à la maîtrise des risques et au contrôle interne en milieu hospitalier. En soumettant à certification les comptes de[...]Article
Florence Baguet, coor. ; Jonathan Belcastro ; Didier Carlier ; Thibault Robert |Ce deuxième numéro de « Gestions hospitalières » est consacré aux actualités en matière financière à l’hôpital et à leurs impacts, aux contrôles T2A, aux conditions de financement en passant par l’architecture financière des coopérations sanitai[...]Ouvrage
La société demande aux professionnels de santé une "prise en soin" rapide, efficace, standardisée - pour offrir à tous les mêmes chances - et peu onéreuse. La personne accueillie attend quant à e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0124
Article
Florence Baguet, coor. ; Anneliese Coury ; Benoît Leclercq ; et al. |Au sommaire du dossier, quatre grandes parties : Avant-propos et analyse (Un cadre réglementaire ambigu - Pourquoi certifier ?); Réflexion (Piloter la démarche projet - Le contrôle interne comptable : le renforcement de la démarche dans les étab[...]Mémoire
Définit par l’article 17 de la loi portant réforme de l’hôpital, et relative aux patients à la santé et aux territoires, la certification des comptes revêt un caractère obligatoire pour les établ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0021
Rapport
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont soumis à de nombreuses règles dont la justification trouve son origine dans l’obligation d’assurer la santé, la sécurité ou l[...]Ouvrage
Nous sommes des enfants de l'Aide sociale à l'enfance. Des parents, nous n'en avons pas. Ou cassés, hors-service parental. Normalement, l'Etat est cet ami qui nous veut du bien, nous donne des pa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0231
Ouvrage
Les notes juridiques sont des travaux de stagiaires de directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux (promotion 2013-2014) en formation à l’École des hautes études[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY31/0010
Ouvrage
Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l’activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1715
Mémoire
Issues de la loi n°2002-2 du 2 janvier 2002, les évaluations internes et externes ont été rendues obligatoires dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. Ainsi, près de 24 600[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF14/0007
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES rR0xDsBp. Diffusion soumise à autorisation]. Si l'intitulé même de l'Andem (Agence nationale pour le développement de l'évaluation médicale) soulignait les débuts de l'évaluation, huit ans plus tard l'Anaes (Agen[...]Ouvrage
Le management de la santé et de la sécurité au travail : Maîtriser et mettre en oeuvre l'OHSAS 18001
Avec près de 900 000 accidents du travail par an, la santé et la sécurité au travail représentent des enjeux économiques et sociaux considérables. Grâce à cette nouvelle édition, le lecteur dispo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4025
Ouvrage
La gestion des ressources humaines est un facteur clé de la qualité, de l'organisation et de l'efficience de la prestation des établissements hospitaliers, sociaux et médico-sociaux. L'anticipati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0324
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0324
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0324
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0324
- Localisation : Rennes | Cote : HN10/0324
Mémoire
Le prochain dispositif de certification des comptes s’appliquera pour le Centre Hospitalier de Dieppe à partir de 2017. Cette échéance impose dès lors le respect des principes comptables de sinc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0024
Article
Centres de dépistage, services de soins infirmiers à domicile, foyer de jeunes travailleurs… les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) se caractérisent par une grande diversité de structures ainsi que par une hétérogénéité de leurs sta[...]Mémoire
La qualité et la sécurité des soins ont pris une importance croissante depuis une trentaine d’années, du fait du développement de la législation dans ce domaine et de la survenue de différentes c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE14/0015
Article
Depuis son lancement officiel en novembre 2011, le programme Hôpital numérique connaît un déploiement important pour le développement des systèmes d'information en établissement de santé. Cette politique volontariste du Ministère de la santé se [...]Article
Consacrés par la loi du 5 mars 2007, les espaces de rencontre enfants-parents existent depuis plus de vingt-cinq ans. Leur champ d'intervention a été élargi par la loi du 9 juillet 2010, et leur cadre légal défini dans un décret du 15 octobre 20[...]Article
La qualité des denrées alimentaires provenant des petites et moyennes industries alimentaires (PMIA), puis la protection de l’environnement et de la santé des consommateurs, facteurs de compétitivité sur les marchés intérieurs et surtout extérie[...]Article
Cette recherche s’intéresse aux nouveaux enjeux portés par la loi « HPST » qui promulgue une obligation nouvelle pour les établissements publics de santé de faire « certifier leurs comptes dans un délai de 4 ans » soit pour la première fois en 2[...]Article
En dépit des moyens consacrés ces dernières années au système de santé algérien, la prise en charge des patients reste insatisfaisante et, dans certaines pathologies telles le cancer, quasiment absente. La faute en est en grande partie à l'absen[...]Article
Dans cet article l'auteur fait une synthèse sur l'histoire des hôpitaux sous le Vème République, parcourant les principales réformes hospitalières et leurs conséquences. Tout commence avec les mesures prises par l'ordonnance du 30 décembre 1958[...]Article
Un établissement hospitalier peut-il ou non désigner comme commissaire aux comptes le même cabinet qui l'a accompagné dans ses travaux préparatoires à la certification?Article
Ce numéro spécial pédagogie aborde les thèmes suivants : - Les compétences - Les niveaux de compétences - Les situations cliniques - L'évaluation des compétences - Le portfolio - Le référentiel de compétencesArticle
Si la pratique managériale est ancienne, sa formalisation n'a en revanche guère plus d'un siècle. C'est en effet au début du XXème siècle que sont publiés aux Etats-Unis et en France les premiers ouvrages sur le management moderne. Si les premiè[...]