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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Evaluation > Accréditation
AccréditationSynonyme(s)Agrément CertificationVoir aussi |
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Mémoire
Jacques Raimondeau , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 82 p. $1 graph. , 1993A l'heure où la raréfaction des ressources oblige à des choix de plus en plus drastiques, la nécessité d'une évaluation qualitative des établissements hospitaliers s'impose comme une évidence, af[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH93/0046
- Localisation : Rennes | Cote : OH93/0048
Article
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L'agrément des personnes qui souhaitent adopter un pupille de l'Etat (qui est également délivré aux personnes qui souhaitent adopter un enfant étranger lorsque la demande n'est pas instruite par une association autorisée pour servir d'intermédia[...]Article
La création de ces établissements, malgré le "programme pluriannuel" mis en place par le Gouvernement pour les années 1990-1993 et en raison de la grande complexité du cadre juridique après la décentralisation, reste très longue et difficile. L'[...]Article
Le statut des assistantes maternelles : durée et renouvellement de l'agrément. Composition, attribution, fonctionnement de la commission consultative paritaire départementale. (loi du 12 juillet 1992, décret du 29 septembre 1992)Article
"Les conventions collectives du secteur sanitaire et social à but non lucratif sont soumises aux conditions de droit commun des conventions collectives, telles que fixées aux articles L.132-1 et suivants du Code du travail. Elles ne s'en disting[...]Article
L'état des lieux : étude de besoins, étude des moyens d'insertion, évaluation du potentiel de l'établissement. Le projet : définition des objets, élaboration du contenu du projet, évaluation des moyens nécessaires à la réalisation du projet. Le [...]Article
Commentaire de la circulaire CNAM du 2 février 1990 concernant la révision des normes d'agrément des établissements d'éducation spéciale pour enfants handicapés (décret n° 89-798 du 27 octobre 1989 remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV t[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0793
Article
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"L'agrément des assistantes maternelles est un acte administratif relevant du pouvoir discrétionnaire du président du conseil général. Si la jurisprudence est incertaine sur la nature de sanction ou de police administrative de son retrait, elle [...]Ouvrage
Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales du Rhône (DDASS) (Lyon, FRA) , compil. , 41 p. , 1990-01Congrès
Congrès
Demande d'agrément pour le centre de CHEVIGNY SAINT SAUVEUR.Mémoire
Mémoire
L'accréditation va concerner dans les quatre ans à venir l'ensemble des établissements hospitaliers. En implantant légalement le concept de qualité dans les soins, elle oblige les professionnels [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG97/0002
- Localisation : Rennes | Cote : OG97/0003
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0063
- Localisation : Rennes | Cote : OE93/0064
Mémoire
Mon travail visera d'abord à étudier à partir de la réglementation en vigueur (plus particulièrement les ordonnances du 24 avril 1996), les conditions de mise en oeuvre d'un système qualité dans [...]Mémoire
F. Bernard , 103 p.La qualité représente aujourd'hui un véritable enjeu stratégique pour l'hôpital public. Des dysfonctionnements générant des coûts inutiles, la concurrence entre établissements, un manque d'implic[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0017
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0020
Mémoire
Christine Campagnac , 63p.L'assurance qualité est une démarche qui commence à se développer en France sous l'influence des derniers textes de loi et des expériences étrangères. Le Centre Hospitalier Universitaire de Nice [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0049
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0052
Mémoire
Les protocoles vont gagner en importance ces prochaines années avec les procédures d'accréditation des établissements. Pourtant, certains types de protocoles de soins infirmiers restent inappliqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG97/0065
- Localisation : Rennes | Cote : OG97/0066
Mémoire
Les principales bonnes pratiques sont étudiées les unes après les autres, sachant qu'aujourd'hui chacun essaye de rédiger celles qui le concernent. Les normes de la série ISO 9000 sont au nombre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OJ97/0026
Mémoire
Mémoire
Mémoire
L'ordonnance du 24 Avril 1996 prévoit que d'ici à cinq ans, les hôpitaux s'engagent dans une procédure d'accréditation. Cela suppose une préparation des établissements à l'élaboration de normes, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG97/0049
- Localisation : Rennes | Cote : OG97/0050
Mémoire
Claude-Anne DOUSSOT , 82p.Le CHU de Nantes dispose d'une instance qui associe les représentants du corps médical à la gestion hospitalière : la Délégation à l'innovation et à l'Evaluation. Cette délégation dont le double [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0095
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0096
Mémoire
La loi hospitalière du 31 juillet 1993 fait de l'évaluation l'un des axes majeurs de la réforme du système de soins. Même si le législateur aborde l'évaluation en termes généraux, les prémices d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG94/0013
- Localisation : Rennes | Cote : OG94/0015
Mémoire
Eric LAGARDERE , 84p.La rénovation de la fonction alimentation à l'hôpital ne peut se résumer au seul projet de construction d'une nouvelle cuisine centrale même si celui-ci revêt un aspect déterminant notamment au m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0079
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0080
Mémoire
Elaboration d'un système d'évaluation des pratiques en hôpital de jour pour enfants malades mentaux.
Claude Lemaire , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 90p.La réglementation sanitaire exige la mise en place d'une évaluation des pratiques dont elle fait une condition à l'accréditation (du fait de l'évaluation externe des procédures, pratiques et résu[...]Dossier documentaire
Au sommaire du dossier : 1) Politiques de santé et orientations sanitaires et sociales : extraits du SROSS II et Du SROSS III - 2) Les structures de soins sur le Sud Vendée : le Groupement des é[...]Mémoire
La situation des établissements publics de santé s'inscrit dans un courant de mutations importantes. Dans ce paysage de contraintes économiques, pression des usagers, exigences réglementaires et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG07/0028
Mémoire
François Perret , 96p.Dans un contexte d'accréditation consacré par l'Ordonnance du 24 avril 1996 et le Décret du 7 avril 1997 créant l'A.N.A.E. S, l'étude explore les opportunités de développement de l'audit interne [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0119
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0120
Mémoire
Le mouvement enclenché par la circulaire du 15 mars 1960 qui a créé la sectorisation psychiatrique n'est pas encore achevé. La psychiatrie publique se voit désormais attribuer des "nouvelles miss[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0002
Mémoire
Actuellement, la maintenance des dispositifs médicaux fait l'objet de débats et d'études de la part des ingénieurs biomédicaux, des utilisateurs et des fabricants. L'une des tâches principales qu[...]Mémoire
Fabrice PRIGNEAU , 89p.L'engagement dans une démarche qualité issue de la satisfaction des patients nécessite la mise en oeuvre d'un outil de mesure de cette satisfaction qui soit pertinent et opérationnel. A travers l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0151
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0152
Mémoire
Nathalie DELANOE , 79p.La mise en oeuvre en France, dans le courant de l'année 1998 de la procédure d'accréditation pose la question de savoir si le dispositif construit et mis en oeuvre par l'ANAES permettra aux hôpit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0047
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0048
Mémoire
Claire BONNARD , 49p.L'hôpital local, "établissement public de santé" selon l'article L. 711-6 du Code de la santé public, au fonctionnement médical particulier puisqu'il fait appel à des médecins libéraux, compte tr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0009
Mémoire
Sandrine MEILLAND-REY , 86p.L'ordonnance du 24 avril 1996, qui impose aux responsables hospitaliers d'axer les projets de l'établissement autour de notions fondamentales comme la qualité des soins et l'attention portée au p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0111
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0112
Mémoire
Frédéric SLAMA , 83p.Maintenir constant le niveau de qualité d'un processus, quelle qu'en soit la nature (processus thérapeutique, logistique, hôtelier ou administratif), constitue aujourd'hui un enjeu essentiel pour[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0251
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0252
Mémoire
Marc REYNIER , 104p.La pharmacie hospitalière est porteuse de deux enjeux qui sont au coeur des préoccupations des directeurs d'hôpitaux : l'enjeu de l'assurance-qualité et à terme de l'accréditation du circuit du m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0221
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0224
Mémoire
Mémoire
Eric GINESY , 109p.L'évolution vers des systèmes d'accréditation touche un nombre croissant de pays, prenant des formes variables en fonction des contextes nationaux, avec des objectifs très différents. L'ordonnanc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0070
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0072
Mémoire
Caroline Barbe , 60p.L'accréditation fait désormais partie des objectifs à moyen terme de tous les établissements hospitaliers. La Direction du Personnel et du Projet Social du CHR Metz-Thionville a décidé de se sais[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0010
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0011
Mémoire
Florence FEUILLADE-FAVREL , 91p.La procédure d'accréditation découle de l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 relative à l'hospitalisation publique et privée. Cette procédure externe d'évaluation conduite par des professionne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0034
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0035
Mémoire
Coralie CAGNIART-CUIF , 84p.- Il s'agit d'analyser les facteurs de réussite et les difficultés rencontrées par le C.H.U. de Bicêtre, site pilote de l'AP-HP, lors du lancement de sa démarche de préparation à l'accréditation.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0042
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0044
Mémoire
Frédéric TERRAS , 76p.Face à un contexte économique de plus en plus difficile et aux besoins croissants de la population en matière de santé, la notion d'efficience économique devient la préoccupation constante des re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0311
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0312