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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Evaluation > Accréditation
AccréditationSynonyme(s)Agrément CertificationVoir aussi |
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D. THIVEAUD ; J.C. DARBORD ; Sasi DHARAN ; Georges DUCEL ; et al. ; Dominique Goulet ; Philippe Hartemann ; I. HERMELIN ; S.A.M. KATOOKA ; Michel MARLOT ; N. ROYER ; F. Vincent ; 18es journées nationales d'études sur la stérilisation dans les établissements de soins : le Mans 3 et 4 avril 1996. (03-04/04/1996; Le MANS (FRA)) |Ouvrage
A propos de la réforme hospitalière, cet ouvrage amplifie le message introductif (le "Rapport du Président de la République") de l'ordonnance du 24 avril 1996), qui en présentait les principes fo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0003
Article
Institué en 1992, l'agrément des associations de services aux personnes est réformé et étendu aux entreprises. La loi du 29 janvier 1996 et ses textes d'application modifient complètement la procédure d'agrément, en instituant un agrément simple[...]Ouvrage
Cette étude a pour objectif d'examiner le rôle des autorités sanitaires, mais également d'autres organismes, dans la promotion de démarches de qualité à l'hôpital dans quatre pays d'Europe, notam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1971
Ouvrage
Dix à quinze mille personnes hospitalisées meurent chaque année d'infections contractées dans les hôpitaux. Les récentes ordonnances gouvernementales commandent désormais une évaluation de la qua[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0783
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0608
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1416
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E. SCRIVENS ; L. BOHIGAS ; B.T. COLLOPY ; E. HEIDERMANN ; P. HUANG ; P. SCHYVE ; J. SIMONS |A number of the articles in this volume are not academic in their approach : they are "state of the art papers", written by practitioners who are working at the sharp end of developing accreditation systems... They demonstrate how vitally import[...]Article
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[BDSP. Notice produite par DRASS51 OCR0xNM5. Diffusion soumise à autorisation]. La visite d'accréditation est, au Canada, un mode d'évaluation de la qualité des soins, fondé sur la démarche volontaire d'établissements et de professionnels adhére[...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1161
Article
Les établissements médico-sociaux à but non lucratif relèvent notamment pour leur convention collective d'une procédure préalable d'agrément ministériel. L'intervention du département, avec la décentralisation, dans les dépenses de l'action soci[...]Article
M. BAHON ; et al. ; F. GENOUD ; H. GUILLAIN, introd. ; C. HELIAT-MAILLOT ; O. JEANNERET, introd. |Article
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Pharmacien hospitalier, réglementation, assurance qualité, homologation du matériel, certification, droit communautaire, norme d soins, norme.Congrès
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Le statut des assistantes maternelles employées par des particuliers et qui accueillent des enfants à la journée ou à temps partiel.Article
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Le financement de soins est fondé sur un principe de solidarité. La solidarité a ses exigences : l'usage parcimonieux des moyens, l'égalité de traitement, les soins de la meilleure qualité possib[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0084
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0088
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0203
Article
L'article L.123-1 du Code de la sécurité sociale et l'article 16 de la loi du 30-06-1975 disposent que les conventions collectives ne prennent effet qu'après un agrément ministériel. Ces textes apportent une limitation aux pouvoirs des partenair[...]Article
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On trouvera à la suite de la décision du Conseil d'Etat, le projet de circulaire du Ministère des Affaires sociales, relatif à l'application de la réforme du dispositif d'éducation spéciale introduite par le décret n° 89-798 du 27 octobre 1989 e[...]Article
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Mémoire
Jacques Raimondeau , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 82 p. $1 graph. , 1993A l'heure où la raréfaction des ressources oblige à des choix de plus en plus drastiques, la nécessité d'une évaluation qualitative des établissements hospitaliers s'impose comme une évidence, af[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH93/0046
- Localisation : Rennes | Cote : OH93/0048
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L'agrément des personnes qui souhaitent adopter un pupille de l'Etat (qui est également délivré aux personnes qui souhaitent adopter un enfant étranger lorsque la demande n'est pas instruite par une association autorisée pour servir d'intermédia[...]Article
La création de ces établissements, malgré le "programme pluriannuel" mis en place par le Gouvernement pour les années 1990-1993 et en raison de la grande complexité du cadre juridique après la décentralisation, reste très longue et difficile. L'[...]Article
Le statut des assistantes maternelles : durée et renouvellement de l'agrément. Composition, attribution, fonctionnement de la commission consultative paritaire départementale. (loi du 12 juillet 1992, décret du 29 septembre 1992)Article
"Les conventions collectives du secteur sanitaire et social à but non lucratif sont soumises aux conditions de droit commun des conventions collectives, telles que fixées aux articles L.132-1 et suivants du Code du travail. Elles ne s'en disting[...]