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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
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Article
Fiche technique présentant de manière synthétique les principaux textes en vigueur en matière d'information du patient.Article
Yves Samson, coor. ; Julien Gottsmann |La réforme de 1996 a fait de la technique de contractualisation un des principaux instruments juridiques de mise en oeuvre de la politique hospitalière, et ce tant à un niveau externe (contrats d'objectifs et de moyens) qu'interne (contractualis[...]Ouvrage
Depuis que le management social des ressources humaines humaines s'est imposé dans les années 1980, le changement suppose d'adapter les actes de management aux phénomènes modernes d'évolution et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0606
Mémoire
Maryvonne Gaudart , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 59p. , 2001La politique d'investissement des hôpitaux est un des moyens de mise en ouvre de l'offre de soins fixée par le Schéma Régional d'Organisation Sanitaire (SROS). Afin de répondre aux besoins de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0041
Mémoire
Ce travail porte sur la place et le rôle de l'infirmier général de 2nd dans un dispositif des Etablissements Publics de Santé qui associe une structuration des services en pôles et centres de res[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG01/0060
Mémoire
Au 1er janvier 1998, les hôpitaux de Thonon et d'Evian fusionnaient en une seule entité : les Hôpitaux du Léman. Le projet d'établissement, achevé l'année suivante, traçait les grands axes de la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA01/0054
Mémoire
, Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 49p. , 2001Le rôle du médecin dans l'information des patients apparaît comme un sujet largement controversé. Si l'évolution juridique traduit une volonté de transparence de l'activité médicale partagée auta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE01/0034
Article
Une charte de l'usager en santé mentale a été signée le 8 décembre 2000 par la Fédération nationale des associations de patients et ex-patients en psychiatrie (FNAP-PSY) et la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement de[...]Article
Dispositif de préretraite contre embauche. Départ de l'entreprise. Rémunération pour l'intéressé. Contreparties pour l'emploi. Participation de l'employeur.Article
Elaborée dans un contexte de contrainte financière et initiée par voie d'ordonnance, la réforme hospitalière de 1996 avait pour vocation de remédier aux insuffisances et incohérences des législations antérieures ainsi qu'aux difficultés résultan[...]Article
Au terme de cette présentation des droits des patients hospitalisés, il se dégage deux enseignements importants : Premièrement, la notion de droits des patients est de pleine actualité et le restera dans les prochaines années. Le projet de loi d[...]Article
Claude GRAILLOT-GAK ; Serge BAUIN ; Anne BISAGNI ; Philippe CHAUMET-RIFFAUD ; André SYROTA ; IVe Assises Nationales de la Recherche Clinique. (1999; Nancy) |Il paraît important de souligner en préambule que l'évaluation est la contrepartie indispensable de la liberté du chercheur. Il est impossible de conserver cette liberté à laquelle l'ensemble des chercheurs et des universitaires est attaché, s'i[...]Article
En 1988, les premiers contrats de prévention sont signés entre les CRAM, caisses régionales d'assurance maladie, et les entreprises. Ils ont pour objectif d'améliorer la protection de la santé et la sécurité au travail. Aujourd'hui, la CNAMTS, C[...]Article
Révision, actualisation..., autant de mots dont la portée doit être bien connue des acteurs économiques, dans un contexte de regain d'activite. Les termes (y compris financiers) d'un contrat sont en principe intangible. Et pourtant, une subtile [...]Article
Article
Dans la Déclaration universelle des droits de l'homme, les nations Unies ont proclamé que l'enfance a droit à une aide et à une assistance spéciales. Considérant qu'il importe de préparer pleinement l'enfant à avoir une vie individuelle dans la [...]Article
Jean-Michel Belorgey ; Giampiero ALHADEFF ; Edith ARNOULT-BRILL ; Martine BARTHELEMY ; Jean-Michel BLOCH-LAINE ; Matthieu HAVARD ; Alain LIPIETZ ; Jacqueline MENGIN ; Hubert PREVOT ; Joël ROMAN ; Hugues SIBILLE ; Michel TUBIANA |Articles du dossier : Le centenaire de la loi 1901 - Associations et citoyenneté - Le nécessaire dépassement de la loi Le Chapelier - Associations et formes d'engagement - La spécificité des ressources humaines dans les associations Associations[...]Article
Les centres locaux d'information et de coordination (CLIC) sont le support d'un réseau de coordination gérontologique qui devra organiser, d'ici 2005, le maillage du territoire national au travers de structures de proximité bien identifiées par [...]Article
Depuis la directive européenne n° 92/50/CEE du 18 juin 1992 et sa transposition en droit "national" par les décrets du 27 février 1998, les contrats relatifs à des services d'assurance passés par les collectivités locales doivent obéir aux princ[...]Article
La Fédération hospitalière de France a réalisé trois guides destinés respectivement aux administrateurs, aux praticiens hospitaliers et aux internes, avec pour objectif de mieux faire connaître le fonctionnement et l'organisation de l'hôpital à [...]Article
La charte du patient hospitalisé et ses dix principes marquent la concrétisation des revendications des usagers de l'hôpital en vue d'obtenir le plein usage de leur pouvoir de citoyen. Ces droits portent à la fois sur une garantie de la qualité [...]Article
La convention d'assurance chômage du 01/07/2000 "ne permet pas la réalisation des objectifs affichés, comprend des dispositions contradictoires avec ces objectifs ou comportant des risques pour les chômeurs, fixe de façon unilatérale les rôles r[...]Article
Article
Marc Guillochon ; Raymond BARRE ; A. BERNADET ; Y. BERTHEZENE ; Alain CHALOCHET ; P. CHATELAIN ; et al. ; J. ETIENNE ; C. Fabry ; Denis GRAFMEYER ; F. GRATEAU ; N. KOPP ; Thomas Le Ludec ; J.P. LECOMTE ; B. LINA ; L. RAISIN-DADRE ; E. TISSOT |Gigantisme est le mot qui vient à l'esprit lorsqu'on est confronté pour la première fois à l'ensemble des hôpitaux qui composent les Hospices Civils de Lyon. On est en présence d'une extraordinaire machinerie de soins qui repose bien moins sur u[...]Article
G. BRAIBANT ; C. BLUMAN ; R. DE GOUTTES ; L. FAVOREU ; J.F. FLAUSS ; C. LALUMIERE ; A. LYON-CEAN ; F. PICOD ; J.E. RAY ; B. STIRN ; F. SUDRE ; P. WACHSMANN |Ce document fait le point sur l'élaboration de la Charte qui a été entreprise à la suite de la décision du Conseil européen de Cologne de juin 1999 et devrait trouver son achèvement, sous la présidence française, à l'occasion du sommet de Nice d[...]Article
La convention de conversion est proposée aux salariés licenciés pour motif économique pour les aider à se reclasser. Afin d'évaluer les avantages du dispositif en termes de retour à l'emploi comme de qualité de l'emploi retrouvé, on a comparé le[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES kPIwbR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En 1990, le gouvernement britannique a décidé de réformer profondément le fonctionnement du système de santé national (NHS) en ayant recours à des mécanismes de march[...]Article
Patrick Faugérolas ; Robert BOUCHE ; Didier CRISTINI ; et al. ; Jean-Louis JALLU ; Philippe PETITPREZ ; Centre hospitalier. Saint-Quentin. FRA ; Gendarmerie nationale. FRA ; Police nationale. FRA ; Tribunal de grande instance. Saint-Quentin. FRA |Les services publics, dans le cadre de leurs missions respectives, sont amenés à collaborer de plus en plus étroitement dans le respect des règles éthiques et déontologiques de chacun. La volonté d'améliorer cette collaboration, partagée par le [...]Article
La convention de délégation est signée. Tout est en place pour une bonne exécution dudit service... Puis, moins de deux mois après, voilà que la décision de signature fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir pour vice d'incompétence ! Et [...]Article
La création du Plan de retour à l'emploi et la fin de la dégressivitBe des allocations, sous réserve de l'équilibre financier de l'Unedic : telles sont les deux mesures phare qui seront mises en place à partir du 1er janvier 2001.Article
Le recours à l'arbitrage en cas de litiges contractuels est en principe interdit aux personnes publiques. Cependant, il existe des dérogations à ce principe, notamment en matière de marchés publics.Article
La loi impose le terme de délégation de service public mais n'en consacre aucune définition. Ce "50 questions" vise à définir le plus clairement possible la notion de délégation de service public. Il se propose également d'expliciter le régime d[...]Article
Le 14 juin dernier intervenait la difficile signature entre le patronat (MEDEF) et seulement deux organisations syndicales de salariés, la CFDT et la CFTC, sur le protocole d'accord de la nouvelle convention d'assurance chômage qui a été officie[...]Article
Madame Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la Solidarité, a présenté, au Conseil des ministres du 24 mai 2000, un projet de loi de modernisation sociale. L'essentiel de ces dispositions touche : - au secteur sanitaire et social avec, la mi[...]Article
Article
Les déchets ne constituent sans doute pas une préoccupation nouvelle. Aux termes du code général des collectivités territoriales (articles L. 2224-13 à L. 2224-17), la gestion constitue une compétence obligatoire des communes. A l'instar des aut[...]Article
Les marchés publics comptent parmi les contrats les plus utilisés par les établissements publics de santé. Depuis la loi du 31 juillet 1991 qui a supprimé le contrôle a priori, le régime juridique de ces conventions a connu d'importantes évoluti[...]Article
Claude FILSER ; Daniel BOUFFIER ; Micheline GUSTIN ; Gaby Simon ; Catherine STADLER ; Karine STEBLER ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.). d'Alsace. Strasbourg. FRA ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (D.R.A.S.S.). du Bas-Rhin. Strasbourg. FRA |Ce dossier traite de ces différents aspects : La santé en Alsace - Carnet blanc à Strasbourg - Asile dans la capitale de Noël - La mise en oeuvre de la loi de lutte contre les exclusions - Un régime local pour quoi faire ? - La coopération trans[...]Article
Pascal DELERUE ; René Caillet ; Claude CHOPIN ; Alain DUROCHER ; Philippe FAUCHOIT ; Laurence Marian ; Daniel Mathieu ; Marie-Christine NUTTENS ; Fabienne Saulnier ; Francis WATTEL |La réforme de 1996 a orienté les hôpitaux publics vers une gestion en partenariat médecins/gestionnaires. La méthode la plus utilisée est celle de la contractualisation interne. Cependant, il ne peut y avoir de contrat d'objectifs et de moyens q[...]Article
Le ministre de l'Emploi et de la Solidarité signe avec une majorité de syndicats un protocole porteur de mesures nouvelles pour l'hôpital public concrétisées par l'embauche de 12 000 agents et financées par une rallonge budgétaire de 10 millards[...]Article
La communication et l'image revêtent une importance fondamentale dans la gestion de la qualité des services, dont font partie hôpitaux et cliniques. L'accueil des clients constitue un moment privilégié de communication dans les services car il e[...]Article
Article
La libre circulation des personnes, les questions de visas, d'asile et d'immigration font l'objet, depuis de nombreuses années, de travaux menés par les Etats membres de l'Union européenne. Il convient donc, de rappeler l'historique de ces trava[...]Article
Le contrat est aujourd'hui la dimension du droit public qui subit les évolutions les plus notables.Article
La signature par un "double clic" est une réalité juridique depuis l'adoption de la directive européenne du 13 décembre 1999, qui doit être transposée en droit français au plus tard le 19 juillet 2001. Les juristes s'étonnent des imperfections d[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC QlJFR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. L'évaluation des fournisseurs est l'une des exigences de la norme ISO 9002, formulée au chapitre 4.6 "Achats". Les enjeux d'une telle démarche sont de taille, puisqu[...]Article
Dans le rapport Soupiot intitulé "Au-delà de l'emploi" (qui a été analysé dans le numéro de mai 1999 de Droit Social), on peut lire (p. 34) "Le besoin d'une catégorie juridique intermédiaire entre le salarié et l'entrepreneur est évident". Le mê[...]Article
Le développement de l'utilisation professionnelle d'Internet par de nombreuses entreprises françaises a entraîné l'émergence d'un certain nombre de problèmes juridiques dans les rapports entre l'entreprise et ses salariés. De plus en plus nombre[...]Article
Article
Jean-Baptiste de Foucauld ; Daniel DRUESNE, interv. |La charte européenne est une opportunité pour créer des droits nouveaux. Jean-Baptiste DE FOUCAULD explique en quoi elle représente un évènement majeur pour le devenir de l'Europe.Article
La Charte sociale européenne révisée est le complément de la Convention européenne des droits de l'Homme dans le domaine des droits sociaux. Elle prend en compte les particularités du handicap et s'attache spécifiquement à assurer une meilleure [...]Article
Mémoire
Jacqueline SARTRE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 46p. , 2000Suite à la volonté marquée du Ministère de l'emploi et de solidarité, de redynamiser les politiques d'insertion en matière de RMI, la DDASS du Gard, ainsi que les services du Conseil général ont [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF00/0089
Ouvrage
La réforme du service public s'est dotée, pour être efficace, d'outils juridiques nouveaux tels que la contractualisation. Ce concept de gestion a été repris dans le cadre de la réforme de l'hosp[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0706
Article
Comme tout texte réglementaire, la convention Sesam-Vitale peut paraître "indigeste" à beaucoup. Nous avons tenté ici de la décrypter à partir des questions pratiques recensés depuis l'envoi du texte dans les officines, fin septembre.Article
Le "i" du RMI, c'est l'insertion comme contrepartie à une aide de l'Etat. Ce "i" a mobilisé quantité de débats à propos des conditions de l'insertion dans lesquelles pouvait ou devait s'inscrire le bénéficiaire de l'allocation. Mais encore faudr[...]Mémoire
L'organisation traditionnelle de l'hôpital en services apparaît de plus en plus inadaptée face aux mutations qui affectent l'environnement hospitalier : évolution rapide des techniques, extension[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0069
Ouvrage
L'assistance sociale a connu récemment une transformation majeure : elle est devenu une aide liée. De nouvelles formes de réciprocité sont ainsi venues la reconfigurer. Le workfare, aux Etats-Uni[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BS00/0003
Ouvrage
Les achats des biens médicaux, poste crucial de dépenses, prennent une place de plus en plus prépondérante dans les préoccupations des établissements de santé. Son double impact, économique et sé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0671
Article
En 1999, la Haute juridiction financière s'est intéressée plus particulièrement à une bonne définition préalable des besoins, ainsi qu'au respect des prix et à la qualité des clauses contractuelles ; elle a en outre procédé à une étude approfond[...]Mémoire
Hélène TAILLANDIER , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 65p. , 2000La réforme de la tarification des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes a été initiée par la loi du 24 janvier 1997 instituant la prestation spécifique dépendance. Elle a été [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF00/0097
Mémoire
L'optimisation de la fonction achat-approvisionnement est une préoccupation croissante dans les hôpitaux. Longtemps considérée comme une fonction d'intendance, les achats sont pourtant une voie m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0057
Ouvrage
Par les multiples progrès qu'elle instituait, la réforme hospitalière de 1970 jetait par la même les bases de ce qui constitue encore aujourd'hui notre organisation sanitaire. Pourtant, l'inéluct[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0556
Mémoire
Défini par des expressions aussi variées que "déconcentration budgétaire", "contractualisation interne" ou encore "budgets par centre de responsabilité" - le management de proximité vise avant to[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA00/0093
Mémoire
Alain BOUCHET , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 84p. , 2000Le dispositif issu de l'ordonnance portant réforme de l'hospitalisation redynamise le Centre de Psychiatrie Infanto-Juvénile, en situation d'inadéquation par rapport à la politique de santé. Quat[...]Article
Jacques LOYSEAU, dir. ; Jean-Luc BOIRE, ill. |Ce dossier recense et valorise les différents moyens d'insertion qui fonctionnent aujourd'hui en dépit des difficultés. Il donne la parole à des chefs d'entreprise qui ont pris la décision d'embaucher des personnes handicapées et qui se sont don[...]Article
Article
L'accès aux vacances pour l'ensemble des personnes handicapées est un enjeu social et économique ; cela ne se réduit pas seulement à une question d'équipement. Intervention du Secrétaire d'Etat au tourisme du 18 mai 1999 sur la campagne national[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI cR0xPMbS. Diffusion soumise à autorisation]. L'accès aux vacances pour l'ensemble des personnes handicapées est un enjeu social et économique ; cela ne se réduit pas seulement à une question d'équipement. Inter[...]Ouvrage
La coopération interhospitalière et la complémentarité entre établissements de soins constituent l'un des axes prioritaires de la restructuration du paysage sanitaire engagé par l'ordonnance du 2[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0225
Ouvrage
This book summarizes the key facts on which countries based their decisions. Developed from a document prepared for the London Conference, it summarizes the latest scientific evidence on the impa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0342
Article
Laurence Robert, dir. ; Michelle DEMESSINE, dir. ; G. DENIS, interv. ; Medhi SAHNINE, interv. ; P. WARTHER, interv. |3 articles précèdent le répertoire proprement dit : - entretien avec Madame Michelle DEMESSINE, Secrétaire d'Etat au tourisme, à l'occasion de la troisième campagne nationale "Tourisme et handicap" ; - les aides aux vacances et les renseignement[...]Article
Patrick Gohet ; Patrick CHAMPETIER DE RIBES, interv. ; Michaël COUYBES, interv. ; Sandra PARRIE-CLAUDE, interv. |Ce dossier est composé de trois articles. Le premier aborde l'insertion des travailleurs handicapés au sein de la SNCF. Le second parle du centre d'informations et de solutions pour les personnes handicapées (CISPH) créé par IBM en 1988 dans le [...]Article
Article
J.P. Guignard ; M.P. AMEREIN ; C. BENHAMOUDA ; M. BIENTZ ; T. CARTON ; E. CHAMBERLAN ; N. De Almeida ; A. FREYD ; E. JOANNES ; O. MEUNIER ; G. RAFIN |Dans la deuxième partie de ce dossier les sujets suivants sont développBes : Les relation contractuelles établissements-prestataires de services : L'entretien et la désinfection des locaux en milieu hospitalier à l'Assistance Publique-Hôpitaux d[...]Article
M.G. BUFFET ; M. CHOQUET ; J.P. DESCHAMPS ; et al. ; J.M. GUFFENS ; Hervé Hamon ; C.H. HASSLER ; Serge Hefez ; S. LEDOUX ; S. LEPOUREAU ; I. MAXY ; P. MICHAUD ; O. MIDDLETON ; C. PARE ; V. ROGISSARD ; L. THIRY ; M. TUBIANA |Article
Article
Le développement de contrats dont les signataires relèvent d'une même personne juridique est un phénomène récent. Procédé utilisé dans un premier temps pour les relations entre personnes publiques et personnes privées, le contrat a ensuite été u[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC zhtR0xFN. Diffusion soumise à autorisation]. L'article 48 de l'ordonnance de 1996 aménage les dispositions relatives à la libre organisation des soins et du fonctionnement médical en précisant que l'initiative [...]Article
Plusieurs entrepreneurs peuvent se regrouper pour obtenir un marché. Mais cet engagement réciproque peut se doubler d'une solidarité envers le maître d'ouvrage. Avec des conséquences redoutables en cas de défaillance de l'un des membres du group[...]Article
Article
Article
La loi sur la CMU du 27 juillet 1999 et un projet de décret précisent les nouvelles conditions de l'activité libérale. Trois sujets vont faire l'objet de demandes de précisions. Ils concernent : 1) l'utilisation du tiers-payant, 2) les impayés, [...]Article
Face aux changements imposés par l'environnement hospitalier (nouvelles règles de gestion, nouvelles applications, etc.) l'organisation de l'hôpital doit évoluer, c'est-à-dire qu'il faut rendre le système d'informations ouvert, et créer une réel[...]Article
La mise en oeuvre de budgets de service dans les hôpitaux publics est envisagée depuis plusieurs années, avec son corollaire, l'intéressement. Le débat n'est pas nouveau, les textes le suivent ou cherchent à le précéder plus ou moins péremptoirement.Article
L'évolution rapide et parfois contradictoire de l'environnement social, budgétaire, financier, juridique, suppose l'existence d'un dispositif capable d'assurer les adaptations nécessaires. De fait, la décentralisation des responsabilités de gest[...]Article
J. BLONDEAU ; J.L. BESSON ; Mariane Binst ; A. DE VILPIAN ; François Ewald ; A. HASSAN ; N. KERBEC ; D. KESSLER ; G. LOBJEOIS ; J. MONIER ; F. Morin ; B. ROUSSET ; Y. SIMON ; H. STRAUSS ; D. VASTEL |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Société. XXIe siècle le siècle de l'assurance (entretiens) ; Techniques. Nouveaux métiers, nouvelles compétences ; Analyses. Nouveaux risques, nouvelles responsabilités ; Chronique. L'avenir.Article
Si la nécessité de réformer la responsabilité médicale s'impose aujourd'hui avec la force de l'évidence, la méthode et les objectifs poursuivis suscitent en revanche plus d'hésitations. Faut-il confier la responsabilité de ce grand projet au jug[...]Article
Damien BROCHIER ; Eric VERDIER ; Institut d'Etudes Politiques. (I.E.P.). Aix-en-Provence. FRA ; Institut Universitaire Professionnel de Management Public. (I.U.P.). Paris. FRA ; Ministère de l'Education Nationale de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Paris. FRA ; Actes du neuvième colloque international. (28-29/05/1998; Aix-en-Provence) |Depuis une quinzaine d'années, l'Etat a développé une politique dite "contractuelle" en direction des entreprises, pour aider au développement de la formation continue en leur sein. L'analyse du principal outil au service de cette politique (les[...]Article
Présentée le 2 juillet 1999 par le Directeur de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation, la révision du schéma régional d'organisation sanitaire Nord-Pas de Calais est le fruit d'un travail collectif qui a associé, depuis avril 1998, dans quelqu[...]Article
Sous l'impulsion collégiale de son président de CME et de son directeur qui ont su ouvrir la voie d'une ambition collective et dynamique, le centre hospitalier d'Angoulême (CHA) est aujourd'hui en pleine (r) évolution.Article
Article
Article
Article
La Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine a été adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe en novembre 1996 après quelques six années d'élaboration. Dès l'ouverture de la procédure de signatures à Oviedo (Espagne)[...]Article
Article
This paper argues that the terms on which GPs entered the NHS, as self-employed contractors, have proved remarkably resistant to the managerial pressures which have come to dominate other sections of the National Health Service. However, this tr[...]Article
Depuis deux ans, les agences régionales d'hospitalisation balayent le paysage hospitalier, dans le respect de leur triple compétence de planification, d'allocation de ressources et de maintien d'un haut niveau de sécurité et de qualité des soins[...]Article
Article
Au sens général, le contrat est défini comme un acte par lequel deux (ou plus) parties égales s'engagent librement l'une envers l'autre (ou les unes envers les autres) pour faire ou faire faire une ou plusieurs actions sur une certaine durée dan[...]Article
D. PINARD-DUCHAMP ; D. CHUPEAU ; A. Jacob ; B. LECLERCQ ; E. MUGGEO |Un groupe de travail pluridisciplinaire a été constitué dans le but de rédiger un cahier des charges pour l'acquisition d'un thermomètre tympanique. La conception d'un tel document a pour objectifs, d'une part de permettre à l'utilisateur/acquér[...]Article
Article
Pierre Sargos ; J.F. Allilaire ; I. CASSAN ; W. DE CARVALHO ; N. GOMBAULT ; P. Hardy ; M. HORASSIUS ; Carol Jonas ; J.J. KRESS ; B. LACHAUX ; S. POTTIEZ ; M.G. SCHWEITZER |Dans son obligation de communication, le psychiatre a une tâche qui est, à certains égards spécifique par rapport aux autres spécialités médicales. En effet il soigne des patients dont les capacités de décision et donc de consentement peuvent êt[...]Article
Article
A l'heure du projet de création d'une taxe sanctionnant l'abus de l'emploi précaire, il est opportun au sein de ce Numéro spécial, de rappeler non seulement que la relation triangulaire "entreprise de travail temporaire, salarié et entreprise ut[...]Article
Article
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Marie-Hélène Lajarge ; Annie Florentin ; Chantal LABOISSE ; Maryvonne Lagadec ; Anita Lenoir ; Claude LYS ; Danièle NOUAILLE ; Hélène PEYNET ; Guy QUADRIO |L'évaluation, moment de rencontre privilégié entre le cadre et l'agent, doit être participative et constructive. Les uns y sont-ils formés et les autres préparés ? Notre groupe de travail s'est constitué suite aux difficultés rencontrées par un [...]Article
Article
La fusion administrative des centres hospitaliers d'Eaubonne et de Montmorency, dans le Val-d'Oise, a été réalisée an janvier 1998. Un an plus tard, le projet médical est prêt et, avec lui, une proposition de répartition des activités entre les [...]Congrès
Article
La loi et l'encadrement des activités d'assistance médicale à la procréation : des moyens d'évaluation et de contrôle encore insuffisants.Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action Sociale (Paris, FRA) , 10p. , 1999La FNG et le ministère des affaires sociales ont élaboré en commun en 1987 un texte d'une portée fondamentale pour la reconnaissance des droits des personnes âgées dépendantes et l'organisation d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2925
Article
Article
Article
Article
Pour l'un, les contrats d'objectifs et de moyens constituent une procédure administrative supplémentaire redondante. Pour l'autre, ils apportent une meilleure visibilité dans les rapports avec les autorités sanitaires. Le premier est secrétaire [...]Article
En Languedoc-Roussillon, la contractualisation a marqué un engagement fort de l'ensemble des établissements au-delà du simple contrat type au travers des annexes spécifiques notamment dans le domaine de la qualité et de la sécurité des soins. L'[...]Article
Les diverses déclarations des droits de l'homme au niveau international - au premier chef desquelles la Déclaration universelle des droits de l'homme dont on vient de célébrer le cinquantième anniversaire - la Constitution d'octobre 1958 au nive[...]Mémoire
Sophie MAUNIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 64p. , 1999Les personnes âgées accueillies en maison de retraite sont particulièrement exposées à des risques d'atteintes à leur droits en raison de leur situation de fragilité et de dépendance. Ce respect [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX99/0029
- Localisation : Rennes | Cote : OX99/0030
Ouvrage
La fonction achat est un enjeu important et trop sous estimée dans le secteur public. L'hôpital est un organisme public et en tant que tel il doit combiner des objectifs de régularité qui sont pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0662
Mémoire
Le CHU de Nantes s'est engagé dans une importante réforme de son fonctionnement interne. A cet effet, l'établissement est découpé en dix-neuf pôles d'activité clinique dans lesquels la prise de d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0054
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0055
Ouvrage
Les notions de développement durable et de haute qualité environnementale répondent à une préoccupation grandissante de l'opinion publique : prendre en compte l'environnement dans leur cadre de v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0090
Mémoire
Le premier volet du contrat d'objectifs et de moyens signé à la fin de l'année 1997 entre l'ARH Nord-Pas-de-Calais et le Centre Hospitalier de Valenciennes (59 Nord) prévoyait l'ouverture par l'h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0062
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0063
Article
[BDSP. Notice produite par FNG HYI2R0xf. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir présenté la PSD, l'auteur inventorie les différentes prestations d'assurance dépendance servies par les assureurs, prestations qui apparaissent aujourd'hui c[...]Mémoire
Dans la loi portant réforme hospitalière de 1991 et les ordonnances de 1996, le projet d'établissement devient un point central de négociation avec l'A.R.H.. La loi incite fortement les acteurs d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0058
Article
Pluriannuel, le contrat d'objectifs et de moyens (COM), prévu par l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 se différencie de celui institué par la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière. Dans cette dernière, le contrat étai[...]Ouvrage
L'information et la relation sont parties intégrantes de soin dans la mesure où elles fondent et animent un rapport individuel. En lui-même, le soin révèle de cette notion de communication dont l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0930
Article
Deux entreprises publiques, La Poste et la SNCF, et une grande entreprise, Thomson-CSF, expliquent leur politique d'emploi et de maintien en emploi de travailleurs handicapés. La Poste met l'accent sur les actions de prévention et de reclassemen[...]Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
L'hôpital public est dans une situation de turbulence. Ce qui se joue dans l'environnement compte plus pour sa survie que ce qui se passe à l'intérieur.Article
Jacqueline GOTTELY ; Michel DUBOEUF ; Claude HAUDIER ; Marguerite Weiss ; Danièle WOHLGEMUTH ; Troisième rencontre des DRH hospitaliers : journée organisée par la Direction des hôpitaux en liaison avec l'ADRHESS. (03/11/1998; Paris) |Sommaire de la deuxième table ronde : Place de l'hôpital dans l'évolution de l'emploi sanitaire et social - Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) - Problématique de la promotion interne et des stratégies d'emplois.Article
Article
Cet article traite de l'applicabilité en gestion interne des données du PMSI. Peut-il améliorer la description de l'activité médicale au point de médicaliser le contrôle de gestion ? La difficulté réside dans la perception que s'en font les hosp[...]Article
Article
La politique interministérielle sur l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes (Arvej) et le nouveau dispositif partenarial Etat-collectivités territoriales, concrétisés par le lancement, début juillet, des contrats éducatifs loc[...]Article
Constater que la gestion hospitalière se complexifie chaque jour davantage révèle de la plus grande banalité, participer à sa maîtrise constitue un objectif fort. Cependant que l'institution hospitalière devient de plus en plus multi-centrique, [...]Article
Analyse de l'état du débat en France autour du Contrat d'Union Sociale devenu PActe Civil de Solidarité et du rôle joué, dans ce débat, par les groupes d'intérêt, les médias et les hommes politiques.Article
Quelle est et quelle doit être la place respective de la décision unilatérale et du contrat dans la régulation des institutions sociales et médico-sociales ? L'intervention de l'ordonnance du 24 avril 1996 conduit à poser la question de savoir s[...]Article
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The research on which this paper is based is part of a wider study of quality assurance and the voluntary sector. The focus of this paper is on complaints procedures, as part of quality assurance mechanisms, where voluntary agencies are the cont[...]Article
Alain BERNADOU ; Association pour la formation continue du personnel médical des hôpitaux publics en administration et gestion. FRA ; Hôpital Expo : XIXe journée nationale. Contrats d'objectifs internes : Une nouvelle organisation. Intérêts, limites et enjeux. |Les contrats d'objectifs et de moyens entre les directions hospitalières et les centres de responsabilité, présenté dans la circulaire DH n° 304 du 21 avril 1997, sont un outil au service de la relation entre les sphères administrative et médica[...]Article
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Le suicide vis à vis des assurances. Le suicide "conscient" ou "inconscient", ce dernier peut-il donner droit au versement du capital décès. Les différentes causes de garantie ou d'exclusion, suivant qu'il s'agit d'un suicide "conscient" ou "inc[...]Article
Lors du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire du 15 décembre 1997, le Premier Ministre, Lionel Jospin, avait commandé quatre rapports dont un sur les contrats de plan Etat-régions à l'ancien ministre Jacques Ché[...]Article
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Michel CARSIN ; Benoît AVERLAND ; Catherine Bonhomme ; Jacqueline CHARRE ; Thierry DELLA ; et al. ; Claude FONQUERNIE ; Christiane FRAPPICCINI ; L.U.C. GABRIELLE ; Patrick GARANCE ; Claude Leicher ; Jean-Marie POURCELOT ; Danièle RITAINE |Les articles suivants sont développés dans ce dossier : vers un contrat d'objectif urgences-radiologie, médecine générale et réseau d'urgences (quatre propositions), une convention quadripartite de réponse à l'urgence dans la Drôme, le service d[...]Article
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Une phase préliminaire est indispensable à la mise en route d'évaluations pour qu'elles aient un impact réel en termes d'amélioration des connaissances, de renforcement des actions en cours, d'aide à la décision. L'auteur propose un "algorithme"[...]Article
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Le PMSI est désormais appliqué en interne dans la répartition des autorisations budgétaires : évaluer les besoins réels, résorber l'injustice des budgets historiques et, par là-même, poser les jalons d'une procédure d'intéressement. (R.A.).Article
Le CHU de Strasbourg s'est engagé à titre expérimental dans la voie de la contractualisation interne, dans le cadre d'une déconcentration de la gestion, d'abord par sites puis, à moyen terme, par centres de responsabilité médicaux, logistiques, [...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0971
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Dans le cadre du Haut Conseil de la réforme hospitalière, créé par le décret du 22 août 1995, quatre principes majeurs ont été retenus : la régionalisation, l'accréditation et l'évaluation, la contractualisation et la coordination entre l'hospit[...]Article
S'il émet des réserves sur ce projet de loi - CUS ou PIC - le juriste est volontier taxé de confusion entre la morale et le droit. Guy Raymond prend ce risque : il invite à distinguer institution et contrat, et fait retour sur les fondements ant[...]Article
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Claire BAZY-MALAURIE ; A. BERNADOU ; Monique Cavalier ; A. CHEVROT ; Edouard Couty ; Denis DEBROSSE ; V. Delahaye ; J. GHISOLFI ; Guy RENOU ; R. RYMER ; Alain VERGNENEGRE ; Association Nationale pour la Formation Continue du Personnel Médical des Hôpitaux publics en Administration et Gestion. (A.F.M.H.A.). FRA ; Hôpital Expo 98. XVII èmes Assises nationales de l'hospitalisation. (31/03/1998; Paris) |Cet article aborde les questions suivantes : - "Le praticien, le directeur et le président", une éthologie de l'hôpital. - La réglementation. Contrats d'objectifs internes. - Vision de l'Agence régionale pour l'hospitalisation. - Présentation d'[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CFDSP yPwR0xxR. Diffusion soumise à autorisation]. Partant du constat de la diversité des intervenants sur le thème du sida et des MST, auprès des adolescents des collèges et lycées dans le département de l'Ain et du m[...]Article
J.M. TUBIANA ; M. CARSIN ; Monique Cavalier ; D. DORMONT ; et al. ; Elisabeth Ferry-Lemonnier ; Y. GANDON ; P. GARANCE ; J. GRISONI ; M. KASBARIAN ; Frenand LORRANG ; J. MORET ; J.E. Picard ; J. PRUVO ; Gonzague TIERS ; Alain VERGNENEGRE ; Collège des Enseignants en Radiologie de France. (C.E.R.F.). FRA ; Fédération Hospitalière de France (FHF) (Paris, FRA) ; Syndicat des Radiologistes Hospitaliers. (S.R.H.). FRA ; Hôpital Expo 98. XVII èmes Assises nationales de l'hospitalisation. (01/04/1998; Paris) |Cet article aborde les questions suivantes : - La radiologie interventionnelle. - Comment assurer une politique hospitalière réaliste d'investissement en imagerie ? La radiologie et l'imagerie médicale dans les services d'urgences hospitaliers. [...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG w8R0xvuC. Diffusion soumise à autorisation]. Directeur de plusieurs établissements publics accueillant des personnes âgées, mon propos ne visera pas à établir l'inventaire exhaustif du dispositif juridique existant[...]Article
Un accord d'entreprise signé avec la direction des Trois Suisses France et les syndicats, à Croix (59), prévoit l'embauche de 27 personnes malvoyantes d'ici à fin 1998. Sept personnes ont déjà été embauchées grâce à la collaboration efficace de [...]Article
Commentaires et données sur le nombre de signataires des accords d'entreprise de la convention en faveur de l'emploi dans l'assurance des personnes handicapées, ainsi que de la mise en place d'un droit au retour en milieu protégé en cas d'échec [...]Chapitre
Les accords d'entreprise participent au mouvement général d'intégration professionnelle des personnes handicapées ; malgré leurs limites (rotation du personnel cadre et décideur, médiocre formati[...]Article
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Depuis 1992, ADP Aéroports de Paris satisfait à l'obligation d'emploi des personnes handicapées par une politique globale fondée sur des accords triennaux et sur une forte volonté d'intégration.Article
[BDSP. Notice produite par INIST jmbR0x3t. Diffusion soumise à autorisation]. The splitting of the functions of purchaser and provider in the New Zealand health system in 1993 necessitated the use of explicit contracts between the two parties. T[...]Mémoire
La réforme de 1996 ne constitue pas une rupture par rapport aux lois qui l'ont précédée. Cependant la contractualisation, placée au centre de la réforme aux côtés de la régionalisation, rénove le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1872
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Oeuvre du Conseil de l'Europe, la Convention des droits de l'homme et la biomédecine apporte un utile renfort à la protection de la dignité et de la liberté de l'être humain, particulièrement s'agissant des personnes en position de faiblesse. Co[...]Article
Un contrat est un document par lequel des parties s'engagent réciproquement afin de tendre vers un but. Il a plusieurs avantages : il assure la visibilitBe des engagements pris, il permet de faire jouer la responsabilité de chacun des cosignatai[...]Article
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Cinquante années après l'adoption de la Déclaration universelle des droits de l'homme par l'Assemblée générale de l'ONU, la communauté des soignants constituée au service de la personne malade et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2165
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0064
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S'inspirant des critiques récentes de la théorie économique classique, l'approche retenue repose sur l'observation du comportement des responsables hospitaliers. Elle vise à formuler des proposit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0698
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Jacques LOYSEAU, dir. ; Jean-Luc BOIRE, ill. |Ce dossier aborde toutes les questions relatives au travail des personnes handicapées : le système de reclassement professionnel, les circuits administratifs, l'AGEFIPH, l'orientation professionnelle et la formation professionnelle, les OHE-PROM[...]Article
Ce petit dossier revendique l'accueil des personnes handicapées dans les lieux de vacances et de loisirs pour tous. Il rappelle l'existence de la charte de déontologie pour l'accueil des personnes handicapées dans les structures de vacances et d[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0879
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[BDSP. Notice produite par INIST R0x1R6mR. Diffusion soumise à autorisation]. In the light of changes to the GP Contract in the U.K. which were implemented in April 1990, health promotion was introduced into General Practice and was encouraged t[...]Article
Que signifie la promotion de la santé pour les travailleurs et qui en est responsable ?Article
Christophe DE LA MURE, interv. ; Ernest LEBAHAN, interv. ; RATP (France) |Cet article présente le deuxième protocole d'accord de la RATP pour l'emploi des travailleurs handicapés. Le nombre d'embauches devrait augmenter et des efforts pour le maintien dans l'entreprise des agents handicapés devraient être faits.Article
Le droit à recours des tiers payeurs est une disposition légale et très importante pour les victimes d'accidents graves. Il implique la responsabilité de l'assureur qui paie la totalité des recours ou un pourcentage de responsabilité de la victi[...]Article
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Connaître le système de santé depuis la parution des ordonnances d'avril 1996, maîtriser les coûts tout en garantissant aux patients la qualité et la sécurité des soins qui leur sont prodigués, r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0508