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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
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D. PINARD-DUCHAMP ; D. CHUPEAU ; A. Jacob ; B. LECLERCQ ; E. MUGGEO |Un groupe de travail pluridisciplinaire a été constitué dans le but de rédiger un cahier des charges pour l'acquisition d'un thermomètre tympanique. La conception d'un tel document a pour objectifs, d'une part de permettre à l'utilisateur/acquér[...]Article
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Pierre Sargos ; J.F. Allilaire ; I. CASSAN ; W. DE CARVALHO ; N. GOMBAULT ; P. Hardy ; M. HORASSIUS ; Carol Jonas ; J.J. KRESS ; B. LACHAUX ; S. POTTIEZ ; M.G. SCHWEITZER |Dans son obligation de communication, le psychiatre a une tâche qui est, à certains égards spécifique par rapport aux autres spécialités médicales. En effet il soigne des patients dont les capacités de décision et donc de consentement peuvent êt[...]Article
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A l'heure du projet de création d'une taxe sanctionnant l'abus de l'emploi précaire, il est opportun au sein de ce Numéro spécial, de rappeler non seulement que la relation triangulaire "entreprise de travail temporaire, salarié et entreprise ut[...]Article
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Marie-Hélène Lajarge ; Annie Florentin ; Chantal LABOISSE ; Maryvonne Lagadec ; Anita Lenoir ; Claude LYS ; Danièle NOUAILLE ; Hélène PEYNET ; Guy QUADRIO |L'évaluation, moment de rencontre privilégié entre le cadre et l'agent, doit être participative et constructive. Les uns y sont-ils formés et les autres préparés ? Notre groupe de travail s'est constitué suite aux difficultés rencontrées par un [...]Article
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La fusion administrative des centres hospitaliers d'Eaubonne et de Montmorency, dans le Val-d'Oise, a été réalisée an janvier 1998. Un an plus tard, le projet médical est prêt et, avec lui, une proposition de répartition des activités entre les [...]Congrès
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La loi et l'encadrement des activités d'assistance médicale à la procréation : des moyens d'évaluation et de contrôle encore insuffisants.Ouvrage
Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action Sociale (Paris, FRA) , 10p. , 1999La FNG et le ministère des affaires sociales ont élaboré en commun en 1987 un texte d'une portée fondamentale pour la reconnaissance des droits des personnes âgées dépendantes et l'organisation d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2925
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Pour l'un, les contrats d'objectifs et de moyens constituent une procédure administrative supplémentaire redondante. Pour l'autre, ils apportent une meilleure visibilité dans les rapports avec les autorités sanitaires. Le premier est secrétaire [...]Article
En Languedoc-Roussillon, la contractualisation a marqué un engagement fort de l'ensemble des établissements au-delà du simple contrat type au travers des annexes spécifiques notamment dans le domaine de la qualité et de la sécurité des soins. L'[...]Article
Les diverses déclarations des droits de l'homme au niveau international - au premier chef desquelles la Déclaration universelle des droits de l'homme dont on vient de célébrer le cinquantième anniversaire - la Constitution d'octobre 1958 au nive[...]Mémoire
Sophie MAUNIER , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 64p. , 1999Les personnes âgées accueillies en maison de retraite sont particulièrement exposées à des risques d'atteintes à leur droits en raison de leur situation de fragilité et de dépendance. Ce respect [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX99/0029
- Localisation : Rennes | Cote : OX99/0030
Ouvrage
La fonction achat est un enjeu important et trop sous estimée dans le secteur public. L'hôpital est un organisme public et en tant que tel il doit combiner des objectifs de régularité qui sont pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0662
Mémoire
Le CHU de Nantes s'est engagé dans une importante réforme de son fonctionnement interne. A cet effet, l'établissement est découpé en dix-neuf pôles d'activité clinique dans lesquels la prise de d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0054
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0055
Ouvrage
Les notions de développement durable et de haute qualité environnementale répondent à une préoccupation grandissante de l'opinion publique : prendre en compte l'environnement dans leur cadre de v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CL20/0090
Mémoire
Le premier volet du contrat d'objectifs et de moyens signé à la fin de l'année 1997 entre l'ARH Nord-Pas-de-Calais et le Centre Hospitalier de Valenciennes (59 Nord) prévoyait l'ouverture par l'h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0062
- Localisation : Rennes | Cote : OA99/0063
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[BDSP. Notice produite par FNG HYI2R0xf. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir présenté la PSD, l'auteur inventorie les différentes prestations d'assurance dépendance servies par les assureurs, prestations qui apparaissent aujourd'hui c[...]Mémoire
Dans la loi portant réforme hospitalière de 1991 et les ordonnances de 1996, le projet d'établissement devient un point central de négociation avec l'A.R.H.. La loi incite fortement les acteurs d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0057
- Localisation : Rennes | Cote : OG99/0058
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Pluriannuel, le contrat d'objectifs et de moyens (COM), prévu par l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 se différencie de celui institué par la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière. Dans cette dernière, le contrat étai[...]Ouvrage
L'information et la relation sont parties intégrantes de soin dans la mesure où elles fondent et animent un rapport individuel. En lui-même, le soin révèle de cette notion de communication dont l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0930
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Deux entreprises publiques, La Poste et la SNCF, et une grande entreprise, Thomson-CSF, expliquent leur politique d'emploi et de maintien en emploi de travailleurs handicapés. La Poste met l'accent sur les actions de prévention et de reclassemen[...]Article
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L'hôpital public est dans une situation de turbulence. Ce qui se joue dans l'environnement compte plus pour sa survie que ce qui se passe à l'intérieur.Article
Jacqueline GOTTELY ; Michel DUBOEUF ; Claude HAUDIER ; Marguerite Weiss ; Danièle WOHLGEMUTH ; Troisième rencontre des DRH hospitaliers : journée organisée par la Direction des hôpitaux en liaison avec l'ADRHESS. (03/11/1998; Paris) |Sommaire de la deuxième table ronde : Place de l'hôpital dans l'évolution de l'emploi sanitaire et social - Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) - Problématique de la promotion interne et des stratégies d'emplois.Article
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Cet article traite de l'applicabilité en gestion interne des données du PMSI. Peut-il améliorer la description de l'activité médicale au point de médicaliser le contrôle de gestion ? La difficulté réside dans la perception que s'en font les hosp[...]Article
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La politique interministérielle sur l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes (Arvej) et le nouveau dispositif partenarial Etat-collectivités territoriales, concrétisés par le lancement, début juillet, des contrats éducatifs loc[...]Article
Constater que la gestion hospitalière se complexifie chaque jour davantage révèle de la plus grande banalité, participer à sa maîtrise constitue un objectif fort. Cependant que l'institution hospitalière devient de plus en plus multi-centrique, [...]Article
Analyse de l'état du débat en France autour du Contrat d'Union Sociale devenu PActe Civil de Solidarité et du rôle joué, dans ce débat, par les groupes d'intérêt, les médias et les hommes politiques.Article
Quelle est et quelle doit être la place respective de la décision unilatérale et du contrat dans la régulation des institutions sociales et médico-sociales ? L'intervention de l'ordonnance du 24 avril 1996 conduit à poser la question de savoir s[...]Article
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The research on which this paper is based is part of a wider study of quality assurance and the voluntary sector. The focus of this paper is on complaints procedures, as part of quality assurance mechanisms, where voluntary agencies are the cont[...]Article
Alain BERNADOU ; Association pour la formation continue du personnel médical des hôpitaux publics en administration et gestion. FRA ; Hôpital Expo : XIXe journée nationale. Contrats d'objectifs internes : Une nouvelle organisation. Intérêts, limites et enjeux. |Les contrats d'objectifs et de moyens entre les directions hospitalières et les centres de responsabilité, présenté dans la circulaire DH n° 304 du 21 avril 1997, sont un outil au service de la relation entre les sphères administrative et médica[...]Article
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Le suicide vis à vis des assurances. Le suicide "conscient" ou "inconscient", ce dernier peut-il donner droit au versement du capital décès. Les différentes causes de garantie ou d'exclusion, suivant qu'il s'agit d'un suicide "conscient" ou "inc[...]Article
Lors du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire du 15 décembre 1997, le Premier Ministre, Lionel Jospin, avait commandé quatre rapports dont un sur les contrats de plan Etat-régions à l'ancien ministre Jacques Ché[...]Article
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Michel CARSIN ; Benoît AVERLAND ; Catherine Bonhomme ; Jacqueline CHARRE ; Thierry DELLA ; et al. ; Claude FONQUERNIE ; Christiane FRAPPICCINI ; L.U.C. GABRIELLE ; Patrick GARANCE ; Claude Leicher ; Jean-Marie POURCELOT ; Danièle RITAINE |Les articles suivants sont développés dans ce dossier : vers un contrat d'objectif urgences-radiologie, médecine générale et réseau d'urgences (quatre propositions), une convention quadripartite de réponse à l'urgence dans la Drôme, le service d[...]Article
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Une phase préliminaire est indispensable à la mise en route d'évaluations pour qu'elles aient un impact réel en termes d'amélioration des connaissances, de renforcement des actions en cours, d'aide à la décision. L'auteur propose un "algorithme"[...]Article
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Le PMSI est désormais appliqué en interne dans la répartition des autorisations budgétaires : évaluer les besoins réels, résorber l'injustice des budgets historiques et, par là-même, poser les jalons d'une procédure d'intéressement. (R.A.).Article
Le CHU de Strasbourg s'est engagé à titre expérimental dans la voie de la contractualisation interne, dans le cadre d'une déconcentration de la gestion, d'abord par sites puis, à moyen terme, par centres de responsabilité médicaux, logistiques, [...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0971
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Dans le cadre du Haut Conseil de la réforme hospitalière, créé par le décret du 22 août 1995, quatre principes majeurs ont été retenus : la régionalisation, l'accréditation et l'évaluation, la contractualisation et la coordination entre l'hospit[...]Article
S'il émet des réserves sur ce projet de loi - CUS ou PIC - le juriste est volontier taxé de confusion entre la morale et le droit. Guy Raymond prend ce risque : il invite à distinguer institution et contrat, et fait retour sur les fondements ant[...]Article
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Claire BAZY-MALAURIE ; A. BERNADOU ; Monique Cavalier ; A. CHEVROT ; Edouard Couty ; Denis DEBROSSE ; V. Delahaye ; J. GHISOLFI ; Guy RENOU ; R. RYMER ; Alain VERGNENEGRE ; Association Nationale pour la Formation Continue du Personnel Médical des Hôpitaux publics en Administration et Gestion. (A.F.M.H.A.). FRA ; Hôpital Expo 98. XVII èmes Assises nationales de l'hospitalisation. (31/03/1998; Paris) |Cet article aborde les questions suivantes : - "Le praticien, le directeur et le président", une éthologie de l'hôpital. - La réglementation. Contrats d'objectifs internes. - Vision de l'Agence régionale pour l'hospitalisation. - Présentation d'[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CFDSP yPwR0xxR. Diffusion soumise à autorisation]. Partant du constat de la diversité des intervenants sur le thème du sida et des MST, auprès des adolescents des collèges et lycées dans le département de l'Ain et du m[...]Article
J.M. TUBIANA ; M. CARSIN ; Monique Cavalier ; D. DORMONT ; et al. ; Elisabeth Ferry-Lemonnier ; Y. GANDON ; P. GARANCE ; J. GRISONI ; M. KASBARIAN ; Frenand LORRANG ; J. MORET ; J.E. Picard ; J. PRUVO ; Gonzague TIERS ; Alain VERGNENEGRE ; Collège des Enseignants en Radiologie de France. (C.E.R.F.). FRA ; Fédération Hospitalière de France (FHF) (Paris, FRA) ; Syndicat des Radiologistes Hospitaliers. (S.R.H.). FRA ; Hôpital Expo 98. XVII èmes Assises nationales de l'hospitalisation. (01/04/1998; Paris) |Cet article aborde les questions suivantes : - La radiologie interventionnelle. - Comment assurer une politique hospitalière réaliste d'investissement en imagerie ? La radiologie et l'imagerie médicale dans les services d'urgences hospitaliers. [...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG w8R0xvuC. Diffusion soumise à autorisation]. Directeur de plusieurs établissements publics accueillant des personnes âgées, mon propos ne visera pas à établir l'inventaire exhaustif du dispositif juridique existant[...]Article
Un accord d'entreprise signé avec la direction des Trois Suisses France et les syndicats, à Croix (59), prévoit l'embauche de 27 personnes malvoyantes d'ici à fin 1998. Sept personnes ont déjà été embauchées grâce à la collaboration efficace de [...]Article
Commentaires et données sur le nombre de signataires des accords d'entreprise de la convention en faveur de l'emploi dans l'assurance des personnes handicapées, ainsi que de la mise en place d'un droit au retour en milieu protégé en cas d'échec [...]Chapitre
Les accords d'entreprise participent au mouvement général d'intégration professionnelle des personnes handicapées ; malgré leurs limites (rotation du personnel cadre et décideur, médiocre formati[...]Article
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Depuis 1992, ADP Aéroports de Paris satisfait à l'obligation d'emploi des personnes handicapées par une politique globale fondée sur des accords triennaux et sur une forte volonté d'intégration.Article
[BDSP. Notice produite par INIST jmbR0x3t. Diffusion soumise à autorisation]. The splitting of the functions of purchaser and provider in the New Zealand health system in 1993 necessitated the use of explicit contracts between the two parties. T[...]Mémoire
La réforme de 1996 ne constitue pas une rupture par rapport aux lois qui l'ont précédée. Cependant la contractualisation, placée au centre de la réforme aux côtés de la régionalisation, rénove le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1872
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Oeuvre du Conseil de l'Europe, la Convention des droits de l'homme et la biomédecine apporte un utile renfort à la protection de la dignité et de la liberté de l'être humain, particulièrement s'agissant des personnes en position de faiblesse. Co[...]Article
Un contrat est un document par lequel des parties s'engagent réciproquement afin de tendre vers un but. Il a plusieurs avantages : il assure la visibilitBe des engagements pris, il permet de faire jouer la responsabilité de chacun des cosignatai[...]Article
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Ouvrage
Cinquante années après l'adoption de la Déclaration universelle des droits de l'homme par l'Assemblée générale de l'ONU, la communauté des soignants constituée au service de la personne malade et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2165
- Localisation : Rennes | Cote : HS30/0064
Ouvrage
S'inspirant des critiques récentes de la théorie économique classique, l'approche retenue repose sur l'observation du comportement des responsables hospitaliers. Elle vise à formuler des proposit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0698
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Jacques LOYSEAU, dir. ; Jean-Luc BOIRE, ill. |Ce dossier aborde toutes les questions relatives au travail des personnes handicapées : le système de reclassement professionnel, les circuits administratifs, l'AGEFIPH, l'orientation professionnelle et la formation professionnelle, les OHE-PROM[...]Article
Ce petit dossier revendique l'accueil des personnes handicapées dans les lieux de vacances et de loisirs pour tous. Il rappelle l'existence de la charte de déontologie pour l'accueil des personnes handicapées dans les structures de vacances et d[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0879
Article
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[BDSP. Notice produite par INIST R0x1R6mR. Diffusion soumise à autorisation]. In the light of changes to the GP Contract in the U.K. which were implemented in April 1990, health promotion was introduced into General Practice and was encouraged t[...]Article
Que signifie la promotion de la santé pour les travailleurs et qui en est responsable ?Article
Christophe DE LA MURE, interv. ; Ernest LEBAHAN, interv. ; RATP (France) |Cet article présente le deuxième protocole d'accord de la RATP pour l'emploi des travailleurs handicapés. Le nombre d'embauches devrait augmenter et des efforts pour le maintien dans l'entreprise des agents handicapés devraient être faits.Article
Le droit à recours des tiers payeurs est une disposition légale et très importante pour les victimes d'accidents graves. Il implique la responsabilité de l'assureur qui paie la totalité des recours ou un pourcentage de responsabilité de la victi[...]Article
Ouvrage
Connaître le système de santé depuis la parution des ordonnances d'avril 1996, maîtriser les coûts tout en garantissant aux patients la qualité et la sécurité des soins qui leur sont prodigués, r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0508