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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
ContratSynonyme(s)Convention Protocole d'accord |
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Si les traditions politiques et culturelles varient de manière importante entre les pays européens, l'étude du contexte des démarches qualité est tout de même intéressante dans la mesure où l'on peut néanmoins déceler certaines tendances commune[...]Article
L'objet de ces propos n'est pas d'analyser ni de faire l'exégèse de textes relatifs à la contractualisation. Le lecteur aura trouvé notamment dans la revue Gestions Hospitalières les éléments de base à sa réflexion. Il s'agit ici d'envisager, d'[...]Article
Panorama et mise en perspective des textes sur la qualité et la sécuritBe en établissement de santé.
Les textes sur la qualité des soins et la sécurité des patients sont innombrables. On peut affirmer, sans grand risque d'erreur, que tout texte à finalité sanitaire a de tels objectifs. Il n'est donc pas question ici de recenser de manière exhau[...]Article
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Jacques LOYSEAU, dir. |On trouve ici la synthèse des entretiens que la revue a mené auprès des responsables des "Missions handicapés" de onze grandes entreprises signataires d'un accord. On retrace les étapes successives qui mènent de l'élaboration d'un accord à son a[...]Article
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L'application du fameux principe de subsidiarité à la gestion hospitaliAere fait son chemin. Le législateur en a fixé le cadre dans les articles L. 714-13 et L. 714-26-1 du code de la Santé publique (cf. encadrés). La contractualisation des obje[...]Article
Dans l'abondante littérature suscitée par les "projets de service" et les "centres de responsabilités" l'analyse juridique tient très peu de place. On peut y voir un indice de la faible densité juridique de la notion. Mais l'on pourrait aussi bi[...]Article
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Le projet détablissement de l'hôpital de Maison Blanche, concrétisé par un contrat d'objectifs signé avec l'agence régionale d'hospitalisation, prévoit le transfert progressif, sur cinq ans, de la plus grande partie des activités de soins concen[...]Article
Claudine Esper ; Jean-Pierre BATARD ; Lluis BOHIGAS ; Alain CHEVROT ; Guy CHOLAT ; et al. ; Mireille GUIGAZ ; Viviane Kovess-Masfety ; Myriam LUGON ; Patrick Mordelet ; Claude ROUY ; Jean-Marie SICARD ; Christine Thayer ; Dominique TRUCHETET ; Actes des 24èmes journées TNH. (27-28/05/1997) |Ce numéro spécial sur la mise en place de l'ordonnance d'avril 1996, est constitué de nombreux articles regroupés sous les thèmatiques suivantes : - L'engagement dans l'accréditation - Les contrats d'objectifs et de moyens - L'émergence de nouve[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1426
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[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xH9vnt. Diffusion soumise à autorisation]. Genèse du Centre Hospitalier de l'Arrondissement de Montreuil (CHAM) et de son SIH à partir d'un audit sur les flux d'information. Adoption du logiciel Clinicom dont [...]Article
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La perte de cohérence entre les concepts fixant l'organisation hospitalière et leur mise en oeuvre, et donc de leur déclinaison, a pour conséquence majeure une disparition des repères, bloquant ainsi toute source d'évolution possible sur le plan[...]Article
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[BDSP. Notice produite par FNG 8R0x2DHd. Diffusion soumise à autorisation]. L'importance du vieillissement de la population, les situations spécifiques de soins qu'elle génère obligent chaque intervenant - social, soignant mais aussi administrat[...]Article
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Hélène Gisserot, préf. ; Marie-Rose ARBORE, préf. ; Mireille BOYER, préf. ; Martine CHAUMEIL, préf. ; M. COULON, préf. ; M. DELAUNEY, préf. ; Robert Delmas, préf. ; J.P. ERRECALT, préf. ; Philippe GAYET, préf. ; André GRECHEZ, préf. ; Camille-André LAUDINET, préf. ; Louise LEBECQ, préf. ; André LEFEVRE, préf. ; LIBRES, préf. ; Michèle MAMECIER, préf. ; Alain PACAUD, préf. ; Joseph PENNER, préf. ; Gérard QUERITE, préf. ; Ghislaine REVERT, préf. ; RIFFARD, préf. ; Jean-Pierre TEILLET, préf. ; L.F. VALLET, préf. |Cet accord de branche concerne les 250 établissements sanitaires et sociaux regroupés au sein de la FEHAP. Il constitue une alternative à l'obligation d'emploi telle que définie dans la loi de 1987. Cet accord fait obligation à la FEHAP de recru[...]Article
Michel VILBOIS ; Laurence AUGAIS ; P. BARANSKI ; Michelle BIAGGI ; Carole CHOUFANE ; Laurent COFFIN ; Philippe DE BAILLIENCOURT ; Bérangère DE BEAUREGARD ; Julie DECLOO ; Robert Delmas ; Jean DUPUY ; Joseph FRICOT ; Marie-Thérèse GONORD ; Elisabeth GUINGNET ; Olivier HARLAND ; Caroline LAHARGOUETTE ; Isabelle LAMY DE LA CHAPELLE ; Ernest LEBAHAN ; Chantal MANOY ; Anne-Marie MERTZ-GOGUELIN ; Myriam Meyer ; Caroline MILLOUS ; Jean-Pierre PARAY ; J.J. QUINERY ; Elisabeth SINGER ; Gabriel THOLLET ; Guy VERDET ; Agnès VOLTINI |En dépit souvent d'une insuffisance de résultats -notamment concernant le quota- il semble bien que les accords d'enteprise contribuent à une meilleure prise en compte des personnes handicapées, même si cette sensibilisation s'effectue sur le lo[...]Article
Le 13 décembre 1997, la FFSA et l'UNAPEI ont signé une charte stipulant leur engagement commun à favoriser la signature entre leurs instances décentralisées, de conventions visant à développer l'intégration des pratiques et de l'éducation sporti[...]Article
La charte sociale européenne révisée reproduite ici porte essentiellement sur le droit des travailleurs, leur formation professionnelle, le droit des enfants et adolescents à être protégés. L'article 15 concerne le "droit des personnes handicapé[...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI Kof9UR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La charte sociale européenne révisée reproduite ici porte essentiellement sur le droit des travailleurs, leur formation professionnelle, le droit des enfants et adol[...]Article
Article
L'intervention publique par contrat avec les acteurs sociaux est-elle pertinente ? Cette question centrale pour les politiques d'emploi et de formation professionnelle est traitée ici à travers un dispositif caractéristique : les "engagements de[...]Article
Ouvrage
La théorie économique de la firme s'est considérablement renouvelée et a grandement élargi son champ d'application, ces dernières années. Parmi les théories ayant contribué à ce renouvellement, c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2152
Article
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1873
Article
Article
Ouvrage
En matière de développement régional, qui finance quoi, globalement, et dans quel ordre ? C'est pour tenter de répondre à cette question que le GERI a inscrit dans une grille de lecture commune l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0141
Ouvrage
Ce document fait suite au volume I de l'étude sur l'investissement public et les acteurs du développement régional et qui précise la méthodologie mise en oeuvre et les nomenclatures utilisées.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0140
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0037
Article
Plus qu'une réforme de l'hôpital, l'ordonnance n°96-346 du 24/04/96 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée constitue le versant d'un dispositif plus général de maîtrise des dépenses de santé. Le dispositif de maîtrise des dépens[...]Article
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A. BECQUART ; L. BENKERROUR ; B. DEBRUERES ; C. DESCHAMPS ; B. DOAT ; V. KALTSATOS ; O. LOUIS ; M.C. MATH ; D. MROZ-COMBESSIS ; P.A. POLY, prés. |Article
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Article
Article
Les populations auxquelles sont confrontées les assistantes sociales ont changé : elles sont beaucoup plus diversifiées qu'auparavant, plus averties de leurs droits et présentent des types de problèmes plus divers. L'auteur montre que pour faire[...]Article
Article
Article
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This paper explores the political origins and the process of the introduction of the community care policy in the United Kingdom. The particular concerns of voluntary organizations in the face of the new responsibilities conferred upon them by l[...]Article
Le M.E.T.P. n'est, sans doute, ni la panacée que certains ont bien voulu y voir au moment de l'engagement de l'opération de rénovation des lycées en région d'Ile de France, ni l'hérésie que d'autres dénoncent au regard notamment des missions inc[...]Article
P. METRAL ; F.A. Allaert ; L. DUSSERRE ; C. Quantin |La nouvelle équipe ministérielle a souhaité mettre l'accent sur les contrats d'objectifs par établissement et l'accréditation, de plus, la mise en oeuvre du modèle de réajustement des dotations globales de financement à partir des données du PMS[...]Article
Article
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Ouvrage
A propos de la réforme hospitalière, cet ouvrage amplifie le message introductif (le "Rapport du Président de la République") de l'ordonnance du 24 avril 1996), qui en présentait les principes fo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE10/0003
Article
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M. Boissonnat a présidé le groupe de travail "Prospective du travail et de l'emploi à l'horizon 2015", réuni sous l'égide du Commissariat général au Plan, qui a publié un rapport intitulé "Le travail dans vingt ans". L'auteur expose ici les poin[...]Article
Il est attesté que le chômage des jeunes tient avant tout aux conditions économiques qui modèlent le marché du travail et non à une mauvaise préparation scolaire au monde du travail. Pourtant, depuis le milieu des années quatre-vingt, c'est sur [...]Article
La qualité, dont l'entrée en formation professionnelle date des années quatre-vingt, est rapidement devenue, pour les organismes de formation comme pour les entreprises et les pouvoirs publics, un enjeu majeur. L'extension des démarches-qualité,[...]Article
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Renault vient simultanément de tirer un premier bilan de sa politique d'emploi des personnes handicapées et de conclure deux nouveaux accords d'entreprise. Un accord est ainsi applicable pour quatre ans depuis janvier 1995 et agréé en décembre 1[...]Article
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D. Durand ; P. Aïach ; M. ANDEOL ; Pierre Cantrelle ; et al. ; B. GLORION ; Y. JAFFRE ; I. KICKBUSCH ; A. LAZARUS ; M. MEBTOUL ; H. SALCEDO ; C. SUFFIT ; A. THEBAUD-MONY ; J. TICHET ; N. VERNAZZA ; G. Vigarello ; M. VIVEROS ; S. YACTAYO |Article
Article
J. LE CAMUS ; A. BRANDON ; C. CAHUT ; et al. ; V. FAUJOR ; P. FERRAND ; B. Marrot ; B. ROEHRICH |Article
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1416
Article
La biologie a subi une évolution rapide, au cours de la dernière décennie, qui a profondément modifié ses conditions d'exercice. Les découvertes récentes laissent présager des mutations techniques radicales et les laboratoires doivent de plus en[...]Article
Article
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Article : Législation
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Le contrat hospitalier comporte une part hôtelière. La clinique est, à ce titre, chargée d'une responsabilité civile indépendante de celle née de la prestation des soins.Article
Article
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[BDSP. Notice produite par FNG iR0xBdAr. Diffusion soumise à autorisation]. L'entrée en institution d'une personne âgée est le plus souvent la conséquence de la démarche d'un tiers et s'apparente à une institutionnalisation forcée. L'auteur décr[...]Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1230
Ouvrage
Mémoire
Depuis des mois, voire des années, la presse nationale et locale se fait l'écho des réactions passionnées que suscite toute tentative de restructuration de l'Hôpital, surtout quand il s'agit de f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1892
Article
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1413
Article
Cet article se veut une première étude exploratoire de la situation de la femme au sein du régime de protection sociale en Espagne. Il analyse les facteurs historiques, structurels et culturels qui ont façonne la politique sociale affectant les [...]Article
The creation of Family Health Services Authorities from the old Family Practitioner Committees in 1990 marked a turning point in the introduction of managerialism into primary health care services. One of the FHSAs'first responsibilities was the[...]Article
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Ouvrage
Article
Nouvel accord qui prendra effet le 1er janvier 1995 dans les trois sites de KODAK-PATHE : Chalon-sur-Saône, Marne la Vallée et Paris. L'emploi en milieu ordinaire porte sur l'embauche ou l'insertion temporaire de 35 personnes handicapées, sous f[...]Article
Ouvrage
Cette plaquette rend compte, de façon synthétique, d'une étude conduite sur Rhône-Alpes. L'étude considère que l'insertion effective de personnes handicapées en milieu ordinaire de travail pour c[...]Article
Article
Article
Article
Article
Conseil supérieur pour le reclassement social et professionnel des travailleurs handicapés (France) |On présente les principales conclusions du groupe de travail du Conseil supérieur pour le reclassement des travailleurs handicapés concernant les accords de branche. Ceux-ci prévoient généralement un programme annuel ou pluriannuel d'une durée d[...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2362
Rapport
Ce rapport esquisse une série d'initiatives en faveur de la santé qui peuvent être prises sur le lieu de travail pour combattre les problèmes liés à l'alcool et à la drogue. Se voulant un [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0177
Article
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Article
Alain Renaut ; Jean-Yves Barreyre ; Brigitte Bouquet ; Michel Chauvière ; Jacques Donzelot ; Françoise GAILLIARD ; Michel Geoffroy ; Philippe MEJEAN ; Lise MINGASSON ; Françoise Monéger ; Serge Paugam ; Bertrand SACHS, préf. |Ce dossier propose une palette de regards différents sur le concept de contrat -philosophique, juridique, politique, sociologique, pédagogique-. Les analyses et témoignages montrent les avantages de la contractualisation mais aussi les ambiguïté[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3104
Mémoire
Divers rapports et études concluent que les S.A.U. des centres hospitaliers sont sous médicalisés. Cet état est dû à la baisse du nombre des internes et à la défection des médecins pour l'hôpital[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0117
- Localisation : Rennes | Cote : OA92/0120
Article
La charte communautaire reproduite ici traitée des problèmes d'emploi, de rémunération, de formation professionnelle, de la protection des enfants et des personnes âgées, du droit au travail des handicapés, de l'égalité de traitement entre homme[...]Article
Le projet personnalisé est la manifestation concrète des compétences humaines et méthodologiques d'un établissement à appréhender la situation d'un usager, à mobiliser des dispositifs de promotion de cet usager, ainsi qu'à les évaluer.Article
Article
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3640
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0590
Article
Sur 99.573 établissements de 20 salariés et plus ayant rempli la déclaration annuelle d'obligation d'emploi, 87.800 étaient assujettis, comprenant 7.885.900 salariés. 256.300 travailleurs handicapés sont employés dans ces établissements ; parmi [...]Article
Article
Charte européenne du tourisme social adapté.Mémoire
Elément indispensable au bon fonctionnement des établissements sanitaires, le chauffage représente un coût économique important pour ceux-ci. Face à des installations techniquement complexes, le [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0105
- Localisation : Rennes | Cote : OA90/0108
Article
Mémoire
L'hôpital public et le développement des technologies bio-médicales. La nécessité d'une coopération entre les acteurs sanitaires en matière d'utilisation des équipements lourds. Les conventions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0173
- Localisation : Rennes | Cote : OA89/0176
Ouvrage
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2776
Article
What does it means - in terms of priorities and effects on cost, access, and quality - when day-to-day management of a hospital is contracted to an outside organization ? This section offers early insight into the structure, distinguishing chara[...]Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0002
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0089
- Localisation : Rennes | Cote : OE91/0092
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0029
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0030
Mémoire
A. BOISSAU , 97 p.Dans un secteur marqué par la crise économique et l'effondrement de l'emploi, dans un environnement concurrentiel défavorable, l'avenir du centre hospitalier de Tourcoing passe par une redéfiniti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0028
Mémoire
Trois foyers de jeunes travailleurs et une association oeuvrant pour le logement des jeunes ont décidé de s'unir au sein d'un partenariat formalisé par la rédaction d'une charte dont la vocation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0025
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0026
Mémoire
A. MILLET , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social - CAFDES Option - Enfance , 75 p.$1 ann. 29 p.
- Localisation : Rennes | Cote : Boîte 644 - OV92/0098
Mémoire
Le contrat externe d'objectifs et de moyens, signé par le C.H.U. de Toulouse, qui est aussi C.H.G., et l'A.R.H. Midi-Pyrénées le 24 mars 1997 dernier, est le premier en France et le deuxième de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG98/0041
- Localisation : Rennes | Cote : OG98/0042
Mémoire
Philippe COLLANGE , 126p.Une des innovations majeures introduite par la Loi du 31 juillet 1991 consiste dans la contractualisation de la planification sanitaire. Les thèmes promus par la nouvelle législation hospitalière[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0079
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0080
Mémoire
Régis THUAL , 72p.Ce mémoire se veut un outil d'aide à la décision dans le cadre de l'instauration d'une politique d'intéressement. L'élaboration d'une politique d'intéressement, si elle nécessite une impulsion di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0150
Mémoire
Laurent SCHOTT , 90p.Les difficultés de stationnement gênent quotidiennement le bon fonctionnement des établissements de santé. Un sondage auprès d'une trentaine d'hôpitaux permet de dresser un bref inventaire des co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0299
- Localisation : Rennes | Cote : OA94/0300
Mémoire
Comment améliorer l'opérationnalité du conseil de service au moment où l'ordonnance du 26 avril 1996 portant réforme hospitalière renforce la responsabilisation et la participation des personnels[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG98/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OG98/0010
Mémoire
Laura LEFRANC , 84p.Si la fusion juridique du Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy/Saint-Germain-en-Laye est bien effective depuis le 1er mai 1997, la fusion médicale, votée depuis peu, se met en place progres[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0091
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0092
Mémoire
Marie-Pierre CANITROT , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 64p.+11p.Confrontés à la montée de la délinquance, les Pouvoirs Publics tentent d'y remédier en instaurant un dispositif de prévention dans lequel de nombreux partenaires tant institutionnels qu'associati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0029
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0032
Mémoire
Alain LAMY , 88p.L'intéressement est basé sur la répartition des bénéfices, et donc réservé à l'origine au secteur privé. Toutefois, à la fin des années 80, l'hôpital s'est peu à peu ouvert sur ce concept, suppos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0137
- Localisation : Rennes | Cote : OA96/0140
Mémoire
Ce mémoire pose les bases générales du contrat d'objectifs et de moyens, en développant plus particulièrement, son cadre règlementaire, ses liens avec la politique sanitaire régionale, le projet [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG98/0029
- Localisation : Rennes | Cote : OG98/0030
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0089
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0090
- Localisation : Rennes | Cote : OE96/0091
Mémoire
Edmond MACKOWIAK , 71p.L'innovation majeure des ordonnances de 1996 est la création des Agences Régionales de l'Hospitalisation, chargées de la politique régionale de l'offre de soins, de la régulation financière et sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0107
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0108
Mémoire
Anne-Claire GAUTRON , 75p.Démarche proposée par les ordonnances du 24 avril 1996, la contractualisation interne donne aux centres de responsabilité prévus par le décret du 11 août 1983 une dimension organisationnelle, et [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0063
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0064
Mémoire
Jean-Christophe BRAS , 69p.L'organisation traditionnelle de l'hôpital apparaît de moins en moins pertinente, face aux exigences croissantes que lui impose la sociéte, face aux aspirations profondes des personnels qui y tra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0034
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0036
Mémoire
La contractualisation est depuis quelques années un des modes d'action privilégié de l'Etat. Elle devient avec la réforme hospitalière un des outils essentiels de planification et d'allocation de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0121
- Localisation : Rennes | Cote : OF97/0122
Mémoire
Isabelle JAOUEN , 64p.Le rapprochement du lieu de soin du domicile des patients constitue la priorité de l'Agence Régionale d'Ile-de-France pour la psychiatrie des Hauts-de-Seine. Le CHS Roger Prévot situé à Moisselle[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF00/0057
Mémoire
L'ordonnance hospitalière du 24 avril 1996 pose la qualité de la prise en charge des patients comme "un objectif essentiel pour tout établissement de santé, et marque l'introduction des représent[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0009
- Localisation : Rennes | Cote : OF98/0010
Mémoire
Catherine Willmann , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 51p.+65p.Ce mémoire a pour but de présenter l'enquête réalisée auprès des entreprises d'insertion des Yvelines. Il dresse un portrait des structures, mais également des salariés qui y sont accueillis, afi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0145
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0148
Mémoire
Bruno Cochard , 113p.Souvent sont mises en évidence les économies à réaliser, une meilleure gestion visant à rationaliser les ressources en matière de santé. Le risque est grand cependant d'oublier le principal acteu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0959
Mémoire
Vincent YOU , 80p.Depuis les ordonnances du 24/04/96, la perspective d'une Contractualisation Interne suscite autant d'interrogations que de craintes. Pourtant, une telle réforme de l'organisation semble particuli[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0187
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0188
Mémoire
Olivier BACHELLERY , 96p.Instauré par une loi du 5 janvier 1988, le bail emphytéotique administratif (BEA) permet aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics de céder à bail une dépendance du domain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0002
- Localisation : Rennes | Cote : OA97/0004
Mémoire
Vincent Prevoteau , 83p.La volonté actuelle de réformer l'hospitalisation publique met en exergue le souci de revoir l'organisation des structures. La notion de contractualisation interne, entérinnée par l'Ordonnance du[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0147
- Localisation : Rennes | Cote : OA98/0148