Catégorie Contrat
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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Contrat
Synonyme(s)Convention Protocole d'accord |
Documents disponibles dans cette catégorie (2009)
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Article
Faire équipe ne se décrète pas. Face aux risques de conflits, d’épuisement professionnel ou de désalignement opérationnel, un outil structurant s’avère aujourd’hui capable de transformer un ensemble disparate d’individus en un collectif plus sou[...]
Article
Contexte : L’intelligence artificielle (IA) générative transforme rapidement les pratiques académiques, pédagogiques et scientifiques. Dans les facultés de santé, son usage comporte des enjeux et soulève des défis pédagogiques, éthiques et régle[...]
Article
Depuis 20 ans, la Charte de la personne hospitalisée veille silencieusement dans les couloirs des hôpitaux. Elle est là, accrochée bien en vue, comme un repère familier que croisent les usagers et les professionnels. Mais la voient-ils vraiment [...]
Ouvrage
Depuis la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002, les droits des usagers dans le secteur social et médico-social sont en pleine expansion et ont acquis une place fondamentale dans l’accompagnement des p[...]
Ouvrage
Droit de l'administration et de l'intérêt général, le droit administratif français se caractérise par son autonomie et la spécificité de son juge. Cet ouvrage offre une présentation claire, synth[...]Nouveauté
Ouvrage
La zoothérapie est un soin complémentaire non médicamenteux qui se pratique à l'aide d'un animal familier, consciencieusement sélectionné et éduqué, sous la responsabilité d’un intervenant, dans [...]
Ouvrage
Dès les années 2000, la démographie des médecins généralistes commence à inquiéter les pouvoirs publics, la population et la profession médicale elle-même. Pour lutter contre les déserts médicaux[...]
Rapport
Certains centres de radiothérapie font appel à la sous-traitance d’activités de physique médicale ou à des professionnels externes pour la mise en œuvre de nouvelles techniques, le renouvellement[...]
Article
Depuis 2008, les pouvoirs publics incitent à la création des centres et maisons de santé, afin notamment d'apporter une réponse à la menace que constituent les déserts médicaux et la fin de la permanence de soins de ville, c'est-à-dire des garde[...]
Article
Les unités de soins intensifs de psychiatrie (USIP) sont nées en France dans les années 90 sur la base de nouvelles orientations stratégiques de santé mentale et de la volonté des équipes de secteurs, afin d’offrir, en complémentarité avec l’off[...]
Article
Dans le n°3 de la revue, Nexem présentait la diversité des types de contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) prévus par le législateur pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). Leurs auteurs revenaient s[...]
Article
Les personnes accueillies dans les établissement et services sociaux et médico-sociaux comme les gestionnaires, peuvent résilier unilatéralement le contrat de séjour qui les lie. Selon quelles modalités ? Rappels des règles juridiques applicables.
Article
Les aumôniers hospitaliers incarnent un point d’équilibre entre laïcité et assistance spirituelle. Présents dans les hôpitaux publics, ils interviennent uniquement à la demande des patients. Leur rôle n’est pas de convertir, mais d’apporter un s[...]
Article
La discussion sur l’avenir du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens pour les Ehpad doit être l’occasion de le repenser pour tout le secteur, plaident les acteurs. Un même souhait : sortir de la standardisation et lui redonner son rôle dan[...]
Article
En 2013, le culte bouddhiste, représenté par l’Union bouddhiste de France (UBF), a été le dernier culte dont l’aumônerie a été officiellement reconnue et habilitée par les pouvoirs publics. Luc Charles, actuel aumônier national bouddhiste, revie[...]
