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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Assurance maladie maternité décès [NI] > Assurance maladie > Prestation espèce > Rente accident travail > IPP
IPPSynonyme(s)Incapacité permanente partielle Invalidité permanente partielleVoir aussi |
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[BDSP. Notice produite par CREDES R0xpeUUx. Diffusion soumise ... autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décidées en 2001 par les Commissions techniques d'[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSRA IR0xWNxX. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente principalement les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décidées en 2000 par les Commissions techniques d'ori[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4388
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C. COLIN ; C. CHAMBAZ ; V. CORDEY ; M. MONROSE ; L. PASQUIER ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA 0R0x733M. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente différentes analyses sur l'Allocation aux Adultes Handicapés (AAH) et débute par un cadrage général sur l'AAH : modalités d'attribution, évolution[...]Article
V. CORDEY ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |Ce document présente les données concernant les demandes d'allocation aux adultes handicapés (AAH) décisionnées en 1999 par les Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP). Au niveau national les COTOREP se so[...]Article
O. MIREUR ; J.C. LACHAMP ; FFAMCE. Le cerveau : actualités médicales et problèmes médico-légaux. 2. Congrès. 36. 2000-05-26, Marseille |Dans cet article, les auteurs ont rappelé quelques notions essentielles sur l'IPP en droit commun et sur les particularités de l'évaluation de ce poste de préjudice dans les cas de traumatismes crâniens sévères (IPP comprises entre 25 et 65%). D[...]Article
L'évaluation du dommage corporel est le plus souvent confiée à des médecins experts spécialisés dans ce domaine, et dont le rôle et les méthodes sont différents en fonction des contextes sociaux et juridiques. L'auteur rend compte des différents[...]Article
Les auteurs analysent 60 cas de traumatisés des membres inférieurs par accident de la route, dans le but de comparer l'évaluation du dommage corporel selon les modalités de l'incapacité permanente partielle (IPP) avec une évaluation basée sur le[...]