Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité médicale
Responsabilité médicaleVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1132)
Article
Dans deux cas de naissance, évitable d'enfant handicapé, la Cour de Cassation admet l'existence d'un lien de causalité direct entre la faute des praticiens et le handicap des enfants et un préjudice réparable en totalité. Ces deux décisions répo[...]Article
P. RIIS ; A. BARTON ; A.S. DAAR ; C. GRANT ; T.K. KRISHNA MURTHY IYER ; R. MANCINI RUEDA ; Y. MASHALLA ; J. MONTT MOMBERG ; R.Z. QIU |[BDSP. Notice produite par INIST 6gR0xrjK. Diffusion soumise à autorisation].Article
Ouvrage
Cet ouvrage fait le point, en l'état des propositions doctrinales ou officielles des modifications des solutions et d'indemnisation de l'aléa médical, sur cette matière difficile et il apporte de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2956
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Le CRJO, centre de recherche de l'université de Rennes, procède deux fois l'an pour Médecine & Droit à une étude systématique de jurisprudence française rendue en matière médicale... C'est à la responsabilité dans le domaine médical (responsabil[...]Article
F. Lamoureux ; M. BEDJAOUI, prés. ; Christian Byk, introd. ; N. COLETTE-BASECQZ ; G. GERIN ; G. HUBER ; D. MACER ; Gérard Mémeteau ; J.N. Missa ; C. ROMEO-CASABONA ; D. SERRAO ; M. VELASCO-SUAREZ ; Rencontres internationales de l'Association Internationale Droit, Ethique et Science. (23-24/09/1994; Paris (FRA)) |Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0193