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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité > Responsabilité médicale
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Documents disponibles dans cette catégorie (1132)
Ouvrage
Au coeur de l'expérience de la maladie - grave, mentale ou somatique -, le soin se vit et il se dit. La parole, le récit, ou d'autres formes d'expression, racontent des histoires de vie percutées[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0171
Ouvrage
Instaurés au crépuscule du XXe, siècle, les Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) se sont imposés dans l'Hexagone comme le modèle d'accueil et d'accompagnement en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD50/0309
Ouvrage
L’ouvrage fournit au lecteur, établissement public ou victime, le mode d’emploi d’une action éventuelle en demande ou en défense à la suite d’un préjudice subi à l’hôpital public. Sont ainsi expo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0303
Article
La section du contentieux précise les critères permettant d'écarter, dans le contentieux de la responsabilité hospitalière pour défaut d'information, l'existence d'une perte de chance, c'est-à-dire de considérer que le patient pleinement informé[...]Rapport
La Haute Autorité de santé (HAS) élabore un bilan annuel des déclarations d’évènements indésirables graves associés à des soins (EIGS) qu’elle a reçues, accompagné des préconisations [...]Article
J. Coste ; A. Leplège |Au premier semestre 2020, la recherche clinique et épidémiologique sur la Covid-19 a été marquée par plusieurs affaires (touchant l’hydroxychloroquine, le remdésivir, le tocilizumab, les vaccins, les prédictions de l’Imperial College COVID-19 Re[...]Article
La santé, comme d'autres domaines en général et la médecine en particulier est concernée par l'intelligence artificielle. En matière de santé, l'IA ouvre des perspectives très prometteuses : des actes techniques toujours plus efficaces et précis[...]Article
Cet article s’interroge sur l’impact de la crise Covid-19 sur la médecine et ses normes. L’autre veut montrer que la véritable question est en fait de rechercher, à côté de ces valeurs et normes, ce que j’appellerai des « invariants » qu’il s’a[...]Article
Par arrêt du 22 octobre 2019, n° 18-84001, la Cour de cassation a confirmé l'arrêt de la Cour d'appel de Grenoble qui, dans la tristement célèbre affaire de Saint-Egrève, avait condamné un médecin psychiatre à 18 mois de prison avec sursis, suit[...]Article
Le programme de soins constituant une modalité de prise en charge en soins sans consentement ambulatoire fut introduit dans le dispositif des soins psychiatriques par la loi 2011-803 du 05 juillet 2011, apparaissant dès lors pour les juristes co[...]Ouvrage
Cet ouvrage regroupe des contributions de juristes, d’enseignants-chercheurs en droit, en économie de la santé, en pharmacie, en informatique mais aussi de praticiens hospitaliers, de chercheurs [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0282
Article
Ce dossier examine la manière dont le droit encadre la télémédecine mais aussi et surtout les enjeux et questions que soulève son développement : notamment sur le rôle de la télémédecine dans la lutte contre les inégalités territoriales de santé[...]Article
Pascal Barreau, coor. ; Carole Sylvestre |Au sommaire de ce dossier : - Un enjeu pas seulement sécuritaire ; Les interruptions de tâches à l’épreuve de la psychologie ; - L’infirmière dédiée aux interruptions de tâches, un maillon essentiel ; - Interruptions de tâches dans les services [...]Article
La loi Kouchner du 4 mars 2002 relative aux droits des patients et à la qualité du système de santé a marqué une étape décisive dans la « réparation des conséquences des risques sanitaires » : un élargissement sensible du droit à indemnisation [...]Article
L’édition 2019 du Graph Alpes, qui s’est déroulée du 21 au 23 mars, avait pour thématique : « L’intelligence artificielle (IA) ». Afin d’appréhender l’ensemble des enjeux, plusieurs intervenants de renom ont exploré le sujet sous différents angl[...]