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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Accident travail
Accident travailSynonyme(s)Accident de travail ;Accident du travail Accident professionnelVoir aussi |
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Article
L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 portant diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique clarifie le dispositif juridique des accidents et[...]Article
La branche « risques professionnels » est la plus petite financièrement des quatre branches de la protection sociale. Elle concentre aussi les défis et les contradictions de la protection sociale du 21ème siècle. Le social tend à évoluer selon [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rpR0xp9F. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats d'une étude co-réalisée par le Geres et le Raisin montrent que les AES ont diminué de près d'un quart depuis 2008. De très bons résultats qui ne doiven[...]Article
Les modalités d’application des congés pour raison de santé des fonctionnaires posent des questions quotidiennes aux établissements relevant de la fonction publique hospitalière. Une ordonnance du 19 janvier 2017 apporte des modifications et des[...]Article
Max Masse et Laurent Madec reviennent sur les évolutions, les enjeux et les singularités de la politique de santé sécurité au travail (SST) et de prévention dans la fonction publique. Ils soulignent également le rôle joué par la direction généra[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC j8R0xHqs. Diffusion soumise à autorisation]. Il n'y a pas de droit sans jurisprudence. La jurisprudence, ce sont toutes les décisions rendues par tous les tribunaux. Elle permet d'établir des principes de droit[...]Article
Le caractère intrinsèquement intentionnel de toute conduite suicidaire liée au travail se prête mal à la reconnaissance d'un accident du travail car elle se heurte à la notion de faute intentionnelle. En découle une jurisprudence spécieuse qui i[...]Article
Première cause de mortalité chez les femmes et les plus de 65 ans, responsables de plus de 400 décès par jour en France, 2.2 millions de patients en affection longue durée, de 30Md€ de dépenses annuelles pour l'Assurance maladie, les maladies ca[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES pR0x98Bn. Diffusion soumise à autorisation]. Le mécanisme de la tarification des accidents du travail est strictement assurantiel. Il consiste, en substance, à faire supporter par les entreprises le poids du risq[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ElR0xmJ9. Diffusion soumise à autorisation]. Après avoir retracé l'histoire récente des risques psychosociaux, présenté la diversité des qualifications terminologiques et donné un aperçu de la fréquence de cett[...]Ouvrage
La fonction publique a ses accidentés du travail et ses victimes de maladies contractées, ou aggravées, dans l'exercice des divers métiers qui la composent. Cet ouvrage traite de l'imputabilité a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA35/0452
Rapport
Ce rapport restitue les caractéristiques 2015 des ressources humaines élaborées à partir des données transmises à l’ATIH par les établissements publics de santé dans le cadre de l’enquête «Bilan [...]Ouvrage
Quelles sont les obligations de l'entreprise en matière de santé, sécurité et environnement? Comment analyser les risques encourus par une entreprise et ses salariés puis organiser la prévention?[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0249
Ouvrage
Cette publication rassemble les principales données chiffrées concernant l’ensemble des branches de la Sécurité sociale (recettes, dépenses, prestations, etc.) de l’année 2016. Elle présente égal[...]Ouvrage
Confrontés souvent à des questions pointues pour des cas toujours particuliers, les gestionnaires de ressources humaines dans les hôpitaux ont besoin rapidement de réponses précises. Le Commentai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2772