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BDSP5 Thésaurus > Travail > Histoire professionnelle > Accident travail
Accident travailSynonyme(s)Accident de travail ;Accident du travail Accident professionnelVoir aussi |
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Cet article s'inscrit délibérément dans une approche théorique centrée sur les apports de la théorie des contrats. Dans ce cadre, le phénomène de moral hazard - traduit par risque moral ou aléa de moralité - est le concept clé sous-jacent à l'an[...]Article
Les grandes orientations du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2002 ont été présentées le 20 septembre 2001.Article
[BDSP. Notice produite par MRPS 93HFR0xW. Diffusion soumise à autorisation]. Des bilans permettant un suivi comptable et financier des accidents du travail sont produits trimestriellement et annuellement par la CNAMTS (Caisse Nationale de l'Assu[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS F2okuR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Certaines atteintes de santé ou accidents du travail s'enracinent directement dans les difficultés rencontrées par les salariés au sein de leur activité professionnelle[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS qw1TYR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'évocation des liens entre le travail et les inégalités sociales de santé introduit directement le sujet des facteurs de risque professionnels. Ces inégalités résulten[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS vmGKR0xQ. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur propose un plan de prévention de l'alcoolisme en entreprise et de gestion du "risque alcool". Les différentes étapes sont schématiquement présentées, de la ges[...]Article
Alain Douiller, coor. ; A. BORGNE ; F. BOURDON ; L. CARRERE, coor. ; Y. CLOT ; Philippe Davezies, coor. ; A. Delépine ; A. Garrigou ; M. GOLLAC ; S. Hamon-Cholet ; F. HUBAULT ; J.P. JEANNIN ; S. RATTE ; A. THEBAUD-MONY ; Serge Volkoff |L'entreprise. Ce lieu où la moyenne de la population passe de moins en moins de temps, mais qui demeure pourtant un élément majeur d'intégration et de reconnaissance sociales. Lieu structurant les identités aussi, notamment par la césure qu'il o[...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS dj4R0xI4. Diffusion soumise à autorisation]. L'entreprise est un lieu où l'on passe de moins en moins de temps, mais qui demeure un élément majeur d'intégration et de reconnaissance sociales. Les conséquences du t[...]Article
G. ABRAMOVICI ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES nfR0xB6P. Diffusion soumise à autorisation]. En 2000, le montant des prestations de protection sociale s'est accru. L'ensemble le plus important, les prestations de vieillesse-survie, augmente moins vite qu'en 1[...]Article
Présentée le 29 mars 2001 à l'occasion de la 12e journée du GERES, la deuxième enquête médecine-réanimation, souligne la diminution de l'incidence des accidents exposant au sang chez les infirmieres de 32 hôpitaux métropolitains participants. Av[...]Article
Conditions de travail : Avec la croissance, l'intensification du travail et la montée de la précarité, gare à la recrudescence des accidents de travail. Renforcement des contrôles et de l'arsenal législatif, montée au front des partenaires socia[...]Article
De très nombreuses dispositions imposent ainsi le respect de règles générales d'hygiène, par exemple en matière de nettoyage des locaux de travail, d'aération, d'éclairage, ainsi que de règles générales de sécurité, telles les prescriptions conc[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xhDdAm. Diffusion soumise à autorisation]. Au moment où la Chine va entrer dans l'Organisation Mondiale du Commerce après un parcours accéléré et impressionnant de développement économique et d'ouverture à un [...]Article
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D.L. Fleury ; Pascal Astagneau ; Gilles Brücker ; D. Che ; et al. ; M. ROSENHEIM |Dès juin 1990, la direction de la politique médicale de l'AP-HP a recommandé la mise en oeuvre d'un traitement préventif par la zidovudine (AZT) lors des accidents avec exposition au sang (AES) d'un patient infecté par le VIH. En décembre 1995, [...]Article
La présence de salariés en état d'ébriété ou sous l'emprise de drogues sur le lieu de travail présente des risques car elle peut perturber l'activité de l'entreprise ou avoir des incidences sur le comportement et la vigilance des salariés, et êt[...]Article
Evelyne ESCRIVA ; Philippe Douillet ; Chantal FEMINIER ; Isabelle MARY-CHERAY ; Benoît Richard ; Jean-Michel SCHWEITZER ; Delphine THOREL |Reconnues depuis déjà plusieurs années maladies professionnelles, les troubles musculosquelettiques restent à ce jour mal connues des entreprises, plus à l'aise avec la sécurité ou la lutte contre des pathologies clairement identifiées. Issus de[...]Article
Ca n'arrive pas qu'aux autres ! Nous ne parlons pas du gros handicap de naissance qui cloue sur un fauteuil roulant. Mais de celui qui survient au cours d'une vie et qui empêche de poursuivre normalement son travail.Article
Les rémunérations et certaines prestations sociales (indemnités journalières d'assurance maladie ou d'accidents du travail, pensions d'invalidité, retraites y compris complémentaires, indemnités de chômage) sont partiellement insaisissables. Exe[...]Ouvrage
La sécurité des systèmes à risques (transports, nucléaire, chimie) n'a jamais été aussi bonne. Malheureusement, ce niveau de sécurité ne progresse plus. Les erreurs humaines sont considérées comm[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NE00/0090
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[BDSP. Notice produite par INIST R0xTB46L. Diffusion soumise à autorisation]. Objectives. This study sought to identify determinants of workplace exposures to ethylene oxide to assess the effect of the Occupational Safety and Health Administrati[...]Article
Le présent article porte sur les possibilités qu'ont les entreprises pour gérer leurs risques professionnels. En prenant comme référence théorique l'économie des organisations, nous avons analysé les systèmes d'assurance contre les accidents du [...]Ouvrage
L'informatisation et la mise en réseau de l'ensemble des professionnels de santé entraîne une dématérialisation des dossiers médicaux et tend au partage du secret médical. Aujourd'hui, quelles do[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0674
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D'après les associations de personnes handicapées, depuis le discours fondateur de Lionel JOSPIN du 25 janvier 2000, les Pouvoirs publics mènent enfin une politique globale et pérenne à l'égard des personnes handicapées. Au chapitre des actions [...]Article
L'étude concernant 638 situations et postes de travail effectuée dans plus de 200 CAT en France permet de démontrer que peu d'efforts ont été entrepris sur l'adaptation et l'aménagement de postes pour les travailleurs handicapés mentaux. Au cont[...]Article
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Pour tenter d'éviter le licenciement de salariés touchés par une inaptitude à leur poste de travail, la cellule d'intervention des Hauts-de-Seine mobilise depuis trois ans et demi médecins, travailleurs sociaux et acteurs institutionnels autour [...]Article
La protection sociale des personnes handicapées est plus ou moins étendue. Il sera traité dans cet article des risques suivants : la couverture sociale proprement dite (prestations en nature et en espèces), l'assurance invalidité, l'accident du [...]Ouvrage
Cet ouvrage, fruit d'une recherche de plusieurs années, apporte, à travers l'histoire de la protection sociale, un éclairage neuf sur le régime de Vichy. Alors que l'ambition dominante était de f[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0163
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J. CHARBONNEAU ; C. Bellot ; Michel Borgetto ; V. CICCHELLI ; P. Estèbe ; et al. ; E. Gagnon ; S. GAUDET ; M. GOYETTE ; J. JULIE ; R. LAFORE ; E. MAUNAYE ; M. METAYER ; J. MUNOZ ; A. QUENIART ; J.F. RENE ; F. SAILLANT ; M. VATZ-LAAROUSSI |Tout d'abord : Présentation. Entre l'engagement et l'obligation : l'appel à la responsabilité à l'ordre du jour. Puis le dossier est divisé en trois grands chapitres : 1) L'hypothèse de la responsabilité : Vers une pragmatique de la responsabili[...]Ouvrage
Sida, vache folle, fièvre aphteuse, tabac, amiante, mais aussi effets de la pauvreté et de la précarité sur la santé ou encore décryptage du génome... Jamais les grands enjeux de la santé publiqu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0309
Ouvrage
Le budget social de la nation dépasse aujourd'hui par son montant le budget de l'Etat : remboursements des soins, allocations familiales, indemnisation des accidents du travail, avenir des retrai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0401
Ouvrage
Le projet SEAT concerne l'harmonisation des statistiques européennes sur les accidents du travail. Ce document est un guide méthodologique, un outil de collecte de l'information, devant permettre[...]Article
Actuellement, l'accidenté du travail n'a droit qu'à une réparation forfaitaire. Cependant, le droit de la Sécurité sociale admet -à la différence du droit de la fonction publique- un régime d'indemnisation majorée en cas de faute inexcusable et [...]Article
Barbara CHARBOTEL ; Alain BERGERET ; Mireille CHIRON ; Jean-Louis Martin ; Umrette Transport. Work & Environment Epidemiology Research Unit Joint research unit of Inrets French National Institute for Transport and Safety Research and University Claude Bernard. Lyon. FRA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xvBowj. Diffusion soumise à autorisation]. A descriptive analysis of all victims of road accidents recorded by the police in 1997 was carried out, distinguishing accidents occurring in the course of work, [...]Article
Article
Il existe des inégalités importantes dans la prise en charge des maladies professionnelles. Leur nombre est sous-estimé du fait d'une sous-déclaration mais aussi d'une méconnaissance des facteurs professionnels et de la réglementation. Pour les [...]Article
Toujours sous l'effet de la croissance de l'activité économique, l'effectif du régime général progresse de 4,5% passant de 14,5 millions en 1997 à plus de 15,1 millions en 1998. Les accidents du travail avec arrêt survenus dans les quinze comité[...]Article
En 1988, les premiers contrats de prévention sont signés entre les CRAM, caisses régionales d'assurance maladie, et les entreprises. Ils ont pour objectif d'améliorer la protection de la santé et la sécurité au travail. Aujourd'hui, la CNAMTS, C[...]Article
L'accord sur la médecine du travail qui vient d'être négocié entre partenaires sociaux ne soulève guère l'enthousiasme, dans un contexte marqué par la montée du nombre d'accidents et par le drame de l'amiante.Article
C. STERCKEMAN ; Rencontres Albigeoises de Médecine d'Urgence. Vèmes Journées du Collège de Médecine d'Urgence de Midi-Pyrénées. IIèmes Journées Nationales de Régulation Médicale. (03-04/11/2000; Albi) |En collaboration avec les Laboratoires Léo cet atelier propose une mesure de prévention, le matériel de sécurité et la conduite à tenir face à des accidents par exposition au sang (AES). Ces AES sont des accidents du travail nécessitant l'inform[...]Article
La couverture sociale des médecins hospitaliers est très variable selon leurs statuts. Nous analyserons les régimes obligatoires de protection sociale. Les médecins hospitaliers sont, comme tous les salariés régis par la Sécurité sociale et béné[...]Article
Le point spécial de ce numéro traite de l'entreprise et l'alcoolisme. Le fait pour un salarié de boire de manière excessive ou d'être en état d'ébriété sur son lieu de travail constitue une faute, susceptible d'être sanctionné. Par ailleurs, la [...]Article
Deux semaines avant sa présentation officielle en conseil des ministres, Martine Aubry a dévoilé, le 21 septembre, devant la commission des comptes de la sécurité sociale, les grandes lignes du projet de loi de financement de la sécurité sociale[...]Ouvrage
Ce rapport a été présenté, le 21 septembre 2000, à la Commission des comptes de la Sécurité sociale réunie sous la présidence de Madame Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la Solidarité. Il[...]Article
La loi n° 2000-647 du 10 juillet 2000, tendant à préciser la définition des délits non intentionnels, modifie les dispositions du Code pénal définissant la notion de délai non intentionnel, ou faisant référence à cette notion, afin de circonscri[...]Article
La récente publication de la CNAMTS des statistiques provisoires sur l'évolution du nombre d'accidents du travail et des maladies professionnelles reconnues a été jugée alarmante tant par les partenaires sociaux que par les médecins ou les assoc[...]Article
Création d'un institut maritime de prévention, nouvelles réglementations instituant des inspecteurs du travail et la prévention des risques professionnels, meilleure prise en charge des maladies professionnelles... : toutes ces mesures s'inscriv[...]Article
Grâce aux partenaires sociaux, à la Cour de cassation et au législateur, le salarié malade bénéficie d'un certain statut protecteur. Les problèmes juridiques liés à la maladie du salarié restent cependant multiples et complexes. Nous traiterons [...]Mémoire
Cette thèse de médecine, soutenue à l'Université Claude Bernard Lyon I, s'est donné pour objectif, d'une part, de mieux connaître les accidents de la route liés au travail (en trajet entre le dom[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FT00/0149
Article
G. ABRAMOVICI ; G. DE LA GORCE ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xDNh1Q. Diffusion soumise à autorisation]. Les auteurs de ce document présentent et analysent les prestations sociales en 1999 (répartition par risque, taux de croissance, évolution depuis 1997). Les données s[...]Article
Annie Thébaud-Mony ; Thérèse AUBERT-MONPEYSSEN ; Isabelle DESBARATS ; Antoine MAZEAUD ; Pierre-Yves Verkindt ; Association Française de Droit du Travail (A.F.D.T.). FRA |Les débats ont porté sur quatre interventions : - La santé au travail : approche sociologique - Les outils juridiques de la prévention - La durée de la suspension du contrat de travail en cas de maladie ou d'accident - Les droits et obligations [...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0004
Article
Réuni le 24 février 2000 en assemblée plénière par la ministre de l'Emploi et de la Solidarité, le Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels a présenté comme chaque année le bilan des conditions de travail de l'année écoulée,[...]Article
Organisé pour la troisième fois avec le concours de la Bred, ce prix a pour vocation de distinguer des initiatives régionales et nationales, réalisées par les différents acteurs de la protection sociale, de la santé et de l'action sociale. Il n'[...]Article
Les organisations internationales ont préconisé la mise en oeuvre dans les pays pauvres de programmes de santé ambitieux devant assurer l'accès de l'ensemble de la population à un niveau minimum de soins. S'ils ont contribué à l'amélioration de [...]Article
Trois sujets ont été successivement abordés : le salarié malade, le salarié contaminé, le salarié harcelé.Article
Le Medef dénonce, de manière générale, une confusion des responsabilités entre les partenaires sociaux et l'Etat. Il invoque les "diagnostics partagés" dressés avec les organisations syndicales, à l'issue de rencontres bilatérales consacrées en [...]Article
Neuvième réunion régionale africaine de l'OIT. (1999/12; Abidjan) ; Organisation Internationale du Travail (OIT), Bureau International du Travail (BIT) (Paris, FRA) |A la neuvième Réunion régionale africaine de l'OIT, les 198 représentants des gouvernements et des organisations d'employeurs et de travailleurs avaient toutes les raisons de se laisser aller à "l'afropessimisme", pour reprendre le terme utilisé[...]Article
En 1999, les accidents du travail sont en hausse de 1,5% par rapport à 1998. Le nombre d'accidents mortels est estimé à 732 en 1999. On dénombrait 15.612 maladies professionnelles.Article
En 1998, sur les 120.000 établissements d'au moins 20 salariés que compte le secteur public, 91.500 sont assujettis à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. Ces établissements emploient 7,8 millions de personnes dont 220.000 travaill[...]Ouvrage
Un exposé concis de la législation des accidents du travail, des maladies professionnelles et de leur évaluation. Les démarches qui incombent au médecin prenant en charge une victime (déclaration[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4005
Article
Chercher à estimer le nombre de personnes handicapées en France amène à pénétrer dans le labyrinthe du système d'information statistique français. Celui-ci se caractérise par un morcellement et les tentatives de synthèse montrent que les données[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST c8Q9R0xK. Diffusion soumise à autorisation]. Background Capture-recapture methods are increasingly being used to improve surveillance for a number of diseases. However, concerns persist regarding the validity of [...]Article
Les auteurs ont évalué l'achèvement du programme de réadaptation et les modifications des conditions de travail à l'issue de celui-ci dans un échantillon de 335 accidentés du travail. Dans 75% des cas, il s'agissait d'accidents anciens (plus de [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST 7KR0xA6Y. Diffusion soumise à autorisation].Article
J. CARDONA ; D. FASQUEL ; R. GRACHBLING ; J.C. MABRIEZ ; D. MALICIER |[BDSP. Notice produite par CREDES wBdYR0xO. Diffusion soumise à autorisation].Mémoire
Emeline LACROZE , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 74p. , 2000Comment appréhender pour un Directeur d'établissement social le mal-être professionnel constaté parmi le personnel éducatif ? Entre les logiques d'épuisement professionnel, d'identité professionn[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX00/0057
Ouvrage
Depuis la loi du 11 octobre 1946 qui impose la médecine du travail dans les entreprises, le médecin du travail est un élément essentiel du bon niveau de santé de la population, au même titre que [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1228
Rapport
Ouvrage
Commission européenne, Direction générale de l'emploi et des affaires sociales, unité E-2 (Luxembourg, Luxembourg) , 671 p. , 2000L'ouvrage présente tout d'abord l'organisation des régimes de protection sociale des Etats membres sous la forme d'organigrammes accompagnés de textes explicatifs. La partie suivante présentée so[...]Ouvrage
Commission européenne, direction générale de l'emploi et des affaires sociales, unité E , 611 p. , 2000La publication commence par une analyse de l'évolution de la protection sociale et un récapitulatif des mesures les plus importantes lancées dans les Etats membres. L'organisation des régimes de [...]Article
Article
Dix organismes et associations du Calvados ont lancé en 1999 le dispositif de Préparation au retour à l'emploi des salariés en indemnités journalières (PRESIJ). Le but de ce dispositif innovant est d'éviter les prises en charge tardives et souve[...]Ouvrage
Ce livre est le fruit des recherches que Karen Messing poursuit depuis plus de vingt ans dans le domaine de la santé au travail. Sa réflexion porte plus particulièrement sur les résistances de la[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0117
Ouvrage
L'amélioration de la prévention des risques professionnels dépend tout autant de la capacité à renforcer la cohérence d'ensemble des dispositifs législatifs et réglementaires que de l'action conj[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3193
Article
A. KIRSCHENBAUM ; A.I. GOLDBERG ; L. OIGENBLICK ; Faculty of Industrial Engineering and Management. Technion-Israel Institute of Technology. Haifa. ISR |[BDSP. Notice produite par INIST 1GUKR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. We examine factors that influence accident proneness among employees. We agree that the determinants of accident pronencss include organizational, emotional and person[...]Article
Explosion des maladies professionnelles, reprise des accidents du travail : les salariés ne sont pas à la fête. La méconnaissance des nouveaux risques courus, l'intensification du travail et la précarité de l'emploi composent un cocktail particu[...]Article
Article
Ouvrage
Cet ouvrage reproduit les principales communications présentées lors de la deuxième journée Michel Despax qui s'est tenue le 28 mai 1999 et a été consacrée à la "santé du salarié". Une présentati[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4004
Article
A. TARANTOLA ; E. Bouvet ; L. Fleury ; B. MIGUERES ; M.H. PREVOT ; Groupe d'Etude des Risques d'Exposition au Sang. (G.E.R.E.S.). Paris. FRA |L'objectif de cette enquête du Groupe d'Etude des Risques d'Exposition des Soignants (GERES) était de décrire le dispositif mis en place pour la prise en charge des accidents professionnels exposant au sang (AES), à partir d'un échantillon repré[...]Article
L'obligation de reclassement, distincte des notions de réintégration, de réembauchage et de réemploi, se fonde sur une obligation légale d'emploi. Permettant d'éviter la rupture du contrat de travail, cette obligation peut être actionnée par deu[...]Article
A l'heure où une réflexion est menée sur les mesures à prendre pour pallier le recours massif des entreprises à des emplois précaires, certaines questions juridiques demeurent en suspens sur les contrats de travail à durée déterminée, bien que f[...]Article
Article
L'INRS vient d'achever une étude dont l'objectif était de mettre en évidence les pratiques préventives rendant les intérimaires moins vulnérables aux risques. Présentation de ces pratiques.Article
Les futures réformes, 35 heures certes, mais aussi couverture maladie universelle, font du retour de l'équilibre des comptes un pari toujours risqué quand on sait qu'un point de variation de masse salariale représente 9 milliards de francs et un[...]Article
Article
Raoul HERBRECHT ; BERGERAT ; Christel BOYER ; CHANEZ ; DUFOUR ; Durand ; Michèle ELLES ; et al. ; FARADJI ; Stéphane GAYET ; Marie-Louise GOETZ ; Nicole GUILLET ; Marie-Thérèse HECHT ; LANG ; Mariette REMY ; Elisabeth ROLLER |Dans ce dossier les articles suivants sont développés : L'histoire du sang et de la transfusion, la poursuite de la vigilance lors de l'utilisation des Produits Sanguins Labiles, l'Onco-Hématologie aux Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, les [...]Article
A. TARANTOLA ; Pascal Astagneau ; E. Bouvet ; Gilles Brücker ; L. Fleury ; A.M. HUBSCHER ; A. SMAIL ; D. TALEB |Le Groupe d'Etude des Risques d'Exposition des Soignants (GERES, Paris), a estimé en 1991 qu'un accident par matériel vulnérant traversant la peau survenait tous les 3 ans environ chez les infirmières. Le Réseau AES (Accidents Exposant au Sang) [...]Article
Un mois après la parution du décret du 27 avril 1999 instituant une nouvelle procédure de reconnaissance du caractère professionnel des accidents du travail et des maladies professionnelles, la direction de la Sécurité sociale et la Caisse natio[...]Article
En 1997, le nombre des accidents du travail avec arrêt reste stable et celui des accidents graves baisse fortement. En particulier, les décès dont la progression était alarmante en 1996, marquent un net recule en 1997. Les maladies professionnel[...]Article
Réuni le 25 février 1999 en assemblée générale par la ministre de l'Emploi et de la Solidarité, le Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels a présenté comme chaque année le bilan des conditions de travail de l'année 1998, ai[...]Article
Tandis que les mécanismes de la responsabilité civile visent à réparer les dommages causés à un individu, la responsabilité pénale contraint l'auteur d'une infraction à répondre de ses actes devant le corps social dans son ensemble ; il s'agit d[...]Article
Article
Ce Numéro spécial présente une étude approfondie et un bilan des apports les plus importants de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation en matière d'accidents du travail. Le Point spécial est consacré à l'examen des maladi[...]Article
Article
Accidents du travail et infections professionnels par le V.I.H. chez les personnels de santé en Allemagne.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0160
Article
Ce numéro spécial propose une étude approfondie et un bilan des apports les plus importants de la jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour de cassation en matière d'accidents du travail. Le point spécial est consacré aux maladies professio[...]